Décision n° 2014-552 du 5 novembre 2014 modifiant les décisions n° 93-907 du 9 mars 1993 et n° 98-451 du 9 juin 1998 portant autorisation d'usage de fréquences pour la diffusion de programme de la société nationale de programme France Télévisions dénommé Guyane 1re

Version initiale


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22, 25, 26, et 44 ;
Vu la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 définissant les conditions techniques d'usage de fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu la décision n° 93-907 du 9 mars 1993 du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de radiodiffusion et de télévision française pour l'outre-mer ;
Vu la décision n° 98-451 du 9 juin 1998 du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de radiodiffusion et de télévision française pour l'outre-mer ;
Vu la lettre du ministre de la culture et de la communication en date du 4 mai 2009 relative à la demande de réservation prioritaire de la société nationale de programme France Télévisions pour la diffusion du programme Guyane 1re ;
Vu le décret n° 2009-796 du 23 juin 2009 modifiant le décret n° 93-535 du 27 mars 1993 fixant le cahier des charges de la société nationale de programme France Télévisions ;
Vu la demande de modification technique présentée par la société nationale de programme France Télévisions ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • Les caractéristiques techniques d'utilisation des fréquences prévues aux annexes I à X de la présente décision remplacent les caractéristiques techniques prévues à l'annexe correspondante de la décision n° 93-907 du 9 mars 1993.


  • Les caractéristiques techniques d'utilisation des fréquences prévues aux annexes XI à XV de la présente décision remplacent les caractéristiques techniques prévues à l'annexe correspondante de la décision n° 98-451 du 9 juin 1998.


  • L'ensemble de ces caractéristiques techniques se substituent aux caractéristiques techniques précédemment autorisées.


  • La société Réseau France outre-mer est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées aux l'annexe XVI et XVII de la présente décision pour la diffusion du programme Guyane 1re relatifs à l'exercice du droit de priorité en faveur de la société nationale de programme France Télévisions. L'attribution de ces fréquences est subordonnée aux conditions indiquées dans l'annexe.


  • La présente décision sera notifiée à la société nationale de programme Radio France et publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I (*)


      Nom du service : Guyane 1re.
      Zone géographique mise en appel : Ouanary.
      Fréquence : 90,0 MHz.
      Adresse du site : monts de l'observatoire, Ouanary (973).
      Altitude du site (NGF) : 166 mètres.
      Hauteur d'antenne : 65 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1,7 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      0

      15

      90

      15

      180

      2

      270

      15

      10

      15

      100

      15

      190

      1

      280

      15

      20

      15

      110

      15

      200

      0

      290

      15

      30

      15

      120

      15

      210

      1

      300

      15

      40

      15

      130

      15

      220

      2

      310

      15

      50

      15

      140

      10

      230

      3

      320

      15

      60

      15

      150

      8

      240

      5

      330

      15

      70

      15

      160

      5

      250

      8

      340

      15

      80

      15

      170

      3

      260

      10

      350

      15

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE II (*)


      Nom du service : Guyane 1re.
      Zone géographique mise en appel : Régina.
      Fréquence : 91,0 MHz.
      Adresse du site : village, Régina (973).
      Altitude du site (NGF) : 25 mètres.
      Hauteur d'antenne : 63 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 550 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      0

      8

      90

      10

      180

      1

      270

      2

      10

      10

      100

      8

      190

      2

      280

      2

      20

      15

      110

      6

      200

      3

      290

      1

      30

      15

      120

      3

      210

      4

      300

      1

      40

      15

      130

      2

      220

      6

      310

      0

      50

      15

      140

      1

      230

      9

      320

      1

      60

      15

      150

      0

      240

      7

      330

      2

      70

      15

      160

      1

      250

      4

      340

      3

      80

      15

      170

      1

      260

      3

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE III (*)


      Nom du service : Guyane 1re.
      Zone géographique mise en appel : Sinnamary.
      Fréquence : 91,0 MHz.
      Adresse du site : Corossony, Sinnamary (973).
      Altitude du site (NGF) : 8 mètres.
      Hauteur d'antenne : 55 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1,2 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      0

