Décret n° 2008-841 du 22 août 2008 relatif à la vente au public des plantes médicinales inscrites à la Pharmacopée et modifiant l'article D. 4211-11 du code de la santé publique

NOR : SJSP0816560D
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2008/8/22/SJSP0816560D/jo/texte
Alias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2008/8/22/2008-841/jo/texte
JORF n°0198 du 26 août 2008
Texte n° 28
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Version initiale


Le Premier ministre,
Sur le rapport de la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l'information, notamment les notifications n° 2006/0153/F et n° 2006/0154/F,
Vu le code de la santé publique, notamment le 5° de son article L. 4211-1,
Décrète :


  • L'article D. 4211-11 du code de la santé publique est remplacé par les dispositions suivantes :
    « Art.D. 4211-11. ― Les plantes ou parties de plantes médicinales inscrites à la pharmacopée qui figurent dans la liste suivante peuvent, sous la forme que la liste précise, être vendues par des personnes autres que les pharmaciens :


    NOMS FRANÇAIS

    NOMS SCIENTIFIQUES
    et synonymes

    FAMILLE

    PARTIES UTILISÉES
    de la plante

    FORMES
    de préparation

    Acacia à gomme.

    Acacia senegal (L.) Willd. et autres espèces d'acacias d'origine africaine.

    Fabaceae

    Exsudation gommeuse = gomme arabique.

    En l'état
    En poudre
    Extrait sec aqueux

    Ache des marais.

    Apium graveolens L.

    Apiaceae

    Souche radicante.

    En l'état
    En poudre

    Achillée millefeuille.
    Millefeuille.

    Achillea millefolium L.

    Asteraceae

    Sommité fleurie.

    En l'état

    Agar-agar.

    Gelidium sp., Euchema sp., Gracilaria sp.

    Rhodophyceae

    Mucilage = gélose.

    En l'état
    En poudre

    Ail.

    Allium sativum L.

    Liliaceae

    Bulbe.

    En l'état
    En poudre

    Airelle myrtille.
    Voir Myrtille.

     

     

     

     

    Ajowan.

    Carum copticum Benth. et Hook. f.
    (= Psychotis ajowan DC.).

    Apiaceae

    Fruit.

    En l'état
    En poudre

    Alchémille.

    Alchemilla vulgaris L. (sensu latiore).

    Rosaceae

    Partie aérienne.

    En l'état

    Alkékenge.
    Coqueret.

    Physalis alkekengi L.

    Solanaceae

    Fruit.

    En l'état

    Alliaire.

    Sisymbrium alliaria Scop.

    Brassicaceae

    Plante entière.

    En l'état
    En poudre

    Aloès des Barbades.

    Aloe barbadensis Mill.
    (= Aloe vera L.).

    Liliaceae

    Mucilage.

    En l'état
    En poudre

    Amandier doux.

    Prunus dulcis (Mill.) D. Webb var. dulcis.

    Rosaceae

    Graine, graine mondée.

    En l'état
    En poudre

    Ambrette.

    Hibiscus abelmoschus L.

    Malvaceae

    Graine.

    En l'état
    En poudre

    Aneth.

    Anethum graveolens L.
    (= Peucedanum graveolens Benth. et Hook.).

    Apiaceae

    Fruit.

    En l'état.
    En poudre

    Aneth fenouil.
    Voir Fenouil doux.

     

     

     

     

    Angélique.
    Angélique officinale.

    Angelica archangelica L.
    (= Archangelica officinalis Hoffm.).

    Apiaceae

    Fruit.

    En l'état
    En poudre

    Anis.
    Anis vert.

    Pimpinella anisum L.

    Apiaceae

    Fruit.

    En l'état
    En poudre

    Anis étoilé.
    Voir Badianier de Chine.

     

     

     

     

    Ascophyllum.

    Ascophyllum nodosum Le Jol.

    Phaeophyceae

    Thalle.

    En l'état
    En poudre
    Extrait sec aqueux

    Aspérule odorante.

    Galium odoratum (L.) Scop.
    (= Asperula odorata L.).

    Rubiaceae

    Partie aérienne fleurie.

    En l'état

    Aspic.
    Lavande aspic.

    Lavandula latifolia (L. f.) Medik.

