Décision n° 2016-415 du 9 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SASU Virgin Radio Régions pour l'exploitation de services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés Virgin Radio Alsace, Virgin Radio Lorraine et Virgin Radio Lorraine Champagne

Version initiale


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu l'article R. 3323-1 du code de la santé publique ;
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ;
Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au parrainage ;
Vu le décret n° 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à la publicité locale et au parrainage local des services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en application des articles 29, 29-1 et 30-7 de la même loi ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu la décision n° 2011-495 du 19 juillet 2011 autorisant la SASU Virgin Radio Régions à exploiter des services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulés Virgin Radio Alsace, Virgin Radio Lorraine et Virgin Radio Lorraine Champagne ;
Vu la décision n° 2015-315 du 28 juillet 2015 du Conseil supérieur de l'audiovisuel fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de l'audiovisuel et leurs règles générales d'organisation et de fonctionnement ;
Vu la délibération du Conseil supérieur de l'audiovisuel en date du 24 juin 2015 publiée au Journal officiel le 23 juillet 2015 et complétée par les décisions n° 2016-239 du 24 février 2016 et n° 2016-279 du 9 mars 2016 ;
Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SASU Virgin Radio Régions ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • L'autorisation accordée par la décision n° 2011-495 du 19 juillet 2011 autorisant la SASU Virgin Radio Régions à exploiter des services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulés Virgin Radio Alsace, Virgin Radio Lorraine et Virgin Radio Lorraine-Champagne est reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 13 septembre 2016.


  • La SASU Virgin Radio Régions est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.


  • 1° Le titulaire de la présente autorisation est tenu de communiquer au Conseil supérieur de l'audiovisuel les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :


    - dans un délai de deux mois après la mise en service, le descriptif effectif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes…) ;
    - dès qu'elle est disponible, la mesure de l'excursion de fréquence effective (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de 15 min).


    Ces informations sont ensuite exigibles à tout moment sur demande expresse du conseil.
    2° Si les informations mentionnées au 1° sont modifiées ultérieurement, le titulaire communique au conseil une version actualisée dans un délai d'un mois.
    3° Si le conseil constate la méconnaissance des conditions techniques au vu desquelles la présente autorisation est délivrée, le titulaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet au conseil les résultats de cette vérification.


  • Le titulaire de la présente autorisation s'engage à respecter la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence.


  • Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.


  • La présente décision sera notifiée à la SASU Virgin Radio Régions et publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I (*)


      Nom du service : Virgin Radio Alsace.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Haguenau.
      Fréquence : 102,4 MHz.
      Adresse du site : rue des carrières, Haguenau (67).
      Altitude du site (NGF) : 164 mètres.
      Hauteur d'antenne : 64 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      0

      180

      3

      270

      17

      10

      4

      100

      0

      190

      4

      280

      16

      20

      3

      110

      0

      200

      5

      290

      17

      30

      2

      120

      0

      210

      7

      300

      17

      40

      1

      130

      0

      220

      9

      310

      16

      50

      1

      140

      0

      230

      11

      320

      13

      60

      0

      150

      1

      240

      13

      330

      11

      70

      0

      160

      1

      250

      16

      340

      9

      80

      0

      170

      2

      260

      17

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE II (*)


      Nom du service : Virgin Radio Alsace.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Niederbronn-les-Bains.
      Fréquence : 98,7 MHz.
      Adresse du site : stade municipal, route de Niederbronn, Oberbronn (67).
      Altitude du site (NGF) : 266 mètres.
      Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      0

      180

      4

      270

      5

      10

      1

      100

      0

      190

      4

      280

      5

      20

      0

      110

      0

      200

      5

      290

      5

      30

      0

      120

      0

      210

      5

      300

      5

      40

      0

      130

      1

      220

      5

      310

      4

      50

      0

      140

      1

      230

      5

      320

      4

      60

      0

      150

      2

      240

      5

      330

      3

      70

      0

      160

      2

      250

      5

      340

      2

      80

      0

      170

      3

      260

      5

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE III (*)


