Arrêté du 13 novembre 2009 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles

NOR : ECED0926976A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2009/11/13/ECED0926976A/jo/texte
JORF n°0270 du 21 novembre 2009
Texte n° 15
ChronoLégi
ou du

Version initiale


Le secrétaire d'Etat chargé de l'emploi,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le code du travail, notamment ses articles L. 6111-1 et L. 6412-1 ;
Vu le décret n° 2005-545 du 26 mai 2005 plaçant la Commission nationale de la certification professionnelle auprès du ministre chargé de la formation professionnelle ;
Vu l'arrêté du 6 février 2008 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 3 novembre 2008 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'avis de la Commission nationale de la certification professionnelle en date du 23 octobre 2009,
Arrête :


  • Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.


    NIVEAU

    INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
    professionnelle

    CODE NSF

    DURÉE

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle

    V

    Animateur poney.

    335

    2 ans

    Fédération française d'équitation.

    IV

    Monteur technicien en réseaux électriques.

    255

    5 ans

    Lycée professionnel Clément Ader.

    IV

    Conseiller(e) services en électrodomestique et multimédia.

    255

    3 ans

    FODIPEG (CFA Ducretet).

    IV

    Vendeur de l'électrodomestique et du multimédia.

    312

    3 ans

    FODIPEG (CFA Ducretet).

    IV

    Technicien du spectacle.

    323t

    3 ans

    Association de développement des arts et métiers du spectacle (ADAMS).

    IV

    Secrétaire médical(e) et médico-social(e).

    324t

    2 ans

    Pôle formation santé.

    IV

    Accompagnateur de tourisme équestre.

    335
    334

    3 ans

    Fédération française d'équitation.

    III

    Pâtissier confiseur glacier traiteur (brevet de maîtrise).

    221

    5 ans

    Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM).

    III

    Assistant d'encadrement de la construction du bâtiment et des travaux publics.

    230p

    3 ans

    CCI de Grenoble - Institut supérieur de la construction (ISCO).

    III

    Coordonnateur maintenicien des systèmes d'information et de communication.

    255r

    5 ans

    Ministère de la défense - direction de la gendarmerie nationale (DGGN).

    III

    Déclarant en douane.

    311p

    5 ans

    CCI & CAUX.

    III

    Chargé de production de projets artistiques.

    323

    2 ans

    Nouvelle agence culturelle régionale en Rhône-Alpes (NACRE).

    III

    Délégué pharmaceutique.

    331w
    312t

    2 ans

    Ecole MEDCOMM.

    III

    Gardien de refuge de montagne.

    334

    5 ans

    Université Toulouse-II - Le Mirail.

    III

    Technico-commercial de l'industrie et des services nautiques.

    335w

    3 ans

    Institut nautique de Bretagne.

    III

    Chef d'équipe de sécurité et de surveillance option maître de chien.

    344

    3 ans

    Ministère de la défense ― Armée de l'air escadron de formation des commandos de l'air.

    II

    Architecte d'intérieur.

    233n
    132f
    230n

    5 ans

    Ecole supérieure d'architecture intérieure de Lyon (ESAIL) ― Association lyonnaise pour la formation (ALPF).

    II

    Manager international option marketing/vente, gestion/finance.

    310m

    3 ans

    Groupe Institut de gestion sociale (IGS).

    II

    Responsable en gestion.

    310m

    5 ans

    Groupe Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales (ESSEC).

    II

    Chargé de développement commercial franco-allemand.

    312

    5 ans

    Chambre franco-allemande de commerce et d'industrie.

    II

    Responsable du management commercial PME.

    312p

    3 ans

    ISEFAC.

    II

    Responsable de gestion des ressources humaines.

    313
    315

    5 ans

    Institut des professions des affaires et du commerce (IPAC).

    II

    Développeur multimédia.

    320t

    3 ans

    L'Ecole multimédia - Vocation graphique.

    II

    Chef de projet d'animation 3D.

    320v

    5 ans

    ISART DIGITAL, Institut supérieur de l'art digital.

    II

    Créateur-concepteur d'images numériques 3D.

    320v

    2 ans

    Bellecour écoles d'art.

    II

    Chef de projet en ingénierie de réseaux et télécommunications.

    326n

    5 ans

    Université Pierre et Marie Curie.

    II

    Administrateur de systèmes d'information.

    326n

    3 ans

    Lycée Pasteur Mont Roland (CFA ASPECT).

    II

    Responsable en études et en développement du système d'information.

    326r

    5 ans

    HITEMA.

    II

    Formateur responsable pédagogique.

    333p

    5 ans

    GIP FCIP Aquitaine ― Centre académique de formation continue (CAFOC) Aquitaine.

    I

    Manager du développement d'affaires en agrobusiness.

    221

    3 ans

    CCI De Paris ― TECOMAH.

    I

    Manager international agroalimentaire.

    312p

    3 ans

    Groupe Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales (ESSEC).

    I

    Manager des actifs immobiliers.

    313

    5 ans

    Groupe Sciences - U France.

    I

    Expert en management des systèmes d'information.

    326

    5 ans

    IONIS School of Technology and Management.

    I

    Expert en ingénierie informatique.

    326n

    5 ans

    IONIS School of Technology and Management.

    I

    Expert en management des biotechnologies.

    326n

    3 ans

    IONIS School of Technology and Management.

    I

    Manager des risques (Risk manager).

    340
    344

    5 ans

    Ecole internationale des sciences du traitement de l'information.


  • Les certificats de qualification professionnelle ci-dessous énumérés sont enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation et de la durée.


    INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
    professionnelle

    CODE NSF

    DURÉE

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle

    Vendeur chausseur expert.

    312p

    4 ans

    Fédération nationale des détaillants en chaussures de France.

    Commis de cuisine.

    334

    4 ans

    Association pour le développement de l'emploi et de la formation dans l'industrie hôtelière (ADEFIH).

    Cuisinier.

    334

    4 ans

    Association pour le développement de l'emploi et de la formation dans l'industrie hôtelière (ADEFIH).

    Hydro-technicien(e).

    334

    2 ans

    Association pour le développement de l'emploi et de la formation dans l'industrie hôtelière (ADEFIH).

    Gouvernante en établissement hôtelier.

    334

    3 ans

    Association pour le développement de l'emploi et de la formation dans l'industrie hôtelière (ADEFIH).

    Assistant professeur arts martiaux.

    335

    5 ans

    Confédération française d'arts martiaux.

    Assistant moniteur char à voile.

    335t

    2 ans

    Fédération française de char à voile.


  • A l'article 1er de l'arrêté du 6 février 2008 susvisé, les codes NSF sont modifiés comme suit :


    INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
    professionnelle

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle

    CODE NSF
    (arrêté du 6 février 2008)

    CODE NSF
    (modifié)

    Manager du marché de l'art.

    EAC-Centre d'études supérieures en économie, art et communication.

    310m

    132
    310m


  • A l'article 1er de l'arrêté du 3 novembre 2008 susvisé, les codes NSF sont modifiés comme suit :


    INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
    professionnelle

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle

    CODE NSF
    (arrêté du 3 novembre 2008)

    CODE NSF
    (modifié)

    Négociateur en objets d'art et de décoration.

    EAC-Centre d'études supérieures en économie, art et communication.

    310m

    132
    134
    310m


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 13 novembre 2009.


Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :
La chef du service des politiques de l'emploi
et de la formation professionnelle
de la délégation générale à l'emploi
et à la formation professionnelle,
I. Eynaud-Chevalier

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 206,1 Ko
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