Arrêté du 19 juin 2015 portant habilitation des consuls honoraires en vue de la remise des passeports à leur titulaire

NOR : MAEF1514277A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/6/19/MAEF1514277A/jo/texte
JORF n°0149 du 30 juin 2015
Texte n° 3

Version initiale


Le ministre des affaires étrangères et du développement international,
Vu le décret n° 76-548 du 16 juin 1976 relatif aux consuls généraux, consuls et vice-consuls honoraires et aux agents consulaires ;
Vu le décret n° 2005-1726 du 30 décembre 2005 modifié relatif aux passeports, notamment son article 10,
Arrête :


  • En application de l'article 10 du décret du 30 décembre 2005 susvisé, les consuls honoraires figurant dans l'annexe jointe au présent arrêté sont habilités à remettre à leur titulaire les passeports délivrés par l'autorité consulaire.


  • L'arrêté du 17 juillet 2014 portant habilitation des consuls honoraires en vue de la remise des passeports à leur titulaire est abrogé.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE
      LISTE DES CONSULS HONORAIRES HABILITÉS EN VUE DE LA REMISE DES PASSEPORTS À LEUR TITULAIRE


      Afrique du Sud :
      Le consul honoraire à Durban.
      Le consul honoraire à East London.
      Le consul honoraire à Maseru.
      Le consul honoraire à Port Elizabeth.
      Allemagne :
      Le consul honoraire à Aix-la-Chapelle.
      Le consul honoraire à Brême.
      Le consul honoraire à Cologne.
      Le consul honoraire à Erfurt et Weimar.
      Le consul honoraire à Hanovre.
      Le consul honoraire à Leipzig.
      Le consul honoraire à Mannheim.
      Le consul honoraire à Nuremberg.
      Le consul honoraire à Sarrelouis.
      Ancienne République yougoslave de Macédoine :
      Le consul honoraire à Bitola.
      Angola :
      Le consul honoraire à Lobito.
      Antigua-et-Barbuda :
      Le consul honoraire à Saint John's.
      Arabie saoudite :
      Le consul honoraire à Al Khobar.
      Argentine :
      Le consul honoraire à Bahia Blanca.
      Le consul honoraire à Cordoba.
      Le consul honoraire à Jujuy.
      Le consul honoraire à Mar del Plata.
      Le consul honoraire à Mendoza.
      Le consul honoraire à Neuquèn.
      Le consul honoraire à Puerto Iguaçu.
      Le consul honoraire à Rawson.
      Le consul honoraire à Resistencia.
      Le consul honoraire à Rio Gallegos.
      Le consul honoraire à Salta.
      Le consul honoraire à San Carlos de Bariloche.
      Le consul honoraire à San Miguel de Tucuman.
      Le consul honoraire à Santa Fe.
      Le consul honoraire à Ushuaia.
      Australie :
      Le consul honoraire à Adélaïde.
      Le consul honoraire à Brisbane.
      Le consul honoraire à Cairns.
      Le consul honoraire à Darwin.
      Le consul honoraire à Hobart.
      Le consul honoraire à Melbourne.
      Le consul honoraire à Perth.
      Autriche :
      Le consul honoraire à Bregenz.
      Le consul honoraire à Graz.
      Le consul honoraire à Innsbruck.
      Le consul honoraire à Klagenfurt.
      Le consul honoraire à Linz.
      Le consul honoraire à Salzbourg.
      Barbade :
      Le consul honoraire à Bridgetown.
      Belgique :
      Le consul honoraire à Anvers.
      Le consul honoraire à Bruges.
      Le consul honoraire à Charleroi.
      Le consul honoraire à Courtrai.
      Le consul honoraire à Gand.
      Le consul honoraire à Liège.
      Le consul honoraire à Mons.
      Le consul honoraire à Namur.
      Le consul honoraire à Tournai et Mouscron.
      Belize :
      Le consul honoraire à Belize.
      Bolivie :
      Le consul honoraire à Santa Cruz de la Sierra.
      Botswana :
      Le consul honoraire à Maun.
      Brésil :
      Le consul honoraire à Aracaju.
      Le consul honoraire à Belém.
