Décision n° 2016-442 du 9 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1

Version initiale


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu l'article R. 3323-1 du code de la santé publique ;
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ;
Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au parrainage ;
Vu le décret n° 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à la publicité locale et au parrainage local des services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en application des articles 29, 29-1 et 30-7 de la même loi ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu la décision n° 2011-520 du 19 juillet 2011 autorisant la SAM Lagardère Active Broadcast à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Europe 1 ;
Vu la décision n° 2015-315 du 28 juillet 2015 du Conseil supérieur de l'audiovisuel fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de l'audiovisuel et leurs règles générales d'organisation et de fonctionnement ;
Vu la délibération du Conseil supérieur de l'audiovisuel en date du 24 juin 2015 publiée au Journal officiel le 23 juillet 2015 et complétée par les décisions n° 2016-239 du 24 février 2016 et n° 2016-279 du 9 mars 2016 ;
Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SAM Lagardère Active Broadcast ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • L'autorisation accordée par la décision n° 2011-520 du 19 juillet 2011 autorisant la SAM Lagardère Active Broadcast à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Europe 1 est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 13 septembre 2016.


  • La SAM Lagardère Active Broadcast est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.


  • 1° Le titulaire de la présente autorisation est tenu de communiquer au Conseil supérieur de l'audiovisuel les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :


    - dans un délai de deux mois après la mise en service, le descriptif effectif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes…) ;
    - dès qu'elle est disponible, la mesure de l'excursion de fréquence effective (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de 15 min).


    Ces informations sont ensuite exigibles à tout moment sur demande expresse du conseil.
    2° Si les informations mentionnées au 1° sont modifiées ultérieurement, le titulaire communique au conseil une version actualisée dans un délai d'un mois.
    3° Si le conseil constate la méconnaissance des conditions techniques au vu desquelles la présente autorisation est délivrée, le titulaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet au conseil les résultats de cette vérification.


  • Le titulaire de la présente autorisation s'engage à respecter la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence.


  • Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.


  • La présente décision sera notifiée à la SAM Lagardère Active Broadcast et publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Bar-le-Duc.
      Fréquence : 107,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit Côte Sainte-Catherine, Bar-le-Duc (55).
      Altitude du site (NGF) : 273 mètres.
      Hauteur d'antenne : 49 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      6

      270

      5

      10

      0

      100

      1

      190

      7

      280

      5

      20

      0

      110

      1

      200

      7

      290

      4

      30

      0

      120

      1

      210

      7

      300

      3

      40

      0

      130

      2

      220

      7

      310

      2

      50

      0

      140

      3

      230

      7

      320

      1

      60

      0

      150

      4

      240

      7

      330

      1

      70

      0

      160

      5

      250

      7

      340

      1

      80

      0

      170

      5

      260

      6

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE II (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Bruyères.
      Fréquence : 107,5 MHz.
      Adresse du site : tour Avison, Bruyères (88).
      Altitude du site (NGF) : 593 mètres.
      Hauteur d'antenne : 28 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      13

      90

      11

      180

      1

      270

      1

      10

      13

      100

      9

      190

      0

      280

      2

      20

      13

      110

      8

      200

      0

      290

      2

      30

      13

      120

      6

      210

      0

      300

      3

      40

      12

      130

      4

      220

      0

      310

      4

      50

      13

      140

      3

      230

      0

      320

      6

      60

      13

      150

      2

      240

      0

      330

      8

      70

      13

      160

      2

      250

      0

      340

      9

      80

      13

      170

      1

      260

      1

      350

      11

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE III (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Colmar.
      Fréquence : 94,6 MHz.
      Adresse du site : port de Colmar, 10, rue des Bonnes-Gens, Colmar (68).
      Altitude du site (NGF) : 188 mètres.
      Hauteur d'antenne : 77 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      7

