Le ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme,
Vu le décret no 86-201 du 11 février 1986 modifié portant création du Conseil national du tourisme,
Arrête :
Vu le décret no 86-201 du 11 février 1986 modifié portant création du Conseil national du tourisme,
Arrête :
- Art. 1er. - En application de l'article 3 du décret du 11 février 1986 modifié susvisé, sont nommés membres du Conseil national du tourisme :
Au titre des professions du tourisme (art. 3-IV)
Sept représentants des fédérations de l'industrie hôtelière (hôtels,
restaurants et débits de boissons) :
Le président de la Confédération française des hôteliers, restaurateurs,
cafetiers, discothèques ou son représentant ;
Le président de la Fédération autonome générale de l'industrie hôtelière touristique ou son représentant ;
Le président de la Fédération nationale de l'industrie hôtelière ou son représentant ;
Le président du Groupement national des chaînes hôtelières ou son représentant ;
Le président du Syndicat français de l'hôtellerie ou son représentant ;
Le président du Syndicat national des restaurateurs, limonadiers et hôteliers ou son représentant ;
Le président de la Fédération nationale de la restauration française ou son représentant.
Cinq représentants d'entreprises d'hôtellerie et de restauration :
Le président-directeur général du groupe Accor ou son représentant ;
Le président de Relais-Châteaux ou son représentant ;
Le président du groupe des hôtels Concorde ou son représentant ;
Le directeur régional Paris-Bruxelles des hôtels Méridien ou son représentant ;
Le président-directeur général de Pierre et Vacances ou son représentant.
Deux représentants des professions du camping et du tourisme en caravane :
Le président de la Fédération française de camping et de caravaning ou son représentant ;
Le président de la Fédération nationale de l'hôtellerie de plein air ou son représentant.Au titre des représentants des organismes de voyages
et des tours-opérateurs (art. 3-V)
Douze représentants :
Le président d'Havas voyages ou son représentant ;
Le président du Club Méditerranée ou son représentant ;
Le président de Nouvelles Frontières ou son représentant ;
Le président de Fram ou son représentant ;
Le président de Jet Tours ou son représentant ;
Le président de Dégriftour ou son représentant ;
Le président d'American Express ou son représentant ;
Le président de Via Voyages ou son représentant ;
Le président de Sélectour ou son représentant ;
Le président de Frantour ou son représentant ;
Le président de Look-voyages ou son représentant ;
Le président de Manor ou son représentant.Au titre des associations de tourisme
et du tourisme social (art. 3-VI)
Six représentants :
Le président de la Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente ou son représentant ;
Le président de Renouveau ou son représentant ;
Le président de l'Union nationale des centres de plein air ou son représentant ;
Le président de Vacances-Auvergne-Limousin ou son représentant ;
Le président de Villages-vacances-familles ou son représentant ;
Le président de la Fédération unie des auberges de jeunesse ou son représentant.Au titre des entreprises de transport
à vocation touristique (art. 3-VII)
Seize représentants :
Le président-directeur général de la société Eurotunnel ou son représentant ;
Le président de la Société nationale maritime Corse-Méditerranée ou son représentant ;
Le président de la Fédération nationale des transports routiers ou son représentant ;
Le président de la Société nationale des chemins de fer français ou son représentant ;
Le président du Syndicat national des entreprises de tourisme ou son représentant ;
Le président de l'Union des sociétés d'autoroutes françaises et de l'Association des sociétés françaises d'autoroutes ou son représentant ;
Le président de Voies navigables de France ou son représentant ;
Le président du Réseau autonome des transports parisiens ou son représentant ;
Le président du Syndicat national des téléphériques et téléskis de France ou son représentant ;
Le président d'Aéroports de Paris ou son représentant ;
Le président de la Compagnie nationale Air France ou son représentant ;
