Arrêté du 8 août 2012 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2009 relatif aux médicaments à usage humain classés dans l'une des catégories de prescription restreinte pour l'application de l'article R. 5141-122 du code de la santé publique

NOR : AFSP1232095A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2012/8/8/AFSP1232095A/jo/texte
JORF n°0191 du 18 août 2012
Texte n° 11
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La ministre des affaires sociales et de la santé et le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles R. 5141-112-3 et R. 5141-122 ;
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles L. 242-3 et R. 242-54 ;
Vu l'arrêté du 4 décembre 2003 relatif aux catégories de domiciles professionnels vétérinaires ;
Vu l'arrêté du 29 octobre 2009 relatif aux médicaments à usage humain classés dans l'une des catégories de prescription restreinte pour l'application de l'article R. 5141-122 du code de la santé publique, modifié par l'arrêté du 16 juin 2011 ;
Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 23 mai 2012 ;
Sur proposition du directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail en date du 6 juillet 2012,
Arrêtent :


  • Les annexes I à III de l'arrêté du 29 octobre 2009 modifié susvisé sont remplacées par les annexes au présent arrêté.


  • Le directeur général de la santé, le directeur général de l'alimentation et le directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.



    • A N N E X E S
      A N N E X E I


      MÉDICAMENTS ACCESSIBLES AUX CABINETS VÉTÉRINAIRES, AUX CLINIQUES VÉTÉRINAIRES ET AUX CENTRES HOSPITALIERS VÉTÉRINAIRES
      Remarque : la liste des médicaments comporte le médicament de référence et, le cas échéant, ses génériques autorisés à la date de la publication. Dans l'attente de l'actualisation de l'arrêté, ces dispositions s'appliquent à tout nouveau générique substituable aux médicaments de cette liste figurant au répertoire mentionné à l'article R. 5121-8 du code de la santé publique.


      Acétylcholine


      MIOCHOLE 20 mg, poudre et solvant pour solution intraoculaire.


      Altéplase


      ACTILYSE, poudre et solvant pour solution injectable et perfusion.
      ACTILYSE 2 mg, poudre et solvant pour solution injectable et perfusion.


      Amiodarone


      AMIODARONE AGUETTANT 50 mg/ ml, solution injectable (IV).
      CORDARONE 150 mg/3 ml, solution injectable, en ampoule (IV).


      Atracurium


      NIMBEX 2 mg/ ml, solution injectable/ pour perfusion.
      NIMBEX 5 mg/ ml, solution injectable/ pour perfusion.
      TRACRIUM 25 mg/2,5 ml (1 %) solution injectable, en ampoule.
      TRACRIUM 50 mg/5 ml (1 %), solution injectable, en ampoule.
      TRACRIUM 250 mg/25 ml, solution injectable.
      ATRACURIUM HOSPIRA 10 mg/ ml, solution injectable.
      CISATRACURIUM KABI 2 mg/ ml, solution injectable/ pour perfusion.


      Bupivacaïne


      BUPIVACAINE AGUETTANT 2,5 mg/ ml ADRENALINE, solution injectable.
      BUPIVACAINE AGUETTANT 5 mg/ ml ADRENALINE, solution injectable.
      BUPIVACAINE AGUETTANT 5 mg/ ml, solution injectable.
      BUPIVACAINE POUR RACHIANESTHESIE AGUETTANT, 5 mg/ ml, solution injectable (voie intrarachidienne).
      BUPIVACAINE AGUETTANT 2,5 mg/ ml, solution injectable.
      BUPIVACAINE B BRAUN 0,25 % (2,5 mg/ ml), solution injectable.
      BUPIVACAINE B BRAUN 0,50 % (5 mg/ ml), solution injectable.
      BUPIVACAINE MYLAN 2,5 mg/ ml, solution injectable en flacon.
      BUPIVACAINE MYLAN 20 mg/4 ml, solution injectable pour voie intrarachidienne en ampoule.
      BUPIVACAINE MYLAN 5 mg/ ml, solution injectable en flacon.


      Ciclosporine


      SANDIMMUN 50 mg/ ml, solution injectable pour perfusion (IV).


      Diazoxide


      PROGLICEM 100 mg, gélule.


      Dihydralazine


      NEPRESSOL 25 mg/2 ml, poudre et solvant pour solution injectable.


