ANNEXES
ANNEXE 1
DÉFINITIONS NORMATIVES POUR LA CLASSIFICATION DE L ‘ ÉTAT ET DU POTENTIEL ÉCOLOGIQUES DES EAUX DE SURFACE
1. Eléments de qualité pour la classification de l'état écologique des eaux de surface

L'état écologique des eaux de surface est évalué en fonction de l'état de chacun des éléments de qualité biologique, physico-chimique et hydro-morphologique prévus dans le tableau 1 ci-après, dès lors qu'ils sont pertinents pour le type de masse d'eau considéré conformément à l'arrêté du 25 janvier 2010 pris en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement.
Tableau 1 : Eléments de qualité pour la classification de l'état écologique des eaux de surface et paramètres constitutifs pour chaque élément de qualité

1. Cours d'eau
1.1. Eléments de qualité biologique
1.1.1. Phytoplancton : composition et abondance
1.1.2. Macrophytes : composition et abondance
1.1.3. Phytobenthos : composition et abondance
1.1.4. Faune benthique invertébrée : composition et abondance
1.1.5. Ichtyofaune : composition, abondance et structure de l'âge
1.2. Eléments de qualité hydromorphologique soutenant les éléments de qualité biologique
1.2.1. Régime hydrologique :

-quantité et dynamique du débit d'eau
-connexion aux masses d'eau souterraine

1.2.2. Continuité de la rivière
1.2.3. Conditions morphologiques :

-variation de la profondeur et de la largeur de la rivière
-structure et substrat du lit
-structure de la rive

1.3. Eléments de qualité chimique et physico-chimique soutenant les éléments de qualité biologique
1.3.1. Eléments généraux :

-température de l'eau
-bilan d'oxygène
-salinité
-état d'acidification
-concentration en nutriments

1.3.2. Polluants spécifiques :

-pollution par tous polluants synthétiques spécifiques autres que les substances dangereuses prioritaires, recensés comme étant déversés en quantités significatives dans la masse d'eau
-pollution par tous polluants non synthétiques spécifiques, autres que les substances prioritaires, recensés comme étant déversés en quantités significatives dans la masse d'eau

2. Plans d'eau
2.1. Eléments de qualité biologique
2.1.1. Phytoplancton : composition, abondance et biomasse.
2.1.2. Macrophytes : composition et abondance.
2.1.3. Phytobenthos : composition et abondance.
2.1.4. Faune benthique invertébrée : composition et abondance.
2.1.5. Ichtyofaune : composition, abondance et structure de l'âge.
2.2. Eléments de qualité hydromorphologique soutenant les éléments de qualité biologique
2.2.1. Régime hydrologique :

-quantité et dynamique du débit d'eau
-temps de résidence
-connexion à la masse d'eau souterraine

2.2.2. Conditions morphologiques :

-variation de la profondeur du lac
-quantité, structure et substrat du lit
-structure de la rive

2.3. Eléments de qualité chimique et physico-chimique soutenant les éléments de qualité biologique
2.3.1. Eléments généraux :

-transparence
-température de l'eau
-bilan d'oxygène
-salinité
-état d'acidification
-concentration en nutriments

2.3.2. Polluants spécifiques :

-pollution par tous polluants synthétiques spécifiques, autres que les substances prioritaires, recensés comme étant déversés en quantités significatives dans la masse d'eau
-pollution par tous polluants non synthétiques spécifiques, autres que les substances prioritaires, recensés comme étant déversés en quantités significatives dans la masse d'eau

3. Eaux de transition
3.1. Eléments biologiques
3.1.1. Phytoplancton : composition, abondance et biomasse (pour les masses d'eau non turbides)
3.1.2. Flore autre que phytoplancton : composition et abondance de la flore aquatique
3.1.3. Faune benthique invertébrée : composition et abondance
3.1.4. Ichtyofaune : composition et abondance
3.2. Eléments hydromorphologiques soutenant biologie
3.2.1. Conditions morphologiques :

-variation de la profondeur
-quantité, structure et substrat du lit
-structure de la zone intertidale

3.2.2. Régime des marées :

-débit d'eau douce
-exposition aux vagues

3.3. Eléments chimique et physico-chimique soutenant biologie
3.3.1. Eléments généraux :

-transparence
-température
-bilan d'oxygène
-salinité
-concentration en nutriments

3.3.2. Polluants spécifiques :

-pollution par tous polluants synthétiques spécifiques, autres que les substances prioritaires, recensés comme étant déversés en quantités significatives dans la masse d'eau
-pollution par tous polluants non synthétiques spécifiques, autres que les substances prioritaires, recensés comme étant déversés en quantités significatives dans la masse d'eau

4. Eaux côtières
4.1. Eléments biologiques
4.1.1. Phytoplancton : composition, abondance et biomasse
4.1.2. Flore aquatique autre que le phytoplancton : composition et abondance
4.1.3. Faune benthique invertébrée : composition et abondance
4.2. Eléments hydromorphologiques soutenant biologie
4.2.1. Conditions morphologiques :

-variations de la profondeur
-structure et substrat de la côte
-structure de la zone intertidale

4.2.2. Régime des marées :

-direction des courants dominants
-exposition aux vagues

4.3. Eléments chimiques et physico-chimiques soutenant biologie
4.3.1. Eléments généraux :

-transparence
-température de l'eau
-bilan d'oxygène
-salinité
-concentration en nutriments

4.3.2. Polluants spécifiques :

-pollution par tous polluants synthétiques spécifiques, autres que les substances prioritaires, recensés comme étant déversés en quantités significatives dans la masse d'eau
-pollution par tous polluants non synthétiques spécifiques, autres que les substances prioritaires, recensés comme étant déversés en quantités significatives dans la masse d'eau

5. Masses d'eau fortement modifiées et artificielles
Les éléments de qualité applicables aux masses d'eau de surface artificielles et fortement modifiées sont ceux qui sont applicables à celle des quatre catégories d'eau de surface naturelle qui ressemble le plus à la masse d'eau de surface artificielle, ou fortement modifiée, concernée.

2. Définitions des classes d'état écologique des eaux de surface

Le tableau 2 suivant donne une définition générale de la qualité écologique. Aux fins de la classification, les parties 2.1 à 2.4 de la présente annexe établissent, à la lumière du tableau 2, les définitions du très bon état écologique, du bon état écologique et de l'état écologique moyen en ce qui concerne les rivières (partie 2.1), les lacs (partie 2.2), les eaux de transition (partie 2.3) et les eaux côtières (partie 2.4). Quant à la partie 2.5, elle fixe la définition du potentiel écologique maximal, du bon potentiel écologique et du potentiel écologique moyen des masses d'eau fortement modifiées ou artificielles.

Tableau 2 : Définition générale des classes d'état écologique des cours d'eau, plans d'eau, eaux de transition et eaux côtières en fonction des éléments de qualité

2.1. Définition des classes d'état écologique des cours d'eau
2.1.1. Eléments de qualité biologique pour les cours d'eau
Tableau 3 : Définition des classes d'état des cours d'eau pour les éléments de qualité biologique

2.1.2. Eléments de qualité hydromorphologique pour les cours d'eau
Tableau 4 : Définition des classes d'état des cours d'eau pour les éléments de qualité hydromorphologique

2.1.3. Eléments de qualité physico-chimique pour les cours d'eau
Tableau 5 : Définition des classes d'état des cours d'eau pour les éléments de qualité physico-chimique

2.2. Définitions des classes d'état écologique pour les plans d'eau
2.2.1. Eléments de qualité biologique pour les plans d'eau
Tableau 6 : Définition des classes d'état des plans d'eau pour les éléments de qualité biologique

2.2.2. Eléments de qualité hydromorphologique pour les plans d'eau
Tableau 7 : Définition des classes d'état des plans d'eau pour les éléments de qualité hydromorphologique

2.2.3. Eléments de qualité physico-chimique pour les plans d'eau
Tableau 8 : Définition des classes d'état des plans d'eau pour les éléments de qualité physico-chimique

2.3. Définitions du très bon état écologique, du bon état écologique et de l'état écologique moyen en ce qui concerne les eaux de transition
2.3.1. Eléments de qualité biologique pour les eaux de transition
Tableau 9 : Définitions des classes d'état des eaux de transition pour les éléments de qualité biologique

2.3.2. Eléments de qualité hydromorphologique pour les eaux de transition
Tableau 10 : Définitions des classes d'état des eaux de transition pour les éléments de qualité hydromorphologique

2.3.3. Eléments de qualité physico-chimique pour les eaux de transition
Tableau 11 : Définitions des classes d'état des eaux de transition pour les éléments de qualité physico-chimique

2.4. Définitions du très bon état écologique, du bon état écologique et de l'état écologique moyen en ce qui concerne les eaux côtières
2.4.1. Eléments de qualité biologique pour les eaux côtières
Tableau 12 : Définitions des classes d'état des eaux côtières pour les éléments de qualité biologique

2.4.2. Eléments de qualité hydromorphologique pour les eaux côtières
Tableau 13 : Définitions des classes d'état des eaux côtières pour les éléments de qualité hydromorphologique

2.4.3. Eléments de qualité physico-chimique pour les eaux côtières
Tableau 14 : Définitions des classes d'état des eaux côtières pour les éléments de qualité physico-chimique

2.5. Définitions des classes d'état du potentiel écologique pour les masses d'eau fortement modifiées ou artificielles
Tableau 15 : Définitions des potentiels écologiques maximal, bon et moyen en ce qui concerne les masses d'eau fortement modifiées ou artificielles

ANNEXE 2
RÈGLES D'AGRÉGATION ENTRE PARAMÈTRES ET ÉLÉMENTS DE QUALITÉ DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE POUR LES EAUX DE SURFACE
1. Agrégation des éléments de qualité dans la classification de l'état écologique

La règle d'agrégation des éléments de qualité pertinents pour le type de masse d'eau considéré, dans la classification de l'état écologique, est celle du principe de l'élément de qualité déclassant. Le schéma suivant (13) indique les rôles respectifs des éléments de qualité biologiques, physico-chimiques et hydromorphologiques dans la classification de l'état écologique.

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JO n º 0198 du 28/08/2015, texte n º 4

2. Agrégation des paramètres pour évaluer l'état des éléments de qualité

Les règles d'agrégation des paramètres à appliquer pour évaluer l'état des éléments de qualité sont les suivantes :

2.1. Au sein des éléments de qualité biologique

Lorsque les indices biologiques permettent l'attribution d'une classe d'état au niveau d'un paramètre, le principe du paramètre déclassant est appliqué pour l'attribution d'une classe d'état au niveau de l'élément de qualité. En d'autres termes, l'état d'un élément de qualité correspond à la plus basse des valeurs de l'état des paramètres constitutifs de cet élément de qualité.

