La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 521-1 et D. 521-1 à D. 521-7 ;
Vu l'arrêté du 21 janvier 2014 modifié fixant le calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 10 avril 2015,
Arrête :
I.-L'article 3 de l'arrêté du 21 janvier 2014 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 3.-Les académies, à l'exception de celles visées à l'article 5, sont réparties en trois zones de vacances A, B et C.
« La zone A comprend les académies de Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon et Poitiers.
« La zone B comprend les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen et Strasbourg.
« La zone C comprend les académies de Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse et Versailles. »
II.-Le présent article entre en vigueur à compter du 1er janvier 2016.Versions
Les annexes II et III du même arrêté sont remplacées par les dispositions annexées au présent arrêté.Versions
La directrice générale de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.Versions
ANNEXES
ANNEXE I
ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
ZONE A
ZONE B
ZONE C
Prérentrée des enseignants
Lundi 31 août 2015
Rentrée scolaire des élèves
Mardi 1er septembre 2015
Toussaint
Samedi 17 octobre 2015
Lundi 2 novembre 2015
Noël
Samedi 19 décembre 2015
Lundi 4 janvier 2016
Hiver
Samedi 13 février 2016
Lundi 29 février 2016
Samedi 6 février 2016
Lundi 22 février 2016
Samedi 20 février 2016
Lundi 7 mars 2016
Printemps
Samedi 9 avril 2016
Lundi 25 avril 2016
Samedi 2 avril 2016
Lundi 18 avril 2016
Samedi 16 avril 2016
Lundi 2 mai 2016
Début des vacances d'été (*)
Mardi 5 juillet 2016
(*) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.
Pour les enseignants, deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, pourront être dégagées, durant l'année scolaire, afin de permettre des temps de réflexion et de formation sur des sujets proposés par les autorités académiques.
Les classes vaqueront le vendredi 6 mai 2016 et le samedi 7 mai 2016.
Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.
ANNEXE I I
ANNÉE SCOLAIRE 2016-2017
ZONE A
ZONE B
ZONE C
Prérentrée des enseignants
Mercredi 31 août 2016
Rentrée scolaire des élèves
Jeudi 1er septembre 2016
Toussaint
Mercredi 19 octobre 2016
Jeudi 3 novembre 2016
Noël
Samedi 17 décembre 2016
Mardi 3 janvier 2017
Hiver
Samedi 18 février 2017
Lundi 6 mars 2017
Samedi 11 février 2017
Lundi 27 février 2017
Samedi 4 février 2017
Lundi 20 février 2017
Printemps
Samedi 15 avril 2017
Mardi 2 mai 2017
Samedi 8 avril 2017
Lundi 24 avril 2017
Samedi 1er avril 2017
Mardi 18 avril 2017
Début des vacances d'été (*)
Samedi 8 juillet 2017
(*) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.
Pour les enseignants, deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, pourront être dégagées, durant l'année scolaire, afin de permettre des temps de réflexion et de formation sur des sujets proposés par les autorités académiques.
Les classes vaqueront le vendredi 26 mai 2017 et le samedi 27 mai 2017.
Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.
Fait le 16 avril 2015.
Najat Vallaud-Belkacem