Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. ― GENDARMERIE NATIONALE
Est nommé dans la 1re section des officiers généraux :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juin 2009
M. le colonel Hébrard (Jacques, Marie, Yvon), nommé conseiller pour la criminalistique auprès du chef du service des opérations et de l'emploi de la direction générale de la gendarmerie nationale à la même date.
M. le général de division Mondoulet (Marc, Louis, Jean) est nommé commandant la région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur, commandant la gendarmerie pour la zone de défense Sud à compter du 8 mai 2009.
B. ― ARMÉE DE TERRE
Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 9 juin 2009
M. le colonel des troupes de marine Reydellet (Jean, Michel).
Au grade de commissaire général de brigade
Pour prendre rang du 25 juin 2009
M. le commissaire colonel Thomas (Jean-Michel).
C. ― MARINE NATIONALE
Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 9 avril 2009
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Bono (Claude).
D. ― ARMÉE DE L'AIR
Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er juin 2009
M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air Dutac (Pierre, Henri), nommé commandant la brigade aérienne du soutien de l'homme du commandement du soutien des forces aériennes à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air le 1er décembre 2011.
Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air :
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 12 juillet 2009
M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air Friot (Yves, Charles, Ferdinand).
E. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :
Pour prendre rang du 4 mai 2009
A M. le médecin chef des services de classe normale Legoux (Benoit, Marie).
F. ― DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :
Pour prendre rang du 1er juin 2009
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Debout (François, Marie, Bernard), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er décembre 2009.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Champart (Denis, Michel, Marie), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er décembre 2009.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Cornet (Henri, Michel, Louis, Fernand), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er juin 2013.
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
M. l'ingénieur en chef de l'armement Schwob (Philippe), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er décembre 2010.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Salmon (Pierre, André), maintenu en détachement. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er décembre 2009.
Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er juin 2009
M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Lavillette (Michel, André, Marcel). Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement le 1er décembre 2009.
M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Vinau (Richard). Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement le 1er décembre 2009.
Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 avril 2009.
Nicolas Sarkozy
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
François Fillon
Le ministre de la défense,
Hervé Morin