Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0410006V
JORF n°37 du 13 février 2004
Texte n° 103

Version initiale


  • En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


    AGROALIMENTAIRE


    PR NF ISO 22308. - Date de clôture : 5 février 2004.
    Bouchons en liège. - Analyse sensorielle (indice de classement : B57-102PR).
    PR NF U47-106. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Méthodes d'analyse en santé animale. - Antibiogrammes. - Détermination in vitro de la sensibilité des bactéries aux anti-infectieux par la méthode de dilution en milieu gélosé (indice de classement : U47-106PR).
    PR NF U47-107. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Méthodes d'analyse en santé animale. - Guide de réalisation des antibiogrammes par la méthode de diffusion en milieu gélosé (indice de classement : U47-107PR).
    PR NF U47-108. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Méthodes d'analyse en santé animale. - Isolement et identification de Taylorella equigenitalis à partir de prélèvements et produits génitaux d'équidés (indice de classement : U47-108PR).
    PR NF U47-109. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Méthodes d'analyse en santé animale. - Isolement et identification de Brucella ovis (indice de classement : U47-109PR).
    PR NF U47-200. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Méthodes d'analyse en santé animale. - Guide de bonnes pratiques pour les cultures cellulaires (indice de classement : U47-200PR).
    PR NF U47-304. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Méthodes d'analyse en santé animale. - Protocole de contrôle des réactifs pour la recherche des anticorps dirigés contre la brucellose par la technique de l'épreuve à l'antigène tamponné, de fixation du complément ou de séroagglutination lente dans les sérums individuels ou pour la recherche des anticorps dirigés contre la brucellose bovine par la technique de l'épreuve de l'anneau en mélange de lait (indice de classement : U47-304PR).
    PR NF U47-307. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Méthodes d'analyse en santé animale. - Protocole de contrôle des réactifs pour la recherche des anticorps dirigés contre la brucellose bovine par la méthode ELISA dans des sérums (individuels ou mélange de 10 sérums) (indice de classement : U47-307PR).
    PR NF U47-308. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Méthodes d'analyse en santé animale. - Protocole de contrôle des réactifs pour la recherche des anticorps dirigés contre la brucellose bovine par la méthode ELISA dans des mélanges de laits (indice de classement : U47-308PR).
    PR NF V04-204. - Date de clôture : 5 mars 2004.
    Lait. - Détermination de la masse volumique (méthode de routine) (indice de classement : V04-204PR).


    ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


    PR EN 61163-1. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Déverminage sous contraintes. - Partie 1 : assemblages réparables fabriqués en lots (indice de classement : C20-301-1PR).
    PR NF EN 61078. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Techniques d'analyse pour la sûreté de fonctionnement. - Diagramme de fiabilité et méthodes booléennes (indice de classement : C20-341PR).
    PR NF EN 60836. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Spécifications pour liquides isolants silicones non utilisés pour usages électrotechniques (indice de classement : C27-131PR).
    PR NF EN 50396. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Méthodes d'essais non électriques pour câbles électriques (indice de classement : C32-041PR).
    PR NF EN 61970-1. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Système de gestion d'énergie. - Interface de programmation d'application (EMS-API). - Partie 1 : lignes directrices et exigences générales (indice de classement : C46-970-1PR).
    PR NF EN 60730-2-2/A1. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2-2 : règles particulières pour les dispositifs thermiques de protection des moteurs (indice de classement : C47-732/A1PR).
    PR NF EN 60730-2-12/A2. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2-12 : règles particulières pour les serrures électriques de portes (indice de classement : C47-742/A2PR).
    PR NF EN 50131-5-3. - Date de clôture : 5 mars 2004.
    Systèmes d'alarme. - Systèmes d'alarme intrusion. - Partie 5-3 : exigences pour les équipements d'alarme intrusion utilisant des techniques radio (indice de classement : C48-331-5-3PR).
    PR NF EN 60947-5-5/A1. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Appareillage à basse tension. - Partie 5-5 : appareils et éléments de commutation pour circuits de commande. - Appareil d'arrêt d'urgence électrique à accrochage mécanique (indice de classement : C63-148/A1PR).
    PR NF EN 60947-5-3/A1. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Appareillage à basse tension. - Partie 5-3 : appareils et éléments de commutation pour circuit de commande. - Prescriptions pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDF) (indice de classement : C63-153/A1PR).
    PR NF EN 61000-4-3/IA. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Compatibilité électromagnétique (CEM). - Partie 4-3 : techniques d'essai et de mesure. - Essais d'immunité aux champs électromagnétiques rayonnés aux fréquences radioélectriques (indice de classement : C91-004-3/IAPR).
    PR NF EN 61000-4-6/IA. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Compatibilité électromagnétique (CEM). - Partie 4-6 : techniques d'essai et de mesure. - Immunité aux perturbations conduites, induites par les champs radioélectriques (indice de classement : C91-004-6/IAPR).
    PR NF EN 60749-30. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Dispositifs à semiconducteurs. - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 30 : préconditionnement des composants pour montage en surface non hermétiques avant les essais de fiabilité (indice de classement : C96-022-30PR).


