Arrêté du 6 février 2015 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2015 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2015 et fixant les modalités de candidature

NOR : MENH1502712A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/2/6/MENH1502712A/jo/texte
JORF n°0034 du 10 février 2015
Texte n° 9
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Version initiale


La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,
Vu le code de la santé publique, notamment les articles R. 6152 -1 à R. 6152 -98 ;
Vu le décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et notamment son titre III, chapitre III ;
Vu le décret n° 2007-704 du 4 mai 2007 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) ;
Vu l'arrêté du 2 janvier 1986 fixant les conditions dans lesquelles des candidats de nationalité étrangère peuvent être autorisés à participer aux concours mentionnés aux articles 48 et 61 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ;
Vu l'arrêté du 17 septembre 1987 modifié fixant la procédure de recrutement des professeurs des universités-praticiens hospitaliers, maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers, professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques ;
Vu l'arrêté du 18 août 1988 modifié fixant les listes de disciplines prévues par les articles 61 et 80 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ;
Vu l'arrêté du 26 janvier 1993 modifié fixant la liste des disciplines dans lesquelles est organisée une épreuve pédagogique pratique en application de l'article 52 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ;
Vu l'arrêté du 23 juillet 2003 modifié relatif aux conditions de mobilité exigées des candidats aux concours de professeur des universités-praticien hospitalier des centres hospitaliers et universitaires ;
Vu l'arrêté du 18 décembre 2006 modifié relatif à l'équivalence ou à la dispense de certains diplômes requis pour le recrutement des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ;
Vu l'arrêté du 26 juin 2012 relatif aux opérations de gestion des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires exercées par le Centre national de gestion au nom du ministre chargé de la santé ;
Vu l'arrêté du 19 janvier 2015 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2015 et fixant les modalités de candidature,
Arrêtent :


  • L'article 6 de l'arrêté du 19 janvier 2015 susvisé est complété ainsi qu'il suit :


    « Concours de type 5 d'accès direct au grade de professeur des universités-praticien hospitalier de 1re classe organisés en application de l'article 63-1 (I) du décret n° 84-135 du 24 février 1984


    Peuvent faire acte de candidature :
    Les candidats n'ayant pas la qualité de membre du personnel enseignant et hospitalier titulaire ou non titulaire, de fonctionnaire ou d'agent public et ayant exercé pendant cinq ans au moins des fonctions soit d'enseignement, soit de recherche, soit de soins.
    La durée de ces fonctions ne peut être prise en compte que si les intéressés n'avaient pas, lorsqu'ils les exerçaient, la qualité de membre du personnel enseignant et hospitalier titulaire ou non titulaire, de fonctionnaire ou d'agent public.
    Les candidats doivent être titulaires, au 1er janvier de l'année du concours, de l'habilitation à diriger des recherches ou du doctorat d'Etat.
    Les diplômes et titres étrangers permettant l'accès à des fonctions d'enseignant-chercheur de même rang dans les établissements d'enseignement supérieur du pays dans lequel ils sont délivrés peuvent être admis en équivalence ou en dispense des diplômes mentionnés à l'alinéa précédent. Les équivalences ou dispenses sont accordées, selon le cas, par la sous-section ou l'intersection compétente du Conseil national des universités pour les disciplines médicales siégeant en formation de jury en application de l'arrêté du 18 décembre 2006 susvisé. »


