Décret du 22 juin 2009 portant nomination

Version initiale



  • Défense et anciens combattants


    Par décret du Président de la République en date du 22 juin 2009, pris sur le rapport du Premier ministre, du ministre de la défense et du secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants et visé pour son exécution par le chancelier de l'ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'ordre portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, est nommé pour prendre rang à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne :


    Au grade de commandeur


    M. Joseph (Henri, Emmanuel), ancien combattant.

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