Le président de la Compagnie Air Inter Europe ou son représentant ;
Le président de la Société Corsair ou son représentant ;
Le président de la Société A.O.M. ou son représentant ;
Le président de la Société T.A.T. ou son représentant ;
Le président de la Société Air Liberté ou son représentant.Au titre des représentants d'organismes bancaires
et financiers (art. 3-VIII)
Huit représentants :
Le président du Crédit lyonnais ou son représentant ;
Le président de la Banque nationale de Paris (B.N.P.) ou son représentant ; Le président de la Caisse nationale du Crédit agricole ou son représentant ; Le président de l'I.S.M. S.A. ou son représentant ;
Le président de la banque de Paribas ou son représentant ;
Le président de la Caisse centrale du Crédit coopératif ou son représentant ;
Le président de la Caisse d'équipement des petites et moyennes entreprises ou son représentant ;
Le président du Crédit mutuel ou son représentant.Au titre des représentants d'entreprises
d'animation touristique (art. 3-X)
Sept représentants :
Le président de Disneyland Paris ou son représentant ;
Le président de Center Parcs ou son représentant ;
Le président du directoire du Futuroscope ou son représentant ;
Le président de Walibi-Schtroumpf ou son représentant ;
Le président du Syndicat national des parcs de loisirs et d'attractions ou son représentant ;
Le président de la Cité des sciences de La Villette ou son représentant ;
Le président-directeur général de la Société d'exploitation de la tour Eiffel ou son représentant.Au titre des représentants d'entreprises ou d'organismes
éditeurs de cartes et guides touristiques (art. 3-XII)
Cinq représentants :
Le directeur des éditions Hachette-Tourisme ou son représentant ;
Le responsable de la collection du guide < < Le Petit Futé > > ou son représentant ;
Le directeur du Guide du routard ou son représentant ;
Le directeur des guides Gallimard ou son représentant ;
Le directeur des services de tourisme, guides et cartes Michelin ou son représentant.- Art. 2. - En application de l'article 3-XIII du décret du 11 février 1986 modifié susvisé, sont nommés membres du Conseil national du tourisme, en qualité de personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence en matière de tourisme :
M. Castaing (Robert), président de Clé Confort ;
M. Cazabonne (Alain), président du comité départemental du tourisme de Gironde ;
M. Chaulet (Philippe), député-maire de Bouillante (Guadeloupe) ;
M. Chaussebourg (Fernand), conseiller économique et social et président d'honneur de la Fédération nationale des comités départementaux du tourisme ; M. Descamps (Jean-Jacques), ancien ministre, député-maire de Loches ;
M. Faucher (Jean), président d'honneur de l'Agence nationale pour les chèques vacances ;
M. Ferniot (Jean), journaliste, écrivain ;
M. Frangialli (Francesco), secrétaire général adjoint de l'Organisation mondiale du tourisme ;
M. Planque (Vincent), inspecteur général honoraire du tourisme ;
M. Rigaud (Jacques), président-directeur général de R.T.L. ;
M. Saint-Bris (Jean), président-directeur général de la société J.S.M.
Conseil d'ingénierie culturelle :
M. Simiand (Jean-Charles), premier vice-président de l'Organisation internationale des transports à câble ;
Mme Simon (Elisabeth), directeur général de l'office de tourisme de Paris ; M. Trigano (André), président des Etapes André Trigano ;
M. Turinay (Anicet), député-maire de Gros Morne (Martinique) ;
M. Veil (Antoine), président de sociétés. - Art. 3. - En application de l'article 5 du décret du 11 février 1986 modifié susvisé, sont nommés en qualité de conseillers techniques près le Conseil national du tourisme :
I. - Les présidents des organismes suivants ou leurs représentants :
Conseil national des transports ;
Conseil national de la vie associative ;
Conseil national des retraités et personnes âgées ;
Conseil supérieur de l'éducation ;
Conseil supérieur des sports de montagne ;
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques ;
Conseil national des conseillers du commerce extérieur de la France ;
Haut Comité du thermalisme et du climatisme.
