Arrêté du 27 juin 2013 portant nomination des membres du Conseil national du sport

Version initiale


  • Par arrêté de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative en date du 27 juin 2013, les membres mentionnés aux a du 1°, a et b du 3° et aux b, c, d et i du 5° de l'article R. 142-3 du code du sport sont nommés membres du Conseil national du sport jusqu'au 31 décembre 2016 :


    1. Au titre du collège représentant l'Etat


    a) En tant que représentants des services déconcentrés de l'Etat chargés des sports :
    Titulaire : Mme Fabienne DEGUILHEM.
    Suppléant : M. Pascal FLORENTIN.
    b) En tant que représentants des établissements de formation :
    Titulaire : M. Jean-Pierre DE VINCENZI.
    Suppléante : Mme Catherine RONCIER.
    c) En tant que représentants des personnels de l'Etat exerçant auprès des fédérations sportives :
    Titulaire : M. Philippe BANA.
    Suppléante : Mme Brigitte DEYDIER.
    d) En tant que représentants du ministre chargé de la santé :
    Titulaire : M. Michel CHAULIAC.
    Suppléante : Mme Arila POCHET.
    e) En tant que représentants du ministre chargé du budget :
    Titulaire : M. Roger MOREAU.
    Suppléant : M. Jean-Baptiste DARRACQ.
    f) En tant que représentants du ministre chargé de l'éducation nationale :
    Titulaire : Mme Annie LAURENT.
    Suppléant : M. Christian AUDEGUY.
    g) En tant que représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur :
    Titulaire : Mme Rachel-Marie PRADEILLES-DUVAL.
    Suppléante : Mme Catherine KERNEUR.
    h) En tant que représentants du ministre chargé des personnes handicapées :
    Titulaire : Mme Nathalie CUVILLIER.
    Suppléant : M. Marc ZAJDENWEBER.
    i) En tant que représentants du ministre chargé de l'aménagement du territoire :
    Titulaire : M. Patrick CREZE.
    Suppléante : Mme Hélène JACQUET-MONSARRAT.
    j) En tant que représentants du ministre de la défense :
    Titulaire : général Louis BOYER.
    Suppléant : lieutenant-colonel Martin BULIARD.
    k) En tant que représentants du ministre chargé des collectivités territoriales :
    Titulaire : M. Mathieu DUHAMEL.
    Suppléante : Mme Arielle ROUMI.


    2. Au titre du collège représentant
    les collectivités territoriales


    a) En tant que représentants de l'Association des régions de France :
    Titulaire : Mme Marie-Jeanne GOBERT.
    Suppléant : M. Francis PARNY.
    Titulaire : M. Pascal BONNETAIN.
    Suppléante : Mme Hélène PARRA.
    b) En tant que représentants de l'Association des départements de France :
    Titulaire : M. Yves ACKERMANN.
    Suppléant : M. Vincent LEMEAUX.
    Titulaire : Mme Marie-Evelyne CHRISTIN.
    Suppléant : M. Jean-François MAYER.
    c) En tant que représentants des communes et de leurs groupements :
    Titulaire : M. Jean-Claude BOULARD.
    Suppléant : M. Robert CADALBERT.
    Titulaire : Mme Jacqueline FAUTH.
    Suppléante : Mme Christine MICHEL.
    Titulaire : M. Jean-Marie DARMIAN.
    Suppléant : M. Gilles LEPROUST.
    Titulaire : M. Gilles BOURDOULEIX.
    Suppléant : M. Fabrice MARCHIOL.
    Titulaire : Mme Annie LOBBEDEZ.
    Suppléante : Mme Christine LAROCHETTE.
    Titulaire : M. Jacques THOUROUDE.
    Suppléant : M. Joseph OSTERMANN.
    d) En tant que membres de la commission consultative d'évaluation des normes :
    Titulaire : M. François SCELLIER.
    Suppléant : M. Jérôme ROYER.
    Titulaire : M. Christian BILHAC.
    Suppléant : M. Denis DURAND.