      Le consul honoraire à Belo Horizonte.
      Le consul honoraire à Campinas.
      Le consul honoraire à Campo Grande.
      Le consul honoraire à Cuiabá.
      Le consul honoraire à Curitiba.
      Le consul honoraire à Florianópolis.
      Le consul honoraire à Fortaleza.
      Le consul honoraire à Foz do Iguaçu.
      Le consul honoraire à Macapa.
      Le consul honoraire à Maceió.
      Le consul honoraire à Manaus.
      Le consul honoraire à Natal.
      Le consul honoraire à Porto Seguro.
      Le consul honoraire à Porto Alegre.
      Le consul honoraire à Salvador de Bahia.
      Le consul honoraire à Santos.
      Le consul honoraire à Sao Jose dos Campos.
      Le consul honoraire à Sao Luis do Maranhão.
      Le consul honoraire à Vitoria.
      Cameroun :
      Le consul honoraire à Garoua.
      Canada :
      Le consul honoraire à Calgary
      Le consul honoraire à Chicoutimi.
      Le consul honoraire à Halifax.
      Le consul honoraire à Rouyn-Noranda.
      Le consul honoraire à Saint-Jean du Nouveau-Brunswick.
      Le consul honoraire à Saint-Jean de Terre-Neuve.
      Le consul honoraire à Saskatoon.
      Le consul honoraire à Sherbrooke.
      Le consul honoraire à Sudbury.
      Le consul honoraire à Whitehorse.
      Le consul honoraire à Winnipeg.
      Cap-Vert :
      Le consul honoraire à Mindelo.
      Le consul honoraire à Santa Maria.
      Chili :
      Le consul honoraire à Antofagasta.
      Le consul honoraire à Concepción.
      Le consul honoraire à La Serena.
      Le consul honoraire à Osorno.
      Le consul honoraire à Punta Arénas.
      Le consul honoraire à Temuco.
      Le consul honoraire à Valparaiso.
      Colombie :
      Le consul honoraire à Barranquilla.
      Le consul honoraire à Bucaramanga.
      Le consul honoraire à Cali.
      Le consul honoraire à Carthagène.
      Le consul honoraire à Medellin.
      Le consul honoraire à Pereira.
      Le consul honoraire à Santa Marta.
      Congo (République démocratique) :
      Le consul honoraire à Bukavu.
      Le consul honoraire à Lubumbashi.
      Cook (îles) :
      Le consul honoraire à Rarotonga.
      Côte d'Ivoire :
      Le consul honoraire à Bouaké.
      Le consul honoraire à Daloa.
      Le consul honoraire à San Pedro.
      Croatie :
      Le consul honoraire à Split.
      Danemark :
      Le consul honoraire à Aalborg.
      Le consul honoraire à Aarhus.
      Le consul honoraire à Frederikshavn.
      Le consul honoraire à Herning.
      Le consul honoraire à Nuuk.
      Le consul honoraire à Odense.
      Le consul honoraire à Ribe.
      Le consul honoraire à Ronne.
      Le consul honoraire à Tórshavn.
      Dominique :
      Le consul honoraire à Roseau.
      Egypte :
      Le consul honoraire à Louxor.
      Equateur :
      Le consul honoraire à Cuenca.
      Le consul honoraire à Esmeraldas.
      Le consul honoraire à Guayaquil.
      Espagne :
      Le consul honoraire à Algesiras.
      Le consul honoraire à Alicante.
      Le consul honoraire à Almeria.
      Le consul honoraire à Gérone.
      Le consul honoraire à Grenade.
      Le consul honoraire à Ibiza.
      Le consul honoraire à La Corogne.
      Le consul honoraire à Las Palmas Gran Canaria.
      Le consul honoraire à Malaga.
      Le consul honoraire à Melilla.
      Le consul honoraire à Murcie.
      Le consul honoraire à Palma de Majorque.
      Le consul honoraire à Santa Cruz de Tenerife.
      Le consul honoraire à Saragosse.
      Le consul honoraire à Valence.
      Le consul honoraire à Vigo.
      Etats-Unis d'Amérique :
      Le consul honoraire à Albuquerque (Nouveau-Mexique).
