Arrêté du 4 novembre 2014 fixant au titre de l'année 2014 la liste nationale d'aptitude aux fonctions de médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

Version initiale


  • Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 4 novembre 2014, les personnes dont les noms suivent sont inscrites, par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude aux fonctions de médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale :
    1. Docteure MAILLARD (Fabienne), épouse BOISSEL.
    2. Docteur JÉROME (Maurice).
    3. Docteure PISSARD (Stéphanie).
    4. Docteure DUFOUR (Sabine), épouse ANGELINI.
    5. Docteure BELLUT (Catherine), épouse ROBINET.
    6. Docteur GARDELLE (David).
    7. Docteure BROHAN (Marie-Blanche).
    8. Docteure MENA (Anne).
    9. Docteur JAY (Frédéric).
    10. Docteure FROGER (Ingrid).
    11. Docteure GELLIBERT (Alexandra), épouse COUCHOURON.
    12. Docteure ZANIFE, épouse ABELY (Yona).
    Sont également inscrits sur la liste d'aptitude aux fonctions de médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre du cinquième alinéa de l'article D. 723-143 du code rural et de la pêche maritime les candidats exerçant dans le service de contrôle médical d'autres régimes de sécurité sociale dont les noms suivent :
    Docteur BERSAC (Stéphane).
    Docteur MORINAIS (Emmanuel).

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