      10

      90

      15

      180

      15

      270

      2

      10

      15

      100

      15

      190

      15

      280

      1

      20

      15

      110

      15

      200

      15

      290

      0

      30

      15

      120

      15

      210

      15

      300

      0

      40

      15

      130

      15

      220

      15

      310

      1

      50

      15

      140

      15

      230

      10

      320

      2

      60

      15

      150

      15

      240

      8

      330

      3

      70

      15

      160

      15

      250

      5

      340

      5

      80

      15

      170

      15

      260

      3

      350

      8

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IV (*)


      Nom du service : Guyane 1re.
      Zone géographique mise en appel : Cayenne Ilet la Mère.
      Fréquence : 91,0 MHz.
      Adresse du site : îles Rémire - îlet la mère, Rémire-Montjoly (973).
      Altitude du site (NGF) : 55 mètres.
      Hauteur d'antenne : 14 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 40 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      0

      4

      90

      16

      180

      6

      270

      0

      10

      5

      100

      16

      190

      5

      280

      0

      20

      6

      110

      16

      200

      3

      290

      0

      30

      7

      120

      16

      210

      2

      300

      1

      40

      9

      130

      16

      220

      2

      310

      1

      50

      10

      140

      16

      230

      1

      320

      1

      60

      16

      150

      16

      240

      1

      330

      2

      70

      16

      160

      10

      250

      1

      340

      3

      80

      16

      170

      8

      260

      0

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE V (*)


      Nom du service : Guyane 1re.
      Zone géographique mise en appel : Iracoubo.
      Fréquence : 92,0 MHz.
      Adresse du site : crique Moucaya, Iracoubo (973).
      Altitude du site (NGF) : 20 mètres.
      Hauteur d'antenne : 53 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1,4 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      0

      15

      90

      15

      180

      15

      270

      1

      10

      15

      100

      15

      190

      15

      280

      0

      20

      15

      110

      15

      200

      15

      290

      1

      30

      15

      120

      15

      210

      15

      300

      2

      40

      15

      130

      15

      220

      10

      310

      3

      50

      15

      140

      15

      230

      8

      320

      5

      60

      15

      150

      15

      240

      5

      330

      8

      70

      15

      160

      15

      250

      3

      340

      10

      80

      15

      170

      15

      260

      2

      350

      15

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VI (*)


      Nom du service : Guyane 1re.
      Zone géographique mise en appel : Cayenne.
      Fréquence : 92,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit Montagne du Tigre, Cayenne (973).
      Altitude du site (NGF) : 127 mètres.
      Hauteur d'antenne : 35 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2,9 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      0

      6

      90

      8

      180

      3

      270

      2

      10

      8

      100

      7

      190

      2

      280

      3

      20

      7

      110

      5

      200

      1

      290

      2

      30

      5

      120

      5

      210

      0

      300

      1

      40

      5

      130

      5

      220

      1

      310

      0

      50

      5

      140

      7

      230

      2

      320

      1

      60

      8

      150

      8

      240

      3

      330

      2

      70

      8

      160

      6

      250

      2

      340

      3

      80

      7

      170

      4

      260

      2

      350

      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VII (*)


      Nom du service : Guyane 1re.
      Zone géographique mise en appel : Kourou.
      Fréquence : 94,0 MHz.
      Adresse du site : montagne café, Kourou (973).
      Altitude du site (NGF) : 32 mètres.
      Hauteur d'antenne : 43 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2,1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      0

      15

      90

      8

      180

      15

      270

      2

      10

      15

      100

      9

      190

      15

      280

      1

      20

      15

      110

      10

      200

      15

      290

      0

      30

      12

      120

      11

      210

      15

      300

      1

      40

      10

      130

      13

      220

      15

      310

      2

      50

      9

      140

      15

      230

      10

      320

      3

      60

      8

      150

      15

      240

      8

      330

      5

      70

      7

      160

      15

      250

      5

      340

      8

      80

      7

      170

      15

      260

      3

      350

      10

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VIII (*)


