Arrêté du 29 septembre 2015 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Version initiale


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 29 septembre 2015, est nommée membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :


    Représentants des collectivités territoriales
    Conseils départementaux
    Ardèche


    Mme Christine MALFOY, en remplacement de M. Simon PLENET.

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