II. - Les chefs des inspections générales suivantes ou leurs représentants : Inspection générale de l'administration ;
Inspection générale des affaires sociales ;
Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts ;
Conseil général des ponts et chaussées ;
Inspection générale de l'éducation nationale ;
Inspection générale des finances ;
Inspection générale de la jeunesse et des sports ;
Inspection générale de l'administration du ministère de la culture ;
Inspection générale de l'agriculture ;
Mission spécialisée de l'environnement du Conseil général des ponts et chaussées.
III. - Les personnes suivantes :
M. Aberlen (Jacques), enseignant d'université, chercheur en tourisme ;
M. Alunni (Dominique), président du groupe Infac/Infath ;
M. Abisseror (Patrick), président du club Tourisme-jeunes de Maison de la France ;
M. Abitbol (André), professeur d'université ;
Mme Alphaize (Arlette), commissaire général du Mitcar ;
M. Alvarez (Emilio), directeur de l'Agence nationale pour l'emploi (Hôtellerie-restauration) ;
M. Arnaud (Pierre), créateur des Sons et lumières français et étrangers ;
Le père Aucourt (René), membre de la Pastorale du tourisme ;
M. Belaman (Pierre), directeur du comité départemental du tourisme des Pyrénées-Roussillon ;
M. Benveniste (François), directeur général de Calvacom ;
M. Bessieres (Jacques), directeur de la société Connectica international (société de conseil spécialisée dans l'insertion et le management des technologies de l'information dans les entreprises) ;
M. Berthet (Pierre), président de l'Union européenne pour la promotion des formations techniques dans les métiers de l'hôtellerie ;
M. Biribin (Roland), président de la Chambre syndicale nationale des entreprises de remise et de tourisme ;
M. Biteau (Christophe), directeur de l'hôtel George-V ;
M. Blanchet (Jean-Roger), administrateur de Villages-vacances-familles ;
M. Blanpied (Jean), secrétaire général de l'Association loisirs-vacances-tourisme ;
M. Blot (Claude), président du Club français du tourisme d'affaires réceptif de Maison de la France ;
M. Bonno (Paul), président du Club châteaux, musées et monuments de Maison de la France ;
M. Boret (Alain), professeur de tourisme ;
M. Bourgin (Jean-Pierre), président d'Espace pour demain ;
M. Cachin (Antoine), secrétaire général du Club Méditerranée ;
M. Carrere (Jean), maire d'Argelès-sur-Mer ;
M. Cartier (Daniel), président de l'Organisation professionnelle des exploitants de bateaux à passagers en eaux intérieures ;
