Par arrêté du ministre de l’équipement, des transports et du tourisme en date du 15 avril 1993 :
Sont nommés membres de l’assemblée générale du Conseil national des transports :
En qualité de représentants des entreprises concourant à l’activité de transport
Titulaire : M. Gressier (Claude), directeur général adjoint de la S.N.C.F., en remplacement de M. Fève (Michel) ; suppléant Mme Moreau (Yannick), directeur général adjoint de la S.N.C.F.
En qualité de salariés du secteur des transports
Au titre du transport aérien
Titulaire : M. Cebelieu (Jean-Claude) (Syndicat national du personnel navigant commercial), en remplacement de M. Barbier (Pierre) ; suppléant : M. Meheust (Jean-Paul) (S.N.P.N.C.).
Sont nommés membres de la section permanente du Conseil national des transports :
En qualité de représentants des entreprises qui participent aux opérations de transport
Titulaire : M. Gressier (Claude) directeur général adjoint de la S.N.C.F., en remplacement de M. Fève (Michel) ; suppléant : M. Meuler (Jean-Marie), directeur commercial Voyageurs de la S.N.C.F.
En qualité de salariés du secteur des transports
Au titre du transport aérien
Titulaire : M. Cebelieu (Jean-Claude) (Syndicat national du personnel navigant commercial), en remplacement de M. Barbier (Pierre) ; suppléant : M. Gendre (Hugues) (Syndicat national des pilotes de ligne).
Est nommé à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports :
En qualité de représentant d’entreprise concourant à l’activité de transport de marchandises
Au titre du transport ferroviaire
M. Gressier (Claude), directeur général adjoint de la S.N.C.F., en remplacement de M. Fève (Michel), suppléant de M. Poinssot (Alain), directeur commercial Fret S.N.C.F.
Est nommé à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports :
En qualité de représentant d’entreprises concourant à l’activité de transport de personnes
Au titre du transport ferroviaire
M. Gressier (Claude), directeur général adjoint de la S.N.C.F., en remplacement de M. Fève (Michel), suppléant de M. Metzler (Jean-Marie), directeur commercial Voyageurs de la S.N.C.F.
Sont nommés membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports :
En qualité de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport aérien
Titulaire : M. Cebelieu (Jean-Claude) (Syndicat national du personnel navigant commercial), en remplacement de M. Barbier (Pierre) ; suppléant : M. Meheust (Jean-Paul) (S.N.P.N.C.).