Arrêté du 17 novembre 2015 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

NOR : AFSS1526539A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/11/17/AFSS1526539A/jo/texte
JORF n°0269 du 20 novembre 2015
Texte n° 45
Version initiale
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Le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-17 et R. 163-2 à R. 163-14 ;
Vu l'arrêté du 26 juin 2006 pris pour l'application des articles R. 163-2 et R. 165-1 du code de la sécurité sociale et relatif aux spécialités remboursables et aux produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du dit code ;
Vu l'arrêté du 24 avril 2012 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrêtent :


  • La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux prévue au premier alinéa de l'article L. 162-17 est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe I. La fiche d'information thérapeutique prévue à l'article R 163-2 du code de la sécurité sociale pour RETACRIT figure en annexe II du présent arrêté.


  • La fiche d'information thérapeutique relative à RETACRIT qui figurait en annexe II de l'arrêté du 24 avril 2012 susvisé est abrogée.


  • Le présent arrêté prend effet à compter du quatrième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.


  • Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que ses annexes au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXES
      ANNEXE I
      (12 inscriptions)


    • Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
      Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.


      CODE CIP

      PRÉSENTATION

      34009 300 121 6 1

      RETACRIT 10000 UI/1 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de sécurité de l'aiguille (B/1) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)

      34009 300 121 7 8

      RETACRIT 10000 UI/1 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de sécurité de l'aiguille (B/6) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)

      34009 300 120 9 3

      RETACRIT 1000 UI/0,3 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de sécurité de l'aguille (B/6) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)

      34009 300 121 9 2

      RETACRIT 20000 UI/0,5 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de sécurité de l'aiguille (B/1) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)

      34009 300 121 0 9

      RETACRIT 2000 UI/0,6 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de sécurité de l'aiguille (B/6) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)

      34009 300 122 0 8

      RETACRIT 30000 UI/0,75 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de sécurité de l'aiguille (B/1) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)

      34009 300 121 1 6

      RETACRIT 3000 UI/0,9 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de sécurité de l'aiguille (B/6) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)

      34009 300 122 1 5

      RETACRIT 40000 UI/1 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de sécurité de l'aiguille (B/1) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)

      34009 300 121 2 3

      RETACRIT 4000 UI/0,4 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de sécurité de l'aiguille (B/6) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)

      34009 300 121 3 0

      RETACRIT 5000 UI/0,5 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de sécurité de l'aiguille ((B/6) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)

      34009 300 121 4 7

      RETACRIT 6000 UI/0,6 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de sécurité de l'aiguille (B/6) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)

      34009 300 121 5 4

      RETACRIT 8000 UI/0,8 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de sécurité de l'aiguille (B/6) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)


      Ces spécialités sont prescrites conformément à la fiche d'information thérapeutique figurant à l'annexe II.

    • ANNEXE II
      FICHE D'INFORMATION THÉRAPEUTIQUE
      RETACRIT (époétine zêta)
      (Laboratoire HOSPIRA FRANCE)
      MÉDICAMENT D'EXCEPTION

