Décret du 27 avril 2010 portant classement d'un site

NOR : DEVN0921385D
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2010/4/27/DEVN0921385D/jo/texte
JORF n°0100 du 29 avril 2010
Texte n° 2

Version initiale



  • Par décret en date du 27 avril 2010, est classé parmi les sites du département de la Corrèze l'ensemble formé par la butte de Turenne et ses environs, sur le territoire des communes de Ligneyrac, Noailhac et Turenne (1).

    (1) Le texte intégral du présent décret, la carte au 1/25 000 et le plan cadastral annexé pourront être consultés à la préfecture de la Corrèze et dans les mairies de Ligneyrac, Noailhac et Turenne.
Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 138,5 Ko
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