2.2. Au sein des éléments physico-chimiques généraux

Lorsque plusieurs paramètres interviennent pour le même élément de qualité physico-chimique général (14), on applique pour l'évaluation de cet élément le principe du paramètre déclassant (l'état d'un élément de qualité correspond à la plus basse des valeurs de l'état des paramètres constitutifs de cet élément de qualité).
Toutefois, pour réduire les erreurs de classement lorsque les valeurs sont proches du seuil entre les états « bon » et « moyen », un élément de qualité physico-chimique général constitué de plusieurs paramètres pourra être classé en état « bon » lorsque les deux conditions suivantes sont réunies :

- tous les éléments de qualité biologiques et les autres éléments de qualité physico-chimiques généraux sont classés dans un état « bon » ou « très bon » ;
- un seul paramètre constitutif de cet élément de qualité est classé dans un état « moyen ».

Dans ce cas, le paramètre physico-chimique déclassant est classé en état « moyen » et l'élément de qualité correspondant est classé en état « bon ».
Pour les cours d'eau, cette disposition ne s'applique pas au paramètre relatif aux nitrates pour le classement en « bon » état. Ainsi, en d'autres termes, une masse d'eau dont le paramètre relatif aux nitrates est classé en état moins que « bon » (concentration supérieure à 50 mg/l) est classée en état écologique moins que « bon ».
Les deux paramètres oxygène dissous et taux de saturation en 02 dissous sont intimement liés et dépendants. De ce fait, ils peuvent être considérés comme un seul paramètre pour appliquer les modalités d'agrégations décrites ci-dessus pour évaluer l'état de l'élément qualité relatif au bilan en oxygène.

2.3. Au sein des polluants spécifiques de l'état écologique

Le principe du paramètre déclassant est appliqué pour l'attribution d'une classe d'état au niveau des polluants spécifiques de l'état écologique. En d'autres termes, une classe d'état est respectée pour les polluants spécifiques de l'état écologique lorsque l'ensemble des polluants spécifiques de l'état écologique est classé au moins dans cette classe d'état ou en état inconnu. La classe d'état « inconnu » est associée aux polluants spécifiques lorsque l'ensemble des polluants spécifiques est en état inconnu.

ANNEXE 3
MODALITÉS D'ÉVALUATION DE L'ÉTAT DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE POUR LES EAUX DOUCES DE SURFACE

Modalités d'évaluation de l'état des eaux douces de surface : les indices biologiques, les paramètres physico-chimiques, les valeurs de référence et les EQR des seuils de classes d'état et modalités de calcul des éléments de qualité de l'état écologique, pour lesquels des méthodes sont disponibles actuellement, sont indiqués pour les cours d'eau dans la partie 1 de la présente annexe et pour les plans d'eau dans la partie 2 de la présente annexe.
Les indices sont utilisables conformément aux conditions et limites d'application technique intrinsèques de chacun(e) des méthodes ou protocoles, décrit(e)s dans les normes et documents techniques de référence.
Outils diagnostics complémentaires dans la perspective du 3e cycle DCE (2021-2027) : les indices biologiques des cours d'eau de métropole pour les macroinvertébrés et les poissons doivent évoluer afin de devenir plus représentatifs de l'état biologique de la masse d'eau et de mieux identifier les pressions à l'origine de la dégradation des masse d'eau. En prévision de cette évolution les nouveaux indices biologiques sont prescrits en qualité d'outils diagnostics complémentaires obligatoires, en appui aux outils d'évaluation visés aux points 1 et 2 de la présente annexe. Pour ces nouveaux indices, les valeurs de référence et les EQR des seuils de classes d'état et modalités de calcul des éléments de qualité de l'état écologique sont indiqués en partie 3 de la présente annexe.

1. Indices, valeurs de référence, EQR des seuils de classes d'état et modalités de calcul de l'état des éléments de qualité de l'état écologique des cours d'eau
1.1. Eléments biologiques pour les cours d'eau

Les indices, les valeurs de référence, les EQR des seuils de classes d'état et modalités de calcul de l'état des éléments de qualité biologique des cours d'eau sont les suivants :

1.1.1. Invertébrés
1.1.1.1. Indice biologique invertébrés pour la métropole

L'indice biologique invertébrés à utiliser est l'indice biologique global normalisé (IBGN) de la norme NF T90-350 de mars 2004. Le résultat du calcul de l'algorithme inclus dans cette norme peut également être utilisé et considéré équivalent, si appliqué, pour les cours d'eau peu profonds, aux phases A et B d'un prélèvement réalisé selon la norme XP T90-333 ou NF T90-333 et, pour les cours d'eau profonds, aux prélèvements élémentaires de berge et chenal d'un prélèvement réalisé selon le « Protocole expérimental d'échantillonnage des “macroinvertébrés” en cours d'eau profond » de P. Usseglio Polatera, J.G Wasson et V. Achaimbault, déc. 2009, ou protocole ultérieur actualisant ce dernier, et, dans les deux cas, traités en laboratoire selon la norme XP T90-388 (puis NF T90-388 dès son entrée en vigueur).
Le tableau 16 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour l'indice biologique invertébrés, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). Le tableau 17 ci-dessous indique, par type de cours d'eau, la valeur de référence.
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « invertébrés » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 16 ci-dessous.
La note en EQR se calcule comme suit :
Note en EQR = (note observée - 1) / (note de référence du type - 1)

Tableau 16 : Valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IBGN

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JOnº 0198 du 28/08/2015, texte nº 4

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JOnº 0198 du 28/08/2015, texte nº 4Tableau 17 : Valeurs de références, par type de cours d'eau, pour l'indice biologique global normalisé

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JOnº 0198 du 28/08/2015, texte nº 4

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1.1.1.2. Indice biologique invertébrés pour le département de La Réunion

L'indice biologique invertébrés à utiliser est l'IRM : indice réunion macro-invertébrés (Guide méthodologique de mise en œuvre de l'indice réunion macro-invertébrés, à paraître en 2015).
Le tableau 18 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour l'indice réunion macro-invertébrés, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). Le tableau 19 ci-dessous indique, par type de cours d'eau, la valeur de référence.
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « invertébrés » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 18 ci-dessous.
La note en EQR se calcule comme suit :
Note en EQR = (note observée) / (note de référence du type)

Tableau 18 : Valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IRM

Tableau 19 : Valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IRM

1.1.1.3. Indice biologique invertébrés pour les départements de la Guadeloupe et de la Martinique

L'indice biologique invertébrés à utiliser est l'IBMA : indice biologique macro-invertébrés Antilles (Guide méthodologique de mise en œuvre de l'indice biologique macro-invertébrés Antilles, à paraître en 2015).
Le tableau 20 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour l'indice biologique macro-invertébrés Antilles, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre).
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « invertébrés » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 20 ci-dessous.

Tableau 20 : Valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IBMA

1.1.1.4. Indice biologique invertébrés pour le département de la Guyane

L'indice biologique invertébrés à utiliser est le SMEG : score moyen des éphéméroptères de Guyane (Guide méthodologique de mise en œuvre du SMEG, à paraître en 2016).
Le tableau 21 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour moyen des éphéméroptères de Guyane, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). Le tableau 22 ci-dessous indique, par type de cours d'eau, la valeur de référence.
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « invertébrés » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 21 ci-dessous.

Tableau 21 : Valeurs inférieures des limites des classes, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour le SMEG

Tableau 22 : Valeurs de référence par type de cours d'eau pour le SMEG

1.1.2. Diatomées
1.1.2.1. Indice biologique diatomées pour la métropole

L'indice biologique diatomées à utiliser est l'IBD2007 norme AFNOR NF T 90-354.
Le tableau 23 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, pour l'indice biologique diatomées. Le tableau 24 ci-dessous indique, par type de cours d'eau, la valeur de référence et la valeur minimale sous la forme suivante : a-b (a = valeur de référence du type, b = valeur minimale du type).
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « diatomées » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 23 ci-dessous.
La note en EQR se calcule comme suit :
Note en EQR = (note observée - note minimale du type) / (note de référence du type - note minimale du type)

Tableau 23 : Valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IBD2007

Tableau 24 : Valeurs de référence et valeurs minimales, par type de cours d'eau, pour l'IBD2007

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JOnº 0198 du 28/08/2015, texte nº 4

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1.1.2.2. Indice biologique diatomées pour le département de La Réunion

L'indice biologique diatomées à utiliser est l'IDR : indice diatomées Réunion (Guide méthodologique de mise en œuvre de l'indice diatomées Réunion, à paraître en 2015).
Le tableau 25 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, par type de cours d'eau pour l'IDR, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). Le tableau 26 ci-dessous indique les valeurs de référence, par type de cours d'eau pour l'IDR.
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « diatomées » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 25 ci-dessous.
La note en EQR se calcule comme suit :
Note en EQR = (note observée) / (note de référence du type)

Tableau 25 : Valeurs inférieures des limites des classes, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IDR

Tableau 26 : Valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IDR

1.1.2.3. Indice biologique diatomées pour les départements de la Guadeloupe et de la Martinique

L'indice biologique diatomées à utiliser est l'IDA : indice diatomées Antilles (Guide méthodologique de mise en œuvre de l'indice diatomées Antilles, à paraître en 2015).
Le tableau 27 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, par type de cours d'eau pour l'IDA, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). Le tableau 28 ci-dessous indique les valeurs de référence, par type de cours d'eau pour l'IDA.
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « diatomées » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 27 ci-dessous.
La note en EQR se calcule comme suit :
Note en EQR = (note observée) / (note de référence du type)

Tableau 27 : Valeurs inférieures des limites de classe, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IDA

Tableau 28 : Valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IDA

1.1.2.4. Indice biologique diatomées pour le département de la Guyane

L'indice biologique diatomées à utiliser est l'IPS : indice de polluo-sensibilité spécifique, adapté à la Guyane (Guide méthodologique de mise en œuvre à paraître en 2015).
Le tableau 29 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, par type de cours d'eau pour l'IPS, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). Le tableau 30 ci-dessous indique les valeurs de référence, par type de cours d'eau pour l'IPS.
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « diatomées » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 29 ci-dessous.
La note en EQR se calcule comme suit :
Note en EQR = (note observée) / (note de référence du type)

Tableau 29 : Valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IPS

Tableau 30 : Valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IPS

1.1.3. Macrophytes

L'indice biologique « macrophytes » à utiliser est l'IBMR : indice biologique macrophytique en rivières, NF T90-395.
Le tableau 31 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, par type de cours d'eau pour l'IBMR. Le tableau 32 ci-dessous indique les valeurs de référence, par type de cours d'eau pour l'IBMR
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « macrophytes » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 31 ci-dessous.
La note en EQR se calcule comme suit :
Note en EQR = (note observée) / (note de référence du type)

Tableau 31 : Valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IBMR

Tableau 32 : Valeurs de référence, par type de cours d'eau, pour l'IBMR

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JOnº 0198 du 28/08/2015, texte nº 4

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1.1.4. Poissons
1.1.4.1. Indice biologique poissons pour la métropole

L'indice biologique poissons à utiliser est l'indice IPR : NF T 90-344, avec le protocole d'échantillonnage de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son entrée en vigueur).
Les limites d'application de l'indice sont précisées dans le document suivant : L'IPR, notice de présentation et d'utilisation (CSP, avril 2006).
Le tableau 33 ci-dessous indique les valeurs des limites de classe par type de cours d'eau pour l'indice biologique poissons. Les limites de chaque classe sont prises en compte de la manière suivante :

- pour l'état très bon : [valeur de la limite supérieure (incluse), valeur de la limite inférieure (incluse)] ;
- pour les états bon, moyen et médiocre : [valeur de la limite supérieure (exclue), valeur de la limite inférieure (incluse)] ;
- pour l'état mauvais : > valeur de la limite supérieure (exclue).