    Lamiaceae

    Sommité fleurie.

    En l'état

    Astragale à gomme.
    Gomme adragante.

    Astragalus gummifer (Labill.) et certaines espèces du genre Astragalus d'Asie occidentale.

    Fabaceae

    Exsudation gommeuse = gomme adragante.

    En l'état
    En poudre
    Extrait sec aqueux

    Aubépine.
    Epine blanche.

    Crataegus laevigata (Poir.) DC.,
    C. monogyna Jacq. (Lindm.)
    (= C. oxyacanthoïdes Thuill.).

    Rosaceae

    Fruit.

    En l'état

    Aunée.
    Aunée officinale.

    Inula helenium L.

    Asteraceae

    Partie souterraine.

    En l'état
    En poudre

    Avoine.

    Avena sativa L.

    Poaceae

    Fruit.

    En l'état
    En poudre

    Badianier de Chine.
    Anis étoilé.
    Badiane de Chine.

    Illicium verum Hook. f.

    Magnoliaceae

    Fruit = badiane de Chine ou anis étoilé.

    En l'état,
    non fragmenté

    Balsamite odorante.
    Menthe coq.

    Balsamita major Desf.
    (= Chrysanthemum balsamita [L.] Baill.).

    Asteraceae

    Feuille, sommité fleurie.

    En l'état

    Bardane (grande).

    Arctium lappa L.
    (= A. majus [Gaertn.] Bernh.)
    (= Lappa major Gaertn.).

    Asteraceae

    Feuille, racine.

    En l'état

    Basilic.
    Basilic doux.

    Ocimum basilicum L.

    Lamiaceae

    Feuille.

    En l'état
    En poudre

    Baumier de Copahu.
    Baume de Copahu.

    Copaifera officinalis L.,
    C. guyanensis Desf.,
    C. lansdorfii Desf.

    Fabaceae

    Oléo-résine dite « baume de copahu ».

    En l'état

    Bétoine.

    Stachys officinalis (L.) Trevis.
    (= Betonica officinalis L.).

    Lamiaceae

    Feuille.

    En l'état

    Bigaradier.
    Voir Oranger amer.

     

     

     

     

    Blé.

    Triticum aestivum L. et cultivars
    (= T. vulgare Host)
    (= T. sativum Lam.).

    Poaceae

    Son.

    En l'état
    En poudre

    Bouillon blanc.

    Verbascum thapsus L.,
    V. densiflorum Bertol.
    (= V. thapsiforme Schrad.),
    V. phlomoides L.

    Scrophulariaceae

    Corolle mondée.

    En l'état

    Bourrache.

    Borago officinalis L.

    Boraginaceae

    Fleur.

    En l'état

    Bruyère cendrée.

    Erica cinerea L.

    Ericaceae

    Fleur.

    En l'état

    Camomille allemande.
    Voir Matricaire.

     

     

     

     

    Camomille romaine.

    Chamaemelum nobile (L.) All.
    (= Anthemis nobilis L.).

    Asteraceae

    Capitule.

    En l'état

    Camomille vulgaire.
    Voir Matricaire.

     

     

     

     

    Canéficier.

    Cassia fistula L.

    Fabaceae

    Pulpe de fruit.

    En l'état

    Cannelier de Ceylan.
    Cannelle de Ceylan.

    Cinnamomum zeylanicum Nees.

    Lauraceae

    Ecorce de tige raclée = cannelle de Ceylan.

    En l'état
    En poudre

    Cannelier de Chine.
    Cannelle de Chine.

    Cinnamomum aromaticum Nees,
    C. cassia Nees ex Blume.

    Lauraceae

    Ecorce de tige = cannelle de Chine.

    En l'état
    En poudre

    Capucine.

    Tropaeolum majus L.

    Tropaeolaceae

    Feuille.

    En l'état

    Cardamome.

    Elettaria cardamomum (L.) Maton.

    Zingiberaceae

    Fruit.

    En l'état
    En poudre

    Caroubier.
    Gomme caroube.

    Ceratonia siliqua L.

    Fabaceae

    Graine mondée = gomme caroube.

    En l'état
    En poudre

    Carragaheen.
    Mousse d'Irlande.

    Chondrus crispus Lingby.

    Gigartinaceae

    Thalle.