      Nom du service : Virgin Radio Alsace.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Sarre-Union.
      Fréquence : 100,2 MHz.
      Adresse du site : château d'eau de Berg, Berg (67).
      Altitude du site (NGF) : 350 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      5

      180

      5

      270

      0

      10

      0

      100

      5

      190

      5

      280

      0

      20

      1

      110

      5

      200

      4

      290

      0

      30

      1

      120

      5

      210

      4

      300

      0

      40

      2

      130

      5

      220

      3

      310

      0

      50

      2

      140

      5

      230

      2

      320

      0

      60

      3

      150

      5

      240

      2

      330

      0

      70

      4

      160

      5

      250

      1

      340

      0

      80

      4

      170

      5

      260

      1

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IV (*)


      Nom du service : Virgin Radio Alsace.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saverne.
      Fréquence : 89,3 MHz.
      Adresse du site : château du Haut Barr, Saverne (67).
      Altitude du site (NGF) : 430 mètres.
      Hauteur d'antenne : 14 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      6

      270

      4

      10

      0

      100

      1

      190

      6

      280

      3

      20

      0

      110

      1

      200

      6

      290

      2

      30

      0

      120

      2

      210

      7

      300

      2

      40

      0

      130

      2

      220

      6

      310

      1

      50

      0

      140

      3

      230

      6

      320

      1

      60

      0

      150

      4

      240

      6

      330

      0

      70

      0

      160

      5

      250

      6

      340

      0

      80

      0

      170

      6

      260

      5

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE V (*)


      Nom du service : Virgin Radio Alsace.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Schirmeck.
      Fréquence : 106,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit Fleurichamps, Freconrupt, La Broque (67).
      Altitude du site (NGF) : 591 mètres.
      Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      0

      180

      5

      270

      6

      10

      0

      100

      0

      190

      6

      280

      6

      20

      0

      110

      0

      200

      6

      290

      6

      30

      0

      120

      1

      210

      6

      300

      5

      40

      0

      130

      1

      220

      6

      310

      5

      50

      0

      140

      2

      230

      6

      320

      4

      60

      0

      150

      3

      240

      6

      330

      3

      70

      0

      160

      4

      250

      6

      340

      2

      80

      0

      170

      5

      260

      6

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VI (*)


      Nom du service : Virgin Radio Alsace.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Strasbourg.
      Fréquence : 89,5 MHz.
      Adresse du site : lieudit Port du Rhin, rue de la Minoterie, Strasbourg (67).
      Altitude du site (NGF) : 139 mètres.
      Hauteur d'antenne : 97 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 4 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      17

      180

      7

      270

      0

      10

      7

      100

      19

      190

      7

      280

      0

      20

      9

      110

      19

      200

      6

      290

      0

      30

      9

      120

      17

      210

      4

      300

      0

      40

      10

      130

      14

      220

      3

      310

      0

      50

      11

      140

      10

      230

      2

      320

      0

      60

      12

      150

      8

      240

      1

      330

      1

      70

      14

      160

      7

      250

      1

      340

      2

      80

      16

      170

      7

      260

      0

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VII (*)


      Nom du service : Virgin Radio Alsace.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Mulhouse.
      Fréquence : 99,8 MHz.
      Adresse du site : lieudit Belvédère, 37, rue de la Pépinière, Mulhouse (68).
      Altitude du site (NGF) : 326 mètres.
      Hauteur d'antenne : 123 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      8

      180

      11

      270

      5

      10

      3

      100

      8

      190

      12

      280

      7

      20

      6

      110

      11

      200

      12

      290

      3

      30

      12

      120

      10

      210

      7

      300

      3

      40

      13

      130

      8

      220

      3

      310

      5

      50

      12

      140

      8

      230

      2

      320

      4

      60

      10

      150

      13

      240

      1

      330

      2

      70

      12

      160

      14

      250

      1

      340

      0

      80

      16

      170

      10

      260

      3

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VIII (*)