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « poissons » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 33 ci-dessous.

Tableau 33 : Valeurs supérieures des limites des classes d'état, exprimées par type de cours d'eau pour l'IPR

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JOnº 0198 du 28/08/2015, texte nº 4

1.1.4.2. Indice biologique poissons pour le département de La Réunion

L'indice biologique poissons à utiliser est l'IRP : indice Réunion poissons (Guide méthodologique de mise en œuvre de l'indice Réunion poisson, à paraître en 2015).
Le tableau 34 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour l'indice Réunion poisson, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). Le tableau 35 ci-dessous indique les valeurs de référence, par type de cours d'eau pour l'IRP.
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « poissons » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 34 ci-dessous.
La note en EQR se calcule comme suit :
Note en EQR = (note observée) / (note de référence du type)

Tableau 34 : Valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IRP

Tableau 35 : Valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IRP

1.1.4.3. Indice biologique poissons de département de Guyane

L'indice biologique poissons à utiliser est l'IPG-global (par opposition à l'IPG Résidus, utilisé uniquement pour du diagnostic) : indice poissons Guyane global (Cf. Rapport Hydreco avril 2014 - Guide méthodologique de mise en œuvre, à paraître en 2015).
Le tableau 36 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, pour l'IPG global, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre).
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « poissons » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 36 ci-dessous.

Tableau 36 : Valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IPG global

1.1.5. Cas des départements d'outre-mer

Pour les départements d'outre-mer l'élément de qualité biologique « macrophytes » n'est pas pertinent.
En outre, les connaissances actuelles ne permettent pas de fixer des indices et valeurs seuils fiables pour l'élément de qualité poissons dans les départements de la Guadeloupe et de la Martinique et pour l'ensemble des éléments de qualité biologique pour le département de Mayotte. Certains éléments de qualité et paramètres physico-chimiques généraux, ou certaines valeurs seuils, n'y sont pas non plus adaptés. Des indicateurs spécifiques adaptés à l'écologie de ces milieux sont en cours de développement. Dans cette attente, le préfet coordonnateur de bassin évalue l'état écologique des masses d'eau de surface, au regard des définitions normatives de l'annexe 1 au présent arrêté, en s'appuyant sur les connaissances actuelles, des indicateurs provisoires et le dire d'expert.

1.2. Eléments physico-chimiques généraux pour les cours d'eau

Les éléments physico-chimiques généraux interviennent uniquement comme facteurs explicatifs des conditions biologiques. Pour la classe « bon » et les classes inférieures (15), les valeurs seuils de ces éléments physico-chimiques sont fixées de manière à respecter les limites de classes établies pour les éléments biologiques, correspondant au bon fonctionnement des écosystèmes.
Les limites de classes sont exprimées par paramètre et non par élément de qualité (par exemple, l'oxygène dissous est un paramètre constitutif de l'élément bilan d'oxygène).
Le tableau 37 ci-dessous indique les valeurs des limites de classe pour les paramètres des éléments physico-chimiques généraux pour les cours d'eau. Les limites de chaque classe sont prises en compte de la manière suivante : ] valeur de la limite supérieure (exclue), valeur de la limite inférieure (incluse)].
Ces paramètres et valeurs seuils sont applicables dès lors que les protocoles de prélèvements et d'analyse sont conformes à ceux prescrits dans l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement.
La classification s'établit en comparant à ces valeurs le percentile 90 obtenu à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté (se reporter à l'annexe 9, point 2, relatif à la chronique de données à utiliser). Lorsque les concentrations mesurées pour un paramètre sont inférieures à sa limite de quantification, la valeur de la concentration à prendre en compte est celle de la limite de quantification de ce paramètre divisée par deux.
Pour les paramètres « oxygène dissous » et « taux de saturation en O2 dissous », la classification s'établit en comparant à ces valeurs le percentile 10 obtenu à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté (se reporter à l'annexe 9 point 2 relatif à la chronique de données à utiliser).
Pour l'élément de qualité « acidification », la classification s'établit :

- en comparant le percentile 10 obtenu à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté aux valeurs du pH min ;
- en comparant le percentile 90 obtenu à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté aux valeurs du pH max ;

la classe d'état de l'élément de qualité « acidification » est déterminée par la classe d'état la moins bonne de ces deux paramètres (pH min ou pH max).
Pour la classification en « très bon » état écologique, des conditions physico-chimiques peu ou pas perturbées sont requises. Dans l'attente de la détermination de valeurs fiables adaptées aux différents types de masses d'eau de surface, les valeurs indiquées dans la présente annexe des limites de classes entre le bon et le très bon état des paramètres physico-chimiques généraux sont à considérer à titre indicatif.

1.2.1. Cas général
Tableau 37 : Valeurs des limites des classes d'état pour les paramètres physico-chimiques généraux pour les cours d'eau

Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du

JOnº 0198 du 28/08/2015, texte nº 4

Pour les éléments de qualité physico-chimiques, les limites supérieure et inférieure de la classe « bon » suffisent pour la classification de l'état écologique. En effet, en principe, seuls les éléments biologiques peuvent déterminer un état écologique « médiocre » ou « mauvais ».
Néanmoins, en l'absence d'éléments de qualité biologique, et en considérant que les seuils des éléments physico-chimiques sont fixés en « soutien à la biologie », l'état écologique de certaines masses d'eau peut être provisoirement évalué en cinq classes sur la base des éléments de qualité physico-chimiques généraux (issus de la surveillance ou d'outils de modélisation) nécessairement complétés des données de pressions disponibles et conformément aux prescriptions du point 2.1.3 de l'annexe 10 du présent arrêté.
Dans ces cas, on pourra utiliser les valeurs des limites de classes entre l'état « moyen » et l'état « médiocre » ainsi qu'entre l'état « médiocre » et le « mauvais » état des paramètres physico-chimiques généraux indiquées dans le tableau 37 de la présente annexe.

1.2.2. Exceptions typologiques

Les exceptions typologiques peuvent concerner de manière assez générale une hydro-écorégion ou un groupe de masse d'eau donné. Elles peuvent conduire à ne pas considérer l'élément ou le paramètre physico-chimique correspondant, ou à ajuster les valeurs seuils, pour l'évaluation de l'état des types de masses d'eau concernées.
Les éléments de la présente partie 1.2.2. indiquent les adaptations à apporter aux valeurs du tableau 37 pour les adapter aux cas de certains types de milieux particuliers.
Dans ces cas particuliers, le fait que la valeur de ces éléments ou paramètres soit naturellement influencée sans cause anthropique significative devra pouvoir être justifié.

Tableau 38 : Cours d'eau naturellement pauvre en oxygène

Tableau 39 : Cours d'eau naturellement riches en matières organiques

Tableau 40 : Cours d'eau naturellement froids (température de l'eau inférieure à 14 °C) et peu alcalins (pH max inférieur à 8,5 unités pH), moins sensibles aux teneurs en NH4+ (HER 2 Alpes internes : cours d'eau très petits à moyens)

Tableau 41 : Cours d'eau naturellement acides

Cours d'eau des zones de tourbières : Non prise en compte du paramètre carbone organique.
Cours d'eau de température naturellement élevée (HER 6 : Méditerranée) : Non prise en compte du paramètre température car les températures estivales sont naturellement élevées de manière récurrente du fait des influences climatiques.

1.2.3. Cas des exceptions locales

Certains éléments de qualité ou paramètres, ou certaines valeurs seuils, s'avèrent non pertinents localement, sur certains sites ou certaines masses d'eau, car la valeur de ces éléments ou paramètres sont naturellement influencés localement sans cause anthropique significative. Dans ce cas, on ne considère pas ces éléments ou paramètres pour évaluer l'état de cette ou de ces masses d'eau. Cette non-utilisation devra être dûment justifiée, avec des arguments objectifs montrant la cause naturelle et l'absence d'influence anthropique significative sur cet élément ou paramètre.
Si les raisons naturelles influençant les éléments ou paramètres de physico-chimie soutenant la biologie entraînent une impossibilité d'atteindre les valeurs seuils du type concerné pour un ou des éléments biologiques qui en dépendent directement, ces éléments ou paramètres biologiques et physico-chimiques ne sont pas pris en compte pour évaluer l'état de cette ou de ces masses d'eau.

1.2.4. Cas des départements d'outre-mer

Certains éléments de qualité ou paramètres physico-chimiques généraux, ou certaines valeurs seuils, ne sont pas adaptés aux spécificités des départements d'outre-mer.
Dans ce cas, le préfet coordonnateur de bassin évalue l'état écologique des masses d'eau de surface en s'appuyant sur les connaissances actuelles et le dire d'expert.

1.3. Polluants spécifiques de l'état écologique pour les cours d'eau
1.3.1. Liste des polluants concernés et normes de qualité environnementale correspondantes en vigueur jusqu'au 21 décembre 2015

Les polluants spécifiques de l'état écologique et les normes de qualité environnementale correspondantes à prendre en compte dans l'évaluation de l'état écologique des eaux de surfaces continentales métropolitaines jusqu'au 21 décembre 2015 sont listés dans les tableaux 9 et 10 ci-dessous :

Tableau 42 : Polluants spécifiques non synthétiques

Comme pour les paramètres de l'état chimique, les normes applicables aux métaux peuvent être corrigées par le fond géochimique et la biodisponibilité.