    En l'état

    Carthame.

    Carthamus tinctorius L.

    Asteraceae

    Fleur.

    En l'état

    Carvi.
    Cumin des prés.

    Carum carvi L.

    Apiaceae

    Fruit.

    En l'état
    En poudre

    Cassissier.
    Groseiller noir.

    Ribes nigrum L.

    Grossulariaceae

    Feuille, fruit.

    En l'état

    Centaurée (petite).

    Centaurium erythraea Raf.
    (= Erythraea centaurium [L.] Persoon)
    (= C. minus Moench)
    (= C. umbellatum Gilib.).

    Gentianaceae

    Sommité fleurie.

    En l'état

    Cerisier griottier.
    Voir Griottier.

     

     

     

     

    Chicorée.

    Cichorium intybus L.

    Asteraceae

    Feuille, racine.

    En l'état

    Chiendent (gros).
    Chiendent pied de poule.

    Cynodon dactylon (L.) Pers.

    Poaceae

    Rhizome.

    En l'état

    Chiendent.
    Chiendent (petit).

    Elytrigia repens [L.] Desv. ex Nevski
    (= Agropyron repens [L.] Beauv.)
    (= Elymus repens [L.] Goudl.).

    Poaceae

    Rhizome.

    En l'état

    Citronnelles.

    Cymbopogon sp.

    Poaceae

    Feuille.

    En l'état
    En poudre

    Citrouille.
    Voir Courge citrouille.

     

     

     

     

    Clou de girofle.
    Voir Giroflier.

     

     

     

     

    Cochléaire.

    Cochlearia officinalis L.

    Brassicaceae

    Feuille.

    En l'état

    Colatier.
    Voir Kolatier.

     

     

     

     

    Coquelicot.

    Papaver rhoeas L.,
    P. dubium L.

    Papaveraceae

    Pétale.

    En l'état

    Coqueret.
    Voir Alkékenge.

     

     

     

     

    Coriandre.

    Coriandrum sativum L.

    Apiaceae

    Fruit.

    En l'état
    En poudre

    Courge citrouille.
    Citrouille.

    Cucurbita pepo L..

    Cucurbitaceae

    Graine.

    En l'état

    Courge.
    Potiron.

    Cucurbita maxima Lam.

    Cucurbitaceae

    Graine.

    En l'état

    Criste marine.
    Perce-pierre.

    Crithmum maritimum L..

    Apiaceae

    Partie aérienne.

    En l'état

    Cumin des prés.
    Voir Carvi.

     

     

     

     

    Curcuma long.

    Curcuma domestica Vahl
    (= C. longa L.).

    Zingiberaceae

    Rhizome.

    En l'état
    En poudre

    Cyamopsis.
    Gomme guar.
    Guar.

    Cyamopsis tetragonolobus (L.) Taub.

    Fabaceae

    Graine mondée = gomme guar.

    En l'état
    En poudre
    Extrait sec aqueux

    Eglantier.
    Cynorrhodon.
    Rosier sauvage.

    Rosa canina L., R. pendulina L. et autres espèces de Rosa.

    Rosaceae

    Pseudo-fruit = cynorrhodon.

    En l'état

    Eleuthérocoque.

    Eleutherococcus senticosus Maxim.

    Araliaceae

    Partie souterraine.

    En l'état

    Estragon.

    Artemisia dracunculus L.

    Asteraceae

    Partie aérienne.

    En l'état
    En poudre

    Eucalyptus.
    Eucalyptus globuleux.

    Eucalyptus globulus Labill.

    Myrtaceae

    Feuille.

    En l'état

    Fenouil amer.

    Foeniculum vulgare Mill. var. vulgare.

    Apiaceae

    Fruit.

    En l'état
    En poudre

    Fenouil doux.
    Aneth fenouil.

    Foeniculum vulgare Mill. var. dulcis.

    Apiaceae

    Fruit.

    En l'état
    En poudre

    Fenugrec.

    Trigonella foenum-graecum L.

    Fabaceae

    Graine.

    En l'état
    En poudre

    Févier.
    Voir Gléditschia.

     

     

     

     

    Figuier.

    Ficus carica L.

    Moraceae

    Pseudo-fruit.

    En l'état

    Frêne.