M. Cartier (Claude-Roger), président de la Fédération française de golf.
M. Cathelat (Bernard), directeur du Centre de communication avancée (C.C.A.) ;
M. Cenraud (Gérard), président de la Délégation nationale du tourisme équestre ;
M. Chabannier (Denis), chargé de mission à la Fédération française de cyclotourisme ;
M. Chambon (Dominique), conseiller régional Rhône-Alpes et conseiller général de l'Ardèche ;
M. Chanial (Jean-Pierre), journaliste à Tour hebdo ;
M. Chevallier (Bernard), président de la Fédération française de ski ;
M. Chevilley (Philippe), journaliste aux Echos ;
M. Colardelle (Michel), conservateur général du patrimoine ;
M. Collen (Patrice), journaliste à l'Agence France-Presse ;
Mme Colomer (Chantal), journaliste à La Tribune ;
M. Constable (Paul), directeur de l'U.F.R. Langues-tourisme-affaires internationales de l'université de Savoie ;
M. Corgier (Jean-Louis), chargé de mission à la Fédération française de vol libre ;
M. Daras (Xavier), directeur de l'Observatoire des industries du multimédia ;
M. Debaye (Daniel), directeur du comité départemental du tourisme de la Dordogne ;
M. Delbauffe (Bernard), consultant permanent d'Acothel ;
M. Delaire (Olivier), président de l'Association professionnelle de solidarité des agences de voyages (A.P.S.) ;
M. Deprez (Léonce), député du Pas-de-Calais ;
M. de Breteuil (Henri-François), président de La Demeure historique ;
M. de Sigalas (Arnaud), propriétaire du château de Cheverny ;
M. Dilhac (Robert), président d'honneur d'Estérel ;
M. Dorat (Guy), gérant de Medimer ;
M. Douillard (Gilles), président-directeur général d'Hôtels et compagnie ;
M. Dreydemie (Gilles), président du comité départemental du tourisme du Var ;
M. Dubois (Paul), président de l'Association nationale des exploitants de cavernes aménagées pour le tourisme ;
M. Duffaut (Raymond), président du Club de France festivals de Maison de la France ;
M. Dumeige (Christian), directeur du comité départemental du tourisme de l'Essonne ;
M. Duval (Gérard), directeur du Foyer international d'accueil de Paris (F.I.A.P.) ;
M. Duval (Jean-Pierre), délégué général à l'Union de la publicité ;
M. Feuillet (François), président du syndicat des industries de la caravane et des véhicules de loisirs ;
M. Fournier (Bernard), président-directeur général de l'Association des métiers d'hôtes ;
M. Gafner (Georges-Robert), directeur général du fonds d'assurance-formation de l'industrie hôtelière ;
M. Garcia (René), directeur du comité régional du tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ;
M. Garigou (Michel), président de la fédération départementale de l'industrie hôtelière de Dordogne ;
M. Gascoin (Robert), vice-président de l'Union nationale de la pêche française ;
M. Ghiotti (Jean-Claude), directeur général de Hertz ;
Mme Gillet (Anne), journaliste à L'Echo touristique ;
M. Gillet (Michel), président d'honneur de l'Association internationale des palais de congrès ;
M. Grandjean (Denis), directeur de l'école d'architecture de Nancy ;
M. Grellety-Bosviel (Alain), président de la Société d'exploitation du parc des expositions de la ville de Paris ;
M. Grolleau (Henri), secrétaire général de Tourisme en espace rural ;
M. Guibilato (Gérard), directeur de l'Institut de management hôtelier international ;
M. Guignand (André), président d'honneur, fondateur de V.V.F. ;
M. Guyot (Michel), propriétaire du château de Saint-Fargeau ;
M. Helary (Jean-Claude), président de Croisimer ;
Mme Henry (Odile), secrétaire général de la Fédération nationale des pays d'accueil touristiques ;
M. Herbeth (Alain), journaliste ;
Mme Hery (Janine), directeur d'Uniformation ;
M. Hollier (Robert), conseiller technique auprès de la Commission européenne du tourisme ;
M. Humeau (Jean-Michel), directeur de la Fédération française de randonnée pédestre ;
M. Juyaux (Christian), président du Comité de liaison européen du tourisme ; M. Julien (Guy), directeur du comité régional du tourisme du Languedoc-Roussillon ;
M. Laden (Patrick), président du Club français du tourisme de nature et découverte de Maison de la France ;
M. Lanquar (Robert), professeur d'université ;
M. Lazareff (Alexandre), journaliste ;
