Le directeur de l'énergie,
Vu le décret n° 62-1297 du 7 novembre 1962 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les règles techniques d'utilisation et les caractéristiques des produits pétroliers ;
Vu l'arrêté du 22 décembre 1978 fixant la liste des carburants autorisés au regard des dispositions de l'article 265 ter du code des douanes ;
Vu l'arrêté du 26 janvier 2009 relatif aux caractéristiques du supercarburant sans plomb 95-E10,
Décide :
Les engins à moteurs compatibles avec le carburant SP95-E10 dont les caractéristiques sont définies par l'arrêté du 26 janvier 2009 susvisé sont listés en annexes I, II, III et IV.
La présente décision annule et remplace la décision du 4 octobre 2010 fixant la liste des engins à moteurs essence compatibles avec le supercarburant sans plomb 95-E10 (SP95-E10).
La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
A N N E X E S
A N N E X E I
CYCLOMOTEURS MIS À LA CIRCULATION EN FRANCE
COMPATIBLES AVEC LE CARBURANT SP95-E10
Néant.
A N N E X E I I
MOTOCYCLETTES MISES À LA CIRCULATION EN FRANCE
COMPATIBLES AVEC LE CARBURANT SP95-E10
BMW : tous les modèles.
Honda : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1993.
Triumph : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2007.
Suzuki : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2002.
A N N E X E I I I
VÉHICULES LÉGERS ET CAMIONNETTES MIS À LA CIRCULATION
EN FRANCE COMPATIBLES AVEC LE CARBURANT SP95-E10
Alfa Romeo :
― tous les modèles MiTo ;
― tous les modèles 159 équipés du moteur 1.8 16V ;
― tous les modèles 159 équipés du moteur 1.8 16V Tbi ;
― tous les modèles 159 équipés du moteur 3.2 JTS V6 ;
― tous les modèles Brera équipés du moteur 1.8 16V Tbi ;
― tous les modèles Brera équipés du moteur 3.2 JTS V6 ;
― tous les modèles Spider équipés du moteur 1.8 16V Tbi ;
― tous les modèles Spider équipés du moteur 3.2 JTS V6 ;
― tous les modèles Alfa 8C 4.7 32V.
Audi : tous les modèles essence mis en circulation à partir du 1er janvier 1992, à l'exception des modèles suivants :
― A2 : 1,6 l FSI 81 kW années modèle 2003 à 2005 ;
― A3 :
― 1,6 l FSI 85 kW années modèle 2004 ;
― 2,0 l FSI 110 kW années modèle 2004 ;
― A4 :
― 2,0 l FSI 110 kW années modèle 2004 ;
― berline : tous les modèles avec chauffage stationnaire, année modèle 2001 à 2008 ;
― break : tous les modèles avec chauffage stationnaire, année modèle 2002 à 2008.
BMW : tous les modèles, à l'exception des modèles suivants qui nécessitent l'utilisation exclusive de SP 98 :
ANNÉE DE CONSTRUCTION
MODÈLE
1960-1964
700 s, 700 cs
1968-1977
2500, 2600, 2800, 2.8 l, 3.0 l, 3,0 s, 3,0 si, 3,3 l, 3,3 l
1968-1975
2800 cs, 2,5 cs, 3,0 cs, 3,0 csi, 3,0 csl
1966-1975
2000 tii, 2002 ti, 2002 tii, 2002 turbo
1962-1974
1600 GT, 1600 ti, 1800 ti, 1800 tisa
1972-1981
518 (92 kW), 520, 525, 528, 520 i, 525 i, 528 i, M5 535 i
1965-1970
2000 cs (88 kW), 2000 tilux
1975-1983
315, 318 i, 320 i, 323 i
1978-1983
316
1976-1983
320
1977-1986
728, 730, 728 i, 733 i (145/160 kW), 745 i
1976-1989
625 cs, 628 csi, 630 cs, 633 csi, 635 csi (160 kW)
1978-1984
M 635 csi (210 kW)
1978-1980
M1
1981-1987
518, 518 i, 520 i, 525 e (92/95 kW), 525 i, 528 i, M 535 i (141/160 kW)
1982-1994
318 i (77 kW), 320 i (92 kW), 323 i, 325 e (95 kW), M3
1982-1987
316, 320 i (95 kW), 325 i (126 kW)
1952-1969
Dixi, Goggo, 309, 501 jusqu'à 507, 602, 3200, Alpina B10
(*) Type notifié sur la carte grise (JMZNC************).
Cadillac : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1997.
Chevrolet : tous les modèles essence répondant à la norme Euro V sont compatibles.
Citroën : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000.
Corvette : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1997.
