Arrêté du 27 novembre 2007 portant nomination à la Commission nationale des dispositifs médicaux auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

Version initiale


  • Par arrêté de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports en date du 27 novembre 2007 :
    Sont nommés membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, pour une durée de trois ans, au titre du 2° de l'article R. 5212-8 du code de la santé publique :


    En raison de leurs compétences scientifiques
    et techniques dans le domaine des dispositifs médicaux


    Membres titulaires :
    M. Petitot (Jean-Claude).
    M. Poupon (Joël).
    M. Grelaud (Gilles).
    Membres suppléants :
    M. Chavoin (Jean-Pierre).
    Mme Nagel (Marie-Danielle).
    M. Aubry (André).


    En qualité de cliniciens


    Membres titulaires :
    Mme Barillot (Isabelle).
    M. Bartoli (Jean-Michel).
    M. Duveau (Daniel).
    M. Ecoffey (Claude).
    M. Féron (Jean-Marc).
    M. Frachet (Bruno).
    Membres suppléants :
    Mme Benachi (Alexandra).
    M. Crochet (Pierre-Dominique).
    M. Martin (Claude).
    M. de Kersaint-Gilly (Axel).
    M. Traxer (Olivier).
    M. Tricoire (Jean-Louis).


    En qualité d'ingénieurs hospitaliers


    Membres titulaires :
    M. Ancellin (Joël).
    M. Bonhomme (Dominique).
    M. Pinaudeau (Didier).
    Membres suppléants :
    M. Hardin (Vincent).
    M. Lefèvre (Jean-Eric).
    M. Lever (Pascal).


    En qualité de pharmaciens


    Membres titulaires :
    M. de Bouet du Portal (Hugues).
    M. Durand (Jean-Pierre).
    M. Kaiser (Jean-Marie).
    Membres suppléants :
    M. Chambrin (Pierre-Yves).
    M. Leyendecker (Jacky).
    M. Lurton (Yves).


    En qualité de correspondant local
    de matériovigilance


    Membre titulaire :
    M. Guincestre (Jean-Yves).
    Membre suppléant :
    M. Barré (Daniel).


    En qualité de cadre infirmier hospitalier


    Membre titulaire :
    Mme Saunier (Christiane).
    Membre suppléant :
    Mme Caminade (Isabelle).


    En qualité de personne représentant
    les associations de consommateurs


    Membre titulaire :
    N...
    Membre suppléant :
    N...
    En qualité de personnes représentant les associations d'usagers du système de santé ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national en application de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
    Membres titulaires :
    N...
    N...
    Membres suppléants :
    N...
    N...


    En qualité de représentants des fabricants
    de dispositifs médicaux


    Membres titulaires :
    Mme Crespon (Christine).
    M. Rouard (Philippe).
    Membres suppléants :
    M. Guillou (Joël).
    Mme Wurtz (Céline).


    En qualité de représentant des distributeurs
    de dispositifs médicaux


    Membre titulaire :
    Mme Grouzelle (Claudine).
    Membre suppléant :
    M. Divernet (Christophe).
    Sont nommés respectivement président, premier vice-président et deuxième vice-président de la commission :
    M. Frachet (Bruno).
    M. Duveau (Daniel).
    M. Ancellin (Joël).

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 372,8 Ko
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