  • La liste des emplois vacants de professeur des universités-praticien hospitalier figurant en annexe IA à l'arrêté du 19 janvier 2015 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
    Ajouter :
    « Médecine et santé au travail (type mixte : clinique) , centre hospitalier et universitaire de Marseille, service médecine et santé au travail, hôpital Timone Adultes, 462 PUPH 0058, type de concours : 1-4 ».
    Supprimer :
    « Cancérologie ; radiothérapie : option radiothérapie (type mixte : clinique), centre hospitalier et universitaire de Nice, pôle radiothérapie, centre régional de lutte contre le cancer (par convention), 472 PUPH 9999, type de concours : 1 ».
    Au lieu de :
    « Physiologie (type mixte : clinique), discipline hospitalière cardiologie, centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Sud), pôle cœur poumon métabolique, groupement hospitalier Est, 442 PUPH 0316, type de concours : 1 ;
    Physiologie (type mixte : biologique), centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-VII), pôle physiologie imagerie pédiatrique et information médicale, service physiologie, hôpital Robert Debré, 442 PUPH 0893, type de concours : 1 ;
    Biologie cellulaire (type mixte : biologique), centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-VII), pôle appareil locomoteur, service rhumatologie B, hôpital Lariboisière, 443 PUPH 1182, type de concours : 1 ;
    Nutrition (type mixte : clinique), discipline hospitalière pédiatrie, centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR Lyon-I-Sud), pôle spécialités pédiatriques, service d'hépatologie, gastroentérologie, nutrition, groupement hospitalier Est, 444 PUPH 1553, type de concours : 1 ;
    Nutrition (type mixte : clinique), discipline hospitalière endocrinologie, diabète et maladies métaboliques, centre hospitalier et universitaire de Tours, pôle médecine, 444 PUPH 0014, type de concours : 1-4 ;
    Parasitologie et mycologie (type mixte : biologique), centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Est), pôle biologie et anatomie pathologique, service de parasitologie et mycologie médicale, groupement hospitalier Nord, 452 PUPH 0071, type de concours : 1 ;
    Epidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : biologique), centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-VII), pôle biologie recherche produits de santé, UF unité épidémiologie clinique pédiatrique, hôpital Robert Debré, 461 PUPH 1439, type de concours : 3 ;
    Médecine et santé au travail (type mixte : clinique), centre hospitalier et universitaire de Bordeaux, pôle santé publique, service de médecine du travail et pathologies professionnelles, 462 PUPH 0040, type de concours : 1 ;
    Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication (type mixte : clinique), centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-XIII-Bobigny), pôle activités interventionnelles, ambulatoires et nutritionnelles département santé publique, hôpital Avicenne, 464 PUPH 1162, type de concours : 1 ;
    Hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte : clinique), centre hospitalier et universitaire de Brest, laboratoire d'hématologie biologique, 471 PUPH 0497, type de concours : 1 ;
    Hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte : clinique), centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Est), pôle de médecine, service d'hématologie, groupement hospitalier Sud, 471 PUPH 1485, type de concours : 1 ;
    Hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte : clinique), centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-VII), pôle hématologie oncologie radiothérapie, service maladies du sang, hôpital Saint-Louis, 471 PUPH 0913, type de concours : 1 ;
    Génétique (type mixte : clinique), centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-V), pôle pédiatrie générale et pluridisciplinaire, service de pédiatrie générale, hôpital Necker-Enfants malades, 474 PUPH 0449, type de concours 2 ;
    Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastroentérologie, centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Est), pôle chirurgie, service d'hépato-gastro-entérologie, groupement hospitalier Edouard Herriot, 521 PUPH 0088, type de concours : 1 ;
    Gynécologie obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie obstétrique (SV), centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-VI), pôle chirurgie néphro urologie gynécologie obstétrique néonatalogie, service chirurgie générale à orientation viscérale endocrinienne et gynécologique, hôpital Pitié-Salpêtrière, 543 PUPH 1878, type de concours : 1-2 ;
    Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale : option endocrinologie, diabète et maladies métaboliques, centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR Lyon-I-Est), pôle de médecine, service d'endocrinologie, diabétologie, maladies de la nutrition, groupement hospitalier Sud, 544 PUPH 0319, type de concours : 1 ;
    Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale : option endocrinologie, diabète et maladies métaboliques, centre hospitalier et universitaire de Rouen, pôle viscéral, service d'endocrinologie, diabétologie et maladies métaboliques, 544 PUPH 0023, type de concours : 1 »,
    Lire :
    « Physiologie (type mixte : clinique), discipline hospitalière cardiologie, centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Est), pôle cœur, poumon métabolique, groupement hospitalier Est, 442 PUPH 0316, type de concours : 1 ;
    Physiologie (type mixte : clinique), centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-VII), pôle physiologie imagerie pédiatrique et information médicale, service physiologie, hôpital Robert Debré, 442 PUPH 0893, type de concours : 1 ;
    Biologie cellulaire (type mixte : clinique), discipline hospitalière rhumatologie, centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-VII), pôle appareil locomoteur, service rhumatologie B, hôpital Lariboisière, 443 PUPH 1182, type de concours : 1 ;
    Nutrition (type mixte : clinique), discipline hospitalière pédiatrie, centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Est), pôle spécialités pédiatriques, service d'hépatologie, gastroentérologie, nutrition, groupement hospitalier Est, 444 PUPH 1553, type de concours : 1 ;
    Nutrition (type mixte : clinique), centre hospitalier et universitaire de Tours, pôle médecine, 444 PUPH 0014, type de concours : 1-4 ;
    Parasitologie et mycologie (type mixte : biologique), centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Sud), pôle biologie et anatomie pathologique, service de parasitologie et mycologie médicale, groupement hospitalier Nord, 452 PUPH 0071, type de concours : 1 ;
    Epidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : clinique), centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-VII), pôle biologie recherche produits de santé, UF unité épidémiologie clinique pédiatrique, hôpital Robert Debré, 461 PUPH 1439, type de concours : 3 ;
    Médecine et santé au travail (type mixte : clinique), centre hospitalier et universitaire de Bordeaux, pôle santé publique, service de médecine du travail et pathologies professionnelles, 462 PUPH 0040, type de concours : 1-4 ;
    Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication (type mixte : biologique), centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-XIII-Bobigny), pôle activités interventionnelles, ambulatoires et nutritionnelles département santé publique, hôpital Avicenne, 464 PUPH 1162, type de concours : 1 ;
    Hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte : biologique), centre hospitalier et universitaire de Brest, laboratoire d'hématologie biologique, 471 PUPH 0497, type de concours : 1 ;
    Hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte : clinique), centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR Lyon-I -Lyon Sud), pôle de médecine, service d'hématologie, groupement hospitalier Sud, 471 PUPH 1485, type de concours : 1 ;
    Hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte : clinique), centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-VII), pôle hématologie oncologie radiothérapie, service d'hématologie sénior, hôpital Saint-Louis, 471 PUPH 0913, type de concours : 1 ;
    Génétique (type mixte : clinique), centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-V), pôle pédiatrie générale et pluridisciplinaire, service de pédiatrie générale, hôpital Necker-Enfants malades, 474 PUPH 0449, type de concours : 2-5 ;
    Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastroentérologie, centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Sud), pôle chirurgie, service d'hépato-gastro-entérologie, groupement hospitalier Edouard Herriot, 521 PUPH 0088, type de concours : 1 ;
    Gynécologie obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie obstétrique, centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-VI), pôle chirurgie néphro urologie gynécologie obstétrique néonatalogie, service chirurgie générale à orientation viscérale endocrinienne et gynécologique, hôpital Pitié-Salpêtrière, 543 PUPH 1878, type de concours : 1-2 ;
    Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale : option endocrinologie, diabète et maladies métaboliques, centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Sud), pôle de médecine, service d'endocrinologie, diabétologie, maladies de la nutrition, groupement hospitalier Sud, 544 PUPH 0319, type de concours : 1 ;
    Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale : option endocrinologie, diabète et maladies métaboliques, centre hospitalier et universitaire de Rouen, pôle viscéral, service d'endocrinologie, diabétologie et maladies métaboliques : 544 PUPH 0023, type de concours : 1-3 ».
    (Le reste sans changement.)


