Arrêté du 23 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 25 avril 2006 fixant la liste des installations hydrauliques de sécurité gérées par le BRGM (rectificatif)

NOR : DEVP1523871Z
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/12/23/DEVP1523871Z/jo/texte
JORF n°0025 du 30 janvier 2016
Texte n° 5

Version initiale


  • Rectificatif au Journal officiel du 13 janvier 2016, texte n° 3, dans l'annexe, après la ligne :


    Sud

    Emergences minières

    Lavernhe

    Aubin

    (vide)

    Emergence du Gua

    Emergence du Crol Bas/Fournol


    Rétablir le tableau ainsi qu'il suit :
    «


    BASSIN
    minier

    NATURE
    de l'installation

    CONCESSION

    COMMUNE

    SITE

    NOM DE L'INSTALLATION

    Sud

    Emergences minières

    Lavernhe

    Cransac

    (vide)

    Emergence de Campagnac

    Emergence du Mas de Mouly

    C11

    Trets

    Galerie Desfarges

    C12

    La Bouilladisse

    Galerie de Pinchinier

    C3

    Fuveau

    Galerie de Fuveau

    C8

    Peypin

    Galerie la Doria

    Hors concession - C4 - C5

    Marseille - Mimet - Simiane

    Galerie de la Mer

    Cluzel

    Saint-Genest-Lerpt

    Bas Cluzel

    Cluzel Haut

    Côte en Velin

    Fourneaux

    Côte en Velin

    La Jonche

    Saint-Arey

    Galerie de Combe Neveuse

    Galerie de la Beaume

    La Motte d'Aveillans

    La Motte-d'Aveillans

    Forage de décharge

    Galerie N10 bis

    Galerie N14

    Galerie N4 bis

    Galerie N6 Comberamis

    La Motte-
    Saint-Martin

    Galerie de la Faurie

    Galerie N3 sous la Molière

    Montrambert

    La Ricamarie

    Fendue Lyon

    Peychagnard Nouvelle

    Prunières

    Galerie Badier 1

    Galerie Merle

    Susville

    Galerie du Peychagnard N10

    Galerie Fontveille 1

    Roche la Molière
    & Firminy

    Firminy

    Bas Mas

    Roche-la-Molière

    Rieux

    Roare

    Villars

    Villars

    Terrenoire

    Saint-Etienne

    La Massardière

    Forages de rabattement

    Decazeville Firmi

    Decazeville

    Vialarels 2/170

    Piézomètres

    Rochebelle

    Alès

    Rochebelle

    Saint-Jean-du-Pin

    Saint Raby

    Salsigne

    Salsigne

    MCO

    Cheminée Panneau Sud

    Bouquiès

    Decazeville

    (vide)

    Crucifix

    Cransac

    Cransac

    Puits 1 nouveau

    Treille haute 1

    C2

    Gardanne

    Puits Z

    C4

    Puits Y

    Mimet

    Puits Gérard

    Fontsante

    Tanneron / Callian

    bassin Lenté

    PZ1

    PZ2

    PZ3

    PZ4

    Sud

    Prélèvements d'eaux
    de surface

    Fontsante

    Tanneron/Callian

    confluent fossé ruisseau
    des Charretiers

    P1

    Stations de pompage

    Rochebelle

    Saint-Martin-
    de-Valgalgues

    (vide)

    Puits Fontanes

    Decazeville Firmi

    Decazeville

    Lac de Lassalle

    C4

    Mimet

    Puits Gérard

    Stations de relevage des eaux

    Hors concession

    Salsigne

    Montredon

    Pompage de Montredon

    C3

    Gardanne

    (vide)

    Les Sauvaires

    Stations de traitement des eaux

    Rochebelle

    Saint-Martin-
    de-Valgalgues

    Destival

    Hors concession - C4 - C5

    Marseille - Mimet - Simiane

    Galerie de la Mer complétée par trois sondages en mer

    Montrambert

    Le Chambon-
    Feugerolles

    Montrambert


    ».

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 220,9 Ko
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