      Nom du service : Guyane 1re.
      Zone géographique mise en appel : Saint-Georges.
      Fréquence : 94,0 MHz.
      Adresse du site : réservoir, Saint-Georges (973).
      Altitude du site (NGF) : 40 mètres.
      Hauteur d'antenne : 52 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 730 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.
      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IX (*)


      Nom du service : Guyane 1re.
      Zone géographique mise en appel : Apatou.
      Fréquence : 94,0 MHz.
      Adresse du site : réservoir, Apatou (973).
      Altitude du site (NGF) : 48 mètres.
      Hauteur d'antenne : 72 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 660 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      0

      1

      90

      1

      180

      3

      270

      2

      10

      1

      100

      0

      190

      3

      280

      1

      20

      2

      110

      0

      200

      4

      290

      1

      30

      2

      120

      0

      210

      4

      300

      0

      40

      2

      130

      0

      220

      4

      310

      0

      50

      2

      140

      1

      230

      4

      320

      0

      60

      2

      150

      1

      240

      3

      330

      0

      70

      1

      160

      2

      250

      3

      340

      0

      80

      1

      170

      2

      260

      2

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE X (*)


      Nom du service : Guyane 1re.
      Zone géographique mise en appel : Mana.
      Fréquence : 94,0 MHz.
      Adresse du site : village-Acarouani, Mana (973).
      Altitude du site (NGF) : 16 mètres.
      Hauteur d'antenne : 80 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1,1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      0

      6

      90

      0

      180

      0

      270

      4

      10

      6

      100

      0

      190

      0

      280

      5

      20

      5

      110

      0

      200

      0

      290

      6

      30

      4

      120

      0

      210

      0

      300

      6

      40

      4

      130

      0

      220

      1

      310

      7

      50

      3

      140

      0

      230

      1

      320

      7

      60

      2

      150

      0

      240

      2

      330

      7

      70

      1

      160

      0

      250

      3

      340

      7

      80

      1

      170

      0

      260

      4

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XI (*)


      Nom du service : Guyane 1re.
      Zone géographique mise en appel : Grand-Santi.
      Fréquence : 95,0 MHz.
      Adresse du site : réservoir communal, Grand-Santi (973).
      Altitude du site (NGF) : 48 mètres.
      Hauteur d'antenne : 36 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 70 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      0

      0

      90

      3

      180

      1

      270

      1

      10

      0

      100

      3

      190

      1

      280

      2

      20

      0

      110

      4

      200

      0

      290

      2

      30

      0

      120

      4

      210

      0

      300

      2

      40

      0

      130

      4

      220

      0

      310

      2

      50

      1

      140

      3

      230

      0

      320

      2

      60

      1

      150

      3

      240

      0

      330

      1

      70

      2

      160

      3

      250

      1

      340

      1

      80

      3

      170

      2

      260

      1

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XII (*)


      Nom du service : Guyane 1re.
      Zone géographique mise en appel : Papaichton.
      Fréquence : 95,0 MHz.
      Adresse du site : Le Maroni, village de Papaichton (973).
      Altitude du site (NGF) : 98 mètres.
      Hauteur d'antenne : 52 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 70 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      0

      1

      90

      3

      180

      2

      270

      2

      10

      0

      100

      4

      190

      2

      280

      2

      20

      0

      110

      4

      200

      1

      290

      2

      30

      0

      120

      4

      210

      0

      300

      2

      40

      0

      130

      4

      220

      0

      310

      2

      50

      1

      140

      4

      230

      0

      320

      3

      60

      2

      150

      3

      240

      0

      330

      2

      70

      2

      160

      3

      250

      1

      340

      2

      80

      3

      170

      3

      260

      1

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIII (*)


      Nom du service : Guyane 1re.
      Zone géographique mise en appel : Maripasoula.
      Fréquence : 95,0 MHz.
      Adresse du site : réservoir communal, Maripasoula Bourg (973).
      Altitude du site (NGF) : 95 mètres.
      Hauteur d'antenne : 51 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 70 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      0