  • L'annexe II à l'arrêté du 19 janvier 2015 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :


    DISCIPLINE
    DISCIPLINE HOSPITALIÈRE
    lorsqu'elle diffère
    de la discipline universitaire
    NOMBRE DE POSTES OFFERTS AUX CONCOURS

    Type 1
    Type 2
    Type 3
    Type 4
    Type 6
    Type 1-2
    Type 1-3
    Type 1-4
    Type 2-5
    Type 2-6
    Total

    Biologie cellulaire :

    Au lieu de :

    Biologie cellulaire
    4
    1
    5

    Lire :

    Biologie cellulaire
    3
    1
    4

    Biologie cellulaire
    Rhumatologie
    1
    1

    4
    1
    5

    Nutrition :

    Au lieu de :

    Nutrition :

    - Nutrition
    4
    4

    - Nutrition
    Pédiatrie
    1
    1

    - Nutrition
    Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques
    1
    1

    5
    1
    6

    Lire :

    Nutrition :

    - Nutrition
    4
    1
    5

    - Nutrition
    Pédiatrie
    1
    1

    5
    1
    6

    Médecine et santé au travail :

    Au lieu de :
    3
    3

    Lire :
    2
    2
    4

    Cancérologie ; radiothérapie :

    Au lieu de :

    Cancérologie ; radiothérapie :

    - option cancérologie ;
    5
    1
    1
    7

    - option radiothérapie
    1
    1

    6
    1
    1
    8

    Lire :

    Cancérologie ; radiothérapie :

    - option cancérologie
    5
    1
    1
    7

    Génétique :

    Au lieu de :
    1
    1
    1
    2

    Lire :
    1
    2

    Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale :
    - option endocrinologie, diabète et maladies métaboliques
    Au lieu de :
    Lire :
    4
    3
    1
    4
    4

    Total :
    Au lieu de :
    Lire :
    181
    178
    4
    3
    13
    13
    1
    1
    1
    1
    5
    5
    16
    17
    3
    5
    1
    1
    1
    225
    225


    (Le reste sans changement.)


  • Les délais mentionnés aux articles 3 et 7 de l'arrêté du 19 janvier 2015 sont reportés au 21 février 2015 à minuit (le cachet de la poste faisant foi).


  • La directrice générale des ressources humaines et le directeur général de l'offre de soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 6 février 2015.


La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur du pilotage du recrutement et de la gestion des enseignants-chercheurs,
F. Strobel


La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général de l'offre de soins :
La chef du bureau des ressources humaines hospitalières,
O. Brisquet

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