    Fraxinus excelsior L.,
    F. oxyphylla M. Bieb.

    Oleaceae

    Feuille.

    En l'état

    Frêne à manne.

    Fraxinus ornus L.

    Oleaceae

    Suc épaissi dit « manne ».

    En l'état
    En poudre

    Fucus.

    Fucus serratus L.,
    F. vesiculosus L.

    Fucaceae

    Thalle.

    En l'état
    En poudre

    Galanga (grand).

    Alpinia galanga (L.) Willd.

    Zingiberaceae

    Rhizome.

    En l'état
    En poudre

    Galanga (petit).

    Alpinia officinarum Hance.

    Zingiberaceae

    Rhizome.

    En l'état
    En poudre

    Genévrier.
    Genièvre.

    Juniperus communis L.

    Cupressaceae

    Cône femelle dit « baie de genièvre ».

    En l'état

    Gentiane.
    Gentiane jaune.

    Gentiana lutea L.

    Gentianaceae

    Partie souterraine.

    En l'état
    En poudre

    Gingembre.

    Zingiber officinale Roscoe.

    Zingiberaceae

    Rhizome.

    En l'état
    En poudre

    Ginseng.
    Panax de Chine.

    Panax ginseng C.A. Meyer
    (= Aralia quinquefolia Decne. et Planch.).

    Araliaceae

    Partie souterraine.

    En l'état
    En poudre
    Extrait sec aqueux

    Giroflier.

    Syzygium aromaticum (L.) Merr. et Perry
    (= Eugenia caryophyllus (Sprengel) Bull. et Harr.).

    Myrtaceae

    Bouton floral = clou de girofle.

    En l'état
    En poudre

    Gléditschia.
    Févier.

    Gleditschia triacanthos L.,
    G. ferox Desf.

    Fabaceae

    Graine.

    En l'état
    En poudre
    Extrait sec aqueux

    Gomme adragante.
    Voir Astragale à gomme.

     

     

     

     

    Gomme arabique.
    Voir Acacia à gomme.

     

     

     

     

    Gomme caroube.
    Voir Caroubier.

     

     

     

     

    Gomme de sterculia.
    Voir Sterculia.

     

     

     

     

    Gomme guar.
    Voir Cyamopsis.

     

     

     

     

    Gomme Karaya.
    Voir Sterculia.

     

     

     

     

    Gomme M'Bep.
    Voir Sterculia.

     

     

     

     

    Griottier.
    Cerisier griottier.
    Queue de cerise.

    Prunus cerasus L.,
    P. avium (L.) L.

    Rosaceae

    Pédoncule du fruit = queue de cerise.

    En l'état

    Groseiller noir.
    Voir Cassissier.

     

     

     

     

    Guar.
    Voir Cyamopsis.

     

     

     

     

    Guarana.
    Voir Paullinia.

     

     

     

     

    Guimauve.

    Althaea officinalis L.

    Malvaceae

    Feuille, fleur, racine.

    En l'état
    En poudre (racine)

    Hibiscus.
    Voir Karkadé.

     

     

     

     

    Houblon.

    Humulus lupulus L.

    Cannabaceae

    Inflorescence femelle dite « cône de houblon ».

    En l'état

    Jujubier.

    Ziziphus jujuba Mill.
    (= Z. sativa Gaertn.)
    (= Z. vulgaris Lam.)
    (= Rhamnus zizyphus L.).

    Rhamnaceae

    Fruit privé de graines.

    En l'état

    Karkadé.
    Oseille de Guinée.
    Hibiscus.

    Hibiscus sabdariffa L.

    Malvaceae

    Calice et calicule.

    En l'état

    Kolatier.
    Colatier.
    Kola.

    Cola acuminata (P. Beauv.) Schott et Endl.
    (= Sterculia acuminata P. Beauv.),
    C. nitida (Vent.) Schott et Endl.
    (= C. vera K. Schum.) et variétés.

    Sterculiaceae

    Amande dite « noix de kola ».

    En l'état
    En poudre

    Lamier blanc.
    Ortie blanche.

    Lamium album L.

    Lamiaceae

    Corolle mondée, sommité fleurie.

    En l'état

    Laminaire.

