Décision n° 2008-1094 du 18 novembre 2008 modifiant la décision n° 2008-05 du 9 janvier 2008 autorisant l'Association pour le développement de la vidéo, de l'audiovisuel et de la communication à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé TRG

Version initiale


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu la décision n° 2008-05 du 9 janvier 2008 autorisant l'Association pour le développement de la vidéo, de l'audiovisuel et de la communication à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé TRG ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • L'annexe de la décision n° 2008-05 du 9 janvier 2008 est remplacée par l'annexe suivante :



    • « A N N E X E (*)


      Nom du service : TRG.
      Secteur d'implantation : Bordeaux.
      Fréquence : 92,6 MHz.
      Adresse du site : château d'eau, lieudit L'Oustalade, Léognan (33).
      Altitude du site (NGF) : 41 mètres.
      Hauteur d'antenne : 56 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (2)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (2)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (2)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (2)

      0

      0

      90

      6

      180

      5

      270

      0

      10

      1

      100

      6

      190

      5

      280

      0

      20

      1

      110

      6

      200

      4

      290

      0

      30

      2

      120

      6

      210

      3

      300

      0

      40

      3

      130

      6

      220

      3

      310

      0

      50

      3

      140

      6

      230

      2

      320

      0

      60

      4

      150

      6

      240

      1

      330

      0

      70

      5

      160

      6

      250

      1

      340

      0

      80

      5

      170

      6

      260

      0

      350

      0

      (2) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »


      2
      La présente décision sera notifiée à l'Association pour le développement de la vidéo, de l'audiovisuel et de la communication et publiée au Journal officiel de la République française.
      Fait à Paris, le 18 novembre 2008.


      Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
      Le président,
      M. Boyon

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 285,1 Ko
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