      Ce médicament est un médicament d'exception car il est particulièrement coûteux et d'indications précises (cf. art. R. 163-2 du code de la sécurité sociale).
      Pour ouvrir droit à remboursement, la prescription doit être effectuée sur une ordonnance de médicament d'exception (http://www.ameli.fr/fileadmin/user_upload/formulaires/S3326.pdf) sur laquelle le prescripteur s'engage à respecter les seules indications mentionnées dans la présente fiche d'information thérapeutique qui peuvent être plus restrictives que celles de l'autorisation de mise sur le marché (AMM).
      RETACRIT 1 000 UI/0,3 ml, solution injectable en seringue préremplie.
      B/6 seringues (CIP : 34009 386 281 9 7).
      B/6 seringues avec dispositif de sécurité de l'aiguille (CIP : 34009 300 120 9 3).
      RETACRIT 2 000 UI/0,6 ml, solution injectable en seringue préremplie.
      B/6 seringues (CIP : 34009 386 283 1 9).
      B/6 seringues avec dispositif de sécurité de l'aiguille (CIP : 34009 300 121 0 9).
      RETACRIT 3 000 UI/0,9 ml, solution injectable en seringue préremplie.
      B/6 seringues (CIP : 34009 386 285 4 8).
      B/6 seringues avec dispositif de sécurité de l'aiguille (CIP : 34009 300 121 1 6).
      RETACRIT 4 000 UI/0,4 ml, solution injectable en seringue préremplie.
      B/6 seringues (CIP : 34009 386 287 7 7).
      B/6 seringues avec dispositif de sécurité de l'aiguille (CIP : 34009 300 121 2 3).
      RETACRIT 5 000 UI/0,5 ml, solution injectable en seringue préremplie.
      B/6 seringues (CIP : 34009 386 290 8 8).
      B/6 seringues avec dispositif de sécurité de l'aiguille (CIP : 34009 300 121 3 0).
      RETACRIT 6 000 UI/0,6 ml, solution injectable en seringue préremplie.
      B/6 seringues (CIP : 34009 386 292 0 0).
      B/6 seringues avec dispositif de sécurité de l'aiguille (CIP : 34009 300 121 4 7).
      RETACRIT 8 000 UI/0,8 ml, solution injectable en seringue préremplie.
      B/6 seringues (CIP : 34009 386 294 3 9).
      B/6 seringues avec dispositif de sécurité de l'aiguille (CIP : 34009 300 121 5 4).
      RETACRIT 10 000 UI/1 ml, solution injectable en seringue préremplie.
      B/1 seringue (CIP : 34009 386 296 6 8).
      B/6 seringues (CIP : 34009 386 297 2 9).
      B/1 seringue avec dispositif de sécurité de l'aiguille (CIP : 34009 300 121 6 1).
      B/6 seringues avec dispositif de sécurité de l'aiguille (CIP : 34009 300 121 7 8).
      RETACRIT 20 000 UI/0,5 ml, solution injectable en seringue préremplie.
      B/1 seringue (CIP : 34009 386 298 9 7).
      B/1 seringue avec dispositif de sécurité de l'aiguille (CIP : 34009 300 121 9 2).
      RETACRIT 30 000 UI/0,75 ml, solution injectable en seringue préremplie.
      B/1 seringue (CIP : 34009 386 299 5 8).
      B/1 seringue avec dispositif de sécurité de l'aiguille (CIP : 34009 300 122 0 8).
      RETACRIT 40 000 UI/1 ml, solution injectable en seringue préremplie.
      B/1 seringue (CIP : 34009 386 300 3 9).
      B/1 seringue avec dispositif de sécurité de l'aiguille (CIP : 34009 300 122 1 5).

      1. Indications remboursables (*)

      Traitement de l'anémie symptomatique associée à l'insuffisance rénale chronique (IRC) chez l'adulte et l'enfant :

      - traitement de l'anémie associée à l'insuffisance rénale chronique chez les enfants et les patients adultes hémodialysés et chez les patients adultes en dialyse péritonéale ;
      - traitement de l'anémie sévère d'origine rénale accompagnée de symptômes cliniques chez les patients adultes insuffisants rénaux non encore dialysés ;
      - traitement de l'anémie et réduction des besoins transfusionnels chez les patients adultes recevant une chimiothérapie pour des tumeurs solides, un lymphome malin ou un myélome multiple, et à risque de transfusion tel qu'évalué par l'état général du patient (par ex. statut cardiovasculaire, anémie préexistante au début de la chimiothérapie) ;
      - retacrit peut être utilisé pour augmenter la production de sang autologue des patients inclus dans un programme pré-transfusion. Son utilisation pour cette indication doit être pesée contre le risque observé d'événements thromboemboliques. Le traitement ne doit être administré qu'aux patients souffrant d'anémie modérée (absence de carence en fer), si les procédures d'économie de sang ne sont pas disponibles ou insuffisantes lorsque l'intervention chirurgicale majeure programmée requiert un volume élevé de sang (4 unités ou plus de sang pour les femmes et 5 unités ou plus pour les hommes) ;
      - retacrit peut être utilisé pour réduire l'exposition aux transfusions de sang homologue chez les patients adultes, sans carence martiale, devant subir une intervention chirurgicale orthopédique majeure programmée et présentant un risque présumé important de complications transfusionnelles. L'utilisation devra être réservée aux patients ayant une anémie modérée (par ex., Hb 10-13 g/dl) qui n'ont pas bénéficié d'une programmation de prélèvement autologue et chez lesquels on s'attend à des pertes de sang modérées (900 à 1 800 ml).

