Décision n° 2012-PA-37 du 14 mars 2012 rectifiant la décision n° 2012-PA-01 du 12 janvier 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Les Antennes de la relève pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Néo

Version initiale


Le comité territorial de l'audiovisuel de Paris,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ;
Vu la décision n° 2012-PA-01 du 12 janvier 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Les Antennes de la relève pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Néo ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • L'annexe de la décision n° 2012-PA-01 du 12 janvier 2012 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :



  • « A N N E X E (*)


    Nom du service : Néo.
    Secteur d'implantation : Paris.
    Fréquence : 95,2 MHz.
    Adresse du site : tour Mercuriales Ouest, 40, rue Jean-Jaurès, Bagnolet (93).
    Altitude du site (NGF) : 82 mètres.
    Hauteur d'antenne : 116 mètres/sol.
    Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 4 kW.
    Contraintes : cette autorisation d'émettre est valable les lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi, samedi et dimanche de 7 heures à 14 heures et de 19 heures à 23 heures.
    Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


    AZIMUT
    (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT
    (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT
    (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT
    (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    0

    3

    90

    7

    180

    0

    270

    1

    10

    4

    100

    7

    190

    0

    280

    0

    20

    6

    110

    7

    200

    0

    290

    0

    30

    7

    120

    6

    210

    0

    300

    0

    40

    7

    130

    4

    220

    0

    310

    0

    50

    7

    140

    3

    230

    1

    320

    0

    60

    8

    150

    2

    240

    1

    330

    0

    70

    8

    160

    1

    250

    1

    340

    1

    80

    8

    170

    0

    260

    1

    350

    2

    (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


    (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale. »


  • La présente décision sera notifiée à l'association Les Antennes de la relève et publiée au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 14 mars 2012.


Pour le comité territorial de l'audiovisuel de Paris :
Le président,
A. Schilte

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 170,1 Ko
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