    Laminaria digitata J.P. Lamour.,
    L. hyperborea (Gunnerus) Foslie,
    L. cloustonii Le Jol.

    Laminariaceae

    Stipe, thalle.

    En l'état
    Extrait sec aqueux (thalle)

    Laurier commun.
    Laurier sauce.

    Laurus nobilis L.

    Lauraceae

    Feuille.

    En l'état
    En poudre

    Lavande.
    Lavande vraie.

    Lavandula angustifolia Mill.
    (= L. vera DC.).

    Lamiaceae

    Fleur, sommité fleurie.

    En l'état

    Lavande aspic.
    Voir Aspic.

     

     

     

     

    Lavande stoechas.

    Lavandula stoechas L.

    Lamiaceae

    Fleur, sommité fleurie.

    En l'état

    Lavande vraie.
    Voir Lavande.

     

     

     

     

    Lavandin « Grosso ».

    Lavandula × intermedia Emeric ex Loisel.

    Lamiaceae

    Fleur, sommité fleurie.

    En l'état

    Lemongrass de l'Amérique centrale.

    Cymbopogon citratus (DC.) Stapf.

    Poaceae

    Feuille.

    En l'état
    En poudre

    Lemongrass de l'Inde.

    Cymbopogon flexuosus (Nees ex Steud.) J.F. Wats.

    Poaceae

    Feuille.

    En l'état
    En poudre

    Lichen d'Islande.

    Cetraria islandica (L.) Ach. sensu latiore.

    Parmeliaceae

    Thalle.

    En l'état

    Lierre terrestre.

    Glechoma hederacea L.
    (= Nepeta glechoma Benth.).

    Lamiaceae

    Partie aérienne fleurie.

    En l'état

    Lin.

    Linum usitatissimum L.

    Linaceae

    Graine.

    En l'état
    En poudre

    Livèche.

    Levisticum officinale Koch.

    Apiaceae

    Feuille, fruit, partie souterraine.

    En l'état
    En poudre

    Macis.
    Voir Muscadier aromatique.

     

     

     

     

    Marjolaine.
    Origan marjolaine.

    Origanum majorana L.
    (= Majorana hortensis Moench).

    Lamiaceae

    Feuille, sommité fleurie.

    En l'état
    En poudre

    Maté.
    Thé du Paraguay.

    Ilex paraguariensis St.-Hil.
    (= I. paraguayensis Lamb.).

    Aquifoliaceae

    Feuille.

    En l'état
    Extrait sec aqueux

    Matricaire.
    Camomille allemande.
    Camomille vulgaire.

    Matricaria recutita L.
    (= Chamomilla recutita [L.] Rausch.)
    (= M. chamomilla L.).

    Asteraceae

    Capitule.

    En l'état

    Mauve.

    Malva sylvestris L.

    Malvaceae

    Feuille, fleur.

    En l'état

    Mélisse.

    Melissa officinalis L.

    Lamiaceae

    Feuille, sommité fleurie.

    En l'état

    Menthe coq.
    Voir Balsamite odorante.

     

     

     

     

    Menthe poivrée.

    Mentha × piperita L.

    Lamiaceae

    Feuille, sommité fleurie.

    En l'état

    Menthe verte.

    Mentha spicata L. (= M. viridis L.).

    Lamiaceae

    Feuille, sommité fleurie.

    En l'état

    Ményanthe.
    Trèfle d'eau.

    Menyanthes trifoliata L.

    Menyanthaceae

    Feuille.

    En l'état

    Millefeuille.
    Voir Achillée millefeuille.

     

     

     

     

    Mousse d'Irlande.
    Voir Carragaheen.

     

     

     

     

    Moutarde junciforme.

    Brassica juncea (L.) Czern.

    Brassicaceae

    Graine.

    En l'état
    En poudre

    Muscadier aromatique.
    Macis.
    Muscade.

    Myristica fragrans Houtt.
    (= M. moschata Thunb.).

    Myristicaceae

    Graine dite « muscade » ou « noix de muscade », arille dite « macis ».

    En l'état
    En poudre (graine)

    Myrte.

    Myrtus communis L.

    Myrtaceae

    Feuille.

    En l'état

    Myrtille.
    Airelle myrtille.

    Vaccinium myrtillus L.

