Arrêtés du 3 avril 1995 portant nomination (direction générale des douanes et droits indirects)

Version INITIALE

NOR : BUDD9520004A

  • Par arrêté du ministre du budget en date du 3 avril 1995:
    M. Dufly (Claude), directeur régional des douanes de classe fonctionnelle, à Osny (centre informatique douanier [C.I.D.]), est affecté en la même qualité, à compter du 23 janvier 1995, au Havre (direction du Havre).
    M. Steenlandt (Marcel), directeur régional des douanes de classe normale,
    chargé de la direction des enquêtes douanières, à Paris (direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières [D.N.R.E.D.]), est nommé, à compter du 23 janvier 1995, directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Osny (centre informatique douanier [C.I.D.]).
    M. Estavoyer (Gérard), directeur régional des douanes de classe normale, à Nancy (direction de Nancy), est nommé, à compter du 23 janvier 1995,
    directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Annecy (direction du Léman).