Décret du 2 décembre 2009 portant reconnaissance légale d'une congrégation

NOR : IOCD0927078D
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2009/12/2/IOCD0927078D/jo/texte
JORF n°0281 du 4 décembre 2009
Texte n° 14
Version initiale


  • Par décret en date du 2 décembre 2009, la congrégation des moines et moniales de Saint-Joseph, dont le siège est à Saint-Joseph de Mont Rouge, à Puimisson (Hérault), est légalement reconnue.

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