    Ericaceae

    Feuille, fruit.

    En l'état

    Olivier.

    Olea europaea L.

    Oleaceae

    Feuille.

    En l'état

    Oranger amer.
    Bigaradier.

    Citrus aurantium L.
    (= C. bigaradia Duch.)
    (= C. vulgaris Risso).

    Rutaceae

    Feuille, fleur, péricarpe dit « écorce » ou zeste.

    En l'état
    En poudre (péricarpe)

    Oranger doux.

    Citrus sinensis (L.) Pers.
    (= C. aurantium L.).

    Rutaceae

    Péricarpe dit « écorce » ou zeste.

    En l'état
    En poudre

    Origan.

    Origanum vulgare L.

    Lamiaceae

    Feuille, sommité fleurie.

    En l'état
    En poudre

    Origan marjolaine.
    Voir Marjolaine.

     

     

     

     

    Ortie blanche.
    Voir Lamier blanc.

     

     

     

     

    Ortie brûlante.

    Urtica urens L.

    Urticaceae

    Partie aérienne.

    En l'état

    Ortie dioïque.

    Urtica dioica L.

    Urticaceae

    Partie aérienne.

    En l'état

    Oseille de Guinée
    Voir Karkadé.

     

     

     

     

    Panax de Chine
    Voir Ginseng.

     

     

     

     

    Papayer.

    Carica papaya L.

    Caricaceae

    Suc du fruit, feuille.

    En l'état
    En poudre (suc du fruit)

    Passerose.
    Voir Rose trémière.

     

     

     

     

    Paullinia.
    Guarana.

    Paullinia cupana Kunth.
    (= P. sorbilis Mart.).

    Sapindaceae

    Graine, extrait préparé avec la graine = guarana.

    En l'état
    En poudre (extrait)

    Pensée sauvage.
    Violette tricolore.

    Viola arvensis Murray,
    V. tricolor L.

    Violaceae

    Fleur, partie aérienne fleurie.

    En l'état

    Perce-pierre.
    Voir Criste marine.

     

     

     

     

    Piment de Cayenne.
    Piment enragé.
    Piment (petit).

    Capsicum frutescens L.

    Solanaceae

    Fruit.

    En l'état
    En poudre

    Pin sylvestre.

    Pinus sylvestris L.

    Pinaceae

    Bourgeon.

    En l'état

    Pissenlit.
    Dent de lion.

    Taraxacum officinale Web.

    Asteraceae

    Feuille, partie aérienne.

    En l'état

    Pommier.

    Malus sylvestris Mill.
    (= Pyrus malus L.).

    Rosaceae

    Fruit.

    En l'état

    Potiron.
    Voir Courge.

     

     

     

     

    Prunier.

    Prunus domestica L.

    Rosaceae

    Fruit.

    En l'état

    Queue de cerise.
    Voir Griottier.

     

     

     

     

    Radis noir.

    Raphanus sativus L. var. niger (Mill.) Kerner.

    Brassicaceae

    Racine.

    En l'état

    Raifort sauvage.

    Armoracia rusticana Gaertn., B. Mey. et Scherb.
    (= Cochlearia armoracia L.).

    Brassicaceae

    Racine.

    En l'état
    En poudre

    Réglisse.

    Glycyrrhiza glabra L.

    Fabaceae

    Partie souterraine.

    En l'état
    En poudre
    Extrait sec aqueux

    Reine-des-prés.
    Ulmaire.

    Filipendula ulmaria (L.) Maxim.
    (= Spiraea ulmaria L.).

    Rosaceae

    Fleur, sommité fleurie.

    En l'état

    Romarin.

    Rosmarinus officinalis L.

    Lamiaceae

    Feuille, sommité fleurie.

    En l'état
    En poudre

    Ronce.

    Rubus sp.

    Rosaceae

    Feuille.

    En l'état

    Rose trémière.
    Passerose.

    Alcea rosea L.
    (= Althaea rosea L.).

    Malvaceae

    Fleur.

    En l'état

    Rosier à roses pâles.

    Rosa centifolia L.

    Rosaceae

    Bouton floral, pétale.

    En l'état

    Rosier de Damas.

    Rosa damascena Mill.

    Rosaceae

    Bouton floral, pétale.