      2. Conditions de prescription et de délivrance (**)

      Liste I.
      Prescription initiale hospitalière annuelle.
      Prescription initiale par un médecin exerçant dans un service de dialyse à domicile.
      Médicament d'exception.

      3. Modalités d'utilisation (**)

      Voir AMM en vigueur.

      4. Stratégie thérapeutique (*)
      Stratégie thérapeutique de référence

      Traitement de l'anémie secondaire à l'insuffisance rénale chronique
      Le but du traitement est d'améliorer la survie, la qualité de vie des patients et de retarder certaines complications, notamment cardiaques.
      Chez tout patient ayant une maladie rénale chronique et une hémoglobinémie inférieure à 11 g/dL, il est recommandé de :

      - rechercher une cause extra-rénale de l'anémie, en tout premier lieu une carence en fer ;
      - traiter une éventuelle carence en fer ;
      - proposer un agent stimulant l'érythropoièse (ASE) (époétine alpha, bêta ou delta, ou darbépoétine alpha), après s'être assuré de l'absence d'une éventuelle autre cause curable de l'anémie.

      Les bénéfices cliniques des ASE ne sont démontrés que si l'hémoglobinémie devient supérieure à 11 g/dL.
      Les bénéfices attendus de la prescription d'un ASE sont :

      - une réduction de la prévalence de l'hypertrophie ventriculaire gauche obtenue dès que l'hémoglobinémie supérieure à 10 g/dL est atteinte ;
      - une amélioration de la qualité de vie ;
      - une diminution des transfusions et de l'hyper immunisation HLA.

