Arrêté du 12 décembre 2012 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Version initiale


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 12 décembre 2012, est nommé membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de représentant des collectivités territoriales :


    Conseils généraux


    Alpes-de-Haute-Provence : M. Jacques Echalon, en remplacement de M. Michel Zorzan.

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