Arrêté du 12 février 2010 portant renouvellement du comité central d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement

Version initiale



  • Par arrêté du ministre de la défense en date du 12 février 2010 :
    I. ― Il est renouvelé auprès du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement le comité central d'hygiène et de sécurité.
    II. ― Les représentants de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement sont :


    MEMBRES TITULAIRES

    MEMBRES SUPPLÉANTS

    M. Le Davadic (Alain), directeur adjoint, président.
    M. Léon (Patrick), chef des « services techniques ».
    M. Cognard (Jean-Yves), responsable du laboratoire « mécanique des structures navales ».
    M. Gourmelen (Pierre), professeur agrégé au centre « développement des technologies nouvelles ».
    M. Trébaol (Hervé), chargé de prévention (secrétaire du comité).

    M. Baudu (Jean-Pierre), secrétaire général.
    M. Frédéric (Bruno), chef du service « informatique ».
    Mme Le Clainche (Nadège), responsable du service « rayonnement-communication ».
    Mme Gautier (Laurence), chef de la section « marchés ».
    Mlle Thomas (Hélène), enseignante-chercheuse au laboratoire « extraction et exploitation de l'information en environnements incertains ».


    III. ― Compte tenu des résultats des élections du 23 juin 2009, relatives à la représentativité du personnel au sein du comité technique paritaire central, les syndicats désignés ci-dessous ont été appelés à désigner des représentants au sein du comité central d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement :
    ― la Confédération française démocratique du travail (CFDT), syndicat des personnels civils des établissements de la défense en Finistère, pour 6 sièges ;
    ― le Syndicat des personnels civils d'enseignement des établissements du ministère de la défense (SPCE/Défense), pour 1 siège.
    IV. ― Les représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement sont :


    ORGANISATIONS SYNDICALES

    MEMBRES TITULAIRES

    MEMBRES SUPPLÉANTS

    CFDT

    M. Veillon (Pierrick).
    M. Kernéïs (Laurent).
    Mme Pouliquen (Nicole).
    M. Rouzic (Sylvain).
    M. Le Ru (Yvon).
    Mme Léal (Nathalie).

    M. Barbier (Michel).
    M. Bourc'his (Sébastien).
    M. Jaouen (Daniel).
    Mme Pellen (Hélène).
    M. Meynial (Pascal).
    Mme Hofmann (Michèle).

    SPCE/Défense

    Mlle Griffin (Colette).

    Mme Gautron (Pascale).


    V. ― La durée du mandat des membres représentant l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité est de trois ans, à compter de la date d'effet du présent arrêté.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 144,6 Ko
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