      En revanche, le bénéfice des ASE en termes de transplantation rénale est difficile à apprécier.
      La dose administrée doit être adaptée individuellement de manière à maintenir le taux d'hémoglobine dans les limites visées de 10 à 12 g/dL chez l'adulte et 9,5 à 11 g/dL chez l'enfant (RCP européen des érythropoïétines).
      Les traitements complémentaires sont : supplémentation en fer, en vitamines (C, B12, acide folique) et en L-Carnitine.
      Les transfusions doivent être évitées autant que possible chez les malades insuffisants rénaux chroniques et chez les patients en attente de transplantation (risque d'allo-immunisation).
      Traitement de l'anémie et réduction des besoins transfusionnels lors d'une chimiothérapie
      Suite à la mise en garde de l'EMEA (1), l'utilisation des érythropoïétines chez les patients cancéreux ayant une anémie induite par la chimiothérapie et dont l'espérance de vie est " raisonnablement longue " n'est plus recommandée. L'anémie de ces patients devrait être corrigée par des transfusions sanguines.
      Dans les autres cas, l'administration d'érythropoïétine s'adresse à des patients ayant une hémoglobinémie ≤ 10 g/dL. Il faut prendre en compte une anémie préexistante à la chimiothérapie, une chute marquée (> 1,5 g/dL) de l'hémoglobinémie durant la cure, l'état général et cardiovasculaire du patient. L'hémoglobinémie cible chez ces patients est de 10 à 12 g/dL en évitant une hémoglobinémie durablement > 12 g/dL.
      L'intérêt de la prescription doit être réévalué à chaque nouvelle cure de chimiothérapie.
      Réduction de l'exposition aux transfusions de sang homologue chez les patients devant subir une chirurgie orthopédique majeure programmée
      L'administration d'érythropoïétine s'adresse à des patients ayant une anémie modérée, (hémoglobinémie : 10 à 13 g/dL) qui n'ont pas accès à un programme de prélèvement autologue différé et chez lesquels on s'attend à un risque présumé important de complications transfusionnelles et à des pertes de sang modérées (900 à 1 800 mL) lors de l'acte opératoire.
      Transfusion autologue programmée chez les patients adultes devant subir une intervention chirurgicale
      L'administration d'érythropoïétine pour augmenter les dons de sang autologues chez les malades devant subir une intervention chirurgicale, s'adresse exclusivement à des patients présentant une anémie modérée (hémoglobinémie : 10 à 13 g/dL, sans carence en fer), si les procédures d'épargne sanguine ne sont pas disponibles ou pas suffisantes lorsque l'intervention prévue nécessite un volume important de sang (4 unités sanguines ou plus chez la femme, 5 unités ou plus chez l'homme). Les bénéfices doivent être évalués au regard des risques d'événements thromboemboliques signalés.
      Recommandations de bon usage des biosimilaires - ANSM, Septembre 2013 (2)
      La production des médicaments biologiques est complexe car elle s'appuie sur des cellules ou des organismes vivants. En raison de la variabilité biologique de ces sources de production, des différences de fabrication sont inévitables et elles peuvent impacter les propriétés cliniques des produits.
      Pour un même patient, les changements multiples ou fréquents de traitement entre médicaments déclarés similaires (incluant le médicament de référence), pourraient exposer à un risque plus élevé de réponse immunologique contre la protéine d'intérêt thérapeutique et rendre difficile le suivi des effets indésirables, en particulier d'origine immunitaire. Il sera en effet impossible d'affirmer, en cas de changement fréquent de médicament, lequel des traitements équivalents est responsable du manque d'efficacité ou de l'effet indésirable observé, situations qui pourraient créer une impasse thérapeutique pour certains patients.
      En conséquence, pour assurer le suivi de pharmacovigilance et la sécurité des patients, l'ANSM recommande de traiter dans la mesure du possible un même patient avec un seul produit sans procéder à des changements à l'intérieur d'une famille de biosimilaires et d'assurer la traçabilité et la surveillance adaptée du patient si un changement de traitement a été décidé par le médecin traitant.

      Place de la spécialité dans la stratégie thérapeutique

      RETACRIT est un agent stimulant l'érythropoïèse supplémentaire, biosimilaire d'EPREX. Dans chacune de ses indications, RETACRIT comme d'autres ASE est un traitement de première intention.

      5. SMR/ASMR (*)

      La CT a évalué ce médicament le 18 septembre 2013 et le 1er juillet 2015 s'est prononcée de la façon suivante :
      Service médical rendu
      Le service médical rendu par les spécialités RETACRIT dans le traitement de l'anémie secondaire à une insuffisance rénale chronique, les transfusions autologues différées et la réduction de l'exposition aux transfusions de sang homologue chez les patients devant subir une chirurgie orthopédique programmée est important.
      Le service médical rendu par les spécialités RETACRIT dans le traitement de l'anémie et la réduction des besoins transfusionnels lors d'une chimiothérapie est modéré.
      Amélioration du service médical rendu
      RETACRIT, en tant que spécialité " biosimilaire " d'EPREX, n'apporte pas d'amélioration du service médical rendu (ASMR V).

