Arrêté du 5 avril 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles

NOR : APPD1209691A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2012/4/5/APPD1209691A/jo/texte
JORF n°0089 du 14 avril 2012
Texte n° 36

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Version initiale

La ministre auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de l'apprentissage et de la formation professionnelle,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le code du travail, notamment ses articles L. 6111-1 et L. 6421-1 ;
Vu le décret n° 2005-545 du 26 mai 2005 plaçant la Commission nationale de la certification professionnelle auprès du ministre chargé de la formation professionnelle ;
Vu l'arrêté du 14 janvier 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 19 avril 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 17 juin 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 31 août 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 11 janvier 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'avis de la Commission nationale de la certification professionnelle en date du 16 mars 2012,
Arrête :

Article 1

Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.

NIVEAU	INTITULÉ de la certification professionnelle	CODE NSF	DURÉE	ORGANISME délivrant la certification professionnelle
V	Toiletteur animal	212t	3 ans	Free mousse toilettage ― CFNT
V	Toiletteur canin et félin (CTM)	212t	3 ans	Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)
V	Vendeur en boulangerie-pâtisserie (CTM)	221w	5 ans	Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)
V	Poêlier-atrier (CTM)	227	5 ans	Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)
V	Agent d'intervention en matériel micro-informatique	326	3 ans	Actif CNT ; EUROFORM ; Institut lillois d'éducation permanente (ILEP)
V	Crêpier	334t	5 ans	Lycée Chaptal ― GRETA des Côtes-d'Armor
V	Agent des métiers de l'animation touristique	335t	5 ans	LASER association
V	Agent cynophile spécialisé en détection	344t	5 ans	Centre canin de Cast
V	Agent de prévention et de sécurité	344t	3 ans	Nouvelles carrières Ouest (NCO)
V	Gardien d'immeubles	344t	3 ans	OGEC ― AREP Saint-Pierre Fourmies
IV	Artisan boulanger	221	5 ans	BANETTE SAS ― Ecole Banette
IV	Préparateur en parfum, cosmétique et aromatique	222s	5 ans	Chambre de commerce et d'industrie de Versailles, Val-d'Oise - Yvelines (CCIV) ― ISIPCA
IV	Electricien installateur-conseil en énergies renouvelables	227	5 ans	Lycée Albert Thomas de Roanne ― GRETA roannais
IV	Chef de chantier travaux publics : terrassement, route, VRD	231p	5 ans	Centre de formation permanente de l'association des anciens élèves conducteurs de travaux de Toulouse (CFPCT Toulouse Palays)
IV	Tapissier-décorateur, option garniture, option couture (BTM)	241v	5 ans	Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)
IV	Styliste prototypiste, spécialité automobile	254s	3 ans	Université de technologie de Belfort-Montbéliard ― Ecole Espera Sbarro
IV	Installateur en équipements électriques	255s	5 ans	Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)
IV	Vendeur conseiller commercial	312t	5 ans	Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI) ― Réseau Negoventis
IV	Gestionnaire d'une entreprise artisanale du bâtiment	314t	5 ans	Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)
IV	Technicien(ne) du spectacle vivant, options son, lumière, ou machinerie	323t	5 ans	Spectacles et techniques, association française de formation (STAFF)
IV	Technicien en audiovisuel et multimédia	323t	5 ans	Ministère de la défense ― Ecole de formation des sous-officiers de l'armée de l'air (EFSOAA)
IV	Secrétaire médical(e)	324t	3 ans	CESAME
IV	Secrétaire médical(e) et médico-social(e)	324t	5 ans	Pôle formation santé
IV	Secrétaire médicale	324t	5 ans	Ecole Vidal ― Vidal Formation
IV	Assistant(e) en communication et multimédia	324t	3 ans	Association CNA-CEFAG
IV	Prothésiste dentaire (BTM)	331s	5 ans	Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)
IV	Encadrant technique d'activités d'insertion par l'économique	332t	5 ans	Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS) ; Institut social de Lille (ISL)
IV	Moniteur en sécurité privée	333t 344	5 ans	Centre canin de Cast
IV	Responsable d'accueil	334	5 ans	Ecole française d'hôtesse et de tourisme (EFTH)
IV	Intervenant SPA et bien-être	336t	5 ans	Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Saint-Malo - Fougères ; Santayarea formation
IV	Conseiller(ère) en communication et image	336	3 ans	Expression consulting ; A part être
