Décision n° 2010-598 du 1er juin 2010 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le ressort du comité technique radiophonique de Bordeaux

Version initiale


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22, 25, 26 et 44 ;
Vu le décret du 13 novembre 1987 modifié portant approbation du cahier des missions et des charges de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés n° 88-289 du 1er juillet 1988 portant autorisation d'usage de fréquences pour la diffusion d'un programme de la société nationale de programme Radio France ;
Vu les décisions du Conseil supérieur de l'audiovisuel n°s 91-1012, 91-1019 et 91-1025 du 29 octobre 1991 portant autorisation d'usage de fréquences pour la diffusion des programmes de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 93-724 du 12 octobre 1993 portant autorisation d'usage de fréquences pour la diffusion des programmes de la société nationale de programme Radio France ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • Les caractéristiques techniques d'utilisation des fréquences prévues aux annexes I à II de la présente décision remplacent les caractéristiques techniques prévues à l'annexe de la décision n° 91-1025 du 29 octobre 1991.


  • La société nationale de programme Radio France est autorisée à utiliser les ressources radioélectriques mentionnées aux annexes III à XIV de la présente décision en vue de l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en mode analogique. Ces fréquences se substituent aux fréquences précédemment attribuées à Radio France pour la diffusion de ses programmes dans les mêmes zones.


  • La présente décision sera notifiée à la société nationale de programme Radio France et publiée au Journal officiel de la République française.



    • A N N E X E I (*)


      Nom du service : France Bleu Gascogne.
      Secteur d'implantation : Mimizan.
      Fréquence : 103,4 MHz.
      Diffuseur : TDF.
      Adresse du site : lieudit Dune de la Vieille Eglise Château d'eau, Mimizan (40).
      Altitude du site (NGF) : 34 mètres.
      Hauteur d'antenne : 36 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 20 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      8

      90

      0

      180

      25

      270

      25

      10

      5

      100

      1

      190

      25

      280

      25

      20

      3

      110

      2

      200

      25

      290

      25

      30

      2

      120

      3

      210

      25

      300

      25

      40

      1

      130

      5

      220

      25

      310

      25

      50

      0

      140

      8

      230

      25

      320

      25

      60

      0

      150

      10

      240

      25

      330

      18

      70

      0

      160

      15

      250

      25

      340

      15

      80

      0

      170

      18

      260

      25

      350

      10

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.




      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E I I (*)


      Nom du service : France Bleu FB Béarn.
      Secteur d'implantation : Orthez.
      Fréquence : 104,8 MHz.
      Diffuseur : TDF.
      Adresse du site : quartier du Frérou, Saint-Boès (64).
      Altitude du site (NGF) : 178 mètres.
      Hauteur d'antenne : 64 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      16

      90

      8

      180

      0

      270

      2

      10

      16

      100

      6

      190

      0

      280

      3

      20

      16

      110

      5

      200

      0

      290

      5

      30

      16

      120

      3

      210

      0

      300

      6

      40

      16

      130

      2

      220

      0

      310

      8

      50

      16

      140

      1

      230

      0

      320

      10

      60

      16

      150

      0

      240

      0

      330

      12

      70

      12

      160

      0

      250

      0

      340

      16

      80

      10

      170

      0

      260

      1

      350

      16

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.




      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E I I I (*)


      Nom du service : France Inter.
      Secteur d'implantation : Arcachon.
      Fréquence : 88,3 MHz.
      Diffuseur : TDF.
      Adresse du site : lieudit Piraillan, Forêt, Lège-Cap-Ferret (33).
      Altitude du site (NGF) : 31 mètres.
      Hauteur d'antenne : 45 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 850 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      10

      90

      1

      180

      6

      270

      18

      10

      6

      100

      1

      190

      10

      280

      18

      20

      3

      110

      3

      200

      13

      290

      22

      30

      1

      120

      3

      210

      16

      300

      25

      40

      0

      130

      2

      220

      19

      310

      25

      50

      0

      140

      0

      230

      25

      320

      25

      60

      2

      150

      0

      240

      25

      330

      19

      70

      3

      160

      1

      250

      25

      340

      16

      80

      3

      170

      3

      260

      22

      350

      13

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.




