Décision n° 2011-1486 du 9 novembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL

Version initiale
Naviguer dans le sommaire


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu l'article R. 3323-1 du code de la santé publique ;
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ;
Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application de l'article 27 (1°) de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au parrainage ;
Vu le décret n° 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à la publicité locale et au parrainage local des services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en application des articles 29, 29-1 et 30-7 de la même loi ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu la décision n° 2007-261 du 13 mars 2007 du conseil portant autorisation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL ;
Vu les décisions n°s 2007-635 du 19 juin 2007 et 2010-187 du 23 mars 2010 portant extension de l'autorisation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL ;
Vu la décision n° 2011-540 du 12 juillet 2011 du Conseil supérieur de l'audiovisuel fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de l'audiovisuel et leurs règles générales d'organisation et de fonctionnement ;
Vu le résultat de délibération du Conseil supérieur de l'audiovisuel en date du 12 avril 2011 publié au Journal officiel le 5 mai 2011 ;
Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SA CLT-UFA ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • L'autorisation accordée par les décisions n°s 2007-261 du 13 mars 2007, 2007-635 du 19 juin 2007 et 2010-187 du 23 mars 2010 susvisées pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 13 mai 2012.


  • La SA CLT-UFA est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention susvisée et aux annexes de la présente décision.


  • 1° Le titulaire de la présente autorisation est tenu de communiquer au Conseil supérieur de l'audiovisuel les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :
    Informations communiquées dans un délai de deux mois après mise en service :
    ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
    ― puissance apparente rayonnée (PAR) maximale et diagramme de rayonnement théorique horizontal et vertical ;
    ― date de mise en service.
    Informations communiquées sans délai dès qu'elles sont disponibles :
    ― diagramme de rayonnement mesuré ;
    ― excursion de fréquence (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de 15 min).
    Ces informations sont ensuite exigibles à tout moment sur demande expresse du conseil.
    2° Si les informations mentionnées au 1° sont modifiées ultérieurement, le titulaire communique au conseil une version actualisée dans un délai d'un mois.
    3° Le titulaire est également tenu de communiquer au conseil toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
    4° Si le conseil constate le non-respect des conditions techniques de la présente autorisation, le titulaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet au conseil les résultats de cette vérification.


  • Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.


  • La présente décision sera notifiée à la SA CLT-UFA et publiée au Journal officiel de la République française.



    • A N N E X E I (*)


      Nom du service : RTL.
      Secteur d'implantation : Morlaix.
      Fréquence : 91,4 MHz.
      Adresse du site : lieudit Chemin rural de Toulg, Plouigneau (29).
      Altitude du site (NGF) : 117 mètres.
      Hauteur d'antenne : 48 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      8

      180

      2

      270

      0

      10

      3

      100

      8

      190

      1

      280

      0

      20

      4

      110

      8

      200

      1

      290

      0

      30

      5

      120

      7

      210

      0

      300

      0

      40

      5

      130

      6

      220

      0

      310

      0

      50

      6

      140

      5

      230

      0

      320

      0

      60

      7

      150

      5

      240

      0

      330

      0

      70

      8

      160

      4

      250

      0

      340

      1

      80

      8

      170

      3

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E I I (*)


      Nom du service : RTL.
      Secteur d'implantation : Douarnenez.
      Fréquence : 98,4 MHz.
      Adresse du site : lieudit Kerguesten Vian, Douarnenez (29).
      Altitude du site (NGF) : 77 mètres.
      Hauteur d'antenne : 48 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      0

      180

      0

      270

      10

      10

      4

      100

      0

      190

      1

      280

      10

      20

      3

      110

      0

      200

      1

      290

      10

      30

      2

      120

      0

      210

      2

      300

      10

      40

      1

      130

      0

      220

      3

      310

      10

      50

      1

      140

      0

      230

      4

      320

      10

      60

      0

      150

      0

      240

      5

      330

      10

      70

      0

      160

      0

      250

      7

      340

      8

      80

      0

      170

      0

      260

      8

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E I I I (*)


      Nom du service : RTL.
      Secteur d'implantation : Saint-Malo.
      Fréquence : 101,6 MHz.
      Adresse du site : lieudit Les Bergerons, Saint-Méloir-des-Ondes (35).
      Altitude du site (NGF) : 55 mètres.
      Hauteur d'antenne : 77 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      9