IV	Praticien et responsable de SPA	336	4 ans	Formation conseil thalaterm (FCT)
IV	Technicien en radioprotection	343r	5 ans	Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN CEA)
IV	Agent de protection des personnes	344t	3 ans	ASP bodyguard
IV	Cuisinier du terroir	334t 221	5 ans	Association pour la formation des ruraux aux activités du tourisme (AFRAT)
III	Conseiller hydraulicien	117f	3 ans	EPLEFPA
III	Animateur qualité sécurité environnement	200r	5 ans	CESI
III	Conseiller d'élevage avicole	212p	3 ans	Avipôle formation
III	Technicien supérieur en pharmacie et cosmétologie industrielles	222r	5 ans	Groupe institut des métiers et des technologies des produits de santé (IMT Tours)
III	Technicien supérieur d'exploitation en génie climatique	227u	5 ans	Lycée Maximilien Perret ― Groupement d'établissement de formation à l'énergie (GEFEn)
III	Conducteur de travaux	230p 232p 233p	5 ans	Institut de formation et de recherche du bâtiment (IFRB Poitou-Charentes)
III	Technicien en diagnostics immobiliers	230r	3 ans	Institut technique des gaz et de l'air (ITGA)
III	Peintre en décor, mention techniques anciennes	233v	3 ans	Ecole française du décor peint
III	Styliste modéliste	242n	3 ans	MJM graphic design Paris
III	Styliste modéliste	242n	5 ans	Institut international de création et de couture (IICC)
III	Technicien en maintenance des parcs de véhicules industriels	252r	5 ans	Groupe Promotrans
III	Réparateur-gestionnaire en maintenance automobile (BM)	252	5 ans	Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)
III	Technicien supérieur en mécanique sportive	252r	5 ans	Institut européen de formation aux mécaniques sportives (IEMS)
III	Maintenicien-chef en aéronautique, option porteur	253	5 ans	Ministère de la défense ― Ecole de formation des sous-officiers de l'armée de l'air (EFSOAA)
III	Maintenicien-chef en aéronautique, option avionique	255r	5 ans	Ministère de la défense ― Ecole de formation des sous-officiers de l'armée de l'air (EFSOAA)
III	Technicien de maintenance du parc éolien « on-shore »	255r	5 ans	Lycée Dhuoda ― GRETA de Nîmes
III	Chargé de gestion administrative bilingue	310p 324p	3 ans	Centre Paris Europe Alternance (CPEA)
III	Entrepreneur du bâtiment	310p 230p	5 ans	Institut technique de la Fédération française du bâtiment (IT-FFB) ― Ecole supérieure des jeunes dirigeants du bâtiment (ESJDB)
III	Opérateur de transports multimodaux et internationaux	311p	3 ans	Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
III	Manager de rayon	312p	5 ans	Bretagne Atlantique conseils formation (BACF)
III	Négociateur immobilier	313w	5 ans	Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP)
III	Conseiller assistant en investissements financiers	313	5 ans	JurisCampus
III	Assistant(e) en ressources humaines	315t	3 ans	Chambre de commerce et d'industrie Grand Lille (CCI GL)
III	Gestionnaire de paie	315t	5 ans	Sciences U Lyon
III	Graphiste en communication multicanal	322t	5 ans	Chambre de commerce et d'industrie Grand Lille (CCI GL)
III	Chef d'équipe réalisateur de production audiovisuelle/multimédia	323t	5 ans	Ministère de la défense ― Ecole de formation des sous-officiers de l'armée de l'air (EFSOAA)
III	Responsable d'administration d'entreprise culturelle	323p	5 ans	Nouvelle agence culturelle régionale Rhône-Alpes ― NACRe
III	Chargé de production de projets artistiques	323	5 ans	Nouvelle agence culturelle régionale Rhône-Alpes ― NACRe
III	Chargé de management artistique et culturel	323p	5 ans	ATLA le Village musiques actuelles
III	Assistant(e) de direction(s)	324t	5 ans	Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
III	Médiathécaire/documentaliste, option médiathécaire jeunesse, option E-documentaliste (diplôme d'université)	325	5 ans	Université Toulouse-2 Le Mirail
III	Technicien systèmes et réseaux	326r	5 ans	CESI
III	Analyste développeur	326t	5 ans	Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
III	Technicien d'exploitation	326	4 ans	Edugroupe
III	Chargé d'accompagnement social et professionnel	330t	4 ans	Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
III	Musicien intervenant	333t	5 ans	Université de Haute Bretagne ― Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Rennes) ; Université de Provence ― Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Aix) ; Université Toulouse-2 ― Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Toulouse) ; Université François Rabelais Tours ― Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Tours) ; Université Lille-3 ― Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Lille-3) ; Université Lyon-2 ― Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Lyon 2) ; Université Paris Sud Orsay ― Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Orsay) ; Université de Poitiers ― Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Poitiers) ; Université Machiavel Strasbourg ― Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Strasbourg)