      Le consul honoraire à Anchorage (Alaska).
      Le consul honoraire à Austin (Texas).
      Le consul honoraire à Boise (Idaho).
      Le consul honoraire à Buffalo (New York).
      Le consul honoraire à Charleston (Caroline du Sud).
      Le consul honoraire à Charlotte (Caroline du Nord).
      Le consul honoraire à Cincinnati (Ohio).
      Le consul honoraire à Cleveland (Ohio).
      Le consul honoraire à Dallas (Texas).
      Le consul honoraire à Denver (Colorado).
      Le consul honoraire à Des Moines (Iowa).
      Le consul honoraire à Detroit (Michigan).
      Le consul honoraire à Dubois (Wyoming).
      Le consul honoraire à Greenville (Caroline du Sud).
      Le consul honoraire à Hamilton (Bermudes).
      Le consul honoraire à Hartford (Connecticut).
      Le consul honoraire à Hattiesburg (Mississippi).
      Le consul honoraire à Honolulu (Hawaï).
      Le consul honoraire à Indianapolis (Indiana).
      Le consul honoraire à Jacksonville (Floride).
      Le consul honoraire à Kansas City (Missouri).
      Le consul honoraire à Lafayette (Louisiane).
      Le consul honoraire à Las Vegas (Nevada).
      Le consul honoraire à Little Rock (Arkansas).
      Le consul honoraire à Louisville (Kentucky).
      Le consul honoraire à Minneapolis (Minnesota).
      Le consul honoraire à Missoula (Montana).
      Le consul honoraire à Mobile (Alabama).
      Le consul honoraire à Nashville (Tennessee).
      Le consul honoraire à Nassau (Bahamas).
      Le consul honoraire à Norfolk (Virginie).
      Le consul honoraire à Oklahoma City (Oklahoma).
      Le consul honoraire à Omaha (Nebraska).
      Le consul honoraire à Orlando (Floride).
      Le consul honoraire à Philadelphie (Pennsylvanie).
      Le consul honoraire à Phoenix (Arizona).
      Le consul honoraire à Pittsburgh (Pennsylvanie).
      Le consul honoraire à Portland (Oregon).
      Le consul honoraire à Princeton (New Jersey).
      Le consul honoraire à Raleigh (Caroline du Nord).
      Le consul honoraire à Sacramento (Californie).
      Le consul honoraire à Saint-Louis (Missouri).
      Le consul honoraire à Saint-Thomas (îles Vierges américaines).
      Le consul honoraire à Salt Lake City (Utah).
      Le consul honoraire à San Antonio (Texas).
      Le consul honoraire à San Diego (Californie).
      Le consul honoraire à San Jose (Californie).
      Le consul honoraire à San Juan (Porto Rico).
      Le consul honoraire à Savannah (Géorgie).
      Le consul honoraire à Seattle (Washington).
      Le consul honoraire à Shreveport (Louisiane).
      Le consul honoraire à Tampa (Floride).
      Le consul honoraire à Tamuning (Guam).
      Le consul honoraire à Virginia City (Nevada).
      Fidji (îles) :
      Le consul honoraire à Nadi.
      Finlande :
      Le consul honoraire à Joensuu.
      Le consul honoraire à Oulu.
      Le consul honoraire à Rovaniemi.
      Gabon :
      Le consul honoraire à Franceville.
      Gambie :
      Le consul honoraire à Banjul.
      Grèce :
      Le consul honoraire à Corfou.
      Le consul honoraire à Héraklion.
      Le consul honoraire à Kalamata.
      Le consul honoraire à La Canée.
      Le consul honoraire à Límnos et Mytilène.
      Le consul honoraire à Nauplie.
      Le consul honoraire à Patras.
      Le consul honoraire à Rhodes.
      Le consul honoraire à Syros.
      Grenade :
      Le consul honoraire à Saint George's.
      Guinée équatoriale :
      Le consul honoraire à Bata.
      Guyana :
      Le consul honoraire à Georgetown.
      Honduras :
      Le consul honoraire à Copán Ruinas.
      Le consul honoraire à Roatan.
      Le consul honoraire à San Pedro Sula.