      90

      10

      180

      11

      270

      0

      10

      8

      100

      11

      190

      5

      280

      0

      20

      5

      110

      12

      200

      2

      290

      1

      30

      4

      120

      9

      210

      1

      300

      1

      40

      5

      130

      7

      220

      1

      310

      1

      50

      7

      140

      5

      230

      1

      320

      1

      60

      9

      150

      4

      240

      1

      330

      1

      70

      12

      160

      5

      250

      1

      340

      2

      80

      11

      170

      9

      260

      0

      350

      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E I V (*)


      Nom du service : RTL.
      Secteur d'implantation : Concarneau.
      Fréquence : 103,4 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Maison Blanche, RN 783, Concarneau (29).
      Altitude du site (NGF) : 39 mètres.
      Hauteur d'antenne : 38 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      3

      180

      0

      270

      0

      10

      6

      100

      2

      190

      0

      280

      1

      20

      6

      110

      2

      200

      0

      290

      2

      30

      6

      120

      1

      210

      0

      300

      2

      40

      6

      130

      0

      220

      0

      310

      3

      50

      6

      140

      0

      230

      0

      320

      4

      60

      6

      150

      0

      240

      0

      330

      5

      70

      5

      160

      0

      250

      0

      340

      6

      80

      4

      170

      0

      260

      0

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E V (*)


      Nom du service : RTL.
      Secteur d'implantation : Guingamp.
      Fréquence : 103,9 MHz.
      Adresse du site : lieudit Castel Pic, Guingamp (22).
      Altitude du site (NGF) : 125 mètres.
      Hauteur d'antenne : 43 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      5

      180

      5

      270

      0

      10

      0

      100

      5

      190

      4

      280

      0

      20

      0

      110

      6

      200

      3

      290

      0

      30

      0

      120

      6

      210

      2

      300

      0

      40

      1

      130

      6

      220

      1

      310

      0

      50

      2

      140

      6

      230

      1

      320

      0

      60

      3

      150

      6

      240

      0

      330

      0

      70

      4

      160

      6

      250

      0

      340

      0

      80

      4

      170

      5

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E V I (*)


      Nom du service : RTL.
      Secteur d'implantation : Vannes.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Lignol, Ploeren (56).
      Altitude du site (NGF) : 54 mètres.
      Hauteur d'antenne : 65 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      4

      90

      0

      180

      4

      270

      0

      10

      7

      100

      1

      190

      7

      280

      1

      20

      5

      110

      3

      200

      5

      290

      3

      30

      3

      120

      5

      210

      3

      300

      5

      40

      1

      130

      7

      220

      1

      310

      7

      50

      0

      140

      4

      230

      0

      320

      4

      60

      0

      150

      1

      240

      0

      330

      1

      70

      0

      160

      0

      250

      0

      340

      0

      80

      0

      170

      1

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E V I I (*)


      Nom du service : RTL.
      Secteur d'implantation : Saumur.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Les Violettes, Saumur (49).
      Altitude du site (NGF) : 73 mètres.
      Hauteur d'antenne : 28 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      3

      180

      6

      270

      1

      10

      0

      100

      4

      190

      5

      280

      1

      20

      0

      110

      4

      200

      5

      290

      0

      30

      0

      120

      5

      210

      4

      300

      0

      40

      0

      130

      5

      220

      3

      310

      0

      50

      1

      140

      6

      230

      3

      320

      0

      60

      1

      150

      6

      240

      2

      330

      0

      70

      2

      160

      6

      250

      2

      340

      0

      80

      2

      170

      6

      260

      1

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E V I I I (*)


      Nom du service : RTL.
      Secteur d'implantation : Saint-Nazaire.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Ville ès Blais, Pornichet (44).
      Altitude du site (NGF) : 37 mètres.
      Hauteur d'antenne : 62 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      4

      180

      4

      270

      7

      10

      1

      100

      6

      190

      4

      280

      3

      20

      1

      110

      8

      200

      3

      290

      3

      30

      1

      120

      3

      210

      3

      300

      2

      40

      1

      130

      4

      220

      3

      310

      4

      50

      1

      140

      4

      230

      4

      320

      5

      60

      0

      150

      7

      240

      5

      330

      3

      70

      1

      160

      10

      250

      8

      340

      1

      80

      1

      170

      7

      260

      10

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E I X (*)