      180

      1

      270

      0

      10

      5

      100

      6

      190

      0

      280

      0

      20

      6

      110

      5

      200

      0

      290

      0

      30

      7

      120

      5

      210

      0

      300

      1

      40

      7

      130

      4

      220

      0

      310

      1

      50

      7

      140

      3

      230

      0

      320

      1

      60

      7

      150

      2

      240

      0

      330

      2

      70

      7

      160

      1

      250

      0

      340

      3

      80

      7

      170

      1

      260

      0

      350

      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IV (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Epinal.
      Fréquence : 102,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit Bois de la Vierge, Epinal (88).
      Altitude du site (NGF) : 456 mètres.
      Hauteur d'antenne : 75 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      4

      180

      12

      270

      4

      10

      0

      100

      6

      190

      13

      280

      3

      20

      0

      110

      8

      200

      13

      290

      2

      30

      0

      120

      9

      210

      13

      300

      2

      40

      1

      130

      11

      220

      13

      310

      1

      50

      1

      140

      13

      230

      11

      320

      1

      60

      2

      150

      13

      240

      9

      330

      0

      70

      2

      160

      13

      250

      8

      340

      0

      80

      3

      170

      13

      260

      6

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE V (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Forbach.
      Fréquence : 106,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit Le Kelsberg, Œting (57).
      Altitude du site (NGF) : 387 mètres.
      Hauteur d'antenne : 24 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      4

      90

      6

      180

      0

      270

      0

      10

      5

      100

      6

      190

      0

      280

      0

      20

      6

      110

      5

      200

      0

      290

      0

      30

      6

      120

      4

      210

      0

      300

      0

      40

      6

      130

      3

      220

      0

      310

      1

      50

      6

      140

      2

      230

      0

      320

      1

      60

      7

      150

      2

      240

      0

      330

      2

      70

      6

      160

      1

      250

      0

      340

      2

      80

      6

      170

      1

      260

      0

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VI (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Gérardmer.
      Fréquence : 103,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Bois des Rochires, Gérardmer (88).
      Altitude du site (NGF) : 890 mètres.
      Hauteur d'antenne : 40 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      3

      90

      13

      180

      6

      270

      0

      10

      4

      100

      12

      190

      4

      280

      0

      20

      6

      110

      13

      200

      3

      290

      0

      30

      8

      120

      13

      210

      2

      300

      0

      40

      9

      130

      13

      220

      2

      310

      0

      50

      11

      140

      13

      230

      1

      320

      1

      60

      13

      150

      11

      240

      1

      330

      1

      70

      13

      160

      9

      250

      0

      340

      2

      80

      13

      170

      8

      260

      0

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VII (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Joinville.
      Fréquence : 107,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit Ferme du Haut du Chêne, Joinville (52).
      Altitude du site (NGF) : 325 mètres.
      Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      6

      180

      5

      270

      0

      10

      0

      100

      6

      190

      4

      280

      0

      20

      1

      110

      6

      200

      3

      290

      0

      30

      1

      120

      6

      210

      2

      300

      0

      40

      2

      130

      7

      220

      2

      310

      0

      50

      2

      140

      6

      230

      1

      320

      0

      60

      3

      150

      6

      240

      1

      330

      0

      70

      4

      160

      6

      250

      0

      340

      0

      80

      5

      170

      6

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VIII (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : La Bresse.
      Fréquence : 105,2 MHz.
      Adresse du site : lieudit le Moyenmont, La Bresse (88).
      Altitude du site (NGF) : 865 mètres.
      Hauteur d'antenne : 39 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      13

      90

      13

      180

      0

      270

      0

      10

      15

      100

      10

      190

      0

      280

      1

      20

      15

      110

      7

      200

      0

      290

      1

      30

      16

      120

      6

      210

      0

      300

      3

      40

      16

      130

      5

      220

      0

      310

      4

      50

      18

      140

      3

      230

      0

      320

      6

      60

      19

      150

      2

      240

      0

      330

      7

      70

      24

      160

      1

      250

      0

      340

      10

      80

      20

      170

      1

      260

      0

      350

      12

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IX (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Le Thillot.
      Fréquence : 105,2 MHz.
      Adresse du site : lieudit Linqueny, Ferdrupt (88).
      Altitude du site (NGF) : 758 mètres.
      Hauteur d'antenne : 29 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      3