III	Traiteur-organisateur de réception (BM)	334	5 ans	Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)
III	Ludothécaire	335t	5 ans	Centre national de formation aux métiers du jeu et du jouet ― FM2J
III	Animateur formateur pour les entreprises de la beauté	336w	5 ans	Chambre de commerce et d'industrie de Versailles, Val-d'Oise - Yvelines (CCIV) ― ISIPCA
III	Chef de caravane de secours en montagne	344t	5 ans	Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ― Centre national d'entraînement à l'alpinisme et au ski des compagnies républicaines de sécurité ; Centre national d'instruction de ski et d'alpinisme de la gendarmerie
III	Détective, agent de recherches privées, directeur des opérations	344t	3 ans	Institut de formation d'agents de recherches privées (IFAR)
III	Conseiller technico-commercial	200w 250w	5 ans	OGEC La Joliverie ― Centre de formation professionnelle (CFP) La Joliverie
III	Infographiste multimédia	320t 322t	5 ans	Ecole supérieure des métiers de l'image (ESMI)
II	Concepteur en systèmes mécaniques	200n	3 ans	Adales ― Léonard de Vinci
II	Responsable opérationnel en automatismes	201	3 ans	Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
II	Diagnostiqueur immobilier	230r	3 ans	Bureau de contrôle 02 diagnostics
II	Coordonnateur en soudage et construction soudée	254s	3 ans	Institut de soudure ― Ecole d'adaptation aux professions du soudage (EAPS)
II	Responsable opérationnel en électronique	255	4 ans	Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
II	Responsable en management d'unité et de projet	310p	5 ans	CESI
II	Développeur d'enseigne de la distribution	310	5 ans	Chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP) ― NOVANCIA
II	Responsable en gestion	310m	3 ans	Groupe Institut de gestion sociale (IGS) ― ESAM (European School of Advanced Management)
II	Responsable en management et gestion d'activité	310p	3 ans	Groupe Euromed Management
II	Responsable en management opérationnel	310m	3 ans	EFGC ― EMD école de management
II	Responsable du transport multimodal	311p	3 ans	Groupe Promotrans
II	Responsable logistique	311p	5 ans	Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
II	Manager transports et logistique	311	5 ans	Ecole nouvelle d'organisation économique et sociale ― Ecole supérieure des transports (ENOES-EST)
II	Responsable des opérations logistiques	311p	3 ans	Aix-Marseille Université ― Institut universitaire de technologie (IUT Aix-Marseille)
II	Responsable de développement commercial	312p	5 ans	Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
II	Responsable de l'analyse et du développement stratégiques des marchés	312n	5 ans	Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP)
II	Acheteur(euse) technique international(e)	312t	5 ans	Lycée Raspail ― GRETA GEPS
II	Evaluateur immobilier	313n	3 ans	Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
II	Gestionnaire immobilier	313n	5 ans	Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
II	Conseiller en gestion de patrimoine	313	5 ans	Société française d'études et de formation (SFEF)
II	Chargé de gestion administrative et ressources humaines	315	2 ans	ECORIS
II	Responsable en gestion des relations sociales	315	5 ans	Softec ― Avenir formation
II	Designer en communication visuelle	320v	3 ans	Dubouchet Marc ― AGR école de l'image
II	Responsable de communication	320	5 ans	Association lyonnaise pour la formation (ALPF) ― IDRAC
II	Consultant en communication visuelle et image de marque	320m	5 ans	International Success Institut ― ISI
II	Médiateur culturel	320 310	5 ans	Centre d'études supérieures en économie, art et communication ― EAC
II	Responsable de communication	321p	5 ans	Association Sainte-Anne ― IRCOM
II	Concepteur réalisateur audiovisuel	323	3 ans	Ciné créatis Ouest Atlantique
II	Scripte	323v	5 ans	Studialis ― Conservatoire libre du cinéma français (CLCF)
II	Responsable de production-diffusion-distribution	323p	3 ans	Institut international du commerce et de la distribution ― Ecole ISCPA
II	Responsable infrastructure systèmes et réseaux	326r	3 ans	Institut des métiers de l'informatique et de l'entreprise (IMIE)
II	Responsable en ingénierie des logiciels	326n	5 ans	CESI
II	Responsable de la sécurité des systèmes d'information et des réseaux	326n	5 ans	Ecole centrale des techniques de l'environnement industriel (ECTEI)
