Arrêté du 4 décembre 2009 portant nomination à la Commission nationale du sport de haut niveau

Version initiale


La ministre de la santé et des sports,
Vu le code du sport,
Arrête :


  • Sont nommés à la Commission nationale du sport de haut niveau en qualité de représentants de l'Etat :
    Les représentants désignés par le ministre chargé des sports intervenant dans le domaine du sport de haut niveau, conformément au a du 1° de l'article R. 221-27 du code du sport :
    Le directeur des sports, titulaire ; le sous-directeur de la vie fédérale et du sport de haut niveau, suppléant ;
    Le chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, titulaire ; l'adjoint au chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, suppléant ;
    M. Canu (Fabien), titulaire ; M. Massey (François), suppléant ;
    Mme Gustin-Fall (Martine), titulaire ; M. Ramé (Frédéric), suppléant ;
    Le directeur général de l'INSEP, titulaire ; M. Baudry (Gérard), suppléant ;
    M. Fauquet (Claude), titulaire ; M. Bonnefoy (Bertrand), suppléant ;
    M. Bana (Philippe), titulaire ; M. Berrest (Pascal), suppléant.
    Le représentant désigné par le ministre chargé de l'agriculture, conformément au b du 1° de l'article R. 221-27 :
    M. Savy (Hervé), titulaire ; M. Crouzillas (Yves), suppléant.
    Le représentant désigné par le ministre de la défense, conformément au d du 1° de l'article R. 221-27 :
    M. le général de brigade Renaud (Jacques), titulaire ; M. Marajo (José), suppléant.
    Le représentant désigné par le ministre chargé de l'éducation, conformément au f du 1° de l'article R. 221-27 :
    M. Rogulski (Andrzej), titulaire ; Mme Carsin (Charlotte), suppléante.
    Le représentant désigné par le ministre chargé de l'enseignement supérieur, conformément au h du 1° de l'article R. 221-27 :
    M. Audebrand (Richard), titulaire ; Mme Kerneis (Danièle), suppléante.
    Le représentant désigné par le ministre chargé de la santé, conformément au j du 1° de l'article R. 221-27 :
    M. Ambroise (Patrick), titulaire ; Mme Moreux (Flore), suppléante.


  • Sont nommés, conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport :
    Le président du Comité national olympique et sportif français :
    M. Masseglia (Denis), titulaire ; M. Mougin (Jean-Pierre), suppléant.
    Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français :
    M. Pietruszka (Frédéric), titulaire ; M. Hunaut (Christian), suppléant ;
    M. Amsalem (Bernard), titulaire ; M. Furgoni (Humbert), suppléant ;
    M. Mainini (Yvan), titulaire ; M. Dubois (Alain), suppléant ;
    M. Martin (Patrice), titulaire ; M. Azéma (Claude), suppléant ;
    M. Methiaz (Alain), titulaire ; M. Gailhaguet (Didier), suppléant ;
    M. Lappartient (David), titulaire ; M. Gachassin (Jean), suppléant ;
    M. Luyce (Francis), titulaire ; M. Despres (François), suppléant ;
    M. Rey (Jacques), titulaire ; M. Piarulli (Roger), suppléant ;
    M. Rougé (Jean-Luc), titulaire ; M. Renaud (Yves), suppléant.


  • Sont nommés, sur proposition du Comité national olympique et sportif français, au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau, conformément au 3° de l'article R. 221-27 du code du sport :
    Mme Severino (Isabelle), titulaire ; M. Vieilledent (Sébastien), suppléant ;
    M. Douillet (David), titulaire ; Mme Legrand (Lise), suppléante ;
    Mme Leboucher (Laurence), titulaire ; Mme Roux (Sandrine), suppléante.


  • L'arrêté du 10 novembre 2005 portant nomination à la Commission nationale du sport de haut niveau est abrogé.


  • Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 4 décembre 2009.


Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. Jarrige

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 192,1 Ko
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