Tableau 43 : Polluants spécifiques synthétiques

En complément, pour la Martinique et la Guadeloupe :

Tableau 44 : Polluant spécifique complémentaire pour la Martinique et la Guadeloupe

Les modalités d'interprétation des résultats d'analyses sont identiques à celles définies à l'article 11 relatif à l'évaluation de l'état chimique des masses d'eau du présent arrêté.

1.3.2. Liste des polluants concernés et normes de qualité environnementale correspondantes à partir du 22 décembre 2015

Les polluants spécifiques de l'état écologique et les normes de qualité environnementale correspondantes à prendre en compte dans l'évaluation de l'état écologique des eaux de surfaces continentales métropolitaines à partir du 22 décembre 2015 sont listés dans les tableaux 45 et 46 ci-dessous :

Tableau 45 : Polluants spécifiques non synthétiques

Les polluants spécifiques non synthétiques concernent l'ensemble des bassins métropolitains et DOM.
Comme pour les paramètres de l'état chimique, les normes applicables aux métaux peuvent être corrigées par le fond géochimique.
Les normes de qualité environnementale relatives au cuivre et au zinc sont des normes biodisponibles, c'est-à-dire correspondant aux normes de qualité environnementale en conditions maximales de biodisponibilité (16).
Pour le cuivre et le zinc, l'évaluation de la conformité à la norme de qualité environnementale peut être réalisée en utilisant un modèle de calcul de la fraction dissoute biodisponible de type BLM (Biotic Ligand Model).

Tableau 46 : Polluants spécifiques synthétiques

En complément, pour la chlordécone, les normes suivantes s'appliquent :

- norme de qualité environnementale en moyenne annuelle dans le biote : 3 µg/kg ;
- norme de qualité environnementale en moyenne annuelle dans les eaux côtières et de transition : 5e-07 µg/l.

Les modalités d'interprétation des résultats d'analyses sont identiques à celles définies à l'article 11 relatif à l'évaluation de l'état chimique des masses d'eau du présent arrêté.
Pour les polluants spécifiques, un état « très bon » est par ailleurs défini en complément des états « bon » et « mauvais ».
Pour un polluant spécifique non synthétique donné, l'état d'un site d'évaluation est très bon si les concentrations de ce polluant restent dans la fourchette normalement associée à des conditions non perturbées.
Pour un polluant spécifique synthétique, l'état d'un site d'évaluation est très bon si les concentrations de ce polluant sont proches de zéro ou au moins inférieures aux limites de détection des techniques d'analyse les plus avancées d'usage général.

1.4. Eléments hydromorphologiques pour les cours d'eau

Conformément aux définitions de l'annexe 1, la classification d'une masse d'eau en très bon état écologique requiert des conditions peu ou pas perturbées des éléments de qualité hydromorphologiques (morphologie, régime hydrologique, continuité pour les cours d'eau). Conformément aux définitions de l'annexe 1, la classification d'une masse d'eau en bon état écologique requiert des conditions des éléments de qualité hydromorphologiques permettant d'atteindre les valeurs des éléments de qualité biologique correspondant au bon état écologique.
Dans l'attente de la détermination des indicateurs et valeurs seuils pertinents de ces éléments hydromorphologiques, les informations disponibles sur les pressions hydromorphologiques, notamment celles issues de l'outil SYRAH-CE (Système relationnel d'audit de l'hydromorphologie des cours d'eau), sont à considérer pour l'attribution de la classe « très bon » aux éléments de qualité hydromorphologiques.

1.5. Situation de lacunes d'outils d'interprétation

C'est le cas où des valeurs numériques de limites de classes ne sont pas encore établies pour un élément de qualité de l'état écologique hors polluants spécifiques et pour un type de masse d'eau donnée, et où des données sont disponibles pour cet élément de qualité sur une masse d'eau de ce type.
Dans ce cas, ces données sont utilisées pour évaluer l'état de cet élément de qualité lorsque l'interprétation de ces données permet d'apporter des informations valables pour évaluer l'état de cette masse d'eau au regard des définitions de l'annexe 1 au présent arrêté.

2. Indices, valeurs seuils et modalités de calcul de l'état des éléments de qualité de l'état écologique des plans d'eau

Les indices, valeurs seuils et modalités de calcul de l'état des éléments de qualité de l'état écologique des plans d'eau sont les suivants :

2.1. Eléments biologiques pour les plans d'eau
2.1.1. Phytoplancton

L'indice biologique phytoplanctonique à utiliser est l'IPLAC : indice phytoplanctonique lacustre. L'IPLAC est un indice d'évaluation de l'état écologique des plans d'eau constitué de deux métriques, l'une rendant compte de la biomasse phytoplanctonique totale [chlorophylle (a)] et l'autre de l'abondance et de la composition taxonomique. Il s'applique aux lacs naturels et aux plans d'eau artificiels de la métropole.
Le tableau 47 ci-dessous indique les valeurs des limites de classe pour l'indice IPLAC exprimées en EQR. Les formules de calcul des valeurs de référence seront précisées dans le rapport technique intitulé Indices de bioindications pour les plans d'eau (IPLAC, IBML, IIL) : grilles de valeurs-seuils et valeur de référence par sites pour les plans d'eau nationaux, à paraître en 2015.
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « phytoplancton » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 47 ci-dessous.

Tableau 47 : Valeurs des limites de classes d'état exprimées en EQR pour l'indice phytoplanctonique lacustre (IPLAC)

Les valeurs obtenues de l'indice sont valides dès lors que les protocoles de prélèvement et d'analyse sont conformes à ceux prescrits dans l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement, dans les limites d'application des modèles qui sont précisées dans le document suivant : Feret T., Laplace-Treyture C., 2013. IPLAC : l'indice phytoplancton lacustre : Méthode de développement, description et application nationale. Rapport final. Irstea Groupement de Bordeaux, Unité de Recherche Réseaux, Epuration et Qualité des Eaux. Rapport, 69 p. Se référer aussi à ce document pour le détail de la méthode de calcul de l'indice.

2.1.2. Macrophytes

L'indice biologique macrophytique à utiliser est l'IBML : indice biologique macrophytique en lac. L'IBML est un indice de bioindication constitué à ce jour d'une métrique, la Note de Trophie. Le tableau 48 ci-dessous indique les valeurs de limites de classe de cette métrique exprimées en EQR, applicables aux plans d'eau naturels et d'origine anthropique de la typologie nationale. Ces valeurs sont données par méta-types IBML de plans d'eau regroupant les types nationaux de plans d'eau macrophytes pertinents selon leur altitude et leur alcalinité.
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « macrophytes » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 48 ci-dessous. Les formules de calcul des valeurs de référence seront précisées dans le rapport technique intitulé Indices de bioindications pour les plans d'eau (IPLAC, IBML, IIL) : grilles de valeurs seuils et valeur de référence par sites pour les plans d'eau nationaux », à paraître en 2015.

Tableau 48 : Valeurs de limites de classes d'état exprimées en EQR applicables aux plans naturels et d'origine anthropique

Le détail du calcul de la métrique Note de Trophie constitutive de l'IBML, les règles de calcul et d'évaluation sont disponibles dans le document suivant : Boutry S., Bertrin V., Dutartre A., 2013. Méthode d'évaluation de la qualité écologique des plans d'eau basée sur les communautés de macrophytes. Indice biologique macrophytique en lac (IBML) - Rapport d'avancement. Irstea, REBX, Rapport d'étape, 26 p. + annexes.

2.1.3. Poissons

L'indice biologique poisson à utiliser est l'IIL : Indice ichtyofaune lacustre.
Le tableau 49 ci-dessous indique les valeurs des limites de classe par type de plans d'eau pour l'IIL exprimées en EQR. Cet indice s'applique aux seuls plans d'eau naturels de métropole de la typologie nationale des plans d'eau. Il ne s'applique pas aux plans d'eau artificiels de la typologie nationale ni aux DOM.
Les limites de chaque classe sont prises en compte de la manière suivante :

- pour l'état très bon : [valeur de la limite inférieure (inclue), valeur de la limite supérieure (inclue)] ;
- pour les états bon, moyen et médiocre : [valeur de la limite inférieure (inclue), valeur de la limite supérieure (exclue)] ;
- pour l'état mauvais : < valeur de la limite supérieure (exclue).

L'indice ichtyofaune lacustre à utiliser est détaillé dans le guide méthodologique intitulé Principes et méthodes de l'indice ichtyofaune lacustre (à paraître en 2015), avec le protocole d'échantillonnage NF EN 14757 (2005).
La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique « poissons » s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 49 ci-dessous. Les valeurs de référence, par plan d'eau, ainsi que la formule de calcul de la note en EQR seront précisées dans le rapport technique intitulé Indices de bioindications pour les plans d'eau (IPLAC, IBML, IIL) : grilles de valeurs seuils et valeur de référence par sites pour les plans d'eau nationaux », à paraître en 2015.

Tableau 49 : Valeurs de limites des classes d'état exprimées en EQR pour l'indice ichtyofaune lacustre (IIL)

2.1.4. Cas des départements d'outre-mer

Les indices biologiques des 2.1.1, 2.1.2 et 2.1.3 ne s'appliquent pas aux départements d'outre-mer. Les connaissances actuelles ne permettent pas de fixer des indices et valeurs seuils fiables pour les éléments de qualité biologiques dans les départements d'outre-mer. Certains éléments de qualité ou paramètres physico-chimiques généraux, ou certaines valeurs seuils, n'y sont pas non plus adaptés. Le préfet coordonnateur de bassin évalue l'état écologique des masses d'eau de surface, au regard des définitions normatives de l'annexe 1 au présent arrêté, en s'appuyant sur les connaissances actuelles, des indicateurs provisoires et le dire d'expert.

2.2. Eléments physico-chimiques généraux pour les plans d'eau
2.2.1. Cas général

Le tableau 50 ci-dessous indique les valeurs des limites de classe pour les paramètres des éléments physico-chimiques généraux pour les plans d'eau. Les limites de classes pour les paramètres des éléments nutriment et transparence varient en fonction de la profondeur moyenne des plans d'eau. Pour les plans d'eau soumis à de fortes variations de niveau d'eau, la profondeur moyenne du plan d'eau est établie en référence à la cote moyenne du plan d'eau ou à la cote normale d'exploitation. Les méthodes utilisées pour déterminer les limites de classes sont précisées dans le document suivant :
Danis, P.-A. & V. Roubeix (2014) : Physico-chimie soutenant la biologie des plans d'eau nationaux : Principes et méthodes de définition des valeurs seuils & Amélioration des connaissances par la télédétection. Rapport d'avancement. Convention Onema/Irstea 2013. 82 p.