      6. Prix et remboursement des présentations disponibles

      Coût de traitement :

      CODE CIP
      PRÉSENTATION
      PPTTC
      34009 300 121 6 1
      RETACRIT 10000 UI/1 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de sécurité de l'aiguille (B/1) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
      64,30 €
      34009 300 121 7 8
      RETACRIT 10000 UI/1 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de sécurité de l'aiguille (B/6) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
      362,94 €
      34009 300 120 9 3
      RETACRIT 1000 UI/0,3 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de sécurité de l'aguille (B/6) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
      40,09 €
      34009 300 121 9 2
      RETACRIT 20000 UI/0,5 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de sécurité de l'aiguille (B/1) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
      124,84 €
      34009 300 121 0 9
      RETACRIT 2000 UI/0,6 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de sécurité de l'aiguille (B/6) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
      76,41 €
      34009 300 122 0 8
      RETACRIT 30000 UI/0,75 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de sécurité de l'aiguille (B/1) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
      185,26 €
      34009 300 121 1 6
      RETACRIT 3000 UI/0,9 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de sécurité de l'aiguille (B/6) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
      112,73 €
      34009 300 122 1 5
      RETACRIT 40000 UI/1 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de sécurité de l'aiguille (B/1) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
      244,48 €
      34009 300 121 2 3
      RETACRIT 4000 UI/0,4 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de sécurité de l'aiguille (B/6) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
      149,05 €
      34009 300 121 3 0
      RETACRIT 5000 UI/0,5 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de sécurité de l'aiguille ((B/6) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
      185,27 €
      34009 300 121 4 7
      RETACRIT 6000 UI/0,6 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de sécurité de l'aiguille (B/6) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
      220,80 €
      34009 300 121 5 4
      RETACRIT 8000 UI/0,8 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie avec dispositif de sécurité de l'aiguille (B/6) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
      291,87 €
      34009 386 281 9 7
      RETACRIT 1000 UI/0,3 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie (B/6) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
      40,09 €
      34009 386 296 6 8
      RETACRIT 10000 UI/1 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
      64,30 €
      34009 386 297 2 9
      RETACRIT 10000 UI/1 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie (B/6) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
      362,94 €
      34009 386 283 1 9
      RETACRIT 2000 UI/0,6 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie (B/6) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
      76,41 €
      34009 386 298 9 7
      RETACRIT 20000 UI/0,5 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
      124,84 €
      34009 386 285 4 8
      RETACRIT 3000 UI/0,9 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie (B/6) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
      112,73 €
      34009 386 299 5 8
      RETACRIT 30000 UI/0,75 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
      185,26 €
      34009 386 287 7 7
      RETACRIT 4000 UI/0,4 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie (B/6) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
      149,05 €
      34009 386 300 3 9
      RETACRIT 40000 UI/1 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
      244,48 €
      34009 386 290 8 8
      RETACRIT 5000 UI/0,5 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie (B/6) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
      185,27 €
      34009 386 292 0 0
      RETACRIT 6000 UI/0,6 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie (B/6) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
      220,80 €
      34009 386 294 3 9
      RETACRIT 8000 UI/0,8 ml (époétine zêta), solution injectable en seringue préremplie (B/6) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
      291,87 €

      Taux de remboursement : 65 %.
      Ce taux ne tient pas compte des exonérations liées aux conditions particulières de prise en charge de l'assuré (ALD, invalidité…).

      (*) Cf. avis de la CT des 18 septembre 2013 et 1er juillet 2015 consultables sur le site de la HAS : http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_5267/actes-medicaments-dispositifs-medicaux?cid=c_5267. (**) Cf. RCP : http://www.agence-prd.ansm.sante.fr/php/ecodex/index.php ; http://www.ema.europa.eu/ema/index.jsp?curl=pages/medicines/landing/epar_search.jsp&mid=WC0b01ac058001d124. Base de données publique des médicaments : http://www.medicaments.gouv.fr. Adresser toute remarque ou demande d'information complémentaire à : Haute Autorité de santé, DEMESP, 2, avenue du Stade-de-France, 93218 Saint-Denis , La Plaine Cedex.


Fait le 17 novembre 2015.


La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,
Pour la ministre et par délégation :
La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques des soins,
C. Choma
Le sous-directeur du financement du système de soins,
T. Wanecq


Le ministre des finances et des comptes publics,
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur du financement du système de soins,
T. Wanecq

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 256,3 Ko
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