      Nom du service : Virgin Radio Lorraine.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Commercy.
      Fréquence : 102,5 MHz.
      Adresse du site : lieudit Fort de Gironville, Geville (55).
      Altitude du site (NGF) : 386 mètres.
      Hauteur d'antenne : 17 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      6

      180

      0

      270

      0

      10

      6

      100

      5

      190

      0

      280

      0

      20

      6

      110

      4

      200

      0

      290

      0

      30

      6

      120

      3

      210

      0

      300

      1

      40

      6

      130

      2

      220

      0

      310

      1

      50

      7

      140

      2

      230

      0

      320

      2

      60

      6

      150

      1

      240

      0

      330

      2

      70

      6

      160

      1

      250

      0

      340

      3

      80

      6

      170

      0

      260

      0

      350

      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IX (*)


      Nom du service : Virgin Radio Lorraine.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Forbach.
      Fréquence : 102,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit le Kelsberg, Œting (57).
      Altitude du site (NGF) : 387 mètres.
      Hauteur d'antenne : 24 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      4

      90

      6

      180

      0

      270

      0

      10

      5

      100

      6

      190

      0

      280

      0

      20

      6

      110

      5

      200

      0

      290

      0

      30

      6

      120

      4

      210

      0

      300

      0

      40

      6

      130

      3

      220

      0

      310

      1

      50

      6

      140

      2

      230

      0

      320

      1

      60

      7

      150

      2

      240

      0

      330

      2

      70

      6

      160

      1

      250

      0

      340

      2

      80

      6

      170

      1

      260

      0

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE X (*)


      Nom du service : Virgin Radio Lorraine.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Longwy.
      Fréquence : 94,8 MHz.
      Adresse du site : bois de Cha, Herserange (54).
      Altitude du site (NGF) : 375 mètres.
      Hauteur d'antenne : 63 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      17

      90

      7

      180

      0

      270

      3

      10

      17

      100

      6

      190

      0

      280

      4

      20

      16

      110

      6

      200

      0

      290

      5

      30

      17

      120

      5

      210

      0

      300

      6

      40

      18

      130

      4

      220

      0

      310

      8

      50

      20

      140

      3

      230

      1

      320

      10

      60

      16

      150

      2

      240

      1

      330

      12

      70

      11

      160

      1

      250

      2

      340

      15

      80

      9

      170

      1

      260

      3

      350

      17

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XI (*)


      Nom du service : Virgin Radio Lorraine.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Metz.
      Fréquence : 97,6 MHz.
      Adresse du site : lieudit Ferme de Grimont, Saint-Julien-lès-Metz (57).
      Altitude du site (NGF) : 262 mètres.
      Hauteur d'antenne : 72 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      7

      90

      5

      180

      0

      270

      1

      10

      7

      100

      4

      190

      0

      280

      1

      20

      7

      110

      3

      200

      0

      290

      1

      30

      7

      120

      2

      210

      0

      300

      2

      40

      7

      130

      1

      220

      0

      310

      3

      50

      7

      140

      1

      230

      0

      320

      4

      60

      7

      150

      1

      240

      0

      330

      5

      70

      6

      160

      0

      250

      0

      340

      5

      80

      5

      170

      0

      260

      0

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XII (*)


      Nom du service : Virgin Radio Lorraine.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Nancy.
      Fréquence : 96,1 MHz.
      Adresse du site : lieudit le Plateau, Malzéville (54).
      Altitude du site (NGF) : 367 mètres.
      Hauteur d'antenne : 145 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      12

      90

      3

      180

      1

      270

      1

      10

      20

      100

      2

      190

      2

      280

      2

      20

      15

      110

      1

      200

      2

      290

      1

      30

      13

      120

      0

      210

      2

      300

      0

      40

      13

      130

      0

      220

      2

      310

      0

      50

      15

      140

      1

      230

      2

      320

      1

      60

      19

      150

      2

      240

      2

      330

      2

      70

      10

      160

      1

      250

      1

      340

      4

      80

      5

      170

      0

      260

      0

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIII (*)