      Nom du service : RTL.
      Secteur d'implantation : Les Sables-d'Olonne.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Beauséjour, Château-d'Olonne (85).
      Altitude du site (NGF) : 56 mètres.
      Hauteur d'antenne : 36 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      10

      90

      5

      180

      3

      270

      0

      10

      8

      100

      6

      190

      2

      280

      1

      20

      6

      110

      8

      200

      1

      290

      2

      30

      5

      120

      10

      210

      1

      300

      3

      40

      4

      130

      7

      220

      1

      310

      3

      50

      4

      140

      3

      230

      0

      320

      2

      60

      3

      150

      3

      240

      0

      330

      3

      70

      4

      160

      2

      250

      0

      340

      3

      80

      4

      170

      3

      260

      0

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X (*)


      Nom du service : RTL.
      Secteur d'implantation : Rennes.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : 2, rue du Clos-Courtel, Cesson-Sévigné (35).
      Altitude du site (NGF) : 68 mètres.
      Hauteur d'antenne : 117 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 3 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      2

      180

      0

      270

      2

      10

      6

      100

      1

      190

      0

      280

      2

      20

      6

      110

      1

      200

      0

      290

      3

      30

      6

      120

      0

      210

      0

      300

      4

      40

      5

      130

      0

      220

      0

      310

      5

      50

      5

      140

      0

      230

      0

      320

      5

      60

      4

      150

      0

      240

      0

      330

      6

      70

      3

      160

      0

      250

      1

      340

      6

      80

      2

      170

      0

      260

      1

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X I (*)


      Nom du service : RTL.
      Secteur d'implantation : Quimper.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Croaz Caer, Quimper (29).
      Altitude du site (NGF) : 99 mètres.
      Hauteur d'antenne : 92 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      3

      180

      0

      270

      1

      10

      6

      100

      2

      190

      0

      280

      1

      20

      6

      110

      2

      200

      0

      290

      2

      30

      6

      120

      1

      210

      0

      300

      2

      40

      6

      130

      1

      220

      0

      310

      3

      50

      5

      140

      0

      230

      0

      320

      4

      60

      5

      150

      0

      240

      0

      330

      5

      70

      4

      160

      0

      250

      0

      340

      5

      80

      4

      170

      0

      260

      0

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X I I (*)


      Nom du service : RTL.
      Secteur d'implantation : Nantes.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : 76, rue de la Châtaigneraie, lieudit La Louée, Haute-Goulaine (44).
      Altitude du site (NGF) : 51 mètres.
      Hauteur d'antenne : 150 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 3 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      3

      90

      6

      180

      3

      270

      3

      10

      5

      100

      5

      190

      4

      280

      1

      20

      6

      110

      3

      200

      3

      290

      0

      30

      3

      120

      3

      210

      3

      300

      1

      40

      1

      130

      3

      220

      3

      310

      3

      50

      0

      140

      4

      230

      3

      320

      6

      60

      1

      150

      4

      240

      5

      330

      5

      70

      3

      160

      3

      250

      7

      340

      3

      80

      5

      170

      2

      260

      6

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      A N N E X E X I I I (*)


      Nom du service : RTL.
      Secteur d'implantation : Lorient.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : 1, rue Guéménée, lieudit La Poudrière, Kervignac (56).
      Altitude du site (NGF) : 47 mètres.
      Hauteur d'antenne : 56 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      7

      90

      19

      180

      17

      270

      1

      10

      7

      100

      20

      190

      15

      280

      1

      20

      6

      110

      25

      200

      9

      290

      2

      30

      5

      120

      23

      210

      5

      300

      4

      40

      6

      130

      20

      220

      2

      310

      6

      50

      8

      140

      20

      230

      1

      320

      8

      60

      10

      150

      20

      240

      0

      330

      8

      70

      15

      160

      20

      250

      0

      340

      7

      80

      18

      170

      18

      260

      0

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X I V (*)


      Nom du service : RTL.
      Secteur d'implantation : Cholet.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Grand Champ, Cholet (49).
      Altitude du site (NGF) : 132 mètres.
      Hauteur d'antenne : 53 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 800 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      4