      1

      90

      3

      180

      0

      270

      2

      10

      0

      100

      3

      190

      1

      280

      2

      20

      0

      110

      3

      200

      2

      290

      2

      30

      1

      120

      3

      210

      3

      300

      3

      40

      1

      130

      3

      220

      3

      310

      3

      50

      2

      140

      2

      230

      4

      320

      4

      60

      3

      150

      1

      240

      3

      330

      3

      70

      3

      160

      1

      250

      3

      340

      3

      80

      3

      170

      0

      260

      2

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIV (*)


      Nom du service : Guyane 1re.
      Zone géographique mise en appel : Camopi.
      Fréquence : 95,0 MHz.
      Adresse du site : Oyapock, village de Camopi (973).
      Altitude du site (NGF) : 250 mètres.
      Hauteur d'antenne : 21 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 70 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      0

      2

      90

      3

      180

      1

      270

      1

      10

      3

      100

      2

      190

      1

      280

      0

      20

      3

      110

      1

      200

      1

      290

      0

      30

      3

      120

      1

      210

      2

      300

      0

      40

      4

      130

      0

      220

      2

      310

      0

      50

      4

      140

      0

      230

      2

      320

      0

      60

      4

      150

      0

      240

      2

      330

      0

      70

      3

      160

      0

      250

      2

      340

      1

      80

      3

      170

      0

      260

      1

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XV (*)


      Nom du service : Guyane 1re.
      Zone géographique mise en appel : Saül.
      Fréquence : 95,0 MHz.
      Adresse du site : Saul, village de Saül (973).
      Altitude du site (NGF) : 200 mètres.
      Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 8 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      0

      0

      90

      7

      180

      2

      270

      2

      10

      1

      100

      7

      190

      1

      280

      2

      20

      1

      110

      7

      200

      1

      290

      2

      30

      2

      120

      7

      210

      0

      300

      2

      40

      3

      130

      7

      220

      0

      310

      2

      50

      4

      140

      6

      230

      1

      320

      1

      60

      5

      150

      5

      240

      1

      330

      1

      70

      6

      160

      4

      250

      1

      340

      0

      80

      7

      170

      3

      260

      2

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVI (*)


      Nom du service : Guyane 1re.
      Zone géographique mise en appel : Roura.
      Fréquence : 90,0 MHz.
      Adresse du site : cacao, Roura (973).
      Altitude du site (NGF) : 70 mètres.
      Hauteur d'antenne : 52 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 70 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      0

      1

      90

      0

      180

      0

      270

      0

      10

      1

      100

      0

      190

      0

      280

      0

      20

      1

      110

      0

      200

      0

      290

      0

      30

      1

      120

      0

      210

      0

      300

      0

      40

      1

      130

      0

      220

      0

      310

      1

      50

      0

      140

      0

      230

      0

      320

      1

      60

      0

      150

      0

      240

      0

      330

      1

      70

      0

      160

      0

      250

      0

      340

      1

      80

      0

      170

      0

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVII (*)


      Nom du service : Guyane 1re.
      Zone géographique mise en appel : Sinnamary château d'eau.
      Fréquence : 90,0 MHz.
      Adresse du site : château d'eau, Sinnamary (973).
      Altitude du site (NGF) : 5 mètres.
      Hauteur d'antenne : 64 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1,1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      AZIMUT (DEGRÉS)

      ATTÉNUATION (DB) (1)

      0

      10

      90

      5

      180

      1

      270

      25

      10

      15

      100

      3

      190

      2

      280

      6

      20

      20

      110

      2

      200

      4

      290

      5

      30

      15

      120

      2

      210

      4

      300

      6

      40

      10

      130

      1

      220

      4

      310

      6

      50

      8

      140

      1

      230

      3

      320

      7

      60

      9

      150

      0

      240

      2

      330

      8

      70

      10

      160

      0

      250

      4

      340

      8

      80

      7

      170

      0

      260

      25

      350

      9

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 5 novembre 2014.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
O. Schrameck

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 329,9 Ko
Retourner en haut de la page