Arrêté du 24 avril 2012 fixant les conditions d'aménagement et de visite du gouffre d'Esparros (Hautes-Pyrénées)

NOR : DEVL1221494A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2012/4/24/DEVL1221494A/jo/texte
JORF n°0103 du 2 mai 2012
Texte n° 4

Version initiale



  • Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 24 avril 2012, sont fixées les conditions d'aménagement et de visite du gouffre d'Esparros sur le territoire de la commune d'Esparros (Hautes-Pyrénées) (1).

    (1) Le texte intégral de cet arrêté pourra être consulté à la préfecture des Hautes-Pyrénées ainsi qu'à la mairie d'Esparros.
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