      90

      4

      180

      20

      270

      0

      10

      4

      100

      4

      190

      8

      280

      0

      20

      3

      110

      4

      200

      3

      290

      0

      30

      2

      120

      5

      210

      2

      300

      0

      40

      4

      130

      5

      220

      2

      310

      0

      50

      8

      140

      5

      230

      3

      320

      0

      60

      18

      150

      5

      240

      3

      330

      0

      70

      8

      160

      6

      250

      2

      340

      0

      80

      5

      170

      10

      260

      0

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X V (*)


      Nom du service : RTL.
      Secteur d'implantation : Brest.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Lescaouidic, Plougastel-Daoulas (29).
      Altitude du site (NGF) : 80 mètres.
      Hauteur d'antenne : 94 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 3 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      5

      180

      5

      270

      0

      10

      0

      100

      5

      190

      4

      280

      0

      20

      0

      110

      6

      200

      3

      290

      0

      30

      1

      120

      6

      210

      3

      300

      0

      40

      1

      130

      6

      220

      2

      310

      0

      50

      2

      140

      6

      230

      1

      320

      0

      60

      3

      150

      6

      240

      1

      330

      0

      70

      3

      160

      6

      250

      0

      340

      0

      80

      4

      170

      5

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X V I (*)


      Nom du service : RTL.
      Secteur d'implantation : Angers.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Le Vieil Bois de Guinezert, Le Sansonnet, Beaucouzé (49).
      Altitude du site (NGF) : 81 mètres.
      Hauteur d'antenne : 91 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      4

      90

      0

      180

      6

      270

      5

      10

      2

      100

      0

      190

      7

      280

      4

      20

      1

      110

      0

      200

      3

      290

      3

      30

      2

      120

      0

      210

      1

      300

      3

      40

      4

      130

      0

      220

      0

      310

      3

      50

      7

      140

      0

      230

      2

      320

      4

      60

      5

      150

      0

      240

      4

      330

      5

      70

      2

      160

      1

      250

      7

      340

      7

      80

      1

      170

      3

      260

      7

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X V I I (*)


      Nom du service : RTL.
      Secteur d'implantation : Vitré.
      Fréquence : 105,2 MHz.
      Adresse du site : 6, rue de Plagué, Vitré (35).
      Altitude du site (NGF) : 127 mètres.
      Hauteur d'antenne : 46 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      6

      270

      4

      10

      0

      100

      0

      190

      6

      280

      3

      20

      0

      110

      1

      200

      6

      290

      2

      30

      0

      120

      1

      210

      6

      300

      1

      40

      0

      130

      2

      220

      6

      310

      1

      50

      0

      140

      3

      230

      6

      320

      0

      60

      0

      150

      4

      240

      6

      330

      0

      70

      0

      160

      5

      250

      5

      340

      0

      80

      0

      170

      5

      260

      5

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X V I I I (*)


      Nom du service : RTL.
      Secteur d'implantation : La Rochelle.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : ZI de Périgny, lieudit Fief Godet, Périgny (17).
      Altitude du site (NGF) : 20 mètres.
      Hauteur d'antenne : 80 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      6

      180

      2

      270

      0

      10

      2

      100

      6

      190

      1

      280

      0

      20

      3

      110

      6

      200

      1

      290

      0

      30

      4

      120

      6

      210

      0

      300

      0

      40

      5

      130

      6

      220

      0

      310

      0

      50

      6

      140

      5

      230

      0

      320

      0

      60

      6

      150

      4

      240

      0

      330

      0

      70

      6

      160

      3

      250

      0

      340

      1

      80

      6

      170

      2

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X I X (*)


      Nom du service : RTL.
      Secteur d'implantation : La Flèche.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Le Perre, Saint-Germain, La Flèche (72).
      Altitude du site (NGF) : 90 mètres.
      Hauteur d'antenne : 75 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      5

      180

      0

      270

      0

      10

      7

      100

      5

      190

      0

      280

      1

      20

      7

      110

      4

      200

      0

      290

      1

      30

      7

      120

      3

      210

      0

      300

      1

      40

      7

      130

      2

      220

      0

      310

      2

      50

      7

      140

      1

      230

      0

      320

      3

      60

      7

      150

      1

      240

      0

      330

      4

      70

      7

      160

      1

      250

      0

      340

      5

      80

      6

      170

      0

      260

      0

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 9 novembre 2011.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
M. Boyon

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 415,8 Ko
Retourner en haut de la page