Tableau 50 : Paramètres physico-chimiques des éléments nutriments et transparence et calculs des valeurs seuils

Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du

JOnº 0198 du 28/08/2015, texte nº 4

Les valeurs seuils calculées à l'aide du tableau 50 ci-dessus sont arrondies :

- au microgramme/litre supérieur pour le phosphore total et l'ammonium ;
- au centimètre près inférieur pour la profondeur et la transparence.

Tableau 51 : Autres paramètres physico-chimiques généraux

Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du

JOnº 0198 du 28/08/2015, texte nº 4

L'Ilox, indice de saturation en oxygène, peut être pris en compte à titre complémentaire afin de conforter l'évaluation de l'état de l'élément de qualité relatif au bilan d'oxygène.
Ces paramètres et valeurs seuils sont applicables dès lors que les protocoles de prélèvements et d'analyse sont conformes à ceux prescrits dans l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement. Les paramètres sont mesurés sur un échantillon intégré sur la zone euphotique (2,5 fois la transparence au disque de Secchi) au point de plus grande profondeur du plan d'eau, conformément aux dispositions de ce même arrêté.
La classification de l'état physico-chimique prend en compte les données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté. La classification de l'état physico-chimique des plans d'eau s'établit de la manière suivante :

- lorsque le plan d'eau fait l'objet d'une seule année de suivis au cours de la période à prendre en compte au titre de l'article 12, la classification s'établit en comparant aux valeurs du tableau n° 50 :
- la médiane des valeurs observées pour le phosphore total et la profondeur du disque de Secchi ;
- la valeur maximale pour l'ammonium et les nitrates ;
- lorsque le plan d'eau fait l'objet de plusieurs années de suivis au cours de la période à prendre en compte au titre de l'article 12, la classification s'établit en comparant aux valeurs du tableau n° 50 les valeurs médianes des évaluations annuelles telles que calculées ci-dessus.

Lorsque les concentrations mesurées pour un paramètre sont inférieures à sa limite de quantification, la valeur de la concentration à prendre en compte est celle de la limite de quantification de ce paramètre divisée par deux.

2.2.2. Cas des exceptions typologiques

Les limites données par le tableau 50 pour la transparence peuvent être adaptées selon les types de plans d'eau, en particulier pour les types de plans d'eau naturellement peu transparents sans cause anthropique (en particulier, les lacs peu profonds et de petite taille et/ou riches en acides humiques).

2.2.3. Cas des exceptions locales

Certains éléments de qualité ou paramètres, ou certaines valeurs seuils, s'avèrent non pertinents localement, sur certains sites ou certaines masses d'eau, car la valeur de ces éléments ou paramètres est naturellement influencé localement sans cause anthropique significative. Dans ce cas, on ne considère pas ces éléments ou paramètres pour évaluer l'état de cette ou de ces masses d'eau. Cette non-utilisation devra être dûment justifiée, avec des arguments objectifs montrant la cause naturelle et l'absence d'influence anthropique significative sur cet élément ou paramètre.
Si les raisons naturelles influençant les éléments ou paramètres de physico-chimie soutenant la biologie entraînent une impossibilité d'atteindre les valeurs seuils du type concerné pour un ou des éléments biologiques qui en dépendent directement, on ne considère pas non plus ces éléments ou paramètres pour évaluer l'état de cette ou de ces masses d'eau.

2.2.4. Cas des départements d'outre-mer

Certains éléments de qualité ou paramètres physico-chimiques généraux, ou certaines valeurs seuils, ne sont pas adaptés aux spécificités des départements d'outre-mer.
Dans ce cas, le préfet coordonnateur de bassin évalue l'état écologique des masses d'eau de surface en s'appuyant sur les connaissances actuelles et le dire d'expert.

2.3. Polluants spécifiques de l'état écologique pour les plans d'eau

Les principes définis à la partie 1.3 de la présente annexe pour les cours d'eau sont applicables aux plans d'eau.

2.4. Eléments hydromorphologiques pour les plans d'eau

Conformément aux définitions de l'annexe 1, la classification d'une masse d'eau en très bon état écologique requiert des conditions peu ou pas perturbées des éléments de qualité hydromorphologiques (morphologie et régime hydrologique).
Conformément aux définitions de l'annexe 1, la classification d'une masse d'eau en bon état écologique requiert des conditions des éléments de qualité hydromorphologiques permettant d'atteindre les valeurs des éléments de qualité biologique correspondant au bon état écologique.
Dans l'attente de la détermination des indicateurs et valeurs seuils pertinents de ces conditions des éléments hydromorphologiques, les informations disponibles concernant la caractérisation hydromorphologique des écosystèmes lacustres, notamment celles issues de l'application des protocoles CORILA, ALBER, CHARLI, Bathymétrie et SEDILAC, sont à considérer pour l'attribution de la classe « très bon » aux éléments de qualité hydromorphologiques.

3. Outils diagnostics complémentaires obligatoires pour les cours d'eau de métropole
3.1. Eléments biologiques
3.1.1. Indice biologique invertébrés pour la métropole

L'indice biologique Invertébrés à utiliser à titre complémentaire pour les cours d'eau de métropole est l'indice invertébrés multi-métrique (I2M2) avec le protocole de prélèvement de la norme XP T90-333 de 2009 (puis NF T90-333 dès son entrée en vigueur) (protocole de prélèvement des macro-invertébrés aquatiques en rivières peu profondes) et le protocole de traitement au laboratoire d'échantillon contenant des macro-invertébrés de cours d'eau (puis NF T90-333 dès son entrée en vigueur) T90-388 de 2010 options 2, B et b, c ou d.
L'I2M2 est décrit dans les publications suivantes :
Publication scientifique :
MONDY C., VILLENEUVE B., ARCHAIMBAULT V., USSEGLIO-POLATERA P. (2012). A new macroinvertebrate-based multimetric index (I2M2) to evaluate ecological quality of French wadeable streams fulfilling the WFD demands: a taxonomical and trait approach. Ecological Indicators, 18: 452-457.
Rapport technique :
USSEGLIO-POLATERA P., LARRAS F., COULAUD R. (2014). Bioévaluation des cours d'eau peu profonds basée sur le compartiment des macro-invertébrés benthiques : I2M2 et outil diagnostique. Livret-guide. Document Université de Lorraine (LIEC), Octobre 2014, 59 p.
Le tableau 52 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, exprimées en EQR, pour l'indice invertébrés multi-métrique, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre).
La classification s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus sur chacune des années à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 52 ci-dessous :

Tableau 52 : Valeurs limites inférieures des classes d'état en EQR par type de cours d'eau pour l'indice I2M2

Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du

JOnº 0198 du 28/08/2015, texte nº 4

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3.1.2. Indice biologique Poissons pour la métropole

L'indice biologique Poissons à utiliser à titre complémentaire est l'indice Poisson de rivières + (IPR+) avec le protocole d'échantillonnage de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son entrée en vigueur).
L'IPR + est décrit dans les publications suivantes :
PONT D., DELAIGUE O., EYOUB S. (2015) (en cours de rédaction). Manuel d'utilisation de l'IPR+, révision de l'indice poisson rivière pour l'application de la DCE. Rapport technique Irstea.
PONT D., DELAIGUE O., BELLIARD J., MARZIN A., LOGEZ M. (2013). Programme IPR+ : révision de l'indice poisson rivière pour l'application de la DCE - version V.2.0 de l'indicateur, février 2013. Rapport technique Irstea, 208 p.
Le tableau 53 ci-dessous indique les valeurs des limites de classe par type de cours d'eau pour l'indice biologique Poissons. Les limites de chaque classe sont prises en compte de la manière suivante :

- pour l'état très bon : [valeur de la limite inférieure (exclue), valeur de la limite supérieure (incluse)] ;
- pour les états bon, moyen et médiocre : [valeur de la limite inférieure (exclue), valeur de la limite supérieure (incluse)] ;
- pour l'état mauvais : [valeur de la limite inférieure (incluse), valeur de la limite supérieure (incluse)].

La classification s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus sur chacune des années à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 53 ci-dessous.

Tableau 53 : Valeurs limites des classes d'état en EQR par type de cours d'eau pour l'indice IPR+

3.2. Cadrage pour l'utilisation de ces outils diagnostiques complémentaires au cours du deuxième cycle DCE

Les nouveaux indices cours d'eau I2M2 et IPR+ seront pris en compte en tant qu'outils d'évaluation à partir du troisième cycle (2022-2027). Il convient donc de les mettre en œuvre dans les documents préparatoires au troisième cycle, notamment l'état des lieux 2019.
Au cours du deuxième cycle (2016-2021), les nouveaux indices cours d'eau I2M2 et IPR+ doivent être utilisés comme outil d'amélioration de la connaissance, de diagnostic et d'amélioration de l'évaluation de l'état écologique, en vue de leur appropriation par l'ensemble des acteurs, mais également de définir précisément, grâce aux remontées de terrains, leurs limites d'application réelles en vue de leur amélioration.

ANNEXE 4
MODALITÉS D'ÉTABLISSEMENT DES NORMES DE QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE DES POLLUANTS SPÉCIFIQUES DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE

Les normes de qualité environnementale sont établies par le ministère en charge de l'écologie, sur proposition de l'ONEMA, dans la mesure du possible, à partir de données écotoxicologiques tant aiguës que chroniques pour les trois taxons suivants :

- les algues et/ou macrophytes ;
- les daphnies ou organismes représentatifs des eaux salines ;
- les poissons.

Tout autre taxum pour lequel il existe des données est également utilisé dans la mesure où il serait pertinent pour le type de masse d'eau concerné.
Les facteurs utilisés pour établir les normes de qualité environnementale en concentration moyenne annuelle sont définis de manière appropriée selon la nature et la qualité des données disponibles et selon les orientations données dans le « Technical Guidance Document for Deriving Environmental Quality Standards » (« Guidance Document No. 27 according to the Common Implementation Strategy for the Water Framework Directive » [E.C., 2011]) ou toute autre version plus récente de ce document en cours de révision lors de la publication de cet arrêté.
Notamment, les facteurs de sécurité pour établir les normes en concentration moyenne annuelle sont établis conformément aux règles présentées dans le tableau 54 suivant :

Tableau 54 : Facteurs de sécurité pour établir les normes en concentration moyenne annuelle

ANNEXE 5
MÉTHODOLOGIE D'ATTRIBUTION D'UN POTENTIEL ÉCOLOGIQUE POUR LES MASSES D'EAU FORTEMENT MODIFIÉES (MEFM) ET ARTIFICIELLES (MEA) DOUCES DE SURFACE

A ce stade, la classification du potentiel écologique des masses d'eau fortement modifiées (MEFM) et artificielles (MEA) s'établit en quatre classes : bon et plus ; moyen ; médiocre ; mauvais.

