Arrêté du 19 janvier 2015 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires offerts au titre de l'année 2015 à la mutation et au recrutement et fixant les modalités de candidature

NOR : MENH1429128A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/1/19/MENH1429128A/jo/texte
JORF n°0022 du 27 janvier 2015
Texte n° 11
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La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,
Vu le décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires, notamment son titre Ier, chapitre III ;
Vu le décret n° 2007-704 du 4 mai 2007 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) ;
Vu l'arrêté du 14 mai 1990 modifié fixant la procédure de recrutement des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires et des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ;
Vu l'arrêté du 27 décembre 1999 modifié fixant la liste des disciplines dans lesquelles est organisée une épreuve pédagogique pratique en application de l'article 12 du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires ;
Vu l'arrêté du 18 décembre 2006 modifié relatif à l'équivalence ou à la dispense de certains diplômes requis pour le recrutement des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ;
Vu l'arrêté du 26 juin 2012 relatif aux opérations de gestion des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires exercées par le Centre national de gestion au nom du ministre chargé de la santé,
Arrêtent :


  • Les emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires désignés dans la liste annexée au présent arrêté (annexe I) sont déclarés vacants et pourront être pourvus dans les conditions indiquées ci-après.


    • Les maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires qui satisfont à la condition d'ancienneté prévue à l'article 8 du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 susvisé, peuvent solliciter leur mutation sur les emplois figurant à l'annexe I, dans les conditions définies ci-dessous.

    • Les candidats à la mutation doivent adresser, dans un délai de quinze jours suivant la date de publication du présent arrêté au Journal officiel (le cachet de la poste faisant foi), au directeur de l'unité de formation et de recherche d'odontologie et au directeur général du centre hospitalier universitaire :

      - une demande de mutation, téléchargeable sur le site internet : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr, à la rubrique " Info-ressources : téléprocédures ", puis " Personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche ", " Candidatures concours hospitalo-universitaires ", " Candidatures maître de conférences des universités-praticien hospitalier odontologie " ;
      - un curriculum vitae détaillé n'excédant pas trois pages ;
      - une liste de leurs titres et travaux.

      Les candidats adressent, dans le même délai, copie de la lettre de candidature et du curriculum vitae :

      - d'une part, au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, direction générale des ressources humaines, département des personnels enseignants-chercheurs des disciplines de santé (DGRH A2-3), 72, rue Regnault -75243 Paris Cedex 13 ;
      - d'autre part, au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, département de gestion des praticiens hospitaliers, immeuble Le Ponant, 21 B, rue Leblanc, 75737 Paris Cedex 15.


    • A l'expiration du délai fixé à l'article 3 du présent arrêté, il est fait application de la procédure suivante :
      Pour chacun des emplois à pourvoir :


      - le directeur général du centre hospitalier universitaire soumet immédiatement la ou les candidatures reçues à la commission médicale d'établissement ;
      - le directeur de l'unité de formation et de recherche d'odontologie saisit immédiatement le conseil de l'unité qui se réunit en formation restreinte aux enseignants d'un rang au moins égal à celui de maître de conférences.


      Ces deux instances disposent d'un délai de quinze jours pour faire connaître leur avis en procédant, en cas de candidatures multiples, à un classement des candidats ayant recueilli un avis favorable.


    • Les avis formulés sont joints aux dossiers de candidature et adressés par le directeur de l'unité de formation et de recherche d'odontologie, au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et par le directeur général du centre hospitalier universitaire, au centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière.


    • Les personnes de nationalité française et les ressortissants de l'Union européenne ou des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen ou de la Confédération suisse peuvent présenter leur candidature aux concours de recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires, organisés en application de l'article 9 du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié (cf. annexe II), dans les conditions ci-après définies.
      Les candidats doivent, à la date de clôture de dépôt des candidatures fixée à l'article 7 ci-après :
      1° Etre titulaires de l'un des diplômes suivants :


      - diplôme d'études approfondies ;
      - diplôme national de master ;
      - doctorat mentionné à l'article L. 612-7 du code de l'éducation ;
      - doctorat de troisième cycle ;
      - habilitation à diriger des recherches ou doctorat d'Etat ;
      - diplôme d'études et de recherches en biologie humaine ;
      - diplôme d'études et de recherches en sciences odontologiques ou titres et travaux admis en équivalence à ce diplôme avant le 30 septembre 1985, pour la préparation du doctorat d'Etat en odontologie.