      180

      16

      270

      7

      10

      0

      100

      4

      190

      16

      280

      6

      20

      0

      110

      6

      200

      16

      290

      5

      30

      0

      120

      7

      210

      18

      300

      3

      40

      0

      130

      10

      220

      19

      310

      2

      50

      0

      140

      12

      230

      24

      320

      1

      60

      0

      150

      13

      240

      20

      330

      1

      70

      1

      160

      15

      250

      13

      340

      1

      80

      1

      170

      15

      260

      10

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE X (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Lunéville.
      Fréquence : 105,3 MHz.
      Adresse du site : chemin du Grand Bordel, Deuxville (54).
      Altitude du site (NGF) : 313 mètres.
      Hauteur d'antenne : 18 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      0

      180

      0

      270

      4

      10

      6

      100

      0

      190

      0

      280

      5

      20

      5

      110

      0

      200

      0

      290

      6

      30

      4

      120

      0

      210

      0

      300

      6

      40

      3

      130

      0

      220

      1

      310

      6

      50

      3

      140

      0

      230

      1

      320

      7

      60

      2

      150

      0

      240

      2

      330

      7

      70

      1

      160

      0

      250

      3

      340

      7

      80

      1

      170

      0

      260

      3

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XI (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Metz.
      Fréquence : 105,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Ferme de Grimont, Saint-Julien-lès-Metz (57).
      Altitude du site (NGF) : 262 mètres.
      Hauteur d'antenne : 50 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      7

      90

      3

      180

      0

      270

      1

      10

      7

      100

      2

      190

      0

      280

      2

      20

      7

      110

      1

      200

      0

      290

      3

      30

      7

      120

      1

      210

      0

      300

      4

      40

      7

      130

      1

      220

      0

      310

      5

      50

      6

      140

      0

      230

      0

      320

      5

      60

      5

      150

      0

      240

      0

      330

      6

      70

      5

      160

      0

      250

      1

      340

      7

      80

      4

      170

      0

      260

      1

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XII (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Montmédy.
      Fréquence : 98,9 MHz.
      Adresse du site : Tivoli, Montmédy (55).
      Altitude du site (NGF) : 293 mètres.
      Hauteur d'antenne : 23 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      13

      90

      8

      180

      0

      270

      2

      10

      13

      100

      6

      190

      0

      280

      3

      20

      12

      110

      4

      200

      0

      290

      4

      30

      13

      120

      3

      210

      0

      300

      6

      40

      13

      130

      2

      220

      0

      310

      8

      50

      13

      140

      2

      230

      0

      320

      9

      60

      13

      150

      1

      240

      1

      330

      11

      70

      11

      160

      1

      250

      1

      340

      13

      80

      9

      170

      0

      260

      2

      350

      13

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIII (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Mulhouse.
      Fréquence : 94,8 MHz.
      Adresse du site : lieudit Belvédère, 37, rue de la Pépinière, Mulhouse (68).
      Altitude du site (NGF) : 326 mètres.
      Hauteur d'antenne : 123 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      7

      180

      12

      270

      5

      10

      3

      100

      7

      190

      13

      280

      5

      20

      6

      110

      8

      200

      11

      290

      2

      30

      10

      120

      8

      210

      7

      300

      2

      40

      14

      130

      6

      220

      3

      310

      4

      50

      14

      140

      6

      230

      1

      320

      3

      60

      12

      150

      10

      240

      1

      330

      1

      70

      13

      160

      12

      250

      1

      340

      0

      80

      12

      170

      11

      260

      3

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIV (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Nancy.
      Fréquence : 105,5 MHz.
      Adresse du site : lieudit le Plateau, Malzéville (54).
      Altitude du site (NGF) : 367 mètres.
      Hauteur d'antenne : 158 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      1

      180

      1

      270

      1

      10

      2

      100

      2

      190

      2

      280

      2

      20

      1

      110

      1

      200

      1

      290

      1

      30

      2

      120

      2

      210

      2

      300

      2

      40

      2

      130

      2

      220

      2

      310

      2

      50

      1

      140

      1

      230

      1

      320

      1

      60

      2

      150

      2

      240

      2

      330

      2

      70

      1

      160

      1

      250

      1

      340

      1

      80

      0

      170

      0

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XV (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Neufchâteau.
      Fréquence : 102,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit Rouceux, Neufchâteau (88).
      Altitude du site (NGF) : 345 mètres.
      Hauteur d'antenne : 56 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      6

