Arrêté du 23 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 20 juillet 2009 relatif aux certificats d'aptitude professionnelle et aux brevets d'études professionnelles prévus à l'article D. 337-59 du code de l'éducation

NOR : MENE1016236A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2010/12/23/MENE1016236A/jo/texte
JORF n°0048 du 26 février 2011
Texte n° 42

Version initiale


Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 333-2 et D. 337-59 ;
Vu l'arrêté du 20 juillet 2009 relatif aux certificats d'aptitude professionnelle et aux brevets d'études professionnelles prévus à l'article D. 337-59 du code de l'éducation ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 1er juillet 2010,
Arrête :


  • L'annexe de l'arrêté du 20 juillet 2009 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.


  • Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.



    • A N N E X E




      SPÉCIALITÉS DE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL

      SPÉCIALITÉS DU CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE
      et du brevet d'études professionnelles correspondantes

      Technicien outilleur.

      BEP production mécanique.

      Technicien d'usinage.

      BEP production mécanique.

      Technicien modeleur.

      BEP modeleur maquettiste.

      Productique mécanique option décolletage.

      BEP production mécanique.

      Technicien en chaudronnerie industrielle.

      CAP réalisation en chaudronnerie industrielle.

      Fonderie.

      CAP métiers de la fonderie.

      Maintenance des systèmes mécaniques automatisés option systèmes ferroviaires.

      BEP maintenance des produits et équipements industriels.

      Technicien du froid et du conditionnement de l'air.

      BEP froid et conditionnement de l'air.

      Electrotechnique énergie équipements communicants.

      BEP électrotechnique énergie équipements communicants.

      Systèmes électroniques numériques.

      BEP systèmes électroniques numériques.

      Microtechniques.

      BEP maintenance des produits et équipements industriels.

      Pilotage des systèmes de production automatisée.

      CAP conduite de systèmes industriels.

      Industrie des pâtes papiers et cartons.

      CAP conduite de systèmes industriels.

      Traitements de surface.

      CAP conduite de systèmes industriels.

      Maintenance des équipements industriels.

      BEP maintenance des produits et équipements industriels.

      Etude et définition de produits industriels.

      BEP représentation informatisée de produits industriels.

      Maintenance des véhicules automobiles option voitures particulières.

      CAP maintenance des véhicules automobiles option véhicules particuliers.

      Maintenance des véhicules automobiles option véhicules industriels.

      CAP maintenance des véhicules automobiles option véhicules industriels.

      Maintenance des véhicules automobiles option motocycles.

      CAP maintenance des véhicules automobiles option véhicules motocycles.

      Maintenance des matériels option A : agricoles.

      CAP maintenance des matériels option tracteurs et matériels agricoles.

      Maintenance des matériels option B : travaux publics et manutention.

      CAP maintenance des matériels option matériels de travaux publics et de manutention.

      Maintenance des matériels option C : parcs et jardins.

      CAP maintenance des matériels option matériels de parcs et jardins.

      Maintenance nautique.

      CAP réparation et entretien des embarcations de plaisance.

      Aéronautique option mécanicien systèmes-cellule.

      CAP mécanicien cellules d'aéronefs.
      CAP maintenance sur système d'aéronefs.

      Aéronautique option mécanicien systèmes-avionique.

      CAP électricien systèmes d'aéronefs.

      Technicien aérostructure.

      CAP mécanicien cellules d'aéronefs.

      Réparation en carrosserie.

      CAP réparation des carrosseries.

      Construction des carrosseries.

      CAP construction des carrosseries.

      Technicien géomètre topographe.

      BEP topographie.

      Technicien d'études du bâtiment option : études et économie.

      BEP études du bâtiment.

      Technicien d'études du bâtiment option assistant en architecture.

      BEP études du bâtiment.

      Technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques.

      BEP installation des systèmes énergétiques et climatiques.

      Technicien de maintenance des systèmes énergétiques et climatiques.

      BEP maintenance des systèmes énergétiques et climatiques.

      Travaux publics.

      BEP travaux publics.

      Technicien du bâtiment : organisation et réalisation du gros œuvre.

