Arrêté du 20 février 2014 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2014 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2014 et fixant les modalités de candidature

NOR : ESRH1404091A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2014/2/20/ESRH1404091A/jo/texte
JORF n°0049 du 27 février 2014
Texte n° 43
Version initiale


La ministre des affaires sociales et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles R. 6152-1 à R. 6152-98 ;
Vu le décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires, notamment son titre III, chapitre III ;
Vu le décret n° 2007-704 du 4 mai 2007 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) ;
Vu l'arrêté du 2 janvier 1986 fixant les conditions dans lesquelles des candidats de nationalité étrangère peuvent être autorisés à participer aux concours mentionnés aux articles 48 et 61 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ;
Vu l'arrêté du 17 septembre 1987 modifié fixant la procédure de recrutement des professeurs des universités-praticiens hospitaliers, maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers, professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques ;
Vu l'arrêté du 18 août 1988 modifié fixant les listes de disciplines prévues par les articles 61 et 80 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ;
Vu l'arrêté du 26 janvier 1993 modifié fixant la liste des disciplines dans lesquelles est organisée une épreuve pédagogique pratique en application de l'article 52 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ;
Vu l'arrêté du 23 juillet 2003 modifié relatif aux conditions de mobilité exigées des candidats aux concours de professeur des universités-praticien hospitalier des centres hospitaliers et universitaires ;
Vu l'arrêté du 18 décembre 2006 modifié relatif à l'équivalence ou à la dispense de certains diplômes requis pour le recrutement des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ;
Vu l'arrêté du 26 juin 2012 relatif aux opérations de gestion des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires exercées par le Centre national de gestion au nom du ministre chargé de la santé ;
Vu l'arrêté du 31 janvier 2014 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2014 et fixant les modalités de candidature,
Arrêtent :


  • La liste des emplois vacants de professeur des universités-praticien hospitalier figurant en annexe IA à l'arrêté du 31 janvier 2014 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
    Supprimer :
    « Cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte clinique), discipline hospitalière urologie : centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-V), hôpital Saint-Joseph (par convention) : 472 PUPH 0839, type de concours : 1. »
    Ajouter :
    « Urologie : centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-V), hôpital Saint-Joseph (par convention) : 524 PUPH 0839, type de concours : 1. »
    Au lieu de :
    « Physiologie (type mixte : clinique) : centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Sud), groupement hospitalier Est : 442 PUPH 1583, type de concours : 1 ;
    Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option hygiène hospitalière (type mixte : biologique) : centre hospitalier et universitaire de Marseille, hôpital de la Timone : 451 PUPH 0273, type de concours : 1-4 ;
    Parasitologie et mycologie (type mixte : biologique) : centre hospitalier et universitaire des Antilles-Guyane, CHU de Pointe-à-Pitre (centre hospitalier de Cayenne par convention) : 452 PUPH 0179, type de concours : 1 ;
    Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication (type mixte : biologique) : centre hospitalier et universitaire de Nancy : 464 PUPH 9999, type de concours : 1 ;
    Cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte clinique) : centre hospitalier et universitaire de Dijon, centre régional de lutte contre le cancer (par convention) : 472 PUPH 0148, type de concours : 1 ;
    Cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte clinique) : centre hospitalier et universitaire de Rouen : 472 PUPH 0802, type de concours : 1 ;
    Génétique (type mixte : biologique) : centre hospitalier et universitaire de Dijon : 474 PUPH 0153, type de concours : 1 ;
    Génétique (type mixte : biologique) : centre hospitalier et universitaire de Reims : 474 PUPH 0272, type de concours : 1 ;
    Neurologie (emploi vacant à compter du 1er novembre 2014) : centre hospitalier et universitaire de Nancy : 491 PUPH 0156, type de concours : 1. »,
    Lire :
    « Physiologie (type mixte : clinique), discipline hospitalière pédiatrie : centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Sud), groupement hospitalier Est : 442 PUPH 1583, type de concours : 1 ;
    Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type mixte : biologique) : centre hospitalier et universitaire de Marseille, hôpital de la Timone : 451 PUPH 0273, type de concours : 1-4 ;
    Parasitologie et mycologie (type mixte : biologique) : centre hospitalier et universitaire des Antilles-Guyane, CHU de Pointe-à-Pitre (centre hospitalier de Cayenne par convention) : 452 PUPH 0179, type de concours : 1-3 ;
    Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication (type mixte : biologique), emploi vacant à compter du 1er novembre 2014 : centre hospitalier et universitaire de Nancy : 464 PUPH 0156, type de concours : 1 ;
    Cancérologie ; radiothérapie : option radiothérapie (type mixte clinique) : centre hospitalier et universitaire de Dijon, centre régional de lutte contre le cancer (par convention) : 472 PUPH 0148, type de concours : 1 ;
    Cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte clinique) : centre hospitalier et universitaire de Rouen, CHU et centre régional de lutte contre le cancer (par convention) : 472 PUPH 0802, type de concours : 1 ;
    Génétique (type mixte : biologique) : centre hospitalier et universitaire de Dijon : 474 PUPH 0153, type de concours : 1-3 ;
    Génétique (type mixte : biologique) : centre hospitalier et universitaire de Reims : 474 PUPH 0272, type de concours : 1-3 ;
    Neurologie : centre hospitalier et universitaire de Nancy : 491 PUPH 9999, type de concours : 1. »
    (Le reste sans changement.)


