Arrêté du 20 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

NOR : SJSP0825064A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2008/10/20/SJSP0825064A/jo/texte
JORF n°0252 du 28 octobre 2008
Texte n° 13
Version initiale


La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 14 avril 2006 modifié et modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;
Vu l'avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Arrête :


  • L'annexe à l'arrêté du 14 avril 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
    1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants, Facteur VIII de coagulation recombinant », la spécialité suivante est ajoutée :


    NOM DE LA SPÉCIALITÉ

    EXPLOITANT OU TITULAIRE

    CODE UCD

    DÉNOMINATION

    ADVATE 2 000 UI, poudre et solvant pour solution injectable

    BAXTER

    9315768

    ADVATE 2 000 UI INJ FL + FL + NEC.

    ADVATE 3 000 UI, poudre et solvant pour solution injectable

    BAXTER

    9315774

    ADVATE 3 000 UI INJ FL + FL + NEC.


    2. Au « 5. Antifongiques », les spécialités suivantes sont ajoutées :

    NOM DE LA SPÉCIALITÉ

    EXPLOITANT OU TITULAIRE

    CODE UCD

    DÉNOMINATION

    FLUCONAZOLE MERCK GENERIQUES 2 mg/ml, solution pour perfusion

    MERCK GENERIQUES

    9312965

    FLUCONAZOLE MKG 2 mg/ml 50 ml.

     

     

    9312942

    FLUCONAZOLE MKG 2 mg/ml 100 ml.

     

     

    9312959

    FLUCONAZOLE MKG 2 mg/ml 200 ml.

    FLUCONAZOLE PHARMAKAL 2 mg/ml, solution pour perfusion

    PHARMAKAL

    9309012

    FLUCONAZOLE PKA 2 mg/ml FL 100 ml.

     

     

    9309029

    FLUCONAZOLE PKA 2 mg/ml FL 200 ml.

     

     

    9309035

    FLUCONAZOLE PKA 2 mg/ml F 50 ml.


    3. Au « 6. Autres médicaments », la spécialité suivante est ajoutée :

    NOM DE LA SPÉCIALITÉ

    EXPLOITANT OU TITULAIRE

    CODE UCD

    DÉNOMINATION

    VOLIBRIS 5 mg, comprimé pelliculé

    GlaxoSmithKline

    9316041

    VOLIBRIS 5 mg CPR PELLIC.

    VOLIBRIS 10 mg, comprimé pelliculé

    GlaxoSmithKline

    9316035

    VOLIBRIS 10 mg CPR PELLIC.


    4. Au « 7. Anticancéreux et médicaments associés », les spécialités suivantes sont ajoutées :

    NOM DE LA SPÉCIALITÉ

    EXPLOITANT OU TITULAIRE

    CODE UCD

    DÉNOMINATION

    ALIMTA 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion

    LILLY

    9311670

    ALIMTA 100 mg PERF FL.

    EPIRUBICINE BIOLID 2 mg/ml, solution pour perfusion

    INTSEL CHIMOS

    9313143

    EPIRUBICINE BLI 2 mg/ml FL 200 ml.

    GEMCITABINE MYLAN 38 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion

    MYLAN

    9314616

    GEMCITABINE MYL 200 mg INJ FL.

     

     

    9314591

    GEMCITABINE MYL 1 000 mg INJ FL.

    GEMCITABINE HOSPIRA 200 mg, poudre pour solution pour perfusion

    HOSPIRA

    9309791

    GEMCITABINE MAY 200 mg INJ FL.

    GEMCITABINE HOSPIRA 1 g, poudre pour solution pour perfusion

    HOSPIRA

    9309779

    GEMCITABINE MAY 1 g INJ FL.

    GEMCITABINE HOSPIRA 2 g, poudre pour solution pour perfusion

    HOSPIRA

    9309785

    GEMCITABINE MAY 2 g INJ FL.

    FLUDARABINE PHOSPHATE HOSPIRA 50 mg, poudre pour solution injectable ou perfusion

    MAYNE

    9312758

    FLUDARABINE HPI 50 mg INJ FL.

    FLUDARABINE MERCK 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

    MYLAN

    9312698

    FLUDARABINE MKG 25 mg/ml FL.

    MIXANTRONE TEVA 2 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

    TEVA

    9310587

    MIXANTRONE TVC 2 mg/ml 10 ml.

     

     

    9310593

    MIXANTRONE TVC 2 mg/ml 12,5 ml.

     

     

    9310601

    MIXANTRONE TVC 2 mg/ml 5 ml.

    VINORELBINE MERCK 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

    MYLAN

    9312600

    VINORELBINE MKG 10 mg/ml FL 1 ml.

     

     

    9312617

    VINORELBINE MKG 10 mg/ml FL 5 ml.


  • Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 20 octobre 2008.


Pour la ministre et par délégation :
La sous-directrice
de la politique des pratiques
et des produits de santé,
C. Lefranc

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 276,4 Ko
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