Arrêté du 9 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 14 octobre 2011 modifié portant nomination à l'assemblée plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse

Version initiale


  • Par arrêté du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports en date du 9 octobre 2015 :
    Sont désignés en application du IV de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse :


    Pour la Confédération générale du travail (CGT)


    Mme Marie-Thérèse FRABONI, suppléante, en remplacement de Mme Danielle QUETIN.
    Sont désignés en application du VIII de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse :
    b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif :


    Pour la Confédération générale du travail (CGT)


    M. François CHASTAING, titulaire, en remplacement de M. Ahmed HAMADI.
    Mme Marylène GARDET-JEANNEAU, suppléante, en remplacement de M. Bernard DESBOIS.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 204,6 Ko
Retourner en haut de la page