Décret du 25 novembre 2011 portant élévation

Version initiale


  • Ministère de la défense
    et des anciens combattants


    Par décret du Président de la République en date du 25 novembre 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 18 novembre 2011 portant que la présente élévation est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, est élevé dans l'ordre de la Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, le militaire n'appartenant pas à l'armée active désigné ci-après :


    A la dignité de grand'croix
    Sans traitement
    ARMÉE DE TERRE


    Denoix de Saint Marc (Marie, Joseph, Elie), 11 février 1922, chef de bataillon. Grand officier du 29 mars 2003.

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