II	Administrateur réseaux et télécoms	326	3 ans	Cryptea gigaoctets
II	Responsable d'études et de projet social	332n	3 ans	Collège coopératif en Bretagne
II	Responsable de projets de formation	333p	3 ans	Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
II	Manager en hôtellerie internationale	334p	5 ans	Association Institut Vatel ― Groupe Vatel
II	Gestionnaire de parcours de golf et/ou de club de golf	335p	3 ans	AIMG ― AIMG campus
II	Responsable de programme immobilier	341	3 ans	Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
II	Auditeur en prévention technique et vidéo	344n	5 ans	Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ― direction générale de la police nationale (DGPN/DRCPN) ; direction générale de la gendarmerie nationale
II	Responsable mesure, analyse, contrôle, qualité option analyse chimique et bioanalyse, option instrumentation mesure	200r 222r	5 ans	Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
II	Responsable achats	312p 310m	5 ans	Chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP) ― NOVANCIA
II	Chef de projet multimédia	320p 326p	3 ans	Studialis ― IESA (Institut d'études supérieures des arts)
I	Manager général des entreprises coopératives et agroalimentaires	221	3 ans	Ecole supérieure de coopération agricole et des industries alimentaires (ESCAIA)
I	Architecte d'intérieur/designer produit	230n 233n	5 ans	DDLM L'Ecole Bleue
I	Manager environnemental	300	3 ans	Association ECEMA Lyon ― Ecole supérieure européenne de management par alternance
I	Manager d'affaires de la filière biotechnologie/biopharmacie	310p 222	5 ans	Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble (CCI de Grenoble) ― Grenoble école de management (Grenoble EM)
I	Manager en stratégie et développement des organisations	310p	5 ans	Institut régional universitaire polytechnique (IRUP)
I	Manager des affaires juridiques et financières internationales	310t	5 ans	Groupe ESSEC
I	Dirigeant d'entreprise	310p	3 ans	EMLYON business school
I	Dirigeant d'entreprise	310n	5 ans	Institut français de gestion (IFG CNOF)
I	Manager international	310p	5 ans	Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble (CCI de Grenoble) ― Grenoble école de management (Grenoble EM)
I	Manager en stratégie et développement	310	3 ans	Institut supérieur d'enseignement au management d'entreprise (ISEE)
I	Manager dirigeant	310m	5 ans	Chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP) ― ESCP Europe
I	Manager des opérations logistiques internationales	311	5 ans	Groupe Promotrans
I	Manager achats et supply chain	312t	5 ans	Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de l'Eure ― Institut supérieur des achats et approvisionnements (ISAAP) ; Groupe Sup de Co (La Rochelle)
I	Directeur marketing et commercial	312n	5 ans	Institut français de gestion (IFG CNOF)
I	Manager financier	313	5 ans	Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble (CCI de Grenoble) ― Grenoble école de management (Grenoble EM)
I	Consultant en management	315n	5 ans	Institut pour le développement du conseil et de l'entreprise (IDCE) ― UCO
I	Manager de projet	320p	3 ans	Association ECEMA Lyon ― Ecole supérieure européenne de management par alternance
I	Manager de systèmes d'information et d'infrastructure (Ms2i)	326n	3 ans	Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Limoges et de la Haute-Vienne ― Institut d'ingénierie informatique de Limoges (3IL)
I	Manager en systèmes d'informations	326n	5 ans	Association pour le développement de l'insertion professionnelle ― Institut de poly-informatique
I	Directeur d'établissement de luxe dans le secteur de l'hôtellerie	334p	5 ans	IETH, Institut européen de tourisme et d'hôtellerie ― CMH
I	Directeur d'hôtellerie internationale	334p	5 ans	Association Institut Vatel ― groupe Vatel
I	Manager des activités du tourisme et des voyages	334p	5 ans	Ecole supérieure de commerce et d'administration des entreprises du tourisme (ESCAET)
I	Chargé de mission en organisations européennes et internationales	340	3 ans	Centre international de formation européenne (CIFE)
I	Expert en ingénierie de développement local	341	5 ans	Centre international d'études pour le développement local (CIEDEL)
I	Manager du développement durable	200t 310p	5 ans	Groupe Sup de Co (La Rochelle)
I	Expert en gestion globale des risques technologiques et environnementaux	344r 315r	5 ans	Institut national polytechnique de Toulouse (INPT)
I	Hygiéniste du travail et de l'environnement	343u 344w	5 ans	Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

