Décret du 13 juillet 2015 portant nomination

Version initiale


  • Par décret du Président de la République en date du 13 juillet 2015, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports et visé pour son exécution par le grand chancelier de l'ordre national de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 27 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, est nommé, pour prendre rang à compter de la date de réception dans son grade :


    Ville, jeunesse et sports
    Au grade de chevalier


    M. Dusautoir (Thierry, Stéphane), capitaine de l'équipe de France de rugby ; 18 ans de services.

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