Arrêté du 10 octobre 2003 portant nomination au Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

NOR : SANC0323966A
JORF n°236 du 11 octobre 2003
Texte n° 53
Version initiale

  • Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 10 octobre 2003 :
    Sont nommés membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie au titre des représentants des usagers :
    M. Hubert Brin, président de l'Union nationale des associations familiales ;
    M. Christian Saout, président de l'association AIDES ;
    Mme Frédérique Pothier, membre de l'association « Lutte, information, étude des infections nosocomiales ».
    Sont nommés membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie au titre des personnalités choisies en fonction de leur compétence et de leur expérience :
    M. Bertrand Fragonard ;
    M. Denis Piveteau ;
    M. Bernard Brunhes ;
    M. Alain Cordier ;
    M. Daniel Havis ;
    M. Daniel Lenoir ;
    Mme Dominique Polton ;
    M. Raymond Soubie.
    M. Bertrand Fragonard et M. Denis Piveteau sont nommés respectivement président et vice-président du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie.
    M. Pierre-Jean Lancry est nommé secrétaire général du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie.

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