    CONSTRUCTION


    PR NF EN 60099-4. - Date de clôture : 5 mars 2004.
    Parafoudres. - Partie 4 : parafoudres à oxyde métallique sans éclateurs pour réseaux à courant alternatif (indice de classement : C65-101PR).
    PR NF EN 544. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Bardeaux bitumés avec armature minérale et/ou synthétique. - Spécifications des produits et méthodes d'essai (indice de classement : P39-305PR).
    PR NF EN 1748-1-1. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Verre dans la construction. - Produits de base spéciaux. - Partie 1-1 : verres borosilicates (indice de classement : P78-109-1-1-PR).
    PR NF EN 1748-2-1. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Verre dans la construction. - Produits de base spéciaux. - Partie 2-1 : vitrocéramiques. - Définition et description (indice de classement : P78-109-2-1-PR).


    SANTÉ


    PR NF EN ISO 9342-1. - Date de clôture : 5 avril 2004.
    Optique et instruments d'optique. - Verres étalons pour l'étalonnage des frontonfocomètres. - Partie 1 : verres étalons pour frontofocomètres utilisés pour le mesurage des verres de lunettes (indice de classement : S12-134-1PR).
    PR NF EN ISO 9342-2. - Date de clôture : 5 avril 2004.
    Optique et instruments d'optique. - Verres étalons pour l'étalonnage des frontofocomètres. - Partie 2 : verres étalons pour frontofocomètres utilisés pour le mesurage des lentilles de contact (indice de classement : S12-134-2PR).
    PR NF EN ISO 19980. - Date de clôture : 5 avril 2004.
    Instruments ophtalmiques. - Topographes de la cornée (indice de classement : S12-135PR).
    PR NF EN ISO 14630. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Implants chirurgicaux non actifs. - Exigences générales (indice de classement : S94-001PR).
    PR NF S99-137. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Médecine physique et de réadaptation. - Démarché précoce d'insertion. - Engagements de service (indice de classement : S99-137PR).