      Nom du service : Virgin Radio Lorraine.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Mihiel.
      Fréquence : 101,3 MHz.
      Adresse du site : 13, allée des Roses, Saint-Mihiel (55).
      Altitude du site (NGF) : 242 mètres.
      Hauteur d'antenne : 16 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 50 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      3

      90

      0

      180

      2

      270

      5

      10

      2

      100

      0

      190

      2

      280

      5

      20

      2

      110

      0

      200

      3

      290

      5

      30

      1

      120

      0

      210

      4

      300

      5

      40

      1

      130

      0

      220

      4

      310

      5

      50

      0

      140

      0

      230

      5

      320

      5

      60

      0

      150

      0

      240

      5

      330

      5

      70

      0

      160

      1

      250

      5

      340

      4

      80

      0

      170

      1

      260

      5

      350

      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIV (*)


      Nom du service : Virgin Radio Lorraine.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Verdun.
      Fréquence : 87,8 MHz.
      Adresse du site : tour DVRN, le Rond Bois, Moulainville (55).
      Altitude du site (NGF) : 362 mètres.
      Hauteur d'antenne : 59 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      7

      90

      20

      180

      2

      270

      0

      10

      9

      100

      20

      190

      1

      280

      1

      20

      10

      110

      17

      200

      1

      290

      1

      30

      13

      120

      13

      210

      0

      300

      2

      40

      16

      130

      10

      220

      0

      310

      2

      50

      17

      140

      8

      230

      0

      320

      3

      60

      19

      150

      6

      240

      0

      330

      4

      70

      18

      160

      4

      250

      0

      340

      5

      80

      19

      170

      3

      260

      0

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XV (*)


      Nom du service : Virgin Radio Lorraine Champagne.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Bar-le-Duc.
      Fréquence : 102,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit Côte Sainte-Catherine, Bar-le-Duc (55).
      Altitude du site (NGF) : 273 mètres.
      Hauteur d'antenne : 31 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      13

      90

      9

      180

      0

      270

      2

      10

      13

      100

      8

      190

      0

      280

      2

      20

      13

      110

      6

      200

      0

      290

      3

      30

      12

      120

      4

      210

      0

      300

      4

      40

      13

      130

      3

      220

      0

      310

      6

      50

      13

      140

      2

      230

      0

      320

      8

      60

      13

      150

      2

      240

      0

      330

      9

      70

      13

      160

      1

      250

      1

      340

      11

      80

      11

      170

      1

      260

      1

      350

      13

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVI (*)


      Nom du service : Virgin Radio Lorraine Champagne.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Joinville.
      Fréquence : 100,1 MHz.
      Adresse du site : lieudit Ferme du Haut du Chêne, Joinville (52).
      Altitude du site (NGF) : 325 mètres.
      Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      6

      180

      5

      270

      0

      10

      0

      100

      6

      190

      4

      280

      0

      20

      1

      110

      6

      200

      3

      290

      0

      30

      1

      120

      6

      210

      2

      300

      0

      40

      2

      130

      7

      220

      2

      310

      0

      50

      2

      140

      6

      230

      1

      320

      0

      60

      3

      150

      6

      240

      1

      330

      0

      70

      4

      160

      6

      250

      0

      340

      0

      80

      5

      170

      6

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVII (*)


      Nom du service : Virgin Radio Lorraine Champagne.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Ligny-en-Barrois.
      Fréquence : 87,9 MHz.
      Adresse du site : la Grange aux Champs, chemin des Capucins Bas, Ligny-en-Barrois (55).
      Altitude du site (NGF) : 253 mètres.
      Hauteur d'antenne : 10 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      6

      180

      3

      270

      0

      10

      1

      100

      7

      190

      2

      280

      0

      20

      2

      110

      6

      200

      1

      290

      0

      30

      3

      120

      6

      210

      1

      300

      0

      40

      4

      130

      6

      220

      0

      310

      0

      50

      5

      140

      6

      230

      0

      320

      0

      60

      5

      150

      5

      240

      0

      330

      0

      70

      6

      160

      5

      250

      0

      340

      0

      80

      6

      170

      4

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 9 mars 2016.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
O. Schrameck

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