  • La liste des emplois vacants de professeur des universités-praticien hospitalier figurant en annexe IB à l'arrêté du 31 janvier 2014 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
    Au lieu de :
    « Cancérologie ; radiothérapie : option radiothérapie (type mixte : clinique) : centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Sud), groupement hospitalier Sud : 472 PUPH 1024. »
    Lire :
    « Cancérologie ; radiothérapie : option radiothérapie (type mixte : clinique) : centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Sud), groupement hospitalier Sud : 472 PUPH 1204. »
    (Le reste sans changement.)


  • L'annexe II à l'arrêté du 31 janvier 2014 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :


    DISCIPLINE

    DISCIPLINE
    hospitalière
    lorsqu'elle diffère
    de la discipline
    universitaire

    NOMBRE DE POSTES OFFERTS AUX CONCOURS

    Type 1

    Type 2

    Type 3

    Type 4

    Type 1-2

    Type 1-3

    Type 1-2-3

    Type 1-4

    Total

    Physiologie :
    Au lieu de :

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

    ― physiologie

     

    3

     

     

     

     

     

     

     

    3

    ― physiologie

    Médecine
    vasculaire

    1

     

     

     

     

     

     

     

    1

    Lire :

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

    ― physiologie

     

    2

     

     

     

     

     

     

     

    2

    ― physiologie

    Médecine
    vasculaire

    1

     

     

     

     

     

     

     

    1

    ― physiologie

    Pédiatrie

    1

     

     

     

     

     

     

     

    1

    Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière :
    Au lieu de :

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

    Option bactériologie-virologie

     

     

     

     

     

     

     

     

    1

    1

    Option hygiène hospitalière

     

    1

     

     

     

     

     

     

    1

    2

    Lire :

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

    Option bactériologie-virologie

     

     

     

     

     

     

     

     

    2

    2

    Option hygiène hospitalière

     

    1

     

     

     

     

     

     

     

    1

    Parasitologie et mycologie :

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

    Au lieu de :

     

    3

     

     

     

     

     

     

     

    3

    Lire :

     

    2

     

     

     

     

    1

     

     

    3

    Cancérologie ; radiothérapie :
    Au lieu de :

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

    Option cancérologie

     

    3

    1

     

     

     

     

     

     

    4

    Option cancérologie

    Urologie

    1

     

     

     

     

     

     

     

    1

    Option radiothérapie

     

    1

     

     

     

     

     

     

     

    1

     

     

    5

    1

     

     

     

     

     

     

    6

    Lire :

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

    Option cancérologie

     

    2

    1

     

     

     

     

     

     

    3

    Option radiothérapie

     

    2

     

     

     

     

     

     

     

    2

     

     

    4

    1

     

     

     

     

     

     

    5

    Génétique :
    Au lieu de :

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

    Génétique

     

    2

     

    1

     

    2

     

     

    1

    6

    Génétique

    Biochimie et biologie moléculaire

    1

     

     

     

     

     

     

     

    1

     

     

    3

     

    1

     

    2

     

     

    1

    7

    Lire :

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

    Génétique

     

     

     

    1

     

    2

    2

     

    1

    6

    Génétique

    Biochimie et biologie moléculaire

    1

     

     

     

     

     

     

     

    1

     

     

    1

     

    1

     

    2

    2

     

    1

    7

    Urologie :

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

    Au lieu de :

     

    3

     

     

     

     

     

     

     

    3

    Lire :

     

    4

     

     

     

     

     

     

     

    4

    TOTAL :

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

    Au lieu de :

     

    171

    4

    15

    1

    2

    7

    1

    4

    205

    Lire :

     

    168

    4

    15

    1

    2

    10

    1

    4

    205


    (Le reste sans changement.)


  • La directrice générale des ressources humaines et le directeur général de l'offre de soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 20 février 2014.


La ministre de l'enseignement supérieur
et de la recherche,
Pour la ministre et par délégation :
La sous-directrice
du pilotage du recrutement
et de la gestion
des enseignants-chercheurs,
C. Mesclon
La ministre des affaires sociales
et de la santé,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de l'offre de soins :
La chef du bureau
des ressources humaines
hospitalières,
O. Brisquet

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 205,7 Ko
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