Arrêté du 16 avril 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

NOR : AGRG1307518A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2013/4/16/AGRG1307518A/jo/texte
JORF n°0098 du 26 avril 2013
Texte n° 23
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Version initiale


Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « céréales à paille »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE
    DÉNOMINATION
    OBTENTEUR(S)


    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Orge de printemps à 2 rangs rubrique « orge brassicole »
    Brennus
    Secobra Recherches (FR)
    Secobra Recherches (FR)

     
    KWS Aurelia
    KWS LOCHOW GmbH (DE)
    KWS LOCHOW GmbH (DE)

     
    Niagara
    SARL Adrien Momont et fils (FR)
    SA A. Momont-Hennette et ses fils (FR)

     
    Pionier
    Secobra Recherches (FR)
    Secobra Recherches (FR)

     
    Sanette
    Syngenta Seeds Limited (GB)
    Syngenta Seeds SAS (FR)

     
    Style
    Serasem (FR)
    RAGT 2n (FR)

    Orge de printemps à 2 rangs
    KWS Dante
    KWS LOCHOW GmbH (DE)
    KWS LOCHOW GmbH (DE)

    Orge d'hiver à 2 rangs rubrique « orge brassicole »
    Soloman
    Syngenta Seeds Limited (GB)
    Syngenta Seeds SAS (FR)

    Orge d'hiver à 6 rangs rubrique « orge brassicole »
    Amistar
    SARL Adrien Momont et fils (FR)
    SA A. Momont-Hennette et ses fils (FR)

     
    Mazurka
    Unisigma GIE (FR) et Limagrain Europe (FR)
    Unisigma GIE (FR)

     
    Pluriel
    Secobra Recherches (FR)
    Secobra Recherches (FR)

     
    Quad
    Lemaire Deffontaines (FR)
    Lemaire Deffontaines (FR)

    Orge d'hiver à 6 rangs
    Detente
    Deutsche Saatveredelung AG-DSV (DE)
    DSV Leutewitz (DE)

    Riz
    Caban
    Centre français du riz (FR) et CIRAD (FR)
    Centre français du riz (FR)

     
    Manobi
    CIRAD (FR) et Centre français du riz (FR)
    Centre français du riz (FR)

     
    Tiber
    CIRAD (FR) et Centre français du riz (FR)
    Centre français du riz (FR)


  • Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :


    ESPÈCE
    DÉNOMINATION
    OBTENTEUR(S)


    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Orge de printemps à 2 rangs
    Galaxis
    NICKERSON INTERNATIONAL RESEARCH SNC (FR)
    LIMAGRAIN UK (GB)


  • Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, les variétés désignées ci-après, ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées :
    ― orge d'hiver à 2 rangs : Calypso, Hickory, Mezmaar, Orpaille.


  • Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2012, les variétés désignées ci-après :
    ― avoine de printemps : Poncho ;
    ― avoine d'hiver : Ourasi ;
    ― blé tendre d'hiver : Carré, Catalan, Paindor ;
    ― orge d'hiver à 6 rangs : Cargo, Colibri.
    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2015.


  • Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2012, les variétés désignées ci-après :
    ― blé tendre d'hiver : Bilto ;
    ― orge de printemps à 2 rangs : Magaly.


  • Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 16 avril 2013.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'alimentation,
P. Dehaumont

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