M. Le Bras (Jean-Louis), chargé de mission de l'Association des maires des stations françaises de sports d'hiver et d'été ;
M. Lecourt (Eric), journaliste au Figaro ;
Mme Leduc (Géraldine), secrétaire général de l'Association nationale des maires des stations classées et des communes touristiques ;
M. Lefebvre (Michel), président-directeur général du groupe George-V ;
M. Le Houelleur (Hervé), président de Café Couette ;
M. Lemaire (Bernard), directeur d'Equip'hôtel ;
Mme Le Naour (Patricia), journaliste au journal L'Hôtellerie ;
M. Lewy (Richard), chargé d'enseignement et de formation en tourisme ;
Mme Loliger (Claudine), président de l'Union nationale des employés et cadres du tourisme ;
M. Lyard (Jean-Pierre), directeur de la Grande Traversée des Alpes ;
M. Magot (Michel), directeur régional du groupement d'intérêt économique Saint-Gobain développement ;
M. Massip (Raymond), président du comité départemental du tourisme de Tarn-et-Garonne ;
M. Maurice (François), président de l'Association internationale des docteurs en économie du tourisme ;
M. Michielini (Christian), directeur général de Britanny Ferries ;
M. Morlevat (Robert), président d'honneur de Tourisme en espace rural ;
M. Morucci (Bernard), directeur de l'Institut de recherches et d'études supérieures du tourisme ;
M. de Nicolay (Louis-Jean), président de Châteaux prestige de France ;
M. Nicolle (Julien), président du comité départemental du tourisme de la Manche ;
M. Olivereau (Joseph), conseiller du commerce extérieur, membre du comité économique et social d'Ile-de-France ;
M. Pagnoux (Pascal), journaliste au Quotidien du tourisme ;
M. Pauchant (Etienne), directeur d'un bureau d'études touristiques ;
M. Peridont (Dominique), président de l'Office de tourisme de Verdun ;
M. Perret (Roger), président du Club français du naturisme de Maison de la France ;
M. Peyrafitte (Jean), sénateur de la Haute-Garonne ;
M. Picard (Jean-Pierre), directeur de l'Agence nationale pour l'emploi (tourisme) ;
Mme Pons (Fabienne), chargée de mission à l'Office du tourisme d'Aix-en-Provence ;
Mme Pollefoort (Christiane), journaliste à France Info/France Inter ;
M. Prohet (Jean), administrateur d'Interhôtel ;
M. Raynaud (Pierre), ancien directeur du Conservatoire du littoral ;
M. Renou (Dominique), chef du département des relations extérieures de la direction de la communication d'Electricité de France (E.D.F.) ;
M. Rettig (René), maire de Luchon ;
M. Rochefort (Robert), directeur du Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (Crédoc) ;
M. Roulois (Thierry), délégué général de la Fédération française des industries nautiques ;
M. Roussel (Christian), directeur du syndicat des hôteliers de Nice-Côte d'Azur ;
M. Sabatier (Gilles), directeur associé de la société Axilane ;
Mme Salle-Graesbeck (Catherine), directrice du Relais départemental du tourisme rural du Bas-Rhin ;
Mme Samuel (Nicole), chercheur au C.N.R.S. ;
M. Schaefer (Joseph), président du comité départemental de tourisme de la Moselle ;
M. Serin (Guy), vice-président de la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d'initiative ;
M. Sonois (Jean-Pierre), directeur de la branche Tourisme à la Caisse des dépôts développement ;
M. Sounack (Claude), consultant associé de la société Geste.
M. Surun (Yannick), président-directeur général de Maine-Montparnasse voyages ;
M. Theumann (Bernard), chef du service tourisme à l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie ;
Mlle Thibal (Suzanne), secrétaire général d'Euroter ;
M. Valeix (Jean-Claude), délégué général des < < Plus Beaux Villages de France > > ;
M. de Varax (Amaury), président du Club des grandes villes de France de Maison de la France ;
M. Veillas (Emmanuel), président du club France golf international de Maison de la France ;
M. Venot (Marcel), président de la Fédération française de canoë-kayak ;
M. Vertadier (François), président du Club français pêche et tourisme de Maison de la France ;
M. Viard (Jean), sociologue, chercheur au C.N.R.S. - Art. 4. - L'arrêté du 7 août 1992 est abrogé.
- Art. 5. - Le secrétaire général du Conseil national du tourisme est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 5 avril 1996.
Bernard Pons