Arrêté du 21 janvier 2016 portant nomination au Comité de bassin Loire-Bretagne

Version initiale


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 21 janvier 2016, sont nommés membres du Comité de bassin Loire-Bretagne en qualité de :


    Représentants des collectivités territoriales
    Conseils départementaux au titre de la coopération interdépartementale


    M. Alain GUIHARD, en remplacement de M. Sébastien DUGLEUX.


    Communes ou établissements publics de coopération intercommunale ruraux


    Mme Francette Le GARFF TRUHAUD, en remplacement de M. Loïc RAOULT.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 218 Ko
Retourner en haut de la page