1. Principes généraux

L'évaluation du potentiel écologique des MEFM et MEA est définie par une méthode mixte croisant les données disponibles relatives à l'état du milieu et une démarche alternative fondée sur les mesures d'atténuation des impacts.
Les valeurs des éléments de qualité correspondant au bon potentiel écologique sont celles obtenues lorsque sont mises en œuvre toutes les mesures d'atténuation des impacts, qui :

- ont une efficacité sur l'amélioration de la qualité et de la fonctionnalité des milieux (y compris, par exemple, des mesures concernant l'amélioration des modes de gestion hydraulique ou la maîtrise des flux de nutriments pour contenir l'eutrophisation) ;
- sont techniquement et socio-économiquement faisables sans remettre en cause le ou les usages à la base de la désignation comme MEFM ou MEA.

De plus, des mesures peuvent être nécessaires pour assurer notamment la continuité écologique, même lorsque le bon potentiel d'une masse d'eau est atteint, afin, notamment, de respecter l'objectif de non-dégradation de cette masse d'eau ou pour respecter ou atteindre le bon état/potentiel d'autres masses d'eau.

2. Attribution d'un potentiel écologique aux masses d'eau fortement modifiées
2.1. Typologie de cas MEFM et contraintes techniques obligatoires

Pour appliquer cette démarche alternative, il est demandé de s'appuyer sur la typologie de cas MEFM, présentée au tableau 55 de la présente annexe (grand type de masse d'eau par type d'ouvrage ou d'aménagement physique). Les différents types de cas de MEFM sont homogènes en termes d'altérations hydromorphologiques impactant les éléments de qualité biologique. Cette typologie, élaborée au niveau national et présentée ci-après, constitue un premier cadre d'analyse et de travail pour l'identification des contraintes techniques obligatoires (définies au § 2.2 de la présente annexe) par types de cas de MEFM.
Il convient de souligner que l'existence d'une contrainte technique obligatoire dans un domaine (par exemple une contrainte de marnage fort saisonnier) n'empêche pas la mise en œuvre de mesures d'atténuation des impacts dans ce même domaine (par exemple des modalités de gestion du niveau d'eau d'une retenue limitant l'impact sur les communautés aquatiques).

Tableau 55 : Typologie des cas MEFM

Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du

JOnº 0198 du 28/08/2015, texte nº 4

2.2. Définition des contraintes techniques obligatoires (CTO)

Profondeur minimale/maintien d'une ligne d'eau : pour la navigation, la CTO est de disposer d'une profondeur ou hauteur d'eau (mouillage) suffisante, qui se traduit le plus souvent par un maintien de la ligne d'eau constante (régulation hydraulique et barrage/écluses).
Obligation d'un certain débit et chute : la production d'hydroélectricité se base sur la notion de puissance électrique qui est fonction d'un débit, d'une hauteur de chute et du rendement des turbines installées.
Marnage fort saisonnier : sur les retenues, cette contrainte est liée au stockage de la ressource pour la production d'hydroélectricité en périodes de forte demande énergétique (hiver ou été) ou le soutien d'étiage.
Marnage faible court terme et marnage faible saisonnier : liée à une activité de stockage de la ressource (AEP, irrigation, hydroélectricité).
Volume utilisable : liée à une activité de stockage de la ressource (AEP, irrigation, hydroélectricité, soutien d'étiage).
Régime de restitution : à l'aval des retenues, les masses d'eau voient leur cycle hydrologique annuel modifié par les usages de l'eau stockée.
Rectification, déplacement du tracé du CE/chenal de navigation/rayon de courbure : pour la navigation, la géométrie du chenal (tracé en plan) est très contrainte, mais il existe une certaine marge de manœuvre entre les paramètres largeur et rayon de courbure. Ainsi, à rayon de courbure plus court, une largeur plus ample est nécessaire. Ces contraintes sont plus ou moins faciles à satisfaire en fonction du gabarit et de l'importance/morphologie du cours d'eau.
Le drainage des sols s'est très souvent accompagné, a minima, d'un recalibrage du cours d'eau, voire d'une rectification.
Blocage lit mineur : le blocage du lit mineur n'est en théorie pas indispensable à la navigation, mais dans les faits, étant entendu que le cours d'eau doit passer sous les ponts et passer par les seuils/écluses, la marge de divagation au droit des ouvrages de navigation est quasi nulle. L'endiguement étroit pour la protection contre les inondations a eu pour but de canaliser les crues et a, de fait, supprimé toutes divagations possible du lit mineur.
Limitation du champ d'expansion de crues : le principe même de la protection contre les inondations est de limiter la capacité de débordement.

2.3. Indicateurs biologiques et physico-chimiques pour les masses d'eau fortement modifiées (MEFM)
2.3.1. Cas des MEFM cours d'eau

Pour évaluer le potentiel écologique d'une masse d'eau fortement modifiée cours d'eau, on utilise les indicateurs et limites de classe établies sur les diatomées à l'annexe 3 au présent arrêté (§ 1.1.2) et sur les éléments physico-chimiques à l'annexe 3 au présent arrêté (§ 1.2. Eléments physico-chimiques généraux et § 1.3. Polluants spécifiques de l'état écologique), en faisant application des règles d'agrégation mentionnées à l'annexe 2.
Certains paramètres physico-chimiques peuvent être impactés par les seules modifications morphologiques du milieu. Dans ce cas, une expertise ciblée peut conduire à adapter de nouveaux seuils, voire à ne pas retenir ces paramètres dans l'évaluation du potentiel écologique. L'argumentaire doit être solide et étayé. Cette disposition peut être appliquée aux paramètres de l'oxygène (concentration et taux de saturation) et de la température, à l'exclusion de tout autre.

2.3.2. Cas des MEFM plan d'eau

Pour évaluer le potentiel écologique d'une masse d'eau fortement modifiée plan d'eau, on utilise les indicateurs et limites de classe établies sur le phytoplancton à l'annexe 3 au présent arrêté (§ 2.1.1) et sur les éléments physico-chimiques à l'annexe 3 au présent arrêté (§ 2.2, § 2.3), en faisant application des règles d'agrégation mentionnées à l'annexe 2.

2.4. Intégration des contraintes techniques obligatoires (CTO) aux résultats des indicateurs biologiques et physico-chimiques pour l'attribution d'une classe de potentiel écologique

Pour pallier l'absence, à l'heure actuelle, de tous les indicateurs biologiques adaptés pour évaluer le bon potentiel (références, protocoles d'échantillonnage), on considère que les pressions hydromorphologiques hors CTO se traduisent par un effet négatif sur les potentialités biologiques des masses d'eau.
On attribue la classe de potentiel écologique selon les principes suivants :

Tableau 56 : Classe d'état des MEFM selon le niveau de pression hydromorphologique identifié et les classes d'état des indices biologiques et physico-chimiques

3. Attribution d'un potentiel écologique aux masses d'eau artificielles

Les principes généraux décrits au paragraphe 1 de la présente annexe s'appliquent aux masses d'eau artificielles (MEA), pour l'attribution d'un potentiel écologique.

ANNEXE 6
INDICATEURS ET VALEURS SEUILS DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE DES EAUX LITTORALES

Les indicateurs, valeurs seuils et modalités de calcul des éléments de qualité de l'état écologique pour lesquels des méthodes sont disponibles actuellement pour établir des valeurs numériques fiables des limites des classes d'état sont indiqués pour les eaux côtières dans la partie 1 de la présente annexe, et pour les eaux de transition dans la partie 2 de la présente annexe.

1. Indicateurs, valeurs seuils et modalités de calcul de l'état des éléments de qualité de l'état écologique des eaux côtières
1.1. Eléments biologiques
1.1.1. Phytoplancton

Pour le phytoplancton, l'indice français comportera in fine les paramètres requis par la DCE :

- la chlorophylle a (indicateur de biomasse) ;
- les blooms (indicateurs d'efflorescence et d'abondance) - la composition taxonomique.

La combinaison des trois métriques en un indice reste à définir.
Dans l'attente d'un indice plus complet, le classement des masses d'eau pour l'élément de qualité phytoplancton se fera avec deux paramètres (chlorophylle a et blooms) ; un EQR est calculé pour chaque paramètre ; l'indice final est la moyenne des EQR des deux paramètres.

1.1.1.1. Chlorophylle a

La métrique définie est le percentile 90 des valeurs de chlorophylle a, calculé sur des données mensuelles, et sur six ans. La grille de qualité est présentée dans le tableau 57 ci-dessous.

Tableau 57 : Grille de qualité pour le paramètre chlorophylle a - Pour toutes les façades : grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée)

1.1.1.2. Blooms-abondance

Pour le paramètre blooms, la métrique est définie comme le pourcentage d'échantillons pour lequel un taxon dépasse une valeur seuil. Deux valeurs seuils sont définies :
100 000 cellules pour les espèces de taille : ≥ 20 µm ;
250 000 cellules pour les espèces de taille : 5 µm ≤ x < 20 µm.
La métrique se calcule pour l'ensemble des deux classes de taille, sur des données mensuelles, acquises toute l'année et durant six ans.
La grille de qualité est présentée dans le tableau 58 ci-dessous.

Tableau 58 : Grille de qualité pour le paramètre blooms-abondance - Pour toutes les façades : grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée)

1.1.1.3. Indicateur phytoplancton

La grille de qualité résultante (moyenne des EQR biomasse et abondance) est indiquée dans le tableau 59 ci-dessous.

Tableau 59 : Grille de qualité pour l'indicateur phytoplancton - Pour toutes les façades : grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée)

1.1.2. Invertébrés benthiques de substrat meuble

Le classement des masses d'eau côtières des façades mer du Nord, Manche et Atlantique, pour l'élément de qualité invertébrés benthiques, se fera avec l'indice M-AMBI, qui intègre les trois paramètres requis par la DCE :

- AMBI : indice qui s'appuie sur la sensibilité/tolérance des espèces à un enrichissement du milieu ;
- la richesse spécifique ;
- la diversité (indice de Shannon-Weaver).

Le M-AMBI varie entre 0 et 1.
Le classement des masses d'eau côtières de la façade méditerranéenne, pour l'élément de qualité invertébrés benthiques, se fera avec l'indice AMBI.
La grille de qualité pour les invertébrés benthiques est présentée dans le tableau 60 ci-dessous.

Tableau 60 : Grille de qualité pour l'indicateur invertébrés benthiques

- pour mer du Nord, Manche, Atlantique : grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée) ;
- pour Méditerranée : grille définitive

1.1.3. Macroalgues : façades mer du Nord, Manche et Atlantique

Pour la mer du Nord, la Manche et l'Atlantique, on distingue les macroalgues intertidales substrat dur, les macroalgues subtidales substrat dur et les macroalgues formant des blooms.