      Diltiazem


      TILDIEM 100 mg, poudre pour solution injectable (IV).
      TILDIEM 25 mg, poudre et solution pour préparation injectable (IV).


      Dobutamine


      DOBUTAMINE AGUETTANT 250 mg/20 ml, solution à diluer pour perfusion.
      DOBUTAMINE MYLAN 250 mg/20 ml, solution à diluer pour perfusion.
      DOBUTAMINE PANPHARMA 250 mg/20 ml, solution à diluer pour perfusion.
      DOBUTAMINE SILCAR 250 mg/20 ml, solution à diluer pour perfusion.


      Dopamine


      DOPAMINE AGUETTANT 10 mg/ ml, solution pour perfusion.
      DOPAMINE AGUETTANT 40 mg/ ml, solution pour perfusion.
      DOPAMINE MYLAN 40 mg/ ml, solution pour perfusion.
      DOPAMINE MYLAN 5 mg/ ml, solution pour perfusion.
      DOPAMINE RENAUDIN 5 mg/ ml, solution pour perfusion.
      DOPAMINE RENAUDIN 10 mg/ ml, solution pour perfusion.
      DOPAMINE RENAUDIN 40 mg/ ml, solution pour perfusion.
      DOPAMINE PIERRE FABRE 50 mg/10 ml, solution injectable (IV), en ampoule.
      DOPAMINE PIERRE FABRE 200 mg/5 ml, solution injectable pour perfusion.


      Ephédrine


      EPHEDRINE AGUETTANT 30 mg/ ml, solution injectable.
      EPHEDRINE AGUETTANT 3 mg/ ml, solution injectable, en seringue préremplie.
      EPHEDRINE ARROW 30 mg/ ml, solution injectable.
      EPHEDRINE RENAUDIN 30 mg/ ml, solution injectable.
      EPHEDRINE RENAUDIN 30 mg/10 ml, solution injectable.


      Esmolol


      BREVIBLOC 100 mg/10 ml, solution injectable en flacon.
      BREVIBLOC 10 mg/ ml, solution pour perfusion.
      ESMOCARD 100 mg/10 ml, solution injectable.
      ESMOCARD 2 500 mg/10 ml, solution à diluer pour perfusion.


      Etomidate


      ETOMIDATE LIPURO 20 mg/10 ml, émulsion injectable.
      HYPNOMIDATE 2 mg/ ml, solution injectable.


      Flécaïnide


      FLECAINE 10 mg/ ml, solution injectable.


      Ipratropium


      ATROVENT 0,25 mg/1 ml ENFANTS, solution pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose.
      ATROVENT ENFANTS 0,25 mg/2 ml, solution pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose.
      ATROVENT ADULTES 0,50 mg/2 ml, solution pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose.
      ATROVENT 0,50 mg/1 ml ADULTES, solution pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose.
      COMBIVENT 100 microgrammes/20 microgrammes par dose, suspension pour inhalation en flacon pressurisé.
      IPRATROGEN 0,25 mg/ ml ENFANTS, solution pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose.
      IPRATROGEN 0,5 mg/2 ml ADULTES, solution pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose.
      IPRATROPIUM AGUETTANT ENFANTS 0,25 mg/1 ml, solution pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose.
      IPRATROPIUM AGUETTANT ADULTES 0,5 mg/2 ml, solution pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose.
      IPRATROPIUM ARROW 0,25 mg/ ml ENFANTS, solution pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose.
      IPRATROPIUM ARROW ADULTES 0,5 mg/2 ml, solution pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose.
      IPRATROPIUM MYLAN 0,25 mg/ ml ENFANTS, solution pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose.
      IPRATROPIUM MYLAN 0,5 mg/2 ml ADULTES, solution pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose.
      IPRATROPIUM TEVA 0,25 mg/1 ml ENFANTS, solution pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose.
      IPRATROPIUM TEVA 0,5 mg/2 ml ADULTES, solution pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose.
      IPRATROPIUM ALMUS 0,5 mg/2 ml ADULTES, solution pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose.