      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E I V (*)


      Nom du service : France Culture.
      Secteur d'implantation : Belin-Béliet.
      Fréquence : 98,5 MHz.
      Diffuseur : TDF.
      Adresse du site : lieudit Le Guit, Belin-Béliet (33).
      Altitude du site (NGF) : 49 mètres.
      Hauteur d'antenne : 49 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      4

      90

      12

      180

      4

      270

      0

      10

      6

      100

      13

      190

      3

      280

      0

      20

      8

      110

      13

      200

      2

      290

      0

      30

      9

      120

      13

      210

      2

      300

      0

      40

      11

      130

      13

      220

      1

      310

      1

      50

      13

      140

      11

      230

      1

      320

      1

      60

      13

      150

      9

      240

      0

      330

      2

      70

      13

      160

      8

      250

      0

      340

      2

      80

      13

      170

      6

      260

      0

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.




      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E V (*)


      Nom du service : France Inter.
      Secteur d'implantation : Belin-Béliet.
      Fréquence : 89,9 MHz.
      Diffuseur : TDF.
      Adresse du site : lieudit Le Guit, Belin-Béliet (33).
      Altitude du site (NGF) : 49 mètres.
      Hauteur d'antenne : 53 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 150 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      16

      180

      5

      270

      0

      10

      7

      100

      16

      190

      4

      280

      0

      20

      9

      110

      18

      200

      2

      290

      0

      30

      12

      120

      17

      210

      1

      300

      0

      40

      14

      130

      16

      220

      1

      310

      1

      50

      16

      140

      14

      230

      1

      320

      1

      60

      17

      150

      12

      240

      0

      330

      1

      70

      18

      160

      9

      250

      0

      340

      2

      80

      16

      170

      7

      260

      0

      350

      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.




      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E V I (*)


      Nom du service : France Inter.
      Secteur d'implantation : Montlieu-la-Garde.
      Fréquence : 88,3 MHz.
      Diffuseur : TDF.
      Adresse du site : lieudit Milan, Montlieu-la-Garde (17).
      Altitude du site (NGF) : 132 mètres.
      Hauteur d'antenne : 68 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 3,5 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      7

      270

      4

      10

      0

      100

      1

      190

      7

      280

      3

      20

      0

      110

      2

      200

      7

      290

      2

      30

      0

      120

      3

      210

      7

      300

      1

      40

      0

      130

      4

      220

      7

      310

      1

      50

      0

      140

      5

      230

      7

      320

      1

      60

      0

      150

      5

      240

      6

      330

      0

      70

      0

      160

      6

      250

      5

      340

      0

      80

      1

      170

      7

      260

      5

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.




      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E V I I (*)


      Nom du service : France Bleu Périgord.
      Secteur d'implantation : Périgueux.
      Fréquence : 99,3 MHz.
      Diffuseur : TDF.
      Adresse du site : lieudit La Curade, Périgueux (24).
      Altitude du site (NGF) : 178 mètres.
      Hauteur d'antenne : 45 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      2

      180

      7

      270

      2

      10

      0

      100

      3

      190

      7

      280

      1

      20

      0

      110

      4

      200

      7

      290

      1

      30

      0

      120

      5

      210

      7

      300

      1

      40

      0

      130

      5

      220

      6

      310

      0

      50

      0

      140

      6

      230

      5

      320

      0

      60

      1

      150

      7

      240

      5

      330

      0

      70

      1

      160

      7

      250

      4

      340

      0

      80

      1

      170

      7

      260

      3

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.




      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E V I I I (*)


      Nom du service : France Inter.
      Secteur d'implantation : Bazas.
      Fréquence : 92,4 MHz.
      Diffuseur : TDF.
      Adresse du site : lieudit Lagrange, route de Langon, Bazas (33).
      Altitude du site (NGF) : 112 mètres.
      Hauteur d'antenne : 35 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      7

      90

      0

      180

      0

      270

      6

      10

      6

      100

      0

      190

      0

      280

      7

      20

      5

      110

      0

      200

      1

      290

      7

      30

      4

      120

      0

      210

      1

      300

      7

      40

      3

      130

      0

      220

      2

      310

      7

      50

      3

      140

      0

      230

      3

      320

      7

      60

      2

      150

      0

      240

      3

      330

      7

      70

      1

      160

      0

      250

      4

      340

      7

      80

      1

      170

      0

      260

      5

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.