    3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif,
    en tant que représentant du mouvement sportif


    Titulaire : M. Jean-Luc ROUGE.
    Suppléant : M. James BLATEAU.
    Titulaire : Mme Colette ANDRUSYSZYN.
    Suppléant : M. Jean-Michel SAUTREAU.
    Titulaire : Mme Corinne DOGEMONT.
    Suppléante : Mme Isabelle LAMOUR.
    Titulaire : Mme Brigitte LINDER.
    Suppléant : M. Christian BABONNEAU.
    Titulaire : M. Bernard AMSALEM.
    Suppléant : M. Alain BERTHOLOM.
    Titulaire : M. David LAPPARTIENT.
    Suppléant : M. Philippe BOUCLET.
    Titulaire : M. Patrice MARTIN.
    Suppléant : M. Pierre YOU.
    Titulaire : M. Bernard PONCEBLANC.
    Suppléante : Mme Evelyne CIRIEGI.
    Titulaire : Mme Lydia MARTINS-VIANA.
    Suppléante : Mme Françoise BOUVIER.
    Titulaire : Mme Isabelle SEVERINO.
    Suppléant : M. Jean-Philippe GATIEN.


    4. Au titre du collège représentant
    les acteurs sociaux et économiques


    a) En tant que représentants d'organisations représentant les entreprises :
    Titulaire : M. Philippe JOFFARD.
    Suppléante : Mme Céline MICOUIN.
    Titulaire : M. Thierry DOLL.
    Suppléant : M. Philippe WIBAUX.
    b) En tant que représentants des industries du sport et des entreprises de loisirs sportifs :
    Titulaire : Mme Catherine TRACHTENBERG.
    Suppléant : M. Pierre GOGIN.
    c) En tant que représentants de l'Association nationale des ligues de sport professionnel :
    Titulaire : M. Patrick WOLFF.
    Suppléant : M. Frédéric THIRIEZ.
    d) En tant que représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport :
    Titulaire : M. Philippe DIALLO.
    Suppléante : Mme Gladys BEZIER.
    Titulaire : M. Michel LARMONIER.
    Suppléant : M. Franck SEGUIN.
    e) En tant que représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport :
    Titulaire : M. Jean-François DAVOUST.
    Suppléante : Mme Audrey PRIETO.
    Titulaire : M. Michel MANGIN.
    Suppléante : Mme Stéphanie GERARD.
    Titulaire : Mme Pascale BOUTON.
    Suppléante : Mme Josiane TOURAINE.
    Titulaire : M. Claude RAOUL.
    Suppléant : M. Stéphane LETEINTURIER.
    Titulaire : M. Jérôme MORIN.
    Suppléant : M. Thibault DAGORNE.
    f) En tant que représentants des syndicats de joueurs professionnels :
    Titulaire : M. Sylvain KASTENDEUCH.
    Suppléant : M. Serge SIMON.


    5. Au titre du collège des membres associés


    a) Mme Brigitte BOURGUIGNON, députée, titulaire.
    Mme Sophie DION, députée, suppléante.
    b) M. Jean-Jacques LOZACH, sénateur, titulaire.
    M. Pierre MARTIN, sénateur, suppléant.
    c) En tant que représentants du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes :
    Titulaire : M. Nicolas SADOUL.
    Suppléante : Mme Danielle BOUSQUET.
    d) En tant que représentants des mouvements de jeunesse :
    Titulaire : M. Maixent GENET.
    Suppléante : Mme Amandine ESCHERICH.
    Titulaire : M. Yann RENAULT.
    Suppléante : Mme Laetitia ZAPELLA.
    e) En tant que membre de l'Académie de médecine :
    Titulaire : professeur Jacques BAZEX.
    Suppléante : professeur Denise-Anne MONERET-VAUTRIN.
    f) En tant que représentants du Conseil national consultatif des personnes handicapées :
    Titulaire : M. Jean-Claude WACH.
    Suppléant : M. Christian PAILLARD.
    g) En tant que personnalités qualifiées :
    Mme Laura FLESSEL.
    M. Christophe BLANCHARD-DIGNAC.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 197,9 Ko
Retourner en haut de la page