      Métronidazole


      FLAGYL 0,5 %, solution injectable pour perfusion en poche.
      METRONIDAZOLE BAXTER 0,5 POUR CENT, solution injectable, en poche.
      METRONIDAZOLE LAVOISIER 0,5 POUR CENT (500 mg/100 ml), solution injectable pour perfusion.
      METRONIDAZOLE MACO PHARMA 0,5 POUR CENT (500 mg/100 ml), solution pour perfusion.
      METRONIDAZOLE B BRAUN 0,5 %, solution pour perfusion.


      Midazolam


      HYPNOVEL 1 mg/ ml, solution injectable.
      HYPNOVEL 5 mg/ ml, solution injectable.
      MIDAZOLAM AGUETTANT 1 mg/ ml, solution injectable.
      MIDAZOLAM AGUETTANT 5 mg/ ml, solution injectable.
      MIDAZOLAM MYLAN 1 mg/ ml, solution injectable (IM-IV) ou rectale.
      MIDAZOLAM MYLAN 5 mg/ ml, solution injectable (IM-IV) ou rectale.
      MIDAZOLAM PANPHARMA 1 mg/ ml, solution injectable.
      MIDAZOLAM PANPHARMA 5 mg/ ml, solution injectable.
      MIDAZOLAM SANDOZ 1 mg/ ml, solution injectable.
      MIDAZOLAM SANDOZ 5 mg/ ml, solution injectable.
      MIDAZOLAM ACCORD 1 mg/ ml, solution injectable.
      MIDAZOLAM ACCORD 5 mg/ ml, solution injectable.


      Nitroprussiate


      NITRIATE, poudre lyophilisée et solution pour préparation injectable (IV).


      Pénicilline G sodique


      PENICILLINE G PANPHARMA 1 000 000 UI, poudre pour usage parentéral.
      PENICILLINE G PANPHARMA 5 000 000 UI, poudre pour usage parentéral.


      Ropivacaïne


      NAROPEINE 2 mg/ ml, solution injectable, en ampoule.
      NAROPEINE 2 mg/ ml, solution injectable, en poche.
      NAROPEINE 5 mg/ ml, solution injectable.
      NAROPEINE 7,5 mg/ ml, solution injectable, en ampoule.
      NAROPEINE 10 mg/ ml, solution injectable, en ampoule.
      ROPIVACAINE ACTAVIS 2 mg/ ml, solution injectable, en ampoule.
      ROPIVACAINE ACTAVIS 5 mg/ ml, solution injectable, en ampoule.
      ROPIVACAINE ACTAVIS 7,5 mg/ ml, solution injectable, en ampoule.
      ROPIVACAINE ACTAVIS 10 mg/ ml, solution injectable, en ampoule.
      ROPIVACAINE KABI 2 mg/ ml, solution injectable, en ampoule.
      ROPIVACAINE KABI 2 mg/ ml, solution pour perfusion, en poche.
      ROPIVACAINE KABI 5 mg/ ml, solution injectable, en ampoule.
      ROPIVACAINE KABI 7,5 mg/ ml, solution injectable, en ampoule.
      ROPIVACAINE KABI 10 mg/ ml, solution injectable, en ampoule.
      ROPIVACAINE MYLAN 2 mg/ ml, solution injectable, en ampoule.
      ROPIVACAINE MYLAN 2 mg/ ml, solution pour perfusion, en poche.
      ROPIVACAINE MYLAN 7,5 mg/ ml, solution injectable, en ampoule.
      ROPIVACAINE MYLAN 10 mg/ ml, solution injectable, en ampoule.
      ROPIVACAINE RENAUDIN 2 mg/ ml, solution pour perfusion, en poche.
      ROPIVACAINE SANDOZ 2 mg/ ml, solution pour perfusion.
      ROPIVACAINE SANDOZ 2 mg/ ml, solution injectable.
      ROPIVACAINE SANDOZ 7,5 mg/ ml, solution injectable.
      ROPIVACAINE SANDOZ 10 mg/ ml, solution injectable.
      ROPIVACAINE TEVA 2 mg/ ml, solution pour perfusion, en poche.


      Salbutamol pressurisé


      SALBUTAMOL ARROW 2,5 mg/2,5 ml, solution pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose.
      SALBUTAMOL ARROW 5 mg/2,5 ml, solution pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose.
      SALBUTAMOL MYLAN 2,5 mg/2,5 ml, solution pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose.
      SALBUTAMOL MYLAN 5 mg/2,5 ml, solution pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose.
      SALBUTAMOL TEVA 2,5 mg/2,5 ml, solution pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose.
      SALBUTAMOL TEVA 5 mg/2,5 ml, solution pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose.
      VENTOLINE 1,25 mg/2,5 ml, solution pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose.
      VENTOLINE 2,5 mg/2,5 ml, solution pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose.
      VENTOLINE 5 mg/2,5 ml, solution pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose.


