Arrêtés portant nomination (personnels de direction d'établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o et 6o] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales)

Version initiale

  • Par arrêté du ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 5 septembre 1997, M. Kieffer (Claude), cadre socio-éducatif, directeur par intérim du centre départemental de l'enfance à Besançon (Doubs), est nommé directeur stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public.
    M. Kieffer (Claude) est affecté sur le poste de direction du centre départemental de l'enfance à Besançon (Doubs).
    Cette nomination prend effet à la date d'installation de l'intéressé dans ses fonctions.


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