    TRANSPORT ET LOGISTIQUE


    PR NF EN 12079-1. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Conteneurs pour utilisation en mer et dispositifs de levage associés. - Partie 1 : conception, construction et marquage (indice de classement : H90-050-1PR).
    PR NF EN 12079-2. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Conteneurs pour utilisation en mer et dispositifs de levage associés. - Partie 2 : dispositifs de levage. - Conception, construction et marquage (indice de classement : H90-050-2PR).
    PR NF EN 12079-3. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Conteneurs pour utilisation en mer et dispositifs de levage associés. - Partie 3 : contrôle périodique, inspection et essais (indice de classement : H90-050-3PR).
    PR NF EN 3841-100. - Date de clôture : 5 mars 2004.
    Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 100 : généralités (indice de classement : L58-405-100PR).
    PR NF EN 3841-201. - Date de clôture : 5 mars 2004.
    Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 201 : contrôle d'aspect (indice de classement : L58-405-201PR).
    PR NF EN 3841-202. - Date de clôture : 5 mars 2004.
    Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 202 : dimensions et masses (indice de classement : L58-405-202PR).
    PR NF EN 3841-301. - Date de clôture : 5 mars 2004.
    Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 301 : chute de tension (indice de classement : L58-405-301PR).
    PR NF EN 3841-302. - Date de clôture : 5 mars 2004.
    Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 302 : résistance d'isolement (indice de classement : L58-405-302PR).
    PR NF EN 3841-303. - Date de clôture : 5 mars 2004.
    Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 303 : rigidité diélectrique (indice de classement : L58-405-303PR).
    PR NF EN 3841-304. - Date de clôture : 5 mars 2004.
    Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 304 : limites de déclenchement (indice de classement : L58-405-304PR).
    PR NF EN 3841-305. - Date de clôture : 5 mars 2004.
    Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 305 : tenue en court-circuit (indice de classement : L58-405-305PR).
    PR NF EN 3841-307. - Date de clôture : 5 mars 2004.
    Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 307 : comportement avec mécanisme bloqué (indice de classement : L58-405-307PR).
    PR NF EN 3841-308. - Date de clôture : 5 mars 2004.
    Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 308 : foudre (indice de classement : L58-405-308PR).
    PR NF EN 3841-501. - Date de clôture : 5 mars 2004.
    Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 501 : course du bouton de commande (indice de classement : L58-405-501PR).
    PR NF EN 3841-502. - Date de clôture : 5 mars 2004.
    Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 502 : efforts de manoeuvre (indice de classement : L58-405-502PR).
    PR NF EN 3841-509. - Date de clôture : 5 mars 2004.
    Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 509 : forces d'insertion et d'extraction des connexions enfichables (indice de classement : L58-405-509PR).
    PR NF ISO 14646. - Date de clôture : 5 mars 2004.
    Véhicules routiers. - Systèmes de retenue pour enfants. - Méthode d'essai de choc latéral (indice de classement : R10-106PR).
    PR NF ISO 15263-4. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Véhicules routiers. - Dispositifs porte-charges arrière. - Partie 4 : porte-vélos (indice de classement : R18-904-4PR).


    SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


    PR NF ISO 11784/A1. - Date de clôture : 20 février 2004.
    Identification des animaux par radiofréquence. - Structure du code (indice de classement : U05-001/A1PR).


    SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION
    ET SERVICES


    PR NF EN 12472. - Date de clôture : 5 mars 2004.
    Méthode et simulation de l'usure et de la corrosion pour la détermination du nickel libéré par les objets revêtus (indice de classement : A06-223PR).
    PR NF ISO 9650-1. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Petits navires. - Radeaux de survie. - Partie 1 : type I (indice de classement : J95-041-1PR).
    PR NF ISO 9650-2. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Petits navires. - Radeaux de survie. - Partie 2 : type II (indice de classement : J95-041-2PR).
    PR NF ISO 9650-3. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Petits navires. - Radeaux de survie. - Partie 3 : matériaux (indice de classement : J95-041-3PR).
    PR NF EN ISO 14509-2. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Petits navires. - Bruit aérien émis par les navires de plaisance motorisés. - Partie 2 : évaluation du bruit à l'aide de navires de référence (indice de classement : J95-042-2PR).


    ENVIRONNEMENT


    PR NF EN 1462. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Crochets de gouttières pendantes. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : P36-302PR).
    PR NF S31-131. - Date de clôture : 5 mars 2004.
    Acoustique. - Prévision du bruit des transports terrestres. - Descriptif technique des logiciels (indice de classement : S31-131PR).
    PR NF ISO 17126. - Date de clôture : 20 février 2004.
    Qualité du sol. - Détermination des effets des polluants sur la flore du sol. - Essai relatif à la détection de l'émergence des plantules de laitue (Lactuca sativa L.) (indice de classement : X31-223PR).