      Les diplômes et titres étrangers permettant l'accès à des fonctions d'enseignant-chercheur de même rang dans les établissements d'enseignement supérieur du pays dans lequel ils sont délivrés peuvent être admis en équivalence ou en dispense des diplômes mentionnés à l'alinéa précédent. Les équivalences ou dispenses sont accordées, selon le cas, par la sous-section ou l'intersection compétente du Conseil national des universités pour les disciplines odontologiques siégeant en formation de jury en application de l'arrêté du 18 décembre 2006 susvisé ;
      2° Avoir exercé pendant au moins deux ans des fonctions d'assistant hospitalier universitaire des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ou d'assistant des universités- odontologiste assistant des services de consultations et de traitement dentaires.


    • Le dossier de candidature est adressé en envoi recommandé simple (sans avis de réception) dans un délai de quinze jours suivant la date de publication du présent arrêté au Journal officiel (le cachet de la poste faisant foi), au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, direction générale des ressources humaines, département des personnels enseignants-chercheurs des disciplines de santé (DGRH A2-3), 72, rue Regnault, 75243 Paris Cedex 13.

    • Le dossier de candidature doit comprendre les documents suivants :
      a) Une déclaration de candidature établie en double exemplaire, téléchargeable sur le site internet : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr, à la rubrique " Info-ressources : téléprocédures ", puis " Personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche ", " Candidatures concours hospitalo-universitaires ", " Candidatures maître de conférences des universités-praticien hospitalier odontologie " ;
      b) Une photocopie recto verso de la carte nationale d'identité ou du passeport ou, à défaut, un certificat de nationalité ;
      c) Une photocopie des diplômes (pour les diplômes et titres étrangers, joindre une demande rédigée sur papier libre en vue d'obtenir les équivalences ou dispenses mentionnées à l'article 6) ;
      d) Une attestation administrative faisant apparaître la durée des fonctions requises pour se présenter, copie des arrêtés de nomination ;
      e) Pour les candidats qui souhaitent être inscrits au titre d'une discipline hospitalière différente de la discipline universitaire, une demande rédigée sur papier libre précisant l'intitulé des disciplines universitaire et hospitalière considérées (la discipline universitaire étant celle qui est indiquée sur la déclaration de candidature) et tendant à ce que cette discipline hospitalière figure en regard de leur nom en cas d'inscription sur la liste d'admission mentionnée à l'article 25 du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 susvisé ; seuls les candidats inscrits dans la discipline hospitalière concernée pourront postuler les emplois portant mention de cette discipline au plan hospitalier ;
      f) Un curriculum vitae détaillé n'excédant pas trois pages ;
      g) Deux enveloppes de format 162 × 229 mm, libellées à l'adresse du candidat et affranchies au tarif en vigueur pour plus de vingt grammes ;
      Tout document en langue étrangère doit être traduit en français.
      Seuls les dossiers comportant l'ensemble des pièces requises feront l'objet d'un examen.


    • Pour l'application des articles 9 et 10 du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 susvisé, la date de début des épreuves est fixée au 23 mars 2015.
      Les candidats, dans une discipline dont un emploi au moins a été pourvu par voie de mutation, sont avisés, par lettre individuelle, soit de la diminution du nombre d'emplois offerts, soit de la suppression du concours si l'ensemble des emplois offerts a été pourvu par voie de mutation. Dans ce dernier cas, la candidature est automatiquement annulée.
      Les candidats qui souhaitent retirer leur candidature peuvent le faire avant la date fixée pour le début des épreuves, exclusivement par lettre recommandée aux services du département ministériel qui a enregistré leur inscription.


    • La liste des candidats autorisés à concourir est arrêtée conjointement par la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et par la directrice générale du centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière.


    • Les candidats autorisés à concourir sont tenus de faire parvenir directement, à une date et aux adresses qui leur seront indiquées :
      1° A tous les membres du jury compétent :
      a) Un exposé de leurs titres et travaux ;
      b) Le cas échéant, une copie de la demande d'équivalence ou de dispense pour les diplômes et titres étrangers ;
      c) Le cas échéant, une copie de la demande mentionnée au e de l'article 8 ci-dessus ;
      2° Au président du jury compétent ainsi qu'aux rapporteurs, outre le document désigné ci-dessus :
      a) Une copie des certificats, diplômes et attestations déposés lors de l'inscription ;
      b) A leur choix, tout ou partie de leurs ouvrages et des tirés à part de leurs publications.


