Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 13, sous-section 3 « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral », dans la rubrique « Société Cochlear France SAS (COCHLEAR) », la nomenclature du code 3474655 est remplacée comme suit :
CODE |
NOMENCLATURE |
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3474655 |
Implant coch ou tronc cérébral, processeur, COCHLEAR, Nucleus.
Processeur pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral, Nucleus, de la société Cochlear France SAS. |
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La prise en charge est assurée pour les références suivantes : |
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HYB-BTE (Freedom Hybrid contour d'oreille permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI24REH, CI24RE, CI24M ou CI24R). |
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HYB-BWP (Freedom Hybrid boîtier permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI24REH, CI24RE, CI24M ou CI24R). |
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CN5-B1 (Nucleus CP810 permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant Nucleus Freedom, Nucleus Freedom Hybrid, Nucleus CI422, Nucleus CI512, CI24R et CI24M ou Nucleus CI551) incluant la prise en charge de l'assistant sans fil CR. 110. |
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CN6-B1 : Nucleus CP910 et Nucleus CP920 permettant : |
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1) La primo-implantation et le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant Nucleus Freedom (réf. CI24RE-CA et CI24RE-ST), Nucleus CI422 (réf. BOM CI 422), Nucleus Freedom Hybrid (réf. CI24REH), Nucleus 5 (réf. CN5-CI512 et CN5-CI551) et Nucleus ABI24M (réf. BOM-ABI4). |
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2) Uniquement le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant Nucleus (réf. CI24R, CI24M et CI22M). |
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FDM-BTE (Freedom contour d'oreille). |
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FDM-BWP (Freedom boîtier). |
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FDM-N22BTE (Freedom contour d'oreille permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M). |
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FDM-N22BWP (Freedom boîtier permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M). |
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FDM-N24BTE (Freedom contour d'oreille). |
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FDM-N24BWP (Freedom boîtier). |
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BOM-E3G22S (Esprit 3G Nucleus 22 permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M). |
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BOM-E3G24S (Esprit 3G Nucleus 24 permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI24M ou CI24R). |
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Date de fin de prise en charge : 28 février 2014. |