1.1.3.1. Macroalgues intertidales de substrat dur

L'indice de qualité utilisé est le CCO (Cover - Characteristic species - Opportunistic species). Il s'applique à l'intertidal rocheux et prend en compte la contribution de chaque ceinture à la couverture végétale d'un site donné, la richesse spécifique de chaque ceinture en espèces caractéristiques et l'importance du couvert des espèces opportunistes. L'indice correspond ainsi à la somme de trois sous-indices :

- le recouvrement global, noté sur 40 ;
- le nombre d'espèces caractéristiques de l'ensemble des ceintures présentes, noté sur 30 ;
- le recouvrement des espèces opportunistes, noté sur 30.

L'indice est composé en sommant les scores des trois sous-indices. Sa valeur maximale est 100. Les classes de qualité ont une amplitude égale.
La grille de qualité pour les macroalgues intertidales de substrat dur est présentée dans le tableau 61 ci-dessous.

Tableau 61 : Grille de qualité pour l'indicateur macroalgues intertidales de substrat dur

- pour le type NEA 1/26 - biotope B21, au nord de la Loire, la grille est susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée) ;
- pour le type NEA 1/26 - biotope A2, au sud de la Loire, la grille est définitive

1.1.3.2. Macroalgues subtidales de substrat dur

L'indice de qualité présenté est inspiré du modèle CFR espagnol. Il se base sur le suivi de huit métriques, mesurées à trois niveaux de profondeur (- 3 m, - 8 m, - 13 m), quand elles existent. Les valeurs mesurées sont transformées en scores selon une grille prédéfinie, sur la base de données acquises tous les trois ans (tous les ans pour les sites sensibles).

Tableau 62 : Note maximale par métrique de l'indice biologique pour les macroalgues subtidales de substrat dur

Les métriques sont assemblées comme suit :

- limite des ceintures (métrique 1) : note sur 30 ;
- densité des espèces définissant l'étagement (métrique 2) : note sur 20 ;
- composition spécifique (moyenne des métriques 3 et 4 à laquelle on ajoute le score de la métrique 5) : note sur 21 ;
- richesse spécifique totale (métrique 6) : note sur 10 ;
- épibioses (moyenne des métriques 7 et 8) : note sur 20.

L'indicateur du site est obtenu en rapportant sur 100 (règle de 3) la moyenne des notes des niveaux 1-2 et 3.
La grille de qualité pour les macroalgues subtidales de substrat dur est présentée dans le tableau 63 ci-dessous.

Tableau 63 : Grille de qualité pour l'indicateur macroalgues subtidales de substrat dur - Les grilles sont définitives (pas d'intercalibration)

1.1.3.3. Macroalgues opportunistes formant des blooms

L'indicateur français, calculé sur la base de trois suivis annuels (mai, juillet, septembre) tous les ans, a été développé en tenant compte des types de proliférations observées :
A. - Marées vertes de type 1
Les marées vertes de type 1 définissent les développements massifs d'ulves ayant lieu dans les grandes baies sableuses. Ces marées vertes se forment à partir d'ulves dérivantes à multiplication végétative.
L'indicateur comprend trois métriques :

- métrique 1 : pourcentage maximum de l'aire potentiellement colonisable recouverte par les ulves (% couv. max./APC) ;
- métrique 2 : pourcentage moyen de l'aire potentiellement colonisable recouverte par les ulves (% couv. moy./APC) ;
- métrique 3 : fréquence des dépôts d'ulves > 1,5 % de l'aire potentiellement colonisable (f > 1,5 % APC).

Les seuils de qualité par métrique ont été définis à dire d'expert et des classes d'EQR équidistantes ont été définies dans le tableau 64 ci-dessous.

Tableau 64 : Seuils de qualité par métrique et EQR pour les macroalgues formant des blooms - marées vertes de type 1

B. - Marées vertes de type 2
Les marées vertes de type 2 aussi nommées marées vertes d'arrachage se retrouvent également sur substrat sableux. La différence principale avec les marées vertes de type 1 réside dans le fait qu'elles ont une phase de développement fixée sur platier rocheux préalablement à leur échouage sur plage. Ce type de marée se retrouve essentiellement au sud de la Loire et en Normandie.
L'indicateur comprend trois métriques :

- métrique 1 : pourcentage des dépôts printaniers d'ulves (mai) par rapport à la surface de substrat rocheux ;
- métrique 2 : pourcentage moyen des dépôts estivaux d'ulves (juillet-septembre) par rapport à la surface de substrat rocheux ;
- métrique 3 : pourcentage maximum de substrat meuble touché par des échouages d'ulves.

Les seuils de qualité par métrique ont été définis à dire d'expert et des classes d'EQR équidistantes ont été définies dans le tableau 65 ci-dessous.

Tableau 65 : Seuils de qualité par métrique et EQR pour les macroalgues formant des blooms - marées vertes de type 2

C. - Marées vertes de type 3
Les marées vertes de type 3 se retrouvent sur les substrats vaseux. Elles sont constituées à la fois d'algues vertes en lame et d'algues vertes filamenteuses. A l'inverse des deux autres types de marées vertes, les algues sont, dans ce cas, peu mobiles.
L'indicateur comprend deux métriques :

- métrique 1 : pourcentage maximum de l'aire potentiellement colonisable recouverte par les algues vertes (% max. couv/APC) ;
- métrique 2 : aire affectée par les algues vertes (AA).

Les seuils de qualité par métrique ont été définis à dire d'expert et des classes d'EQR équidistantes ont été définies dans le tableau 66 ci-dessous.

Tableau 66 : Seuils de qualité par métrique et EQR pour les macroalgues formant des blooms - marées vertes de type 2

La grille de qualité pour les macroalgues formant des blooms est présentée dans le tableau 67 ci-dessous.

Tableau 67 : Grille de qualité pour l'indicateur macroalgues formant des blooms - Grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée)

1.1.4. Macroalgues : façade Méditerranée

Pour les masses d'eau côtières de Méditerranée, l'indice adopté en France est l'indice CARLIT (CARtografia LIToral), qui intègre trois paramètres :

- le linéaire côtier rocheux occupé par diverses communautés d'algues et d'invertébrés (moules) ;
- la sensibilité des communautés aux perturbations ;
- les caractéristiques géomorphologiques de la côte.

L'indice CARLIT a une valeur comprise entre 0 et 1. Il s'applique aux côtes rocheuses, dans la zone infralittorale supérieure (3,5 à 0,2 m de profondeur).
La grille de qualité pour les macroalgues est présentée dans le tableau 68 ci-dessous.

Tableau 68 : Grille de qualité pour les macroalgues - Pour Méditerranée : grille définitive

1.1.5. Angiospermes : façades mer du Nord, Manche et Atlantique

Les angiospermes considérées sont les herbiers à Zostères : zostera noltii et Zostera marina.
L'indice français est composé de trois métriques :

- évolution de l'étendue spatiale de l'herbier (%) ;
- évolution de la densité de l'herbier (%) ;
- évolution du nombre d'espèces (présence/absence des deux espèces).

Les références sont établies par masse d'eau.
Un EQR est établi pour chaque métrique ; la moyenne des trois EQR constitue l'EQR de l'indice.
La grille de qualité pour les angiospermes est présentée dans le tableau 69 ci-dessous.

Tableau 69 : Grille de qualité pour l'indicateur angiospermes - Pour mer du Nord, Manche, Atlantique : grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée)

1.1.6. Angiospermes : façade Méditerranée

Pour les masses d'eau côtières de Méditerranée, les angiospermes considérées sont les herbiers à posidonie. L'indice français PREI (Posidonia oceanica Rapid Easy Index) a été défini ; il intègre les cinq paramètres suivants :

- densité des pieds (nombre de faisceaux/m²) à 15 m ;
- surface foliaire par pied (cm²/faisceau) à 15 m ;
- charge en épibiontes sur les feuilles (poids sec des épibiontes/poids sec des feuilles) à 15 m ;
- profondeur de la limite inférieure de l'herbier (m) ;
- type de limite inférieure (franche, progressive, régressive).

L'indice varie entre 0 et 1.
Ces seuils ne sont pas définis par types de masses d'eau mais par écorégion.
La grille de qualité pour les angiospermes est présentée dans le tableau 70 ci-dessous.

Tableau 70 : Grille de qualité pour l'indicateur angiospermes - Pour Méditerranée : grille définitive

1.1.7. Cas des départements d'outre-mer

Les connaissances actuelles ne permettent pas de fixer des indices et valeurs seuils fiables pour les éléments de qualité biologiques dans les départements d'outre-mer. Des indicateurs spécifiques adaptés à l'écologie de ces milieux sont en cours de développement. Dans cette attente, le préfet coordonnateur de bassin évalue l'état écologique des masses d'eau de surface, au regard des définitions normatives de l'annexe 1 au présent arrêté, en s'appuyant sur les connaissances actuelles, des indicateurs provisoires et le dire d'expert.

1.2. Eléments physico-chimiques généraux
1.2.1. Oxygène dissous

Pour l'oxygène dissous, la métrique retenue est le percentile 10. Elle se calcule sur des données mensuelles, acquises en période estivale, au fond, sur six ans.
La grille de qualité pour l'oxygène dissous est présentée dans le tableau 71 ci-dessous.

Tableau 71 : Grille de qualité pour l'indicateur oxygène dissous

1.2.2. Turbidité

La métrique est le percentile 90 des valeurs mensuelles mesurées en subsurface, de mars à octobre, sur six ans.
La grille de qualité pour la turbidité est présentée dans le tableau 72 ci-dessous.

Tableau 72 : Grille de qualité pour l'indicateur turbidité

1.2.3. Température

La métrique est le pourcentage de valeurs mensuelles, mesurées en subsurface toute l'année pendant six ans, situées hors d'une enveloppe de référence.
La grille de qualité pour la température est présentée dans le tableau 73 ci-dessous.

Tableau 73 : Grille de qualité pour l'indicateur température

2. Indicateurs, valeurs seuils et modalités de calcul de l'état des éléments de qualité de l'état écologique des eaux de transition
2.1. Eléments biologiques
2.1.1. Phytoplancton

Cet élément de qualité est non pertinent dans les estuaires turbides.

2.1.1.1. Chlorophylle a

Comme en eaux côtières, la métrique définie est le percentile 90 des valeurs de chlorophylle a, calculé sur des données mensuelles acquises à des périodes variables suivant les masses d'eau, et sur six ans.
La grille de qualité pour le paramètre chlorophylle a est présentée dans le tableau 74 ci-dessous.