      180

      5

      270

      0

      10

      1

      100

      7

      190

      5

      280

      0

      20

      1

      110

      7

      200

      4

      290

      0

      30

      1

      120

      7

      210

      3

      300

      0

      40

      2

      130

      7

      220

      2

      310

      0

      50

      3

      140

      7

      230

      1

      320

      0

      60

      4

      150

      7

      240

      1

      330

      0

      70

      5

      160

      7

      250

      1

      340

      0

      80

      5

      170

      6

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVI (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Remiremont.
      Fréquence : 91,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit Poêle Sauvage, Saint-Etienne-lès-Remiremont (88).
      Altitude du site (NGF) : 812 mètres.
      Hauteur d'antenne : 65 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      7

      180

      1

      270

      0

      10

      5

      100

      6

      190

      0

      280

      0

      20

      6

      110

      5

      200

      0

      290

      0

      30

      7

      120

      5

      210

      0

      300

      1

      40

      7

      130

      4

      220

      0

      310

      1

      50

      7

      140

      3

      230

      0

      320

      1

      60

      7

      150

      2

      240

      0

      330

      2

      70

      7

      160

      1

      250

      0

      340

      3

      80

      7

      170

      1

      260

      0

      350

      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVII (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Dié-des-Vosges.
      Fréquence : 104,9 MHz.
      Adresse du site : lieudit Roche Saint-Martin, Saint-Dié-des-Vosges (88).
      Altitude du site (NGF) : 425 mètres.
      Hauteur d'antenne : 46 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      6

      270

      5

      10

      0

      100

      1

      190

      7

      280

      5

      20

      0

      110

      1

      200

      7

      290

      4

      30

      0

      120

      1

      210

      7

      300

      3

      40

      0

      130

      2

      220

      7

      310

      2

      50

      0

      140

      3

      230

      7

      320

      1

      60

      0

      150

      4

      240

      7

      330

      1

      70

      0

      160

      5

      250

      7

      340

      1

      80

      0

      170

      5

      260

      6

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVIII (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Sainte-Marie-aux-Mines.
      Fréquence : 97,7 MHz.
      Adresse du site : côte des Chéneaux, Sainte-Marie-aux-Mines (68).
      Altitude du site (NGF) : 529 mètres.
      Hauteur d'antenne : 31 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      5

      270

      9

      10

      0

      100

      0

      190

      6

      280

      8

      20

      0

      110

      0

      200

      8

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      9

      300

      5

      40

      0

      130

      1

      220

      8

      310

      4

      50

      0

      140

      1

      230

      8

      320

      3

      60

      0

      150

      2

      240

      8

      330

      2

      70

      0

      160

      3

      250

      8

      340

      1

      80

      0

      170

      4

      260

      8

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIX (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Sarrebourg.
      Fréquence : 106,1 MHz.
      Adresse du site : château d'eau, rue de Verdun, Sarrebourg (57).
      Altitude du site (NGF) : 322 mètres.
      Hauteur d'antenne : 31 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      7

      90

      1

      180

      0

      270

      4

      10

      7

      100

      1

      190

      0

      280

      5

      20

      6

      110

      0

      200

      0

      290

      5

      30

      5

      120

      0

      210

      0

      300

      6

      40

      5

      130

      0

      220

      1

      310

      7

      50

      4

      140

      0

      230

      1

      320

      7

      60

      3

      150

      0

      240

      1

      330

      7

      70

      2

      160

      0

      250

      2

      340

      7

      80

      1

      170

      0

      260

      3

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XX (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saverne.
      Fréquence : 103,3 MHz.
      Adresse du site : Brasserie de Saverne, Saverne (67).
      Altitude du site (NGF) : 215 mètres.
      Hauteur d'antenne : 46 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      16