      BEP réalisations du gros œuvre.

      Aménagement et finition du bâtiment.

      BEP aménagement finition.

      Ouvrages du bâtiment : métallerie.

      BEP réalisation d'ouvrages de métallerie du bâtiment.

      Ouvrages du bâtiment : aluminium, verre et matériaux de synthèse.

      BEP réalisation d'ouvrages du bâtiment en aluminium, verre et matériaux de synthèse.

      Bio-industries de transformation.

      BEP conduite de procédés industriels et transformations.

      Hygiène-environnement.

      BEP métiers de l'hygiène de la propreté et de l'environnement.

      Industries de procédés.

      BEP conduite de procédés industriels et transformations.

      Mise en œuvre des matériaux option céramique.

      CAP conduite de systèmes industriels.

      Environnement nucléaire.

      BEP maintenance des produits et équipements industriels.

      Plastiques et composites.

      BEP plastiques et composites.

      Boucher-charcutier traiteur.

      BEP boucher-charcutier.

      Boulanger-pâtissier.

      CAP boulanger.
      CAP pâtissier.

      Poissonnier écailler traiteur.

      CAP poissonnier.

      Métiers du pressing et de la blanchisserie.

      BEP métiers du pressing et de la blanchisserie.

      Mise en œuvre des matériaux option industries textiles.

      BEP mise en œuvre des matériaux option industries textiles.

      Métiers de la mode ― vêtements.

      BEP métiers de la mode ― vêtements.

      Métiers du cuir option maroquinerie.

      BEP métiers du cuir option maroquinerie.

      Métiers du cuir option chaussure.

      BEP métiers du cuir option chaussure.

      Technicien constructeur bois.

      BEP bois option construction bois.

      Technicien menuisier agenceur.

      BEP bois option menuiserie-agencement.

      Technicien fabrication bois et matériaux associés.

      BEP bois option fabrication bois et matériaux associés.

      Technicien de scierie.

      BEP bois option scierie.

      Artisanat et métiers d'art option ébéniste.

      CAP ébéniste.

      Conducteur transport routier de marchandises (1re session 2013).

      CAP conducteur livreur de marchandises (1re session 2012).

      Logistique.

      BEP logistique transport.

      Exploitation des transports (dernière session 2012)
      Transport (1re session 2012).

      BEP logistique transport.

      Sécurité ― prévention.

      CAP agent de sécurité.

      Photographie.

      CAP photographe.

      Production graphique.

      BEP industries graphiques option production graphique.

      Production imprimée.

      BEP industries graphiques option production imprimée.

      Artisanat et métiers d'art option communication graphique.

      CAP dessinateur d'exécution en communication graphique.

      Artisanat et métiers d'art option arts de la pierre.

      BEP métiers d'art ― arts de la pierre.

      Artisanat et métiers d'art option tapissier d'ameublement.

      BEP métiers d'art ― tapissier ― tapissière d'ameublements.

      Artisanat et métiers d'art options « verrerie scientifique et technique » et « métiers de l'enseigne et de la signalétique ».

      BEP métiers d'art ― verre options « verrerie scientifique et technique » et « métiers de l'enseigne et de la signalétique ».

      Commerce.

      BEP métiers de la relation aux clients et aux usagers.

      Vente.

      BEP métiers de la relation aux clients et aux usagers.

      Services (accueil assistance conseil) (dernière session 2012).
      Accueil relation clients usagers (1re session 2012).

      BEP métiers de la relation aux clients et aux usagers.

      Secrétariat.

      BEP métiers des services administratifs.

      Comptabilité.

      BEP métiers des services administratifs.

      Restauration.

      BEP métiers de la restauration et de l'hôtellerie.

      Esthétique cosmétique parfumerie.

      CAP esthétique cosmétique parfumerie.

      Services de proximité et vie locale.

      CAP agent de prévention et de médiation.

      Optique lunetterie (1re session 2012).

      BEP optique lunetterie (1re session 2012).

      Prothèse dentaire (1re session 2012).

      BEP auxiliaire en prothèse dentaire (1re session 2012).


Fait le 23 décembre 2010.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 221,1 Ko
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