Arrêtés du 11 décembre 1996 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : MENN9700952A

  • Par arrêtés du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 11 décembre 1996, les professeurs des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) dont les noms suivent, affectés dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-dessous, sont admis à faire valoir leurs droits à une pension de retraite, pour ancienneté d'âge et de services, aux dates indiquées ci-après :



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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0090 du 17/04/97 Page 5829
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