      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E I X (*)


      Nom du service : France Inter.
      Secteur d'implantation : Golfech.
      Fréquence : 88,2 MHz.
      Diffuseur : TDF.
      Adresse du site : lieudit La Serrette, Clermont-Soubiran (33).
      Altitude du site (NGF) : 173 mètres.
      Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 250 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      13

      90

      3

      180

      0

      270

      6

      10

      13

      100

      2

      190

      0

      280

      8

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      13

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      2

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      0

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      9

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      1

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      1

      300

      11

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      11

      130

      1

      220

      1

      310

      13

      50

      9

      140

      0

      230

      2

      320

      13

      60

      8

      150

      0

      240

      2

      330

      13

      70

      6

      160

      0

      250

      3

      340

      13

      80

      4

      170

      0

      260

      4

      350

      12

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.




      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X (*)


      Nom du service : France Inter.
      Secteur d'implantation : Jonzac.
      Fréquence : 92,8 MHz.
      Diffuseur : TDF.
      Adresse du site : lieudit Le Fief de Chaille, route de Barbezieux, Jonzac (17).
      Altitude du site (NGF) : 78 mètres.
      Hauteur d'antenne : 77 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      5

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      0

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      0

      10

      7

      100

      5

      190

      0

      280

      1

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      7

      110

      4

      200

      0

      290

      1

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      7

      120

      3

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      0

      300

      1

      40

      7

      130

      2

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      0

      310

      2

      50

      7

      140

      1

      230

      0

      320

      3

      60

      7

      150

      1

      240

      0

      330

      4

      70

      7

      160

      1

      250

      0

      340

      5

      80

      6

      170

      0

      260

      0

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.




      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X I (*)


      Nom du service : France Culture.
      Secteur d'implantation : Montmoreau.
      Fréquence : 87,8 MHz.
      Diffuseur : TDF.
      Adresse du site : lieudit La Chaise, Montmoreau-Saint-Cybard (16).
      Altitude du site (NGF) : 145 mètres.
      Hauteur d'antenne : 30 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

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      1

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      1

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      8

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      0

      320

      1

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      14

      150

      7

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      0

      330

      2

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      14

      160

      5

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      0

      340

      3

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      13

      170

      4

      260

      0

      350

      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.




      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X I I (*)


      Nom du service : France Culture.
      Secteur d'implantation : Mussidan.
      Fréquence : 97,9 MHz.
      Diffuseur : TDF.
      Adresse du site : lieudit Emburée, Mussidan (24).
      Altitude du site (NGF) : 72 mètres.
      Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      2

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      7

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      6

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      0

      60

      1

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      7

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      5

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      7

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      3

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.




      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X I I I (*)


      Nom du service : France Culture.
      Secteur d'implantation : Royan.
      Fréquence : 95,7 MHz.
      Diffuseur : TDF.
      Adresse du site : Château d'eau Belmont, Royan (17).
      Altitude du site (NGF) : 25 mètres.
      Hauteur d'antenne : 45 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

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      2

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      0

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      1

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      2

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      1

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      2

      110

      2

      200

      4

      290

      1

      30

      3

      120

      3

      210

      7

      300

      1

      40

      3

      130

      3

      220

      8

      310

      1

      50

      3

      140

      3

      230

      8

      320

      1

      60

      3

      150

      3

      240

      8

      330

      0

      70

      3

      160

      3

      250

      7

      340

      0

      80

      3

      170

      3

      260

      6

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.




      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X I V (*)


      Nom du service : Rochelle.
      Secteur d'implantation : Royan.
      Fréquence : 103,6 MHz.
      Diffuseur : TDF.
      Adresse du site : Château d'eau Belmont, Royan (17).
      Altitude du site (NGF) : 25 mètres.
      Hauteur d'antenne : 45 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

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      2

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      0

      100

      1

      190

      2

      280

      1

      20

      2

      110

      2

      200

      4

      290

      1

      30

      3

      120

      3

      210

      7

      300

      1

      40

      3

      130

      3

      220

      8

      310

      1

      50

      3

      140

      3

      230

      8

      320

      1

      60

      3

      150

      3

      240

      8

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      0

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      3

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      7

      340

      0

      80

      3

      170

      3

      260

      6

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.




      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 1er juin 2010.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
M. Boyon

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 348,2 Ko
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