Dacia : tous les modèles essence sont compatibles.
Daewoo : aucun modèle compatible.
Daihatsu : Seuls les modèles suivants sont compatibles :
― tous les modèles SIRION M3 dont le numéro de série commence par JDAM3 ;
― tous les modèles MATERIA M4 dont le numéro de série commence par JDAM4 ;
― tous les modèles TERIOS J210 dont le numéro de série commence par JDAJ2 ;
― tous les modèles COPEN 1.3 dont le numéro de série commence par JDAL881 (à partir du numéro de châssis JDAL88 1K000004715) ;
― tous les modèles LA CUORE L276 dont le numéro de série commence par JDAL276 (à partir du numéro de châssis JDAL276S0 01105735) ;
― tous les modèles LA TREVIS L651 dont le numéro de série commence par JDAL651 (à partir du numéro de châssis JDAL651S 000009253).
Fiat : tous les modèles classifiés Euro 3, Euro 4 et Euro 5 mis en circulation à partir du 1er janvier 2000, à l'exception des modèles suivants :
― Barchetta équipée du moteur 1,8 16V ;
― Bravo-Brava (182) équipé du moteur 1,6 16V ;
― Dobló équipé du moteur 1,6 16V ;
― Marea équipée du moteur 1,6 16V ;
― Marea équipée du moteur 2.0 20V ;
― Multipla équipé du moteur 1,6 16V ;
― Palio équipée du moteur 1,6 16V ;
― Punto (188) équipée du moteur 1,8 16V ;
― Stilo équipée du moteur 1,6 16V (uniquement Torque 1 596 cm³ ;
― Stilo équipée du moteur 1,8 16V ;
― Stilo équipée du moteur 2,4 20V.
Ford : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000, à l'exception du modèle MONDEO mis en circulation entre le 1er janvier 2004 et le 31 décembre 2006 équipé du moteur 1,8 l DOHC DISI 96 kW CFBA (injection directe).
Honda : tous les modèles équipés d'un système à injection.
Hyundai : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1992.
Jaguar : tous les véhicules à motorisation essence à partir du 1er janvier 1992.
Kia : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000.
Lancia : tous les modèles classifiés Euro 3, Euro 4 et Euro 5 mis en circulation à partir du 1er janvier 2000, à l'exception des modèles suivants :
― Lybra équipée du moteur 1,6 16V ;
― Lybra équipée du moteur 1,8 16V ;
― Lybra équipée du moteur 2,0 20V ;
― Thesis équipée du moteur 2,0 turbo 20V ;
― Thesis équipée du moteur 2,4 20V ;
― Thesis équipée du moteur 3,0 V6 24V ;
― Thesis équipée du moteur 3,2 V6 24V.
Land Rover : tous les véhicules à motorisation essence à partir du 1er janvier 1996.
Lexus : tous les modèles mis en circulation pour l'Europe à partir du 1er janvier 1998, à l'exception des modèles suivants :
― IS250 2,5 l V6 équipée du moteur 4GR-FSE et produite entre août 2005 et septembre 2007 ;
― GS300 3,0 l V6 équipée du moteur 3GR-FSE et produite entre janvier 2005 et septembre 2007 ;
― LS460 4,6 l V8 équipée du moteur 1UR-FSE et produite entre août 2006 et septembre 2007.
Mazda : tous les modèles suivants mis en circulation à partir du 1er janvier 2002 :
― Mazda2 ;
― Mazda3 ;
― Mazda5 ;
― Mazda6 (berline et break) ;
― CX7 ;
― RX8 ;
― MX5 type NC (*).
Mercedes-Benz : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1993, à l'exception des modèles suivants :
― équipés d'un moteur V12 ;
― équipés du moteur 271 942 mis en circulation entre le 1er janvier 2002 et le 31 décembre 2005 ;
― Classe A Turbo ;
― Classe B Turbo ;
― C 200 CGI Sportcoupé (type 203) équipé du moteur 203 743 ;
― C 200 CGI Break (type 203) équipé du moteur 203 243 ;
― CLK 200 CGI (type 209) équipé du moteur 209 343 ;
― CLK 200 CGI Cabriolet (type 209) équipé du moteur 209 443.
Mini : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000.
Nissan : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000.
Opel : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000, à l'exception des modèles équipés de moteur 2.2 Injection Directe (code moteur Z22YH).
Peugeot : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000.
Porsche : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000.