Tableau 74 : Grille de qualité pour le paramètre chlorophylle a - Pour toutes les façades : grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée)

2.1.1.2. Blooms-abondance

Estuaires (MET des façades mer du Nord, Manche et Atlantique et MET de type delta en Méditerranée)
La métrique est définie comme le pourcentage d'échantillons pour lequel un taxon dépasse une valeur seuil. Deux valeurs seuils sont définies :
100 000 cellules pour les espèces de taille : ≥ 20 µm ;
250 000 cellules pour les espèces de taille : 5µm ≤ x < 20 µm.
La métrique se calcule pour l'ensemble des deux classes de taille, sur des données mensuelles, acquises toute l'année et durant six ans.
La grille de qualité pour le paramètre blooms-abondance est présentée dans le tableau 75 ci-dessous.
Lagunes méditerranéennes
Deux métriques sont définies :

- densité de nanophytoplancton (> 3 µm) (percentile 90 sur six ans du nombre de cellules/L > 3 µM) ;
- densité de picophytoplancton (< 3 µM) (percentile 90 sur six ans du nombre de cellules/L < 3 µM).

Pour chaque métrique, un EQR est calculé ; l'EQR le plus bas des deux est retenu comme EQR pour l'indice d'abondance final.
La grille de qualité pour le paramètre blooms est présentée dans le tableau 75 ci-dessous.

Tableau 75 : Grille de qualité pour le paramètre blooms-abondance - Pour toutes les façades : grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée)

2.1.1.3. Indicateur phytoplancton

La grille de qualité résultante (moyenne des EQR biomasse et abondance) est indiquée dans le tableau 76 ci-dessous.

Tableau 76 : Grille de qualité pour l'indicateur phytoplancton - Pour toutes les façades : grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée)

2.1.2. Invertébrés benthiques

Estuaires (MET des façades mer du Nord, Manche et Atlantique)
Pour les parties euhalines des masses d'eau de transition, les principes définis à la partie 1.1.2 de la présente annexe pour les eaux côtières sont applicables.
Lagunes méditerranéennes
L'indice retenu est l'indice M-AMBI, qui intègre les trois paramètres requis par la DCE :

- AMBI : indice qui s'appuie sur la sensibilité/tolérance des espèces à un enrichissement du milieu ;
- la richesse spécifique ;
- la diversité (indice de Shannon-Weaver).

Le M-AMBI varie entre 0 et 1.
La grille de qualité pour les invertébrés benthiques est présentée dans le tableau 77 ci-dessous.

Tableau 77 : Grille de qualité pour l'indicateur invertébrés benthiques - Grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée)

2.1.3. Macroalgues

Estuaires (MET des façades mer du Nord, Manche et Atlantique)
Pour les estuaires de la mer du Nord, de la Manche et de l'Atlantique, on distingue :

- les macroalgues intertidales substrat dur, pour lesquelles un indicateur spécifique est en cours de développement ;
- les macroalgues formant des blooms opportunistes, pour lesquelles les mêmes types de marées vertes qu'en eaux côtières peuvent avoir lieu (excepté pour les marées vertes de type 2 qui s'observent exclusivement en eaux côtières). Les mêmes indicateurs que ceux décrits en eaux côtières pour les marées vertes de type 1 et de type 3 s'appliquent (voir paragraphe 1.1.3.3).

La grille de qualité pour les macroalgues formant des blooms est présentée dans le tableau 78 ci-dessous.

Tableau 78 : Grille de qualité pour l'indicateur macroalgues formant des blooms - Grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée)

Lagunes méditerranéennes
La France dispose d'un outil global qui inclut les angiospermes et les macroalgues (cf. partie suivante : angiospermes).

2.1.4. Angiospermes

Estuaires (MET des façades mer du Nord, Manche et Atlantique)
Les angiospermes considérées sont les herbiers à zostères : Zostera noltii et Zostera marina.
L'indice français est composé de trois métriques :

- évolution de l'étendue spatiale de l'herbier (%) ;
- évolution de la densité de l'herbier (%) ;
- évolution du nombre d'espèces (présence/absence des deux espèces).

Les références sont établies par masse d'eau.
Un EQR est établi pour chaque métrique ; la moyenne des trois EQR constitue l'EQR de l'indice.
La grille de qualité pour les angiospermes est présentée dans le tableau 79 ci-dessous.

Tableau 79 : Grille de qualité pour l'indicateur angiospermes - Grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée)

Lagunes méditerranéennes
La France dispose d'un outil global qui inclut les angiospermes et les macroalgues : l'indicateur EXCLAME (EXamination tool for Coastal Lagoon Macrophyte Ecological status). Cet outil a été établi pour la pression d'eutrophisation, qui est la principale pression anthropique pesant sur les lagunes.
Trois métriques sont combinées :

- recouvrement du fond par les espèces de référence, ou recouvrement relatif - RR - (%) ;
- recouvrement du fond par les macrovégétaux, ou recouvrement total - RT - (%) ;
- richesse spécifique moyenne - RS - (nombre moyen d'espèces recensées), qui discrimine médiocre/mauvais.

L'indice ne peut être utilisé que lorsque le recouvrement global des macrovégétaux est supérieur à 5 %.
Valeurs de référence
RR ≥ 100 %
RT ≥ 100 %
Le classement se réalise en combinant d'abord les deux premières métriques entre elles et en définissant des EQR, selon le tableau 80 ci-dessous.

Tableau 80 : Identification des classes d'état des EQR des métriques de l'indice EXCLAME

L'indicateur final (EQRMAC) résulte de la combinaison de l'EQRC de composition et de l'EQRA d'abondance. Il est basé sur le principe suivant : c'est la présence d'espèces de référence, donc la composition, qui va définir essentiellement la qualité de la masse d'eau pour les macrophytes. Cette qualité sera d'autant plus fortement déclassée que l'abondance n'est pas satisfaisante (à partir de EQRA < 0,6 [recouvrement total < 50 %], soit à partir de la classe de qualité « moyen »). Pour des EQRA supérieurs ou égaux à 0,6 (classe de qualité « très bon » et « bon »), la classe de qualité macrophytes est égale à celle de la composition (EQRMAC = EQRC). Pour des EQRA inférieurs à 0,6, il y a un effet de déclassement progressif et qui s'accentue (fonction polynomiale) au fur et à mesure que l'on s'écarte du seuil bon-moyen de l'EQRA. La grille résultante figure dans le tableau 81 ci-après :

Tableau 81 : Classe d'état de l'indice EXCLAME suite à la combinaison des EQRC et EQRA

La grille de qualité pour les macrophytes est présentée dans le tableau 82 ci-dessous.

Tableau 82 : Grille de qualité pour l'indicateur macrophytes (angiospermes et macroalgues) - Grille définitive

2.1.5. Poissons

Estuaires (MET des façades mer du Nord, Manche et Atlantique)
L'indicateur ELFI comprend les métriques suivantes :

- densité de migrateurs - DDIA (Log_densité/1 000 m²) ;
- densité de juvéniles marins - DMJ (Log_densité/1 000 m²) ;
- densité de poissons d'eau douce dans les zones oligohalines - DFW (Log_densité/1 000 m²) ;
- densité de poissons benthiques - DB (Log_densité/1 000 m²) ;
- densité totale de poissons - DT (Log_densité/1 000 m²) ;
- densité de poissons résidents - DER (Log_densité/1 000 m²) ;
- richesse taxonomique normalisée - RT_lnS (nb de taxons/logarithme népérien de la surface échantillonnée).

L'indicateur final est constitué de l'assemblage des métriques. Les scores obtenus pour chaque saison et classe de salinité ont d'abord été compilés afin d'obtenir une seule note par système, pour la métrique considérée.
ELFI = Σn (somme des scores observés pour la métrique n / somme des scores maxi pour la métrique n)
(nombre de métriques, en général = 7)
Dans le cas où une masse d'eau n'aurait pas de classe de salinité oligohaline, la métrique 3 concernant les espèces d'eau douces n'est pas calculée et le dénominateur de l'équation a la valeur 6.
L'indicateur est d'abord calculé pour chaque année de surveillance ; leur moyenne constitue la valeur finale pour la masse d'eau considérée.
La grille de qualité pour les poissons est présentée dans le tableau 83 ci-dessous.

Tableau 83 : Grille de qualité pour l'indicateur Poisson - Grille définitive

2.1.6. Cas des départements d'outre-mer

Les connaissances actuelles ne permettent pas de fixer des indices et valeurs seuils fiables pour les éléments de qualité biologiques dans les départements d'outre-mer. Des indicateurs spécifiques adaptés à l'écologie de ces milieux sont en cours de développement. Dans cette attente, le préfet coordonnateur de bassin évalue l'état écologique des masses d'eau de surface, au regard des définitions normatives de l'annexe 1 au présent arrêté, en s'appuyant sur les connaissances actuelles, des indicateurs provisoires et le dire d'expert.

2.2. Eléments physico-chimiques généraux
2.2.1. Oxygène dissous

Les principes définis à la partie 1.2.1 de la présente annexe pour les eaux côtières sont applicables pour les eaux de transition des façades mer du Nord, Manche et Atlantique, en l'attente de la définition d'une nouvelle stratégie de surveillance.

2.2.2. Nutriments

Dans les eaux de transition de Méditerranée de type lagune (type 10), les grilles de qualité pour les nutriments figurant dans le tableau 84 ci-dessous sont utilisées, en l'attente d'une consolidation ultérieure.
Les formes prises en compte sont l'azote (total et minéral dissous total) et le phosphore (total et minéral dissous total).
La métrique utilisée est le percentile 90 des données estivales sur six ans.

Tableau 84 : Grille de qualité pour les nutriments dans les eaux de transition méditerranéenne de type lagune (type 10)

ANNEXE 6 BIS
RATTACHEMENT DES MASSES D'EAU À UN ÉCOTYPE TEMPÉRATURE ET TURBIDITÉ

Température
La métrique associée à l'élément de qualité température en eaux côtières est le pourcentage de mesures mensuelles hors d'une enveloppe de référence. Cinq enveloppes de référence ont été établies sur la base des données disponibles en 2007 sur l'ensemble des masses d'eau côtières. Le tableau 85 ci-dessous indique à quelle enveloppe de référence (écotype) est rattachée chaque masse d'eau.

Tableau 85 : Ecotype « température » en fonction de la masse d'eau

Turbidité
La métrique associée à l'élément de qualité turbidité en eaux côtières est le percentile 90 des valeurs mensuelles, de mars à octobre (écotypes 1 et 3) sur six ans (unité NTU). La répartition en écotype pour cet élément de qualité est présentée dans le tableau 86 ci-dessous :

Tableau 86 : Ecotype « transparence » en fonction de la masse d'eau