      Tacrolimus


      PROGRAF 5 mg/1 ml, solution à diluer pour perfusion.


      Tramadol


      CONTRAMAL 100 mg/2 ml, solution injectable.
      TOPALGIC 100 mg/2 ml, solution injectable, en ampoule.
      TRAMADOL LAVOISIER 50 mg/ ml, solution injectable.


      Triphosadénine


      STRIADYNE 20 mg/2 ml, solution injectable, en ampoule.


      Vécuronium


      NORCURON 4 mg/ ml, poudre et solvant pour solution injectable.
      NORCURON 10 mg, poudre pour solution injectable.


      A N N E X E I I
      MÉDICAMENTS ACCESSIBLES AUX CLINIQUES VÉTÉRINAIRES
      ET AUX CENTRES HOSPITALIERS VÉTÉRINAIRES


      Remarque : la liste des médicaments comporte le médicament de référence et, le cas échéant, ses génériques autorisés à la date de la publication. Dans l'attente de l'actualisation de l'arrêté, ces dispositions s'appliquent à tout nouveau générique substituable aux médicaments de cette liste figurant au répertoire mentionné à l'article R. 5121-8 du code de la santé publique.


      Desflurane


      SUPRANE, liquide pour inhalation par vapeur.


      Protoxyde d'azote


      PROTOXYDE D'AZOTE MEDICINAL AIR LIQUIDE SANTE FRANCE, gaz pour inhalation, en bouteille.
      PROTOXYDE D'AZOTE MEDICINAL AIR PRODUCTS MEDICAL, gaz pour inhalation, en bouteille.
      PROTOXYDE D'AZOTE MEDICINAL LINDE HEALTHCARE, gaz pour inhalation, en bouteille.
      PROTOXYDE D'AZOTE MEDICINAL SOL FRANCE, gaz pour inhalation, en bouteille.
      PROTOXYDE D'AZOTE MEDICINAL SAGA MEDICAL, gaz pour inhalation, en bouteille.
      PROTOXYDE D'AZOTE MEDICINAL SOL FRANCE, gaz pour inhalation, pour évaporateur fixe.
      PROTOXYDE D'AZOTE MEDICINAL AIR LIQUIDE SANTÉ FRANCE, gaz pour inhalation, pour évaporateur fixe.
      PROTOXYDE D'AZOTE MEDICINAL AIR PRODUCTS MEDICAL, gaz pour inhalation, en bouteilles en cadre avec tube plongeur.
      PROTOXYDE D'AZOTE MEDICINAL AIR PRODUCTS MEDICAL, gaz pour inhalation, pour évaporateur fixe.


      A N N E X E I I I


      MÉDICAMENTS ANTICANCÉREUX ACCESSIBLES AUX VÉTÉRINAIRES AYANT SOUSCRIT LA DÉCLARATION PRÉVUE PAR LE II DE L'ARTICLE R. 5141-112-3 DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
      Remarque : la liste des médicaments comporte le médicament de référence et, le cas échéant, ses génériques autorisés à la date de la publication. Dans l'attente de l'actualisation de l'arrêté, ces dispositions s'appliquent à tout nouveau générique substituable aux médicaments de cette liste figurant au répertoire mentionné à l'article R. 5121-8 du code de la santé publique.


      Carboplatine


      CARBOPLATINE ACTAVIS 10 mg/ ml, solution pour perfusion.
      CARBOPLATINE HOSPIRA 10 mg/ ml, solution injectable pour perfusion.
      CARBOPLATINE MYLAN 10 mg/ ml, solution pour perfusion.
      CARBOPLATINE TEVA 10 mg/ ml, solution pour perfusion.
      CARBOPLATINE WINTHROP 10 mg/ ml, solution pour perfusion.
      CARBOPLATINE ACCORD 10 mg/ ml, solution pour perfusion.
      CARBOPLATINE SANDOZ 10 mg/ ml, solution pour perfusion.