Renault : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1997, à l'exception des modèles suivants :
― Renault 19 ;
― Megane 1 moteur 2,0 l équipée du moteur essence à injection directe F5R 700 ;
― Megane 1 moteur 2,0 l équipée du moteur essence à injection directe F5R 740 ;
― Laguna 2 moteur 2,0 l équipée du moteur essence à injection directe F5R 782 ;
― Laguna 2 équipée du moteur 2,0 l turbo F4R 764, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 ;
― Laguna 2 équipée du moteur 2,0 l turbo F4R 765, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 ;
― Espace 4 équipée du moteur 2,0 l turbo F4R 790, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 ;
― Espace 4 équipée du moteur 2,0 l turbo F4R 794, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 ;
― Velsatis équipée du moteur 2,0 l turbo F4R 762, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 ;
― Velsatis équipée du moteur 2,0 l turbo F4R 763, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 ;
― Avantime équipée du moteur 2,0 l turbo F4R 760, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 ;
― Avantime équipée du moteur 2,0 l turbo F4R 761, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002.
Saab : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1979.
Seat : tous les modèles suivants :
― Arosa (6H-6HS) : années modèle 1997 à 2004 ;
― Ibiza IV (6L) : à partir de l'année modèle 2002 ;
― Ibiza V (6J) : à partir de l'année modèle 2008 ;
― Cordoba II (6L) : à partir de l'année modèle 2003 ;
― Leon I (1M) : années modèle 1997 à 2006 ;
― Leon II (1P) : à partir de l'année modèle 2006 ;
― Toledo III (5P) : à partir de l'année modèle 2005, sauf 2,0 l FSI 110 kW moteur BLR ;
― Altea ―/XL/Freetrack (5P) : à partir de l'année modèle 2004, sauf 2,0 l FSI 110 kW moteur BLR ;
― Alhambra (7MS) : à partir de l'année modèle 2001 ;
― Exeo (3R) : à partir de l'année modèle 2009.
Skoda : tous les modèles essence mis en circulation à partir du 1er janvier 1990, à l'exception des modèles suivants :
― Felicia : 1,3 l OHV 40 et 50 kW années modèle 1995 à 2002 (possible avec changement du régulateur de pression) ;
― Fabia (6Y) : 1,4 l 74 kW moteur BBZ ;
― Octavia I (1U) : 1,8 l 132 kW moteur AUQ jusqu'à l'année modèle 2007 ;
― Octavia II (1Z) : 1,6 l 85 kW moteur BLF ;
― Octavia II (1Z) : 2,0 l FSI 110 kW moteurs BLR et BVY ;
― Octavia II 4 × 4 Combi (1Z) : 2,0 l FSI 110 kW moteurs BLX et BVX ;
― Octavia II RS (1Z) : 2,0 l T-FSI 147 kW moteur BWA ;
― Superb I : 2,8 l V6 142 kW moteur AMX.
Smart : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1993, à l'exception du modèle Smart Brabus.
Subaru : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1991.
Suzuki : tous les modèles mis en circulation en France à partir du 1er janvier 1992.
Toyota : tous les modèles mis en circulation pour l'Europe à partir du 1er janvier 1998, à l'exception des modèles suivants :
― Avensis 2,0 l équipée du moteur 1AZ-FSE et produite entre juillet 2000 et octobre 2008 ;
― Avensis 2,4 l équipée du moteur 2AZ-FSE et produite entre juin 2003 et octobre 2008.
Volkswagen : tous les modèles essence mis en circulation à partir du 1er janvier 1992, à l'exception des modèles suivants :
― Lupo (6E) : 1,4 l 77 kW moteur ARR années modèle 2001 à 2004 ;
― Polo (9N) : 1,4 l 63 kW moteur AXU années modèle 2002 à 2006 ;
― Golf IV : 1,6 l 81 kW moteur BAD années modèle 2002 à 2004 ;
― Golf IV Variant : 1,6 l 81 kW moteur BAD années modèle 2002 à 2006 ;
― Bora/Bora Variant : 1,6 l 81 kW moteur BAD années modèle 2002 à 2005 ;
― Golf V : 1,4 l 66 kW moteur BKG années modèle 2004 à 2005 ;
― Golf V : 1,6 l 85 kW moteur BAG année modèle 2004 ;
― Golf V : 2,0 l 110 kW moteur AXW année modèle 2004 ;
― Touran : 1,6 l 85 kW moteur BAG années modèle 2002 à 2004 ;
― Touran : 2,0 l 110 kW moteur AXW année modèle 2004.
Volvo : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1977, à l'exception des modèles S40/V40 1,8 i.
A N N E X E I V
AUTRES ENGINS À MOTEURS ESSENCE (BATEAUX, TONDEUSES
À GAZON...) COMPATIBLES AVEC LE CARBURANT SP95-E10
Néant.Liens relatifs
Fait le 4 octobre 2012.
Pour le directeur et par délégation :
Le directeur adjoint,
M. Pain