    INFORMATION ET COMMUNICATION


    PR NF EN 60728-11. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Réseaux de distribution par câbles destinés aux signaux de radiodiffusion sonore, de télévision et aux services interactifs. - Partie 11 : prescriptions de sécurité (indice de classement : C90-101-11PR).
    PR NF EN 302208-1. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Identification radio des équipements opérant dans la bande de 865 MHz à 868 MHz avec des niveaux de puissance supérieurs à 2 W. - Partie 1 : exigences techniques et méthodes de mesure (V1.1.1) (indice de classement : Z84-208-1PR).
    PR NF EN 302208-2. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Identification radio des équipements opérant dans la bande de 865 MHz à 868 MHz avec des niveaux de puissance supérieurs à 2 W. - Partie 2 : norme harmonisée sous couvert de l'article 3.2 de la directive R & TTE (V1.1.1) (indice de classement : Z84-208-2PR).
    PR NF EN 300392-11-12. - Date de clôture : 5 mars 2004.
    Télécommunications. - Réseau radio transeuropéen (TETRA). - Voix plus données (V + D). - Partie 11 : compléments de services étape 2. - Sous-partie 12 : mise en garde (V1.1.2) (indice de classement : Z84-392-11-12PR).
    PR NF EN 300392-11-4. - Date de clôture : 5 mars 2004.
    Télécommunications. - Réseau radio transeuropéen (TETRA). - Voix plus données (V + D). - Partie 11 : compléments de services étape 2. - Sous-partie 4 : renvoi d'appel (V1.1.1) (indice de classement : Z84-392-11-4PR).
    PR NF EN 300392-12-4. - Date de clôture : 5 mars 2004.
    Télécommunications. - Réseau radio transeuropéen (TETRA). - Voix plus données (V + D). - Partie 12 : compléments de services étape 3. - Sous-partie 4 : renvoi d'appel (V1.1.1) (indice de classement : Z84-392-12-4PR).
    PR NF EN 3081489-1. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 1 : exigences techniques (V1.5.1) (indice de classement : Z84-489-1PR).
    PR NF EN 3081489-28. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 28 : conditions spécifiques pour les liens visuels numériques sans fil (V1.1.1) (indice de classement : Z84-489-28PR).


    ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


    PR NF EN 14870-1. - Date de clôture : 5 avril 2004.
    Industries du pétrole et du gaz naturel. - Coudes d'induction, raccords et brides pour systèmes de transport par conduites. - Partie 1 : coudes d'induction (indice de classement : M87-245-1PR).
    PR NF EN 215. - Date de clôture : 20 février 2004.
    Robinets thermostatiques d'équipement du corps de chauffe. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : P52-002PR).


    INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
    BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


    PR NF EN 12441-1/A1. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Zinc et alliages de zinc. - Analyse chimique. - Partie 1 : dosage de l'aluminium dans les alliages de zinc. - Méthode titrimétrique (indice de classement : A06-841-1/A1PR).
    PR NF EN 12668-1/A1. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Essais non destructifs. - Caractérisation et vérification de l'appareillage de contrôle par ultrasons. - Partie 1 : appareils (indice de classement : A09-320-1/A1PR).
    PR NF EN 12668-2/A1. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Essais non destructifs. - Caractérisation et vérification de l'appareillage de contrôle par ultrasons. - Partie 2 : traducteurs (indice de classement : A09-320-2/A1PR).
    PR NF EN 12668-3/A1. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Essais non destructifs. - Caractérisation et vérification de l'appareillage de contrôle par ultrasons. - Partie 3 : équipement complet (indice de classement : A09-320-3/A1PR).
    PR NF A36-713. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Aciers hors emballages. - Produits plats en acier destinés à entrer au contact des denrées, produits et boissons pour l'alimentation de l'homme et des animaux. - Acier avec revêtement organique (indice de classement : A36-713PR).
    PR NF EN 14866. - Date de clôture : 5 mars 2004.
    Echangeurs thermiques pour réchauffeurs air-gaz et gaz-gaz à empilement de panneaux émaillés remplaçables et démontables. - Spécifications (indice de classement : A92-122PR).
    PR NF ISO 230-2. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Code d'essai des machines-outils. - Partie 2 : détermination de la précision et de la répétabilité de positionnement des axes en commande numérique (indice de classement : E60-097PR).
    PR NF EN 692. - Date de clôture : 5 mars 2004.
    Machines-outils. - Presses mécaniques. - Sécurité (indice de classement : E63-020PR).
    PR NF EN 14848. - Date de clôture : 20 mars 2004.
    Récipients pour aérosols. - Récipients métalliques avec ouverture de 25,4 mm. - Dimensions des coupelles de valves (indice de classement : H44-041PR).
    PR NF ISO 6504-3. - Date de clôture : 5 avril 2004.
    Peinture et vernis. - Détermination du pouvoir masquant. - Partie 3 : détermination du rapport du contraste (pouvoir masquant) des peintures claires à un rendement surfacique déterminé (indice de classement : T30-092-3PR).
    Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site : www.afnor.fr.

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