    En l'état

    Rosier de Provins.
    Rosier à roses rouges.

    Rosa gallica L.

    Rosaceae

    Bouton floral, pétale.

    En l'état

    Rosier sauvage.
    Voir Eglantier.

     

     

     

     

    Safran.

    Crocus sativus L.

    Iridaceae

    Stigmate.

    En l'état
    En poudre

    Sarriette des jardins.

    Satureja hortensis L.

    Lamiaceae

    Feuille, sommité fleurie.

    En l'état
    En poudre

    Sarriette des montagnes.

    Satureja montana L.

    Lamiaceae

    Feuille, sommité fleurie.

    En l'état
    En poudre

    Sauge d'Espagne.

    Salvia lavandulifolia Vahl.

    Lamiaceae

    Feuille, sommité fleurie.

    En l'état
    En poudre

    Sauge officinale.

    Salvia officinalis L.

    Lamiaceae

    Feuille.

    En l'état

    Sauge sclarée.
    Sclarée toute-bonne.

    Salvia sclarea L.

    Lamiaceae

    Feuille, sommité fleurie.

    En l'état
    En poudre

    Sauge trilobée.

    Salvia fruticosa Mill.
    (= S. triloba L. f.).

    Lamiaceae

    Feuille.

    En l'état
    En poudre

    Seigle.

    Secale cereale L.

    Poaceae

    Fruit, son.

    En l'état
    En poudre

    Serpolet.
    Thym serpolet.

    Thymus serpyllum L. sensu latiore.

    Lamiaceae

    Feuille, sommité fleurie.

    En l'état
    En poudre

    Sterculia.
    Gomme Karaya.
    Gomme M'Bep.
    Gomme de Sterculia.

    Sterculia urens Roxb., S. tomentosa Guill. et Perr.

    Sterculiaceae

    Exsudation gommeuse = gomme de Sterculia, gomme Karaya, gomme M'Bep.

    En l'état
    En poudre
    Extrait sec aqueux

    Sureau noir.

    Sambucus nigra L.

    Caprifoliaceae

    Fleur, fruit.

    En l'état

    Tamarinier de l'Inde.

    Tamarindus indica L.

    Fabaceae

    Pulpe de fruit.

    En l'état
    En poudre

    Temoe-lawacq.

    Curcuma xanthorrhiza Roxb.

    Zingiberaceae

    Rhizome.

    En l'état

    Thé du Paraguay.
    Voir Maté.

     

     

     

     

    Théier.
    Thé.

    Camellia sinensis (L.) Kuntze
    (= C. thea Link)
    (= Thea sinensis (L.) Kuntze).

    Theaceae

    Feuille.

    En l'état
    Extrait sec aqueux

    Thym.

    Thymus vulgaris L.,
    T. zygis L.

    Lamiaceae

    Feuille, sommité fleurie.

    En l'état
    En poudre

    Thym serpolet.
    Voir Serpolet.

     

     

     

     

    Tilleul.

    Tilia platyphyllos Scop., T. cordata Mill.
    (= T. ulmifolia Scop.) (= T. parvifolia Ehrh.
    ex Hoffm.) (= T. sylvestris Desf.),
    T. × vulgaris Heyne ou mélanges.

    Tiliaceae

    Aubier, inflorescence.

    En l'état

    Trèfle d'eau.
    Voir Ményanthe.

     

     

     

     

    Ulmaire.
    Voir Reine-des-prés.

     

     

     

     

    Verveine odorante.

    Aloysia citrodora Palau
    (= Aloysia triphylla (L'Hérit.) Britt.)
    (= Lippia citriodora H.B.K.).

    Verbenaceae

    Feuille.

    En l'état

    Vigne rouge.

    Vitis vinifera L.

    Vitaceae

    Feuille.

    En l'état

    Violette.

    Viola calcarata L.,
    V. lutea Huds.,
    V. odorata L.

    Violaceae

    Fleur.

    En l'état

    Violette tricolore.
    Voir Pensée sauvage.

     

     

     

     



  • La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative est chargée de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 22 août 2008.


François Fillon


Par le Premier ministre :


La ministre de la santé,
de la jeunesse, des sports
et de la vie associative,
Roselyne Bachelot-Narquin

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 747,1 Ko
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