    • La directrice générale des ressources humaines et le directeur général de l'offre de soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que ses annexes au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXES


      ANNEXE I
      LISTE DES EMPLOIS DE MAÎTRE DE CONFÉRENCES DES UNIVERSITÉS-PRATICIEN HOSPITALIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES OFFERTS AU TITRE DE L'ANNÉE 2015 À LA MUTATION ET AU RECRUTEMENT


      DISCIPLINE

      DISCIPLINE HOSPITALIÈRE
      lorsqu'elle diffère
      de la discipline universitaire

      LOCALISATION DE L'EMPLOI

      NUMÉRO
      de l'emploi

      Pédodontie

      CSERD de Nancy

      5601 MCOD 9991
      plein temps

      Pédodontie

      CSERD de Nantes

      5601 MCOD 0949
      plein temps

      Orthopédie dento-faciale

      CSERD de Nancy

      5602 MCOD 0331
      plein temps

      Orthopédie dento-faciale

      CSERD de Rennes

      5602 MCOD 0639
      plein temps

      Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale

      CSERD de Montpellier

      5603 MCOD 9992
      plein temps

      Parodontologie

      CSERD de Nancy

      5701 MCOD 0997
      plein temps

      Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation

      CSERD de Lyon

      5702 MCOD 0581
      plein temps

      Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation

      CSERD de Nice

      5702 MCOD 0800
      plein temps

      Sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)

      CSERD de Lille

      5703 MCOD 0211
      plein temps

      Sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)

      CSERD de Montpellier

      5703 MCOD 0604
      plein temps

      Sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)

      Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation

      CSERD de Reims

      5703 MCOD 0761
      plein temps

      Odontologie conservatrice, endodontie

      CSERD de Brest

      5801 MCOD 1121
      plein temps

      Odontologie conservatrice, endodontie

      CSERD de Lille

      5801 MCOD 0259
      plein temps

      Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)

      CSERD de Bordeaux

      5802 MCOD 0756
      plein temps

      Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)

      CSERD de Lille

      5802 MCOD 0609
      plein temps

      Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)

      CSERD de Montpellier

      5802 MCOD 0667
      plein temps

      Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)

      CSERD de Nancy

      5802 MCOD 0918
      plein temps

      Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)

      CSERD de Nantes

      5802 MCOD 0356
      plein temps

      Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)

      CSERD de Paris-Montrouge
      Hôpital Charles Foix

      5802 MCOD 1407
      plein temps

      Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie

      Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation

      CSERD de Bordeaux

      5803 MCOD 0777
      plein temps

      Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie

      CSERD de Lille

      5803 MCOD 0562
      plein temps

      Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie

      CSERD de Lyon

      5803 MCOD 2008
      plein temps

      Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie

      Odontologie conservatrice, endodontie

      CSERD de Marseille

      5803 MCOD 1053
      plein temps

      Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie

      CSERD de Rennes

      5803 MCOD 0388
      plein temps


    • ANNEXE II
      RÉCAPITULATIF DES POSTES OFFERTS AU TITRE DE L'ANNÉE 2015 AU RECRUTEMENT DE MAÎTRE DE CONFÉRENCES DES UNIVERSITÉS-PRATICIEN HOSPITALIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES (PAR DISCIPLINE)


      DISCIPLINE

      DISCIPLINE HOSPITALIÈRE
      lorsqu'elle diffère de la discipline universitaire

      NOMBRE
      de postes offerts au concours

      Pédodontie

      2

      Orthopédie dento-faciale

      2

      Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale

      1

      Parodontologie

      1

      Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation

      2

      Sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)

      2

      Sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)

      Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation

      1

      3

      Odontologie conservatrice, endodontie

      2

      Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)

      6

      Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie

      3

      Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie

      Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation

      1

      Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie

      Odontologie conservatrice, endodontie

      1

      5

      Total

      24


Fait le 19 janvier 2015.


La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale des ressources humaines,
C. Gaudy


La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de l'offre de soins
J. Debeaupuis

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