Article 2

Les certificats de qualification professionnelle ci-dessous énumérés sont enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation et de la durée.

INTITULÉ de la certification professionnelle	CODE NSF	DURÉE	ORGANISME délivrant la certification professionnelle
Chef d'agence en négoce de matériaux de construction	224w	5 ans	Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) du négoce des matériaux de construction ― Fédération du négoce de bois et des matériaux de construction (FNBM)
Applicateur de revêtements routiers	231s	5 ans	Commissions paritaires nationales de l'emploi conjointes du bâtiment et des travaux publics (CPNE conjointes du BTP) ― Union des syndicats de l'industrie routière française (USIRF)
Chargé de clientèle	313t 312t	3 ans	Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) des entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances ― Chambre syndicale des courtiers d'assurances (CSCA)
Gestionnaire assurances de personnes	313t	3 ans	Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) des entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances ― Chambre syndicale des courtiers d'assurances (CSCA)
Initiateur en motocyclisme	335t	5 ans	Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport ― Fédération française de motocyclisme (FFM)
Moniteur de squash	335t	5 ans	Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport ― Fédération française de squash
Animateur tennis de table	335t	5 ans	Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport ― Fédération française de tennis de table (FFTT)
Animateur radio	335w	5 ans	Commission paritaire nationale pour l'emploi et de la formation ― Audiovisuel (CPNEF-AV) ― INA Expert
Vendeur en magasin spécialisé jeux et jouets	335w	3 ans	Commission paritaire nationale pour l'emploi et de la formation (CPNE) du commerce de détail non alimentaire (CNDA) ― Fédération des commerces spécialistes, des jouets et des produits de l'enfant (FCJPE)
SPA praticien	336	5 ans	Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNE FP) esthétique et cosmétique ― FIEPPEC ; CNAIB
SPA manager	336	5 ans	Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNE FP) esthétique et cosmétique ― FIEPPEC ; CNAIB

Article 3

A l'article 1er de l'arrêté du 14 janvier 2010 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :

INTITULÉ de la certification professionnelle	ORGANISME délivrant la certification professionnelle (arrêté du 14 janvier 2010)	ORGANISME délivrant la certification professionnelle (modifié)
Concepteur en communication visuelle	ATEP ― Ecole d'art, technique et environnement publicitaire	Paris College of Art

Article 4

A l'article 1er de l'arrêté du 19 avril 2011 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :

INTITULÉ de la certification professionnelle	ORGANISME délivrant la certification professionnelle (arrêté du 19 avril 2011)	ORGANISME délivrant la certification professionnelle (modifié)
Manager du développement des ressources humaines et relations sociales	Direction RH ― L'école des ressources humaines	CEFOP

Article 5

A l'article 1er de l'arrêté du 17 juin 2011 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :

INTITULÉ de la certification professionnelle	ORGANISME délivrant la certification professionnelle (arrêté du 17 juin 2011)	ORGANISME délivrant la certification professionnelle (modifié)
Expert en ingénierie informatique et des systèmes d'informations	Association française en ingénierie informatique (AFFI) ― Ecole supérieure de génie informatique (ESGI)	Ecole supérieure de génie informatique (ANAPIJ)

Article 6

A l'article 1er de l'arrêté du 31 août 2011 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :

INTITULÉ de la certification professionnelle	ORGANISME délivrant la certification professionnelle (arrêté du 31 août 2011)	ORGANISME délivrant la certification professionnelle (modifié)
Responsable de formation (DURF)	Université d'Angers ; Université de Picardie Jules Verne ; Université Paris Descartes ; Université de Strasbourg (Marc Bloch)	Université d'Angers ; Université de Picardie Jules Verne ; Université Paris Descartes ; Université de Strasbourg

Article 7

A l'article 2 de l'arrêté du 11 janvier 2012 susvisé, l'intitulé de la certification est modifié comme suit :

INTITULÉ de la certification professionnelle	ORGANISME délivrant la certification professionnelle (arrêté du 11 janvier 2012)	INTITULÉ de la certification professionnelle (modifié)
Commission paritaire nationale (CPN) des services de l'automobile ― Association nationale pour la formation automobile (ANFA)	Adjoint au responsable d'exploitation et de stationnement	Adjoint au responsable d'exploitation de stationnement

Article 8

La ministre auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de l'apprentissage et de la formation professionnelle, est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 5 avril 2012.

Pour la ministre et par délégation :
La sous-directrice des politiques
de formation et du contrôle
de la délégation générale à l'emploi
et à la formation professionnelle,
M. Morel

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