      180

      5

      270

      0

      10

      7

      100

      18

      190

      3

      280

      0

      20

      10

      110

      19

      200

      2

      290

      0

      30

      12

      120

      24

      210

      1

      300

      0

      40

      13

      130

      20

      220

      1

      310

      0

      50

      15

      140

      13

      230

      0

      320

      1

      60

      15

      150

      10

      240

      0

      330

      1

      70

      16

      160

      7

      250

      0

      340

      3

      80

      16

      170

      6

      260

      0

      350

      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXI (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Schirmeck.
      Fréquence : 99,7 MHz.
      Adresse du site : côte du Château, Schirmeck (67).
      Altitude du site (NGF) : 456 mètres.
      Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0


      0


      90

      0

      180

      5

      270

      6

      10

      0

      100

      0

      190

      6

      280

      5

      20

      0

      110

      1

      200

      7

      290

      5

      30

      0

      120

      1

      210

      7

      300

      4

      40

      0

      130

      1

      220

      7

      310

      3

      50

      0

      140

      2

      230

      7

      320

      2

      60

      0

      150

      3

      240

      7

      330

      1

      70

      0

      160

      4

      250

      7

      340

      1

      80

      0

      170

      5

      260

      7

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXII (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Strasbourg.
      Fréquence : 103,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Port du Rhin, rue de la Minoterie, Strasbourg (67).
      Altitude du site (NGF) : 139 mètres.
      Hauteur d'antenne : 97 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 4 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      4

      90

      16

      180

      9

      270

      0

      10

      6

      100

      16

      190

      7

      280

      0

      20

      8

      110

      16

      200

      4

      290

      0

      30

      9

      120

      16

      210

      3

      300

      0

      40

      10

      130

      15

      220

      2

      310

      1

      50

      11

      140

      13

      230

      1

      320

      1

      60

      13

      150

      12

      240

      0

      330

      1

      70

      15

      160

      11

      250

      0

      340

      2

      80

      16

      170

      11

      260

      0

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXIII (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Thionville.
      Fréquence : 102,4 MHz.
      Adresse du site : chemin de Chaudebourg, lieudit Val Mairie, Thionville (57).
      Altitude du site (NGF) : 228 mètres.
      Hauteur d'antenne : 43 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      7

      90

      2

      180

      0

      270

      2

      10

      7

      100

      1

      190

      0

      280

      3

      20

      7

      110

      1

      200

      0

      290

      4

      30

      7

      120

      1

      210

      0

      300

      5

      40

      6

      130

      0

      220

      0

      310

      5

      50

      5

      140

      0

      230

      0

      320

      6

      60

      5

      150

      0

      240

      1

      330

      7

      70

      4

      160

      0

      250

      1

      340

      7

      80

      3

      170

      0

      260

      1

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXIV (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Vittel.
      Fréquence : 102,0 MHz.
      Adresse du site : Haut de Vittel, They-sous-Montfort (88).
      Altitude du site (NGF) : 434 mètres.
      Hauteur d'antenne : 52 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 800 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      8

      270

      3

      10

      0

      100

      2

      190

      8

      280

      2

      20

      0

      110

      3

      200

      8

      290

      1

      30

      0

      120

      5

      210

      9

      300

      1

      40

      0

      130

      6

      220

      9

      310

      0

      50

      0

      140

      7

      230

      8

      320

      0

      60

      0

      150

      8

      240

      7

      330

      0

      70

      0

      160

      9

      250

      6

      340

      0

      80

      1

      170

      9

      260

      5

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXV (*)


      Nom du service : Europe 1.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Vesoul.
      Fréquence : 102,1 MHz.
      Adresse du site : la Grande Planche, La Demie (70).
      Altitude du site (NGF) : 441 mètres.
      Hauteur d'antenne : 50 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      2

      180

      7

      270

      2

      10

      0

      100

      2

      190

      6

      280

      1

      20

      0

      110

      3

      200

      6

      290

      1

      30

      0

      120

      4

      210

      6

      300

      0

      40

      0

      130

      5

      220

      6

      310

      0

      50

      0

      140

      6

      230

      5

      320

      0

      60

      0

      150

      6

      240

      4

      330

      0

      70

      1

      160

      6

      250

      3

      340

      0

      80

      1

      170

      6

      260

      2

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 9 mars 2016.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
O. Schrameck

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