      Cisplatine


      CISPLATINE MYLAN 1 mg/1 ml, solution à diluer pour perfusion.
      CISPLATINE MYLAN 10 mg/10 ml, solution à diluer pour perfusion.
      CISPLATINE MYLAN 25 mg/25 ml, solution à diluer pour perfusion.
      CISPLATINE TEVA 1 mg/1 ml, solution pour perfusion.
      CISPLATINE ACCORD 1 mg/ ml, solution à diluer pour perfusion.


      Cytarabine


      ARACYTINE 1 g, lyophilisat pour usage parentéral (IV).
      ARACYTINE 100 mg, poudre et solvant pour solution injectable.
      ARACYTINE 2 g (IV), lyophilisat pour usage parentéral.
      ARACYTINE 500 mg, lyophilisat pour usage parentéral.
      CYTARABINE EBEWE 20 mg/ ml, solution injectable.
      CYTARABINE EBEWE 50 mg/ ml, solution injectable.
      DEPOCYTE 50 mg, suspension injectable.


      Doxorubicine


      ADRIBLASTINE 10 mg, lyophilisat pour usage parentéral (perfusion), en flacon.
      ADRIBLASTINE 50 mg, lyophilisat pour usage parentéral (perfusion), en flacon.
      CAELYX 2 mg/ ml, solution à diluer pour perfusion.
      DOXORUBICINE ACCORD 2 mg/ ml, solution pour perfusion.
      DOXORUBICINE ACTAVIS 2 mg/ ml, poudre pour solution pour perfusion.
      DOXORUBICINE EBEWE 2 mg/ ml, solution pour perfusion.
      DOXORUBICINE TEVA 10 mg/5 ml, solution injectable.
      DOXORUBICINE TEVA 200 mg/100 ml, solution injectable.
      DOXORUBICINE TEVA 50 mg/25 ml, solution injectable.
      MYOCET 50 mg, poudre et prémélanges pour solution à diluer pour dispersion liposomale pour perfusion.


      Lomustine


      BELUSTINE 40 mg, gélules.


      Melphalan


      ALKERAN 50 mg/10 ml, lyophilisat et solution pour usage parentéral (IV).


      Méthotrexate


      LEDERTREXATE 50 mg/2 ml, solution injectable.
      METHOTREXATE TEVA 10 POUR CENT (1 g/10 ml), solution injectable.
      METHOTREXATE TEVA 10 POUR CENT (5 g/50 ml), solution injectable.
      METHOTREXATE TEVA 2,5 POUR CENT (50 mg/2 ml), solution injectable
      METHOTREXATE TEVA 2,5 POUR CENT (500 mg/20 ml), solution injectable.
      METHOTREXATE BIODIM 2,5 mg/ ml, solution injectable.
      METHOTREXATE BIODIM 25 mg/ ml, solution injectable.
      METHOTREXATE MYLAN 2,5 mg/ ml, solution injectable.
      METHOTREXATE MYLAN 25 mg/ ml, solution injectable.
      METHOTREXATE MYLAN 50 mg/ ml, solution injectable.
      METHOTREXATE MYLAN 100 mg/ ml, solution injectable.


      Mitoxantrone


      ELSEP 2 mg/ ml, solution à diluer pour perfusion.
      NOVANTRONE 10 mg/5 ml, solution à diluer pour perfusion.
      NOVANTRONE 20 mg/10 ml, solution à diluer pour perfusion.
      MITOXANTRONE EBEWE 2 mg/ ml, solution à diluer pour perfusion.
      MITOXANTRONE MYLAN 2 mg/ ml, solution à diluer pour perfusion.
      MITOXANTRONE TEVA 10 mg/5 ml, solution à diluer pour perfusion.
      MITOXANTRONE TEVA 20 mg/10 ml, solution à diluer pour perfusion.
      MITOXANTRONE TEVA 25 mg/12,5 ml, solution à diluer pour perfusion.


      Vincristine


      ONCOVIN 1 mg, solution injectable.
      VINCRISTINE HOSPIRA 2 mg/2 ml, solution injectable.
      VINCRISTINE TEVA 1 mg/ ml, solution injectable.


Fait le 8 août 2012.


La ministre des affaires sociales
et de la santé,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
J.-Y. Grall
Le ministre de l'agriculture,
de l'agroalimentaire et de la forêt,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général adjoint,
J.-L. Angot

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