Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. ― ARMÉE DE TERRE
Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 17 juin 2010
M. le colonel de l'artillerie Beauval (Michel, Jean).
B. ― MARINE NATIONALE
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions :
Pour prendre rang du 1er mai 2010
A M. le vice-amiral Lajous (Olivier, Jérôme).
C. ― ARMÉE DE L'AIR
Sont promus dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions :
Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er mai 2010
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Gatinois (Rémy, Freddy).
Pour prendre rang du 1er juin 2010
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Mercier (Denis, Marie, Bernard).
Au grade de commissaire général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er juin 2010
M. le commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air Reymondet (Yves, Roger, Joseph).
D. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Est admis dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et sur sa demande à compter du 25 mai 2010, et se voit conférer les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur à la même date :
M. le médecin général, médecin-chef des services hors classe Gourbat (Jean-Pierre).
E. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement :
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er juin 2010
M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Gironcel (Louis), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement le 1er décembre 2011.
M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Salvetti (Vincenzo, Lino), maintenu en détachement. Il sera réintégré dans son corps d'origine et admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement le 1er décembre 2010.
Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 12 avril 2010.
Nicolas Sarkozy
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
François Fillon
Le ministre de la défense,
Hervé Morin