Arrêté du 28 novembre 2012 fixant le calendrier scolaire de l'année 2013-2014 (rectificatif)

NOR : MENE1240571Z
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2012/11/28/MENE1240571Z/jo/texte
JORF n°0286 du 8 décembre 2012
Texte n° 5
Version initiale


  • Rectificatif au Journal officiel du 1er décembre 2012, édition électronique, texte n° 5, et édition papier, page 18884, dans l'annexe, 1re colonne du tableau :
    Au lieu de : « Vances de printemps », lire : « Vacances de printemps ».

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 124,4 Ko
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