Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants

NOR : SPSM9000498A
JORF n°130 du 7 juin 1990
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Version initiale
Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.626, L.627, R.5149 et suivants,

  • Art. 1er. - Sont classées comme stupéfiants les substances et préparations mentionnées dans les annexes au présent arrêté.

  • Art. 2. - Le directeur de la pharmacie et du médicament est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • ANNEXE I



    Cette annexe comprend:
    - les substances ci-après désignées;
    - leurs isomères, sauf exception expresse, dans tous les cas où ils peuvent exister, conformément à la formule chimique correspondante desdites substances;
    - les esters et éthers desdites substances ou isomères à moins qu'ils ne soient inscrits à une autre annexe, dans tous les cas où ils peuvent exister;
    - les sels desdites substances, de leurs isomères, de leurs esters et éthers dans tous les cas où ils peuvent exister;
    - les préparations renfermant les produits ci-dessus mentionnés à l'exception de celles nommément désignées ci-dessous:
    Acétorphine.
    Acétylalphaméthylfentanyl.
    Acétylméthadol.
    Alfentanil.
    Allylprodine.
    Alphacétylméthadol.
    Alphaméprodine.
    Alphaméthadol.
    Alphaméthylfentanyl.
    Alpha-méthylthiofentanyl.
    Alphaprodine.
    Aniléridine.
    Benzéthidine.
    Benzylmorphine.
    Bêta-hydroxyfentanyl.
    Bêta-hydroxy-méthyl-3-fentanyl.
    Bétacétylméthadol.
    Bétaméprodine.
    Bétaméthadol.
    Bétaprodine.
    Bezitramide.
    Butyrate de dioxaphétyl.
    Cannabis et résine de cannabis.
    Cétobémidone.
    Clonitazène.
    Coca, feuille de.
    Cocaïne.
    Codoxime.
    Concentré de paille de pavot ou matière obtenue lorsque la paille de pavot a subi un traitement en vue de la concentration de ses alcaloïdes (capsules,
    tiges).
Fait à Paris, le 22 février 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de la pharmacie

et du médicament,

M.-T. FUNEL



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