      Inde :
      Le consul honoraire à Chennai (Madras).
      Indonésie :
      Le consul honoraire à Balikpapan (Kalimantan).
      Le consul honoraire à Denpasar (Bali).
      Irlande :
      Le consul honoraire à Cork.
      Le consul honoraire à Galway.
      Le consul honoraire à Limerick.
      Israël :
      Le consul honoraire à Ashdod.
      Le consul honoraire à Beer-Sheva.
      Le consul honoraire à Eilat.
      Italie :
      Le consul honoraire à Ancône.
      Le consul honoraire à Aoste.
      Le consul honoraire à Bari.
      Le consul honoraire à Bologne.
      Le consul honoraire à Cagliari.
      Le consul honoraire à Catane.
      Le consul honoraire à Cosenza.
      Le consul honoraire à Florence.
      Le consul honoraire à Gênes.
      Le consul honoraire à La Spezia.
      Le consul honoraire à Livourne.
      Le consul honoraire à Palerme.
      Le consul honoraire à Parme.
      Le consul honoraire à Perugia.
      Le consul honoraire à Pescara.
      Le consul honoraire à Sassari.
      Le consul honoraire à Trente.
      Le consul honoraire à Trieste.
      Le consul honoraire à Turin.
      Le consul honoraire à Venise.
      Kenya :
      Le consul honoraire à Mombasa.
      Liechtenstein :
      Le consul honoraire à Vaduz.
      Madagascar :
      Le consul honoraire à Antalaha.
      Le consul honoraire à Antsirabe.
      Le consul honoraire à Fianarantsoa.
      Le consul honoraire à Fort Dauphin.
      Le consul honoraire à Majunga.
      Le consul honoraire à Manakara.
      Le consul honoraire à Morondava.
      Le consul honoraire à Nosy Be.
      Le consul honoraire à Sainte-Marie.
      Le consul honoraire à Tamatave.
      Le consul honoraire à Tuléar.
      Malaisie :
      Le consul honoraire à Kota Kinabalu.
      Le consul honoraire à Kuching.
      Le consul honoraire à Penang.
      Malawi :
      Le consul honoraire à Blantyre.
      Maldives :
      Le consul honoraire à Male.
      Maroc :
      Le consul honoraire à Oujda.
      Mexique :
      Le consul honoraire à Aguascalientes.
      Le consul honoraire à Guadalajara.
      Le consul honoraire à La Paz.
      Le consul honoraire à Mazatlán.
      Le consul honoraire à Merida.
      Le consul honoraire à Monterrey.
      Le consul honoraire à Morelia.
      Le consul honoraire à Oaxaca.
      Le consul honoraire à Playa Del Carmen.
      Le consul honoraire à Puebla.
      Le consul honoraire à Querétaro.
      Le consul honoraire à Tijuana.
      Le consul honoraire à Torréon.
      Le consul honoraire à Tuxlta Gutierrez.
      Le consul honoraire à Xalapa.
      Mozambique :
      Le consul honoraire à Inhambane.
      Le consul honoraire à Nacala.
      Le consul honoraire à Pemba.
      Le consul honoraire à Quelimane.
      Norvège :
      Le consul honoraire à Ålesund.
      Le consul honoraire à Bergen.
      Le consul honoraire à Kirkenes.
      Le consul honoraire à Narvik.
      Le consul honoraire à Stavanger.
      Le consul honoraire à Tromso.
      Le consul honoraire à Trondheim.
      Nouvelle-Zélande :
      Le consul honoraire à Auckland.
      Le consul honoraire à Christchurch.
      Le consul honoraire à Dunedin.
      Le consul honoraire à Queenstown.
      Le consul honoraire à Napier.
      Paraguay :
      Le consul honoraire à Ciudad del Este.
      Pays-Bas :
      Le consul honoraire à Bois-le-Duc.
      Le consul honoraire à Groningue.
      Le consul honoraire à Maastricht.
      Le consul honoraire à Middelburg.
      Le consul honoraire à Rotterdam.
      Philippines :
      Le consul honoraire à Cebu.
      Pologne :
      Le consul honoraire à Gdansk.
      Le consul honoraire à Katowice.
      Le consul honoraire à Lodz.
      Le consul honoraire à Lublin.
      Le consul honoraire à Poznań.
      Le consul honoraire à Szczecin.
      Le consul honoraire à Wroclaw.
      Portugal :
      Le consul honoraire à Coimbra.
      Le consul honoraire à Evora.
      Le consul honoraire à Faro.
      Le consul honoraire à Funchal.
      Le consul honoraire à Horta.
      Le consul honoraire à Leiria.
      Le consul honoraire à Ponta Delgada.
      Le consul honoraire à Porto.
      Roumanie :
      Le consul honoraire à Brasov.
      Le consul honoraire à Cluj-Napoca.
      Le consul honoraire à Constanta.
      Le consul honoraire à Timisoara.
      Royaume-Uni :
      Le consul honoraire à Aberdeen.
      Le consul honoraire à Belfast.
      Le consul honoraire à Birmingham.
      Le consul honoraire à Brighton.
      Le consul honoraire à Bristol.
      Le consul honoraire à Cardiff.
      Le consul honoraire à Chester.
      Le consul honoraire à Douglas.
      Le consul honoraire à Douvres.
      Le consul honoraire à Dundee.
      Le consul honoraire à Georgetown (îles Caïmans).
      Le consul honoraire à Glasgow.
      Le consul honoraire à Guernesey.
      Le consul honoraire à Jersey.
      Le consul honoraire à Leeds.
      Le consul honoraire à Lerwick.
      Le consul honoraire à Liverpool.
      Le consul honoraire à Manchester.
      Le consul honoraire à Newcastle.
      Le consul honoraire à Nottingham.
      Le consul honoraire à Plymouth.
      Le consul honoraire à Road Town (Tortola).
      Le consul honoraire à Stornoway.
      Le consul honoraire à The Valley (Anguilla).
      Saint-Christophe-et-Niévès
      Le consul honoraire à Basseterre.
      Saint-Marin :
      Le consul honoraire à Saint-Marin.
      Saint-Vincent-et-les-Grenadines
      Le consul honoraire à Kingstown.
      Salomon (îles) :
      Le consul honoraire à Honiara.
      Samoa :
      Le consul honoraire à Apia.
      Sénégal :
      Le consul honoraire à Saint-Louis du Sénégal.
      Le consul honoraire à Saly.
      Le consul honoraire à Ziguinchor.
      Suède :
      Le consul honoraire à Göteborg.
      Le consul honoraire à Helsingborg.
      Le consul honoraire à Lulea.
      Le consul honoraire à Malmö.
      Le consul honoraire à Umeá.
      Suisse :
      Le consul honoraire à Bâle.
      Le consul honoraire à Delémont.
      Le consul honoraire à Lugano.
      Le consul honoraire à Sion.
      Swaziland :
      Le consul honoraire à M'babane.
      Tanzanie :
      Le consul honoraire à Arusha.
      Thaïlande :
      Le consul honoraire à Chiang Mai.
      Le consul honoraire à Chiang Rai.
      Le consul honoraire à Phuket.
      Le consul honoraire à Surat Thani.
      Tonga :
      Le consul honoraire à Nuku'alofa.
      Tunisie :
      Le consul honoraire à Djerba.
      Le consul honoraire à Sfax.
      Le consul honoraire à Sousse.
      Turquie :
      Le consul honoraire à Antalya.
      Le consul honoraire à Bursa.
      Le consul honoraire à Iskenderun.
      Le consul honoraire à Izmir.
      Tuvalu :
      Le consul honoraire à Funafuti.
      Uruguay :
      Le consul honoraire à Paysandú.
      Le consul honoraire à Punta del Este.
      Venezuela :
      Le consul honoraire à Barquisimeto.
      Le consul honoraire à Carupano.
      Le consul honoraire à Maracaibo.
      Le consul honoraire à Merida.
      Le consul honoraire à Porlamar.
      Le consul honoraire à Puerto La Cruz.
      Le consul honoraire à Puerto Ordaz.
      Le consul honoraire